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 Khalem

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lenada
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MessageSujet: Khalem   Jeu 21 Mar - 16:54

Procès de Khalem


  • Trahison : Procès du mois de Fevrier 1461 Arrow Coupable

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lenada
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MessageSujet: Re: Khalem   Jeu 21 Mar - 16:55

    Duché de Bourgogne
    Office de Justice



Casier judiciaire de Khalem



Procès pour Trahison

En date du mois de Février 1461

Procès instruit le 12 Février 1461
Verdict rendu le 27 Février 1461[/size]

Nom de l'accusé: Khalem

Procureur: Olivier1er,
Juge: Charles_dubois




Citation :

Archivé
Le juge du Comté : Charles_dubois
Le procureur : Olivier1er

Procès ayant opposé Khalem au Duché de Bourgogne

Khalem était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Citation:
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Moi, Charles Dubois, Juge de Bourgogne, en ce 27 février 1461, déclare Khalem coupable de Trouble à l'ordre public pour avoir pénétré illégalement dans le duché de Bourgogne et porté atteinte aux Bourguignons.

Que son nom soit ajouté à la liste des indésirables du Duché jusqu'au 27 mai 1461 et qu'on le séquestre durant 3 jours dans notre belle Capitale.

*BLAM*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.


Acte d'accusation
Citation:
* Le Procureur se leva de sa chaire et prit la parole *

Monsieur le Juge, je suis Athos de la Bronze, le Procureur de Bourgogne.

Messire Khalem comparait ce jour, 12 Février 1461 pour répondre du chef d accusation de Trahison envers le Duché de Bourgogne

Il lui est reproché d appeler a la sédition, de soutenir une personne déclarée Usurpatrice par les Lois régissant le Royaume de France applicable en Bourgogne par le Lien de vassalité liant le Duché de Bourgogne au Royaume de France,

De vouloir porter atteinte a l integrité du Duché de Bourgogne en participant au Siege de Dijon et en ayant attaqué le Duché de Bourgogne et ses representants et defenseurs sous une banniere Etrangere a la Bourgogne et au Royaume de France.

De refuser de reconnaître comme Régente du Duché de Bourgogne Dame Aryanha reconnue par Sa Majesté le Roy de France lui conférant selon nos lois fondamentales sa légitimité de Regente,

Comme vous le savez, la justice est coutumière en Bourgogne et fonctionne selon trois critères :

- Un bon père de famille n'agirait pas ainsi et ne tenterait pas de déstabiliser le Duché de Bourgogne, ni ne tenterait de porter atteinte a l intégrité du Duché de Bourgogne en prenant les armes contre les autorités légitimes du Duché.

- Si cette attitude se généralisait, le Chaos, oeuvre de la Bete sans Nom, s installerait en Bourgogne portant un coup fatale au Duché tout entier, a chacune des Villes de Bourgognes, A chaque Bourguignon.
- De coutume, la Trahison est sévèrement punie en Bourgogne.

J accuse donc Messire Khalem de Trahison en portant atteinte a l autorité de la Regente de Bourgogne ligitimé par sa Majesté notre Roy, de soutenir ouvertement l Usurpateur Alexandre Olund et de participer activement a l'agression militaire par des armées étrangeres contre la Bourgogne en pretant son bras armé a cette ignominie.

La trahison sur les terres bourguignonnes est passible de la peine de Mort, Bannissement du Duché et d'emprisonnement

Messire Khalem , vous avez la possibilité de faire appel a un avocat du Barreau de Bourgogne dont voici la liste :
Angelyque
Gautier.de.vaisneau
Effelissianor
ou un Avocat du Dragon.

*se tournant vers le Juge *

Votre Honneur, je vous remercie de m avoir écouté.

* se dirige vers le greffier et signe l acte d accusation apres l avoir daté du 12 Février 1461.


Première plaidoirie de la défense
Citation:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l'accusation
Citation:
*Le Procureur se leva pour prendre la parole une fois le délais d�attente dépassé.*

Monsieur le Juge,

Messire Khalem, ne s�est pas presenté au Tribunal. Messire Khalem a été vu comme soldat dans l�une des armées etrangeres., soutiennent l�Usurpateur et le Traitre à la Bourgogne Alexandre Olund. Il n�a pas eu le courage de se présenter devant ses juges Bourguignons. Il agit comme un pleutre terrifié par la responsabilité qu�entraine ses actes.

Monsieur le Juge, en plus d�agresser militairement le Duché de Bourgogne et les defenseurs de la Ville de Dijon sous une armée etrangere battant pavillon Franc Comtois de l�Empire, cet homme agit avec la derniere des lachetées en ne se presentant point icelieu.

J�appel comme témoins Dame Effélissiannor pour qu�elle témoigne avoir bien bléssé l�accusé. Elle était presente lorsque les identités des blessés ont été relevées.

Monsieur le Juge, je n�ai pas de mots assez durs pour qualifier la lache attitude de Messire Khalem.

Aucune clemence ne peut etre envisager, il a causé le déshonneur et le malheur au Duché de Bourgogne.
Il doit être condamné pour Trahison !.

Le bannissement du Duché pour 3 mois avec obligation de présenter des excuses publiques aux Bourguignons avant de partir.

Tel serait la plus juste des condamnations.

Monsieur le Juge, Je vous remercie.

*Le procureur appose sa signature sur les minutes du proces juste en dessous de la date du 22 février 1461*.


Dernière plaidoirie de la défense
Citation:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Effelissianor à la barre
Citation:
Voici son témoignage :
*Effélissianor arriva à la barre*

Monsieur le Procureur, Monsieur le Juge , bonjour, je me présente à vous, Effelissianor , Douanière de Nevers, Avocate en Bourgogne....

Etant dans l'armée de La Vache Folle depuis début janvier, je confirme bien que le 7 février lors d'un combat contre les traîtres, trois personnes m'ont attaqué dont Messire Khalem.... avant de me laisser agonisante sur le champ de bataille, j'ai réussi à me défendre...et j'ai blessé cet homme.

Lorsque les identités des blessés ont été relevées, j'étais là..

*07/02/1461 04:04 : Vous avez frappé Khalem. Vous l'avez grièvement blessé.*

Grâce au Très Haut je suis encore en vie, mais fragilisée....

Je n'ai rien à ajouter, merci.

*Effélissianor salua la Cour et alla se rasseoir*

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Khalem
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