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 Tekil

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Valene
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MessageSujet: Tekil   Tekil EmptyMer 20 Mar - 15:12

Casier Judiciaire de Tekil

  • Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Mars 1461

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Valene
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MessageSujet: Re: Tekil   Tekil EmptyMer 20 Mar - 15:13

Citation :

Tekil Normandie
    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de Mars 1461

    Procès instruit le 3 mars 1461
    Verdict rendu le 11 mars 1461


    Nom de l'accusé: Tekil

    Procureur: Davy de la Roche Tourbière ( Davyxiv)
    Juge: Celia


Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur, membres de la Cour, Bonjour !

La Cour sera représentée par messire Davy de la Roche Tourbière ( Davyxiv) Procureur de Normandie et par Dame Celia (*celia* ) Juge de Normandie .

En ce troisième jour du mois de mars de l'an de Grasce 1461, le Duché de Normandie engage sur demande de la Prévôté un procès contre messire Tekil pour trouble à l'ordre public pour le non respect d'un décret ducal .

Messire Tekil , malgré qu'il est été prévenu à de multiples reprises par la maréchaussée de Rouen et le Maire de Rouen des prix autorisés, continue de vendre délibérément à des prix illégaux sur le marché rouennais .

Ainsi le Sergent de la maréchaussée de Rouen , messire Epoxi , en surveillant le marché a pu constater le 11 janvier 1461 que ce dernier vendait du blé à prix illégal en achetant 1 sac de blé à 11.85 écus , et de nouveau le 12 janvier 1461 toujours en achetant 1 sac de blé à 11.85 écus lui appartenant . Ce dernier ayant bien etait averti par le Sergent Epoxi de l'illégalité du prix et du prix autorisé de 10.50 écus maximum , l'accusé lui ayant même répondu .Mais malheureusement encore et toujours les 12 et 16 février 1461 , le Maire de Rouen , en verifiant son marché à pu constaté encore la vente de blé à prix illégal , du blé à 11.85 écus le 12 fevrier et notamment le 16 fevrier du blé à 11 écus , 11.35 écus , 11.50 écus toujours de la part de l'accusé .

Forcé de constater que messire Tekil refuse catégoriquement de vendre sur le marché aux prix légaux , et ce malgré les nombreux rappels .



Je rappel le Codex Normand :

CODEX NORMAND

Opus I - Préambule

De l'étendue juridique

Article I-3
Les présentes lois s'appliquent sur l'ensemble du Duché de Normandie.


Opus V Codex Normand

Chapitre 1 Champ d application du codex

1.1 : L accusé est présumé innocent jusqu'à preuve du contraire.
1.2 : Nul ne peut être jugé plusieurs fois pour les mêmes faits.
1.3 : Le Codex Normand régit les infractions selon deux classes : Les Délits mineurs et les Délits majeurs.

1.3.1 : Les Délits mineurs regroupent toutes les infractions tombant sous le coup des chefs d'inculpation suivants : Trouble à l'Ordre Public, Escroquerie, Esclavagisme.
1.3.2 : Les Délits majeurs regroupent toutes les infractions tombant sous le coup des chefs d'inculpation suivants : Trouble à l'Ordre Public aggravé, Trahison, Haute Trahison.



Article enfreint :


Chapitre 2 � Les Délits Mineurs

2.1 Du Trouble à l'Ordre Public.
Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre public :


2.1.2 : Toute personne ne respectant un décret Municipal ou Ducal.


Chapitre 5 � Des peines encourues

5.1 Dans les cas de Délits Mineurs :

5.1.1 Les coupables peuvent être condamnés à la prison et/ou une amende. La peine maximum d'emprisonnement dépend du statut social du coupable. Voir le référencement ci-après. Les amendes n'ont pas de limite si ce n'est celle que le Juge doit avoir la conviction que le coupable peut la payer.

5.1.2 Les coupables peuvent être condamnés à une peine d'intérêt général, telle que le travail à la mine.
5.1.3 Les coupables peuvent se voir demander de présenter des excuses publiques ou toute autre peine publique que le magistrat jugera adaptée (pilori, torture et autre peine rp)
5.1.4 Les coupables de Délits Majeurs peuvent être condamnés à une peine de bannissement (Max 3 mois Cf. la jurisprudence actée par la Grande Chancellerie. Attention pas de prison + bannissement Cf. Charte du Juge.)
5.1.5 Le cas de récidive de Délits Mineurs est considéré comme un Délit Majeur et sera jugée comme tel.


