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 Louisiv

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Mymu_Von_Strass
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Nombre de messages : 143
Localisation : Alençon
Réputation : 2
Points : 342
Date d'inscription : 01/07/2012

MessageSujet: Louisiv   Mar 19 Mar - 13:17

Citation :
    Duché d’Alençon


    Procès pour « Escroquerie »

    En date du mois de « Mars 1461

    Procès instruit le « 1 Mars »
    Verdict rendu le «6 Mars»


    Nom de l'accusé: «Louisiv »

    Procureur: ”Drahomir”
    Juge: ”Tristan Von Strass


Acte d’accusation
Citation :
«*Entre dans la salle, la mine sombre*

Bonjour à tous.
Nous voici réuni pour une salve de procès contre les Angevins fraudeur.

Moi, Drahomir, Proc'terreur, représente l'Alençon. Tout les accusés qui se succéderons dans ce tribunal sont eux, des fraudeurs de la pire espèce.

*Porte les yeux sur la personne accusée*

Vous êtes accusé d'escroquerie. La chose est simple, la flèche est rattachée à l'Alençon, de fait, tout les habitants doivent payer par don l'impôt ducal, comme le dit cette annonce, celle de notre duchesse:

****

Nous, Luaine von Strass, Duchesse d'Alençon élue par le peuple alençonnais,


Faisons savoir aux habitants de la ville de La Flèche,

Que malgré la main tendue à plusieurs reprises à la mairie de La Flèche par le Duché d'Alençon, toutes nos offres sont restées lettres mortes, pis encore sans aucune réponse.

Nous demandons donc aux habitants de la ville de La Flèche de s�acquitter de l'impôt suivant :
1 champ = 5 écus de don
2 champs = 8 écus de don
1 échoppe = 5 écus de don
1 champs & 1 échoppe = 8 écus de don
2 champs & 1 échoppe = 12 écus de don

(pour payer l'impôt : Village > Sénéchaussée > Faire un don à la province)

Nous enjoignons les habitants de La Flèche de payer cet impôt avant dimanche sans quoi les mauvais payeurs se verront mis en accusation et jugé selon les lois alençonnaises.

Nous tenons à faire remarquer que ces impôts sont bien en deçà de ceux prélevés intramuros.


Scellé et signé à Alençon le trente-et-unième jour du mois de janvier de l�an MCDLXI .

Ad Gloriam Alencionnensis

****

A cela, s'ajoute la lettre de rapport de notre prévôt adjoint, également capitaine, à laquelle vous n'avez pas daigné donné suite:

****

Bonjour,

Malgré l�annonce publiée le 31 janvier 1461, il s�avère que vous ne vous êtes pas encore acquitté de votre impôt envers le duché comme demandé. Le délai étant dépassé, nous vous proposons un ultime arrangement avant une mise en procès dont le verdict ne serait être indulgent. Nous vous laissons donc 24 heures pour vous acquitter de votre impots majorés de 3 écus, soit 1 écu de plus par bien foncier possédé à savoir votre échoppe et vos deux champs. La somme à payer est donc de 15 écus.
(pour payer : Sénéchaussé > Faire un don à la province)

Si cette somme n�est pas reversée dans le délai imparti, vous seriez mis en procès sans autre avertissement.

Respectueusement,

Nakoor, Prévôt adjoint d�Alençon
Fait à Argentan, le 4 février 1461

****

Vu que vous ne souhaitez pas coopérer, alors que nous ne vous mandons pas sommes faramineuse, vous voici devant nous.
Se montrent à vous deux choix:

Le premier, de payer l'impôt que vous mande ma première annonce par don, et le signaler à notre juge d'Application des peines Mestre Guilhem, ainsi, vous pourrez bénéficier d'une relaxe et ne finirait pas vos jours en prison.

La deuxième, de continuer à faire votre forte tête et d'en assumer les conséquence devant notre justice, qui se montrera, entendez moi bien, intraitable. Si tel est votre souhait, tant pis pour vous.

*Soupir*

Pour l'heure, vous ne devez pas quitter la Flèche, sous peine de circonstances aggravantes, comme évitez de proférer ici mensonges ou insultes car il en résultera la même aggravation de votre acte d'accusation.
Vous pouvez faire appel à un avocat ou encore à deux témoins. Nos lois sont disponibles icelieu: http://chateau-alencon.conceptforum.net/f49-salles-des-annonces-et-corpus-legsilatif

Suivant! »

Première plaidoirie de la défense
Citation :
« Bonjour

je ne comprend pas j'ai toujours payé mes impôts, apparemment j'ai acheté trop de bois en un jour car je ne connaissait pas le nouveau règlement, et à peine 2 jours après je me retrouve au tribunal alors que par le passé j'ai toujours dépanné la mairie lorsqu'il manquait du pain à travers de nombreux mandats.
j'ai acheté ce bois car j'en avait plus en stock, et si on m'avait demandé de le remettre à la vente je l'aurai fait tout de suite.

Bonne fin de journée »

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
« Vous pigez rien du tout.
On ne parle pas de bois, mais d'impôts à payer par don à la province d'Alençon.
Vous avez eu une belle annonce, et reçu une lettre de notre prévôt adjoint.
A partir de ce moment, il vous reste deux solutions, soit vous payez par don et vous nous apportez la preuve ici, soit vous filez en prison, fissa, avec en plus 20 écus d'amende.

Suivant. »

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
« La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict
Citation :
« Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

*Et on fait tourner les servietteuh pouet pouet pouet...Il ne péterait pas un câble le Maigrichon ? Mais non voyons, tout va bien. Il s'aère juste la caboche en chantonnant le nouveau tube véhiculé par tous les trouvères de cette partie du royaume de France Entre deux procès, le juge Von Strass peut bien se permettre une petit rikiki et ridicule parenthèse. C'est bon pour la santé du cigare. Fin de la chanson, le silence refait son apparition dans le tribunal. Le marteau de la vérité vraie s'écrase sur le pupitre de la Justice. L'audience peut commencer. Générique d'ouverture.*

Les propos de notre Proc'terreur sont on ne peut plus clair. Je n'ai rien à ajouter...A part que vous avez largement eu le temps de régler l�impôt qu'on vous demandait. Cela n'a pas été fait. Va falloir passer à la caisse. C'est triste mais c'est ainsi.

Moi, Tristan Von Strass, juge d'Alençon. En ce 10eme jour de Mars 1461, je vous condamne à purger deux jours de prison, le tout saupoudré d'une amende de 20 écus

Le juge a parlé !

*DUN DUN*»

Peine
Citation :
« Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 20 écus »


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