Cleopatre2 Archiviste
Nombre de messages : 360 Localisation : Millau - Rouergue Réputation : 0 Points : 821 Date d'inscription : 27/11/2010
| Sujet: Sandorine Sam 9 Mar - 17:33 | |
| Procès de Sandorine - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Fevrier 1461 Relaxé
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Cleopatre2 Archiviste
Nombre de messages : 360 Localisation : Millau - Rouergue Réputation : 0 Points : 821 Date d'inscription : 27/11/2010
| Sujet: Re: Sandorine Sam 9 Mar - 18:05 | |
| Procès pour Troubles à l'Ordre Public
En date du mois de Février 1461 Procès instruit le VIe jour du mois Verdict rendu le XXIe jour du mois
Nom de l'accusé: Sandorine
Procureur: ????? Juge: Helena. Acte d’accusation - Citation :
- Votre honneur, nous voici encore une fois présent pour un délit de brigandage.
J'ai reçus une plainte de Messire Halbert qui se rendait à Ville franche de Rouergue afin d'y prendre possession des clés de sa paroisse.
Voici donc cette missive.
- Citation :
- *Expéditeur : Halbert
Date d'envoi : 05/02/1461 - 06:22:18 Titre : Plainte.
Bonjour, Madame la Juge.
Des années que j'économise.
Première fois que je voyage avec autant d'argent sur moi, et voici :
05/02/1461 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Balthazar. de Eol de Garybaldy de Sandorine et de Waldi41.
Ils m'ont pris 1 341 écus et toutes mes miches de pain (environ une vingtaine).
J'étais en route pour prendre la paroisse de Villefranche de Rouergue, où je viens d'être nommé curé.
J'avais pourtant rejoint un groupe de 3 personnes.
Halbert. * Vous pourrez vous rendre compte que les pertes sont conséquentes.
Comme vous savez aussi que nous sommes devant un cas ou les lois Rouerguate ont été enfreintes.
Les lois que voici.
- Citation :
- 5.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
5.2.4.Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné. Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.
J'appellerai donc en principal témoin Messire Halbert.
Néanmoins, je laisserais dans ma grande mansuétude le droit à l'accusé de faire appel à un avocat pour se faire assister dans sa défense.
Huissier faite donc entrer la victime. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Monsieurs, Mesdames, Madame le juge.
Je crois qu il y a un petit soucis envers ma personne, car comme vous pouvez le voir en me regardant, vu la longueure de mes cheveux, mon cou qui s'ouvre sur des seins genereux et le reste dont je ne peux dévoiler ma pudeure sinon on m accuserait d'exibition, vous pouvez remarquer aisemment que je suis de sexe féminin , je peux donc en conclure que vous vous trompez de personne.... Ne pensez vous pas que ce prenom : WALDI est un prénom masculin ?? Il est donc de mon devoirs de vous apprendre que mon prénom n'est pas WALDI, en effet mes parents m on donnée un prenom bien plus jolie et qui résonne davantage a une jolie femme comme moi ......
Ce qui nous apprend que si mon prenom n est pas celui de WALDI , et que ce proces à pour accusé WALDI, alors je ne suis pas l' accusé.... En conséquence je n'ai rien a faire devant vous pour me défendre puisque je suis pas l accusé..........
(regarde autour d'elle ) tout le monde me suis jusqu' ici !!! ou je vais trop vite ..............
C' est pourquoi je vous demande de ne pas me garder plus longtemps car ce proces ne me regarde pas, et ne m accuse pas donc je demande que celui-ci soit annulé pour vis de forme .........
Je vous remercie de m avoir entendu ........... Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de l’accusation : [quote] . L'accusation a appelé Halbert à la barre - Citation :
- Votre Honneur, je vous présente tous mes respects.
Comme je l'ai déjà signalé dans ma plainte, j'ai été racketté par Sandorine et 4 autres individus, sur les chemins du Rouergat.
Je me rendais à Villefranche de Rouergue, où je viens d'être nommé Curé.
Les 1 341 écus que m'ont volé ces 5 individus, représentaient des années d'économies, et bien sûr de très nombreux jours de labeur, que ce soit dans les champs, les mines, ou dans ma boulangerie.
J'avais prévu de construire un hôtel, et de faire vivre mon église.
Maintenant, je n'ai plus de sous, plus de quoi manger, et j'ai même passé la nuit en prison, tel un vagabond !
Perdant même un Point de Réputation en passant.
Je n'ai donc plus les moyens d'avoir le moindre projet, j'ai dû dépenser 70 Tokens pour 20 écus, mais dès demain, je ne sais pas comment je vais faire pour manger.
Je suis bien triste de constater le mépris d'une civilisation humaine de base, dont certains font preuve avec tant de conviction.
Je demande une punition exemplaire, au nom de l'Eglise, et que cette dernière permette à ces moutons égarés, de retrouver leur chemin.
Halbert de Sérénis.
