Arcothur

Procès d'Arcothur

Trahison : Procès du mois de Fevrier 1461 Relaxé

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Casier judiciaire d'Arcothur

Procès pour Trahison

En date du mois de Février 1461
Procès instruit le 15 Février 1461
Verdict rendu le 01 Mars 1461[/size]

Nom de l'accusé: Arcothur

Procureur: Olivier1er,
Juge: Charles_dubois

Citation :: Archivé
Le juge du Comté : Charles_dubois
Le procureur : Olivier1er

Procès ayant opposé Arcothur au Duché de Bourgogne

Arcothur était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Citation:
Le prévenu a été relaxé.
Aucune preuve présentée à la Cour.

Moi, Charles Dubois, Juge de Bourgogne, en ce premier mars 1461, déclare la relaxe de Arcothur.

*BLAM*

Acte d'accusation
Citation:
* Le Procureur se leva de sa chaire et prit la parole *

Monsieur le Juge, je suis Athos de la Bronze, le Procureur de Bourgogne.

Messire Arcothur comparait ce jour, 15 Février 1461 pour répondre du chef d accusation de Trahison envers le Duché de Bourgogne

Il lui est reproché d appeler a la sédition, de soutenir une personne déclarée Usurpatrice par les Lois régissant le Royaume de France applicable en Bourgogne par le Lien de vassalité liant le Duché de Bourgogne au Royaume de France,

De vouloir porter atteinte a l integrité du Duché de Bourgogne en participant au Siege de Dijon et en ayant attaqué le Duché de Bourgogne et ses representants et defenseurs sous une banniere Etrangere a la Bourgogne et au Royaume de France.

De refuser de reconnaître comme Régente du Duché de Bourgogne Dame Aryanha reconnue par Sa Majesté le Roy de France lui conférant selon nos lois fondamentales sa légitimité de Regente,

Comme vous le savez, la justice est coutumière en Bourgogne et fonctionne selon trois critères :

- Un bon père de famille n'agirait pas ainsi et ne tenterait pas de déstabiliser le Duché de Bourgogne, ni ne tenterait de porter atteinte a l intégrité du Duché de Bourgogne en prenant les armes contre les autorités légitimes du Duché.

- Si cette attitude se généralisait, le Chaos, oeuvre de la Bete sans Nom, s installerait en Bourgogne portant un coup fatale au Duché tout entier, a chacune des Villes de Bourgognes, A chaque Bourguignon.
- De coutume, la Trahison est sévèrement punie en Bourgogne.

J accuse donc Messire Arcothur de Trahison en portant atteinte a l autorité de la Regente de Bourgogne ligitimé par sa Majesté notre Roy, de soutenir ouvertement l Usurpateur Alexandre Olund et de participer activement a l'agression militaire par des armées étrangeres contre la Bourgogne en pretant son bras armé a cette ignominie.

La trahison sur les terres bourguignonnes est passible de la peine de Mort, Bannissement du Duché et d'emprisonnement

Messire Arcothur, vous avez la possibilité de faire appel a un avocat du Barreau de Bourgogne dont voici la liste :
Angelyque
Gautier.de.vaisneau
Effelissianor
ou un Avocat du Dragon.

*se tournant vers le Juge *

Votre Honneur, je vous remercie de m avoir écouté.

* se dirige vers le greffier et signe l acte d accusation apres l avoir daté du 15 Février 1461.

Première plaidoirie de la défense
Citation:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation:
*Le Procureur se leva pour prendre la parole une fois le délais d�attente dépassé.*

Monsieur le Juge,

Messire Arcothur, ne s�est pas présentée au Tribunal. Messire Arcothur a été vu comme soldat dans l�une des armées étrangères qui soutiennent l�Usurpateur et le Traitre à la Bourgogne Alexandre Olund : L�armée de l�infame Alleaume battant pavillon du Berry au moment de l�invasion. Il n�a pas eu le courage de se présenter devant ses juges Bourguignons : ses chausses etant probablement remplit par un debordement d�humeurs incontrolés. Il agit comme un pleutre terrifié par la responsabilité qu�entrainent ses actes.

Monsieur le Juge, en plus d�agresser militairement le Duché de Bourgogne et les defenseurs de la Ville de Dijon sous une armée etrangere battant pavillon du Berry, ce traitre agit avec la derniere des lachetées en ne se presentant point icelieu.

Monsieur le Juge, je n�ai pas de mots assez durs pour qualifier la traitreuse attitude de Messire Arcothur

Aucune clemence ne peut etre envisager, il a causé le déshonneur et le malheur au Duché de Bourgogne.

Il doit être condamné pour Trahison !.

Le bannissement du Duché pour 3 mois et 5 jours de prison seraient un minimum.

Tel serait la plus juste des condamnations.

Monsieur le Juge, Je vous remercie.

*Le procureur appose sa signature sur les minutes du proces juste en dessous de la date du 25 février 1461*.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.