Décret Ducal enfreint :

De Nous, Leda, Duc de Normandie,
De Nous, Conseil Ducal
Au peuple de Normandie
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Une légère modification a été apportée à la grille de prix maximum, qui répond aux attentes légitimes des charpentiers et des forgerons et modifie ainsi le prix maximum autorisé des marchandises de ces deux professions, afin de réévaluer leur salaire. Tous les autres produits gardent un prix inchangé par rapport à la grille de prix précédente.

Citation:
Grille des prix marché (maximum autorisé)

Aliments :

Pain 5,60 écus.
Mais 3 écus.
Légume 8,90 écus.
Viande 17.20 écus.
Lait : 8.60 écus.

Matières premières :

Blé 10,50 écus.
Farine 12.70 écus.
Peau 15,10 écus.
Pelote de laine 11,10 écus.
Carcasse de vache 30.00 écus.
Carcasse de cochon 15.00 écus.

Produits manufacturés :

Grande échelle 76.20 écus
Petite échelle 26.85 écus
Barque 111.75 écus
Hache 159.80 écus
Lame de hache non forgée : 79 écus
Lame de hache : 105.85 écus
Hache non aiguisée : 137.30 écus
Epée : 203 écus
Lame d'épée non forgée : 79 écus
Lame d'épée : 105.85 écus
Epée non aiguisée : 180.50 écus
Tête de pelle : 135.50 écus
Pelle : 166.95 écus
Casque : 157.10 écus
Seau Non Cerclé 26.85 écus
Manche : 8.95 écus
Rame : 26.85 écus
Coque : 35.55 écus
Roue : 24.30 écus
Charrette : 145 écus
Seau 42.80 écus
Tonneau : 11.95 écus
Couteau 15.95 écus
Kilo de fer brut : 52.15 écus
Mât: 457.50 écus
Petite voile: 175 écus.
Grande voile : 900 écus.

Cette décision prend effet dès la parution de celle ci dans le bureau du porte parole.

Faict à Rouen, le 21ème jour de décembre de l'An de Grasce 1460,
Leda,
Duc de Normandie



L'accusé ici présent mets donc volontairement son blé sur le marché à prix illégal , et ce à plusieurs reprises , et malgré rappels des services de la maréchaussée et du maire de rouen .


J'appelle à la barre messire Epoxi Sergent de la maréchaussée de Rouen et messire Jspkevin Maire de Rouen .

Sachez que vous êtes libre durant toute la durée de votre procès. Je rappelle à l'accusé également qu'il peut se faire représenter par un avocat, pour cela qu'il contacte la Bâtonnière de Normandie Dame Alizarine d'Everlange ( ig : alizarine ) ou au choix, l'Ordre des Avocats du Dragon ou les Avocats diplômés de l'Université de Belrupt.


La parole est donnée à la défense, votre Honneur.


Première plaidoirie de la défense
Citation :
Bonjour à tous,

Eh bien, il en faut du temps pour bien ficeler un dossier, il faut a priori un changement de procureur aussi.. Je suis ravi que la justice normande est retrouvé une certaine efficacité !

Alors que dire sur cette "affaire" .. eh bien, que je ne conteste aucune des infractions qui me sont reprochées, que j'ai agis en toute connaissance de cause, que j'ai même averti le maire de mes pratiques en refusant de lui vendre mon blé à 10.50 mais en lui montrant qu'il partait même à des prix supérieurs, preuve qu'il existe à Rouen un certain manque dans ce domaine. J'ai d'ailleurs très régulièrement surveiller le marché depuis que j'ai reçu ma convocation, je le faisais de toute façon également avant, et il n'y a aucun sac de blé à vendre. Le stock de farine diminue, il n'y en aurait plus si je n'avais pas moi-même vendu des sacs la semaine dernière, le pain.. le stock se maintient mais cela reste fragile. Dommage car je pourrais rapidement relancer la filière. De blé, j'en ai encore un peu dans mes greniers mais cela fait 3 semaines, date des dernières ventes que le procureur a indiqué que je ne vends plus rien.
Enfin, que je ne vends plus rien, que je ne mets plus en vente sur le marché, car j'en mettrais en vente, j'en vendrai assurément.

Finalement, à partir de décrets qui ont forcé les normands a baissé drastiquement leurs prix dans le but d'exporter (si toutefois, on avait des excédents), on en arrive à une situation, du moins à Rouen, où la production
est insuffisante et où donc le maire doit se mettre lui-même en relation avec les acteurs de la filière pour organiser la production. Ridicule.. Loi de l'offre et de la demande.. théorie du marché fort maintes fois exposée mais continuellement ignorée, moins de paperasse, des normands qui tirent davantage de bénéfices et qui donc évoluent plus vite, un duché qui en tirent davantage avec des impôts directs et indirects revalorisés, tout cela est aujourd'hui totalement combattu, c'est pourtant ce système qui permettrait de nous sortir de cette morosité.

Voila pourquoi, à mon échelle, je combats cette grille de prix, je ne le fais pas de gaité de c�ur car je sais que le marché s'en retrouve parfois vide. Voila aussi pourquoi, pour éviter cette situation, il m'arrive du coup de mettre en vente du blé sur le marché à un prix que j'estime normal. Prix d'ailleurs qui semble convenir puisque des meuniers et même le maire lui-même m'en achète. Et quand je dis m'en achète, ce n'est pas un sac, comme le fait la maréchaussée pour connaitre l'identité du vendeur, mais une vingtaine si mes souvenirs sont bons, alors pour reconstituer un stock.

Il me semble ainsi important de défendre les producteurs. Depuis de nombreuses années, les prix n'ont fait que baisser. A chaque élection ducale, ceux qui se disent économistes, ont prétendu que cela permettrait de faire remonter les finances ducales. Le résultat n'est pas là puisqu'on ré-entend ce discours tous les deux mois. Mon avis est là, on se trompe totalement de politique économiste.
Si ce procès permet de changer un peu les esprits et éventuellement ces décrets ducaux, j'en serai fier.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
bon , bon , bon ...

Reprenons , ici nous sommes dans un tribunal , pas à la taverne du coin ou sur un stand politique .

Il est donné à tout à chacun de s'exprimer et voté ainsi que de ce présenté à des élections , nous sommes pas la pour débattre de points de vues politique mais pour déterminé si l'accusé est coupable des faits reprochés . Car nul ne peut enfreindre la loi ou l'ignoré , loi valide et faite par les élus du peuple .

Votre Honneur , ceci étant dit ,

L'accusé reconnait les faits , et les témoignages du Sergent de Rouen et celui du Maire de Rouen confirme les faits également .

Messire Tekil à donc vendus à plusieurs reprises au dela des prix autorisés en toute connaissance de cause et a recommencé encore malgré les avertissements .Il ne regrette nullement son geste et ne dit pas non plus qu'il ne recommencera pas par la suite .


Je demande ainsi une peine de prison de 1 jour et une amende à votre appréciation .

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Ah ! C'est à mon tour de parler ! Me voici donc à la barre !

Merci M. le Procureur d'avoir recentré le débat. Effectivement, nous ne sommes pas à la taverne du coin ou à un stand politique. Comptez sur moi pour, dans un lieu évidemment plus approprié, expliquer à Jspkevin, actuel maire de Rouen, ce qu'on appelle primo, spéculation, ce dont je n'ai jamais fait ici, et deuxio, lui expliquer qu'un témoin n'est pas du tout là pour demander la peine qu'il souhaite être attribué au prévenu mais simplement pour apporter les éléments qui peuvent servir à l'enquête.

Concernant le stand politique, sachez que j'ai tout de même en face à moi deux conseillers ducaux et, au risque de vous l'apprendre, votre rôle est de faire remonter au Conseil Ducal, ce qui dans vos domaines respectifs, vous semble améliorable. Que je vous ai convaincu ou non, finalement peu importe, mais il faut bien que vous ayez un minimum connaissance des faits pour que vous puissiez en juger.

Ici, je vous ré-indique que la grille de prix n'est pas du tout adaptée à Rouen, ville où l'on a plus tendance à importer qu'à exporter. La preuve de cela étant l'état du marché. En ce moment, seuls le pain et le mais sont présents en quantité suffisante sur le marché. En dehors de cela, 2 bouteilles de lait, 1 poisson, 1 légume, 1 fruit, 4 viandes, pas de carcasse, pas de couteau, pas de seau, pas de laine et évidemment ce qui nous intéresse au plus haut point, pas de blé !
Pourquoi donc chercher à faire baisser les prix, au détriment des producteurs, pour tenter de vendre des surplus (que nous n'avons pas) hors de la ville ?

Alors, non, je ne regrette nullement mon geste. Quant au fait que je vais recommencer ou non, eh bien non ! Puisque cultiver du blé n'est plus assez rentable à mon goût, je viens de changer les cultures de mon champ. Je viens d�acquérir des cochons. Entre nous, le prix de vente des carcasses de cochons étant de 15 écus maxi (et IG également mini), je vais respecter ces prix mais cela voudra dire qu'un jeune paysan vendra toujours après moi. Heureusement que le marché de Rouen est vide... la situation ne se produira pas trop souvent.
Voila toute la débilité des grilles de prix, d'une part, il existe bien des moyens de ne pas les mettre en place tout en ayant un marché équilibré (ce qui permet en plus d'éviter ce genre de procès qui fait perdre du temps à tout le monde) et d'autre part, quand elles sont instaurées, on a toujours des situations où ce sera de toute manière toujours le plus charismatique qui vendra en premier.
Moi qui ne suis pas du tout pressé de vendre ma production, je voudrai mettre mes carcasses à 15.05 pour permettre aux plus jeunes de vendre, je ne le peux, je serai alors dans l'illégalité.. Ahh sacro-sainte grille de prix, vous inscrivez quand ce sujet au débat du conseil ducal ?

Merci de m'avoir écouté. Je vous laisse prendre votre décision me concernant.

Témoin n°1 de l’accusation : Epoxi
Citation :

Dame Celia, sieur Davy,

Les opinions de sieur Tekil sont connues de tous ceux qui ont pu parler du marché avec lui en taverne ou bien sur la halle. Je me souviens encore des rapports du capitaine Bouibouinou dans les bureaux de la maréchaussée lorsqu'il était déjà cité dans divers affaires précédentes à l'époque où je venais d'intégrer la maréchaussée.

A défaut de suivre les lois à la lettre, sieur Tekil sait s'en servir et obtient un salaire nettement supérieur par rapport à des tierces personnes qui sont moins investis que lui. Je vous laisse faire le calcul du salaire du meunier Lovercraft_Jof, en achetant du blé à 11,85 écus et en devant revendre sa farine à 12,70 alors que la grille essaie d'établir une certaine équité dans les salaires.

Merci de m'avoir écouté.
Témoin n°2 de l’accusation : Jspkevin
Citation :
Bonjour aux membres de la cour.

Une histoire de vente de blé à des prix illégaux de la part de Tékil, et celui-ci persiste non seulement en laissant son blé sur le marché et ceux après plusieurs rappel de ma part et de celle d�Epoxi, sergent de la maréchaussée, mais aussi en vendant directement à certaines personnes toujours à des prix illégaux tout à rachetant la farine produite au prix indiqué par le décret, qui en passant dérange méssire Tékil.

Apparemment le décret dérange messire Tékil dans le sens de la vente mais pas dans celle de l�achat j�appelle cela de la spéculation.

Vous pouvez voir les preuves évidentes qu�Epoxi et moi-même après étroite collaboration, avons pu apporter à la cour.

Si messire Tékil à des revendications à faire sur la grille des prix je l�invite à les faire au nouveau duc car je rappel à messire Tékil que ce décret n�est pas de mon ressort.

Pour répondre à messire Tékil, le fait d�avoir acheté tous le blé avait un but, voir s�il n�y avez pas d�autres vendeurs s�étant mis au même prix, et cela fut bien pensée puisque ce fut le cas, vous pouvez le voir sur les preuves apportées à la cour.

Si je dois me mettre moi-même en relation avec les personnes c�est aussi pour éviter que des spéculateurs achètent nos produits, sans produire et en revendant hors duché comme vous savez si bien le faire. Je fais donc mon boulot tout en essayant de protéger les biens de Rouen et je m�assure que ce que nous avons se retrouve bien sur notre marché.

Je pense que nous ne pouvons pas tolérer de tel agissement et je demande à la cour une sanction exemplaire en espérant que messire Tékil ne récidive pas encore une fois.

Je me tiens à disposition de la cour.

Merci de m'avoir écouté.



Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Voilà un visage qui ne m'est pas inconnu!

Les faits reprochés ne me semblent pas bien graves, comparés à l'investissement personnel que cet homme a donné à son Duché.

Ainsi, je le condamne à une amende de 6 écus, dont 1 écu pour les frais de calva engendrés par cette affaire.

L'accusé devra également être emmené en place publique où il subira l'assaut de 3 coups de fouet, à la grande joie du procureur.

Sur ce, sortez le calva!

Fait à Rouen
le 11ème jour du mois de mars 1461
Par Celia, Petite Peste Normande et Juge de Normandie
Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus.
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