lenada Archiviste
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| Sujet: Sorden Dim 10 Mar - 2:33 | |
| Procès de Sorden - Escroquerie : procès du mois de Février 1461 Relaxé
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lenada Archiviste
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| Sujet: Re: Sorden Dim 10 Mar - 2:35 | |
| Duché de Bourgogne Office de Justice [color=blue]Casier judiciaire de Sorden [color]
Procès pour Escroquerie
En date du mois de Février 1461 Procès instruit le 17 fevrier 1461 Verdict rendu le 17 fevrier 1461[/size]
Nom de l'accusé: Sorden
Procureur: Olivier1er, Juge: Charles_dubois
- Citation :
Archivé Le juge du Comté : Charles_dubois Le procureur : Olivier1er
Procès ayant opposé Sorden à la municipalité de Nevers
Sorden était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Citation: Le prévenu a été relaxé. Acquitté.
*BLAM$ - Citation :
Acte d'accusation Citation: Affaire de la mairie de Nevers contre Sorden
Votre Honneur, Moi-même, Kalina, officier de police et mairesse à Nevers, ai constaté le non-paiement d'impôts municipaux qui, en date du 17 février, s'élevaient à 6,84 écus. Le contrevenant est Messire Sorden.
Celui-ci a été contacté, et une procédure d�enquête a été lancée sans succès pour la raison suivante : non paiement des impôts malgré un rappel.
Un bon père de famille, raisonnable et soucieux de ne porter aucun préjudice, n�agirait point ainsi. Si tous les habitants en faisaient autant l�économie de la ville, serait en péril. Notre jurisprudence punit de tel acte.
Sieur Sorden, je vous accuse d�escroquerie pour fraude fiscale. Sachez que la fraude fiscale est punissable d�emprisonnement et d�une amende.
Vous pouvez faire appel à un avocat du barreau de Bourgogne : Maîtres Angelyque, Gautier.de.vaisneau, Bobbynight, Effelissianor ou tout avocat de L'Ordre Du Dragon.
La parole est à l'accusé. - Citation :
Première plaidoirie de la défense Citation: Sorden se leva quand son tour fut venu.
Sobrement, il prit la parole:
"Mesdames, Messieurs.
Je n'ai qu'une chose à exposer pour ma défense.. Un oubli passager, rien de criminel ici. Sachez que la somme est versée, avec les intérêts.
Je présente ici mes humbles excuses pour avoir fait perdre un temps précieux à la Cour."
Ayant terminé, il reposa son dos contre le bois du banc. - Citation :
Réquisitoire de l'accusation Citation: * La blonde se leva et prit à nouveau la parole *
Votre honneur, je n'ai plus rien à ajouter. Les impôts ont été payer comme l'a dit le prévenu, donc plus de raison de l'accuser.
Je suis désolée qu'il faille un procès pour convaincre les citoyens de faire leur devoir.
J'espère que cela prouvera aux autres que nul n'échappe à la justice.
Votre honneur, mes excuses pour vous avoir fait perdre votre temps.
* La mairesse se rassit et attendit la fin du procès * - Citation :
Dernière plaidoirie de la défense Citation: Je n'ai pour ma part, rien à ajouter.
Je m'en tiendrai avec bonne foi à votre verdict. | |
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