Curé de Villefranche. Verdict - Citation :
- ]*Helena avait laissé assez de temps à l'accusation pour faire son réquisitoire mais apparemment pas de réquisitoire. Il faut dire également qu'avec l'erreur dans l'acte d'accusation l'issue de l'affaire n'était pas difficile*
Moi, Helena Di Rivombrosa, Juge du Rouergue en ce 21 février 1461, condamne les actes de brigandage de Dame Sandorine. Cependant en raison de l�erreur qui s'est glissé dans l'acte d'accusation entrainant un vice de procédure je suis contrainte de relaxer la personne.
*Helena donna trois petits coups de marteau et passa à l'autre affaire* Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
- Code:
-
[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url] [b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color] [/size][/b][/center]
[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]
En date du mois de Février 1461 [/size] [size=14]Procès instruit le VIe jour du mois Verdict rendu le XXIe jour du mois [/size]
[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Sandorine [/color]
[u]Procureur: [/u] [color=black] ????? [/color] [u]Juge: [/u][color=black] Helena. [/color][/size][/i][/list]
[u]Acte d’accusation [/u][quote] Votre honneur, nous voici encore une fois présent pour un délit de brigandage.
J'ai reçus une plainte de Messire Halbert qui se rendait à Ville franche de Rouergue afin d'y prendre possession des clés de sa paroisse.
Voici donc cette missive.
[quote]*Expéditeur : Halbert Date d'envoi : 05/02/1461 - 06:22:18 Titre : Plainte.
Bonjour, Madame la Juge.
Des années que j'économise.
Première fois que je voyage avec autant d'argent sur moi, et voici :
05/02/1461 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Balthazar. de Eol de Garybaldy de Sandorine et de Waldi41.
Ils m'ont pris 1 341 écus et toutes mes miches de pain (environ une vingtaine).
J'étais en route pour prendre la paroisse de Villefranche de Rouergue, où je viens d'être nommé curé.
J'avais pourtant rejoint un groupe de 3 personnes.
Halbert. *[/quote]
Vous pourrez vous rendre compte que les pertes sont conséquentes.
Comme vous savez aussi que nous sommes devant un cas ou les lois Rouerguate ont été enfreintes.
Les lois que voici.
[quote]5.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
5.2.4.Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné. Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.
J'appellerai donc en principal témoin Messire Halbert.
Néanmoins, je laisserais dans ma grande mansuétude le droit à l'accusé de faire appel à un avocat pour se faire assister dans sa défense. [/quote] Huissier faite donc entrer la victime. [/quote]
[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Monsieurs, Mesdames, Madame le juge.
Je crois qu il y a un petit soucis envers ma personne, car comme vous pouvez le voir en me regardant, vu la longueure de mes cheveux, mon cou qui s'ouvre sur des seins genereux et le reste dont je ne peux dévoiler ma pudeure sinon on m accuserait d'exibition, vous pouvez remarquer aisemment que je suis de sexe féminin , je peux donc en conclure que vous vous trompez de personne.... Ne pensez vous pas que ce prenom : WALDI est un prénom masculin ?? Il est donc de mon devoirs de vous apprendre que mon prénom n'est pas WALDI, en effet mes parents m on donnée un prenom bien plus jolie et qui résonne davantage a une jolie femme comme moi ......
Ce qui nous apprend que si mon prenom n est pas celui de WALDI , et que ce proces à pour accusé WALDI, alors je ne suis pas l' accusé.... En conséquence je n'ai rien a faire devant vous pour me défendre puisque je suis pas l accusé..........
(regarde autour d'elle ) tout le monde me suis jusqu' ici !!! ou je vais trop vite ..............
C' est pourquoi je vous demande de ne pas me garder plus longtemps car ce proces ne me regarde pas, et ne m accuse pas donc je demande que celui-ci soit annulé pour vis de forme .........
Je vous remercie de m avoir entendu ........... [/quote]
[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]
[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]
[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] .[u][b]L'accusation a appelé Halbert à la barre[/b][/u]
[quote]Votre Honneur, je vous présente tous mes respects.
Comme je l'ai déjà signalé dans ma plainte, j'ai été racketté par Sandorine et 4 autres individus, sur les chemins du Rouergat.
Je me rendais à Villefranche de Rouergue, où je viens d'être nommé Curé.
Les 1 341 écus que m'ont volé ces 5 individus, représentaient des années d'économies, et bien sûr de très nombreux jours de labeur, que ce soit dans les champs, les mines, ou dans ma boulangerie.
J'avais prévu de construire un hôtel, et de faire vivre mon église.
Maintenant, je n'ai plus de sous, plus de quoi manger, et j'ai même passé la nuit en prison, tel un vagabond !
Perdant même un Point de Réputation en passant.
Je n'ai donc plus les moyens d'avoir le moindre projet, j'ai dû dépenser 70 Tokens pour 20 écus, mais dès demain, je ne sais pas comment je vais faire pour manger.
Je suis bien triste de constater le mépris d'une civilisation humaine de base, dont certains font preuve avec tant de conