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 Sorden

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lenada
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MessageSujet: Sorden   Dim 10 Mar - 2:33

Procès de Sorden


  • Escroquerie : procès du mois de Février 1461 Arrow Relaxé

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lenada
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MessageSujet: Re: Sorden   Dim 10 Mar - 2:35

    Duché de Bourgogne
    Office de Justice



[color=blue]
Casier judiciaire de Sorden [color]



Procès pour Escroquerie

En date du mois de Février 1461

Procès instruit le 17 fevrier 1461
Verdict rendu le 17 fevrier 1461[/size]

Nom de l'accusé: Sorden

Procureur: Olivier1er,
Juge: Charles_dubois


Citation :

Archivé
Le juge du Comté : Charles_dubois
Le procureur : Olivier1er

Procès ayant opposé Sorden à la municipalité de Nevers

Sorden était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation:
Le prévenu a été relaxé.
Acquitté.

*BLAM$

Citation :

Acte d'accusation
Citation:
Affaire de la mairie de Nevers contre Sorden

Votre Honneur,
Moi-même, Kalina, officier de police et mairesse à Nevers, ai constaté le non-paiement d'impôts municipaux qui, en date du 17 février, s'élevaient à 6,84 écus.
Le contrevenant est Messire Sorden.

Celui-ci a été contacté, et une procédure d�enquête a été lancée sans succès pour la raison suivante :
non paiement des impôts malgré un rappel.

Un bon père de famille, raisonnable et soucieux de ne porter aucun préjudice, n�agirait point ainsi.
Si tous les habitants en faisaient autant l�économie de la ville, serait en péril.
Notre jurisprudence punit de tel acte.

Sieur Sorden, je vous accuse d�escroquerie pour fraude fiscale.
Sachez que la fraude fiscale est punissable d�emprisonnement et d�une amende.

Vous pouvez faire appel à un avocat du barreau de Bourgogne :
Maîtres Angelyque, Gautier.de.vaisneau, Bobbynight, Effelissianor ou tout avocat de L'Ordre Du Dragon.

La parole est à l'accusé.

Citation :


Première plaidoirie de la défense
Citation:
Sorden se leva quand son tour fut venu.

Sobrement, il prit la parole:

"Mesdames, Messieurs.

Je n'ai qu'une chose à exposer pour ma défense.. Un oubli passager, rien de criminel ici. Sachez que la somme est versée, avec les intérêts.

Je présente ici mes humbles excuses pour avoir fait perdre un temps précieux à la Cour."

Ayant terminé, il reposa son dos contre le bois du banc.

Citation :


Réquisitoire de l'accusation
Citation:
* La blonde se leva et prit à nouveau la parole *

Votre honneur, je n'ai plus rien à ajouter. Les impôts ont été payer comme l'a dit le prévenu, donc plus de raison de l'accuser.

Je suis désolée qu'il faille un procès pour convaincre les citoyens de faire leur devoir.

J'espère que cela prouvera aux autres que nul n'échappe à la justice.

Votre honneur, mes excuses pour vous avoir fait perdre votre temps.

* La mairesse se rassit et attendit la fin du procès *

Citation :


Dernière plaidoirie de la défense
Citation:
Je n'ai pour ma part, rien à ajouter.

Je m'en tiendrai avec bonne foi à votre verdict.

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Sorden
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