Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 Zyppo

Aller en bas 
AuteurMessage
Mymu_Von_Strass
Archiviste
avatar

Nombre de messages : 143
Localisation : Alençon
Réputation : 2
Points : 342
Date d'inscription : 01/07/2012

MessageSujet: Zyppo   Jeu 4 Avr - 17:32

Citation :
    Duché d’Alençon
    »


    Procès pour « Escroquerie »

    En date du mois de « Mars 1461

    Procès instruit le « 6 Mars »
    Verdict rendu le «10 Mars »


    Nom de l'accusé: « Zyppo »

    Procureur: ”Drahomir”
    Juge: ”Tristan Von Strass”


Acte d’accusation
Citation :
« *Entre dans la salle, la mine sombre*

Bonjour à tous.
Nous voici réuni pour une salve de procès contre les Angevins fraudeur.

Moi, Drahomir, Proc'terreur, représente l'Alençon. Tout les accusés qui se succéderons dans ce tribunal sont eux, des fraudeurs de la pire espèce.

*Porte les yeux sur la personne accusée*

Vous êtes accusé d'escroquerie. La chose est simple, la flèche est rattachée à l'Alençon, de fait, tout les habitants doivent payer par don l'impôt ducal, comme le dit cette annonce, celle de notre duchesse:

****

Nous, Luaine von Strass, Duchesse d'Alençon élue par le peuple alençonnais,


Faisons savoir aux habitants de la ville de La Flèche,

Que malgré la main tendue à plusieurs reprises à la mairie de La Flèche par le Duché d'Alençon, toutes nos offres sont restées lettres mortes, pis encore sans aucune réponse.

Nous demandons donc aux habitants de la ville de La Flèche de s�acquitter de l'impôt suivant :
1 champ = 5 écus de don
2 champs = 8 écus de don
1 échoppe = 5 écus de don
1 champs & 1 échoppe = 8 écus de don
2 champs & 1 échoppe = 12 écus de don

(pour payer l'impôt : Village > Sénéchaussée > Faire un don à la province)

Nous enjoignons les habitants de La Flèche de payer cet impôt avant dimanche sans quoi les mauvais payeurs se verront mis en accusation et jugé selon les lois alençonnaises.

Nous tenons à faire remarquer que ces impôts sont bien en deçà de ceux prélevés intramuros.


Scellé et signé à Alençon le trente-et-unième jour du mois de janvier de l�an MCDLXI .

Ad Gloriam Alencionnensis

****

A cela, s'ajoute la lettre de rapport de notre prévôt adjoint, également capitaine, à laquelle vous n'avez pas daigné donné suite:

****

Bonjour,

Malgré l�annonce publiée le 31 janvier 1461, il s�avère que vous ne vous êtes pas encore acquitté de votre impôt envers le duché comme demandé. Le délai étant dépassé, nous vous proposons un ultime arrangement avant une mise en procès dont le verdict ne serait être indulgent. Nous vous laissons donc 24 heures pour vous acquitter de votre impots majorés de 3 écus, soit 1 écu de plus par bien foncier possédé à savoir votre échoppe et vos deux champs. La somme à payer est donc de 15 écus.
(pour payer : Sénéchaussé > Faire un don à la province)

Si cette somme n�est pas reversée dans le délai imparti, vous seriez mis en procès sans autre avertissement.

Respectueusement,

Nakoor, Prévôt adjoint d�Alençon
Fait à Argentan, le 4 février 1461

****

Vu que vous ne souhaitez pas coopérer, alors que nous ne vous mandons pas sommes faramineuse, vous voici devant nous.
Se montrent à vous deux choix:

Le premier, de payer l'impôt que vous mande ma première annonce par don, et le signaler à notre juge d'Application des peines Mestre Guilhem, ainsi, vous pourrez bénéficier d'une relaxe et ne finirait pas vos jours en prison.

La deuxième, de continuer à faire votre forte tête et d'en assumer les conséquence devant notre justice, qui se montrera, entendez moi bien, intraitable. Si tel est votre souhait, tant pis pour vous.

*Soupir*

Pour l'heure, vous ne devez pas quitté la Flèche, sous peine de circonstances aggravantes, comme évitez de proférer ici mensonges ou insultes car il en résultera la même aggravation de votre acte d'accusation.
Vous pouvez faire appel à un avocat ou encore à deux témoins. Nos lois sont disponibles icelieu: http://chateau-alencon.conceptforum.net/f49-salles-des-annonces-et-corpus-legsilatif

Suivant! »

Première plaidoirie de la défense
Citation :
«La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
« Pas présent, pas de cadeaux, deux jours de prison et 20 écus d'amende monsieur le juge. »

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
« La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict
Citation :
« Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

*Rien de tel que ces petits procès en comité plus que restreint en fin de mandat. Ils ont des petits airs de vacances, c'est agréable...Surtout après ces deux mois de folie pure. Une ville en procès, des entrée illégales en masse sur nos terres et j'en passe. Tiens...je retiens cette phrase pour mon bilan de fin de mandat de tout à l'heure. Ben quoi?!? Cela vous étonne Richard Berry qui mange un yaourt à moitié à poil? Mais qu'est ce que je raconte moi. Allez hop, dernière ligne droite avant le clap de fin.*

Autant ce genre de procès sans la moindre participation de l'accusé peut rapidement me gonfler en tant normal...Autant aujourd'hui, je les savoure pleinement. Cela sent la fin, malheureusement. Allez hop fini de lambiner, j'ai un verdict à rendre moi.

Le prévenu a largement eu le temps de régler l'impôt demandé. S'il ne l'a pas encore fait, il ne le fera jamais. Par conséquent...

Moi, Tristan Von Strass, Juge du duché d'Alençon. En ce 12eme jour du mois de Mars 1461, je vous condamne à passer deux jours en prison à à payer une amende de 20 écus.

Le juge a parlé !

*DUN DUN* »

Peine
Citation :
« Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 20 écus. »



_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Zyppo
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Domaine Royal :: Duché d'Alençon :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: