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 Ramon

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lenada
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MessageSujet: Ramon    Jeu 21 Mar - 17:12

Procès de Ramon


  • Trahison : Procès du mois de Fevrier 1461 Arrow Relaxé

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lenada
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MessageSujet: Re: Ramon    Jeu 21 Mar - 17:13

    Duché de Bourgogne
    Office de Justice



Casier judiciaire de Ramon



Procès pour Trahison

En date du mois de Février 1461

Procès instruit le 12 Février 1461
Verdict rendu le 27 Février 1461[/size]

Nom de l'accusé: Ramon

Procureur: Olivier1er,
Juge: Charles_dubois



Citation :


Archivé
Le juge du Comté : Charles_dubois
Le procureur : Olivier1er

Procès ayant opposé Ramon au Duché de Bourgogne

Ramon était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Citation:
Le prévenu a été relaxé.
*D'un geste, le juge invita le médicastre à se rasseoir.*

Permettez-moi d'abord de vous lire le témoignage de dame Ingeburge :

"Aux autorités judiciaires de Bourgogne,
Au ritter Ramon,
Salut.


Si dans le cas de l'affaire Duché de Bourgogne contre Salomee, j'ignorais tout à fait qui était l'accusée, il en va différemment en ce qui concerne le ritter Ramon. Ce qui ne change en revanche pas, c'est que je ne sais pas pourquoi pas j'ai été appelée à la barre par celui-ci, il aurait été courtois de me prévenir et non de me convoquer comme n'importe qui.

Ceci étant précisé, je regrette fortement ce qui a conduit à ce procès, à savoir l'ingérence inacceptable de Rome qui en fait d'une croisade menée contre des aristotéliciens de France a décidé de mettre son nez dans les affaires bourguignonnes par goût du pouvoir, au mépris de sa mission première : guider spirituellement ses ouailles. Il n'est hélas pas nouveau que les Bourguignons se déchirent, nul besoin dès lors d'une participation de Rome là-dedans si ce n'est pour porter la concorde et non le fer, traiter équitablement les aristotéliciens de Bourgogne et non prendre partie pour une poignée.

Alors, je le dis : le ritter Ramon que je tiens par ailleurs pour un homme bon et raisonnable � et c'est bien d'ailleurs pour cela que je ne comprends pas ce qu'il est venu faire dans ce cloaque � n'a rien à faire en Bourgogne et n'a pas à se mêler des affaires internes du duché et de surcroît, en venant armé et prêt à en découdre. Enfin, si, je le comprends, il suit des ordres donnés par des personnes bien au chaud et bien à l'abri, à mille lieues des champs de bataille et qui elles ne se retrouvent pas en procès. C'est le lot des hommes d'armes d'obéir; pour autant, il eût été normal de s'élever contre l'iniquité du combat mené par les Saintes Armées en Bourgogne.

Il ne me revient pas de décider mais le ritter Ramon, je le sais, est une bonne personne et j'espère que celui-ci n'oubliera pas qu'il l'est et qu'il mènera enfin la seule lutte qui vaille la peine d'être menée : celle pour la paix et l'amitié.


Que le Très-Haut gardent les hommes de bonne volonté.


Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Baptisée de l'Eglise Aristotélicienne Romaine. "

*et à nouveau, la mine contrariée, le juge fit une pause avant d'énoncer son verdict.*

Je rappelle à l'assemblée, que je suis juge au nom de la Régente de Bourgogne.
De la même manière qu'un vassal a des devoirs envers son seigneur et qu'il n'est pas le vassal du vassal du seigneur, je ne suis pas juge au nom du Roy.
Sa Majesté a donc sa place en ce tribunal, et c'est même un honneur *petite courbette*, de le recevoir en tant que témoin.

Cependant, le témoignage apporté par sa Majesté Eusaias n'apporte rien de probant dans la réflexion qui me même au verdict.

Parlons de celui de dame Ingeburge. Certes, il décrit l'inculpé comme étant un homme bon, obligé de suivre les ordres militaires.
Mais comme je l'ai déjà dit dans d'autres verdicts : un soldat à le libre arbitre de suivre ou non son armée.

Pour finir, voyons le témoignage du médicastre Greatremy.
*S'adressant à lui*
Vous associez l'inculpé aux événements vécus avec Agora13... Donc, selon votre témoignage dans cette affaire... cela concerne une agression datant du mois de mai... Or, nous sommes ici pour parler d'événements ayant eu lieux en février dernier...

En conclusion, moi, Charles Dubois, en ce 27 février 1461, déclare la relaxe de l'inculpé Ramon.

Je rappelle qu'autant la défense que l'accusation peut porter à la Cour d'Appel mon verdict pour révision dans un délai de 10 jours à partir de maintenant.

*BLAM*


Acte d'accusation
Citation:
* Le Procureur se leva de sa chaire et prit la parole *

Monsieur le Juge, je suis Athos de la Bronze, le Procureur de Bourgogne.

Messire Ramon comparait ce jour, 12 Février 1461 pour répondre du chef d accusation de Trahison envers le Duché de Bourgogne

Il lui est reproché d appeler a la sédition, de soutenir une personne déclarée Usurpatrice par les Lois régissant le Royaume de France applicable en Bourgogne par le Lien de vassalité liant le Duché de Bourgogne au Royaume de France,

De vouloir porter atteinte a l integrité du Duché de Bourgogne en participant au Siege de Dijon et en ayant attaqué le Duché de Bourgogne et ses representants et defenseurs sous une banniere Etrangere a la Bourgogne et au Royaume de France.

De refuser de reconnaître comme Régente du Duché de Bourgogne Dame Aryanha reconnue par Sa Majesté le Roy de France lui conférant selon nos lois fondamentales sa légitimité de Regente,

Comme vous le savez, la justice est coutumière en Bourgogne et fonctionne selon trois critères :

- Un bon père de famille n'agirait pas ainsi et ne tenterait pas de déstabiliser le Duché de Bourgogne, ni ne tenterait de porter atteinte a l intégrité du Duché de Bourgogne en prenant les armes contre les autorités légitimes du Duché.

- Si cette attitude se généralisait, le Chaos, oeuvre de la Bete sans Nom, s installerait en Bourgogne portant un coup fatale au Duché tout entier, a chacune des Villes de Bourgognes, A chaque Bourguignon.
- De coutume, la Trahison est sévèrement punie en Bourgogne.

J accuse donc Messire Ramon de Trahison en portant atteinte a l autorité de la Regente de Bourgogne ligitimé par sa Majesté notre Roy, de soutenir ouvertement l Usurpateur Alexandre Olund et de participer activement a l'agression militaire par des armées étrangeres contre la Bourgogne en pretant son bras armé a cette ignominie.

La trahison sur les terres bourguignonnes est passible de la peine de Mort, Bannissement du Duché et d'emprisonnement

Messire Ramon, vous avez la possibilité de faire appel a un avocat du Barreau de Bourgogne dont voici la liste :
Angelyque
Gautier.de.vaisneau
Effelissianor
ou un Avocat du Dragon.

*se tournant vers le Juge *

Votre Honneur, je vous remercie de m avoir écouté.

* se dirige vers le greffier et signe l acte d accusation apres l avoir daté du 12 Février 1461.


Première plaidoirie de la défense
Citation:
*Clap, clap, clap.
Le boiteux applaudit suite à la prise de parole d'Eusias et se leva pour prendre la parole à son tour. Laissant claquer sa canne sur le sol, il reprit avec un grand sourire.*

-Madame et Messieurs Eusaias!

*Le borgne le présenta de la main et reprit :*

-Sachant que le Roy de France est source du pouvoir judiciaire sur l'ensemble du Royaume de France. Il est le garant de la justice qui se doit d'être impartiale.
Sachant que le garant de la justice se doit de rester impartial tout au long du procès et de son jugement. Sans impartialité, il ne peut tout simplement pas y avoir de justice, de sorte que le moindre incident susceptible de la faire suspecter compromet toute l��uvre judiciaire.
Sachant que l'on ne peut être juge et parti, ce qui fut fait par son intervention
Et qu'un bon père de famille aurait laissé la parole aux deux parties avant d'intervenir.
Je demande ma relaxe pour cause de partialité d'un haut représentant de la justice et donc vise de procédure.
A moins que vous décidiez qu'Eusaias ne soit pas le roy, qui je le rappelle se doit d�être impartiale, Vous ne pouvez que me relaxer.

*Puis, il s�arrêta un moment et reprit :*

-En outre, un acte d�accusation doit porter les faits reprochés, le lieu et la date du ou des faits qui a mené l�accusation a ouvrir un procès, ensuite viens le réquisitoire avec les témoins.
Je ne vois nullement la date et le lieu précis des faits que vous me reprochez.

Cela est un vice de procédure qui ne doit aboutir qu�a la libération de l�accusé, coupable ou non. Comme le dit la coutume bourguignonne, un bon père de famille ne condamnerait pas étant lui-même dans l�erreur.
Un bon père de famille se doit d�être impartiale et juste !
La justice se doit d�être appliquée dans l�usage et dans la forme avec impartialité et rigueur.
Elle se doit d�être la même pour toutes et tous.
Car sans cela le Chaos, �uvre de la Bête sans Nom, s�installerait en Bourgogne.
De coutume la justice se doit d�être juste et droite et ne peut fonctionner sans des règles strictes que vous juge de cette cours devait faire appliquer dans le respect de la charte des Juges et le respect de la justice.

Ainsi, pour toutes ces raisons je demande la relaxe, car il ne peut en être autrement.


Réquisitoire de l'accusation
Citation:
*Le Procureur se leva. Le Procureur écoutait la défense de l�accusé. Une colère froide le saisie*

Messire Ramon, vous avez attaqué la Bourgogne, vous avez été prit sur le fait en attaquant la Bourgogne dans l�armée de l�infâme Trixolas sous bannière Franc Comtoise. Il n�y a pas de Vice de procédure, si ce n�est le votre qui est d�appeler sa Majesté le Roy de France comme témoin pour finalement le dénoncer. Il s�agit d�une man�uvre dilatoire dont la ficelle est trop grosse pour être retenue. De plus sa Majesté ne fait que renoncer a vous apporter son soutien et il vous qualifie lui-même indéfendable. Ce n�est pas un jugement, mais une appréciation de votre situation. Le jugement viendra de monsieur le Juge.

Le procureur que je suis ne relèvera pas votre pauvre tentative pour créer un vice de procédure.

Apprenez, qu�un accusé ne peut dénoncer que les vices de procédure qu�il n�a pas générer volontairement lui-même.

Est-ce un trait commun a tous les traitres et autres agresseurs de ne point assumer leurs actes et de venir au tribunal vomir leurs mauvaise foi parce que comme vous, ils remplissent leurs chausses de défécation incontrôlée par une peur panique d�etre condamné pour se qu�ils sont : des traitres et de vulgaires hommes de mains en charge des basses besognes de la bete sans nom ?

Messire Ramon, avec l�armée Franc Comtoise commandée par l�infame Trixolas, vous avez attaqué les défenseurs de Dijon qui vous ont stoppé, battus et blessés.

J�appelle comme temoin Messire Greatremy afin qu�il confirme que vous avez porté les armes contre la Bourgogne et qu�il vous a effectivement blessé dans le feu de l�action.

« 07/02/1461 04:04 : Vous avez frappé Ramon. Vous l'avez grièvement blessé..»

Attaquer la Bourgogne sous la Banniere de provinces étrangeres ou d�etrangers est un acte de Trahison consommé.

*se tournant vers le Juge*

Monsieur Juge, l�accusé figure sur les rapports des combats qui sont des plus claires, l�identité des différentes personnes est clairement dressé et j�appelle en plus le témoin présent sur le Champ de Bataille qui peut identifier l�accusé comme effectivement présent ce soir là et ayant bien attaqué sous bannière d�armées étrangères les défenseurs de dijon .

Les agresseurs de la Bourgogne ne peuvent et ne doivent attendre aucune clémence. Au contraire, il faut que la justice soit sévère pour punir toute envie de récidive de lever le glaive contre notre Duché.

Je requiers contre Messire Ramon une peine de bannissement du Duché de Bourgogne pour 3 mois, ainsi que 5 jours de prison.
Je vous remercie.

*Le procureur appose sa signature sur les minutes du procès juste en dessous de la date du 25
février 1461*.


Dernière plaidoirie de la défense
Citation:
*Ramon leva les yeux au ciel, ce procès était un monceau d�âneries. Il prit donc la parole une fois que son tour fut venu.

-Je pense que vos rapports sont réellement faux, ou ceux qui les font devraient être mis en procès. Je n'ai jamais, mais alors jamais et je le jure devant Dieu, mis les pieds dans l'armée de Trixolas. Je constate que le procureur dit n'importe quoi pour pouvoir s'en sortir, quitte à faire payer quelqu'un.
En Outre, je n'ai pas attaqué, mais me suis fait attaqué. Maintenant, sachez que si je dois combattre, je porte un minimum des protections et au moins une salade sur la tête, c'est une règle de base. Alors que votre témoin dit me reconnaitre je pense que personne n'est dupe. Ce une accumulation d'erreur et il est visible que ce sieur cherche à se venger.
Maintenant, dois je redire les termes que le juge ici présent à du dire au procès du ritter Hobb, lorsque celui-ci lui à demandé de témoigner?
Il à dit exactement, qu'il ne pouvait être juge et parti et ne pouvait donc pas prendre la parole. Car tout le monde sait qu'une personne représentant la loi ne peut intervenir comme juge et parti. Ce que j'ai dit dans ma première plaidoirie. J'aurai très bien pu m'y tenir et ne plus intervenir, mais toutes les choses dites durant ce procès sont compléments fausses, l'instruction et mal faites et je n'y suis pour rien, je peux comprendre que cela énerve le procureur, mais il faut être certain de ce que l'on avance et ce n'est visiblement pas le cas.
Ensuite, entant que juge de cette cours, vous avez le devoir de respecter la justice et la charte des juges.
C'est pour cela que je le redis, vous ne pouvez que me relaxer pour vice de procédure. Impartialité et rigueur sont pour que la justice existe.


La défense a appelé Eusaias à la barre
Citation:
Voici son témoignage :
Il est indéfendable. Qu'on le foute en cage à corbeau.

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