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 Farrel

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lenada
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MessageSujet: Farrel   Jeu 21 Mar - 16:51

Procès de Farrel


  • Trahison : Procès du mois de Fevrier 1461 Arrow Coupable


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lenada
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MessageSujet: Re: Farrel   Jeu 21 Mar - 16:52

    Duché de Bourgogne
    Office de Justice



Casier judiciaire de Farrel



Procès pour Trahison

En date du mois de Février 1461

Procès instruit le 12 Février 1461
Verdict rendu le 27 Février 1461[/size]

Nom de l'accusé: Farrel

Procureur: Olivier1er,
Juge: Charles_dubois






Citation :

Archivé
Le juge du Comté : Charles_dubois
Le procureur : Olivier1er

Procès ayant opposé Farrel au Duché de Bourgogne

Farrel était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation:
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Moi, Charles Dubois, Juge de Bourgogne, en ce 27 février 1461 déclare Farrel coupable de Trouble à l'ordre public.

Qu'il soit interdit de séjour et de passage en terres bourguignonnes jusqu'au 27 mai 1461 et qu'il passe 3 jours en prison.

Un minimum est de se présenter à la Cour. Surtout si on se permet de venir frapper en son sein, le Duché!

*BLAM*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.


Acte d'accusation
Citation:
* Le Procureur se leva de sa chaire et prit la parole *

Monsieur le Juge, je suis Athos de la Bronze, le Procureur de Bourgogne.

Messire Farrel comparait ce jour, 12 Février 1461 pour répondre du chef d accusation de Trahison envers le Duché de Bourgogne

Il lui est reproché d appeler a la sédition, de soutenir une personne déclarée Usurpatrice par les Lois régissant le Royaume de France applicable en Bourgogne par le Lien de vassalité liant le Duché de Bourgogne au Royaume de France,

De vouloir porter atteinte a l integrité du Duché de Bourgogne en participant au Siege de Dijon et en ayant attaqué le Duché de Bourgogne et ses representants et defenseurs sous une banniere Etrangere a la Bourgogne et au Royaume de France.

De refuser de reconnaître comme Régente du Duché de Bourgogne Dame Aryanha reconnue par Sa Majesté le Roy de France lui conférant selon nos lois fondamentales sa légitimité de Regente,

Comme vous le savez, la justice est coutumière en Bourgogne et fonctionne selon trois critères :

- Un bon père de famille n'agirait pas ainsi et ne tenterait pas de déstabiliser le Duché de Bourgogne, ni ne tenterait de porter atteinte a l intégrité du Duché de Bourgogne en prenant les armes contre les autorités légitimes du Duché.

- Si cette attitude se généralisait, le Chaos, oeuvre de la Bete sans Nom, s installerait en Bourgogne portant un coup fatale au Duché tout entier, a chacune des Villes de Bourgognes, A chaque Bourguignon.
- De coutume, la Trahison est sévèrement punie en Bourgogne.

J accuse donc Messire Farrel de Trahison en portant atteinte a l autorité de la Regente de Bourgogne ligitimé par sa Majesté notre Roy, de soutenir ouvertement l Usurpateur Alexandre Olund et de participer activement a l'agression militaire par des armées étrangeres contre la Bourgogne en pretant son bras armé a cette ignominie.

La trahison sur les terres bourguignonnes est passible de la peine de Mort, Bannissement du Duché et d'emprisonnement

Messire Farrel , vous avez la possibilité de faire appel a un avocat du Barreau de Bourgogne dont voici la liste :
Angelyque
Gautier.de.vaisneau
Effelissianor
ou un Avocat du Dragon.

*se tournant vers le Juge *

Votre Honneur, je vous remercie de m avoir écouté.

* se dirige vers le greffier et signe l acte d accusation apres l avoir daté du 12 Février 1461.


Première plaidoirie de la défense
Citation:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l'accusation
Citation:
*Le Procureur se leva pour prendre la parole une fois le délais d�attente dépassé.*

Monsieur le Juge,

Messire Farrel, ne s�est pas presenté au Tribunal. Messire Farrel a été vu comme soldat dans l�une des armées étrangères qui soutiennent l�Usurpateur et le Traitre à la Bourgogne Alexandre Olund. Il n�a pas eu le courage de se présenter devant ses juges Bourguignons. Il agit comme un pleutre terrifié par la responsabilité qu�entrainent ses actes.
Monsieur le Juge, en plus d�agresser militairement le Duché de Bourgogne et les defenseurs de la Ville de Dijon sous une armée etrangere battant pavillon Franc Comtois de l�Empire, cet homme agit avec la derniere des lachetées en ne se presentant point icelieu.

J�appel comme témoins Sa grandeur le Vicomte Niall pour qu�il témoigne avoir bien bléssé l�accusé.

« 07/02/1461 04:04 : Vous avez frappé Farrel. Vous l'avez grièvement blessé.»

Monsieur le Juge, je n�ai pas de mots assez durs pour qualifier la lache attitude de Messire Farrel.

Aucune clemence ne peut etre envisager, il a causé le déshonneur et le malheur au Duché de Bourgogne.

Il doit être condamné pour Trahison !.

Le bannissement du Duché pour 3 mois avec obligation de présenter des excuses publiques aux Bourguignons avant de partir.

Tel serait la plus juste des condamnations.

Monsieur le Juge, Je vous remercie.

*Le procureur appose sa signature sur les minutes du proces juste en dessous de la date du 22 février 1461*.


Dernière plaidoirie de la défense
Citation:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Niall à la barre
Citation:
Voici son témoignage :
*Cela devenait une habitude de le convoquer au tribunal en ce moment. Il s'y présenta donc encore une fois afin d'y apporter son témoignage*

"Votre Honneur, Procureur,

La personne incriminée ne s'étant une fois de plus pas présentée en ce tribunal je ne peux que m'appuyer que sur la description qui m'en ai fait pour confirmer que j'ai bien blessé cet homme lors du 7 février 1461 alors que les armées qui assiègent Dijon depuis maintenant plusieurs semaines se sont lancées à l'attaque des remparts.

Que mon témoignage soit pris en compte"

*Et Niall une fois de plus de rester afin d'assister à la fin du procès*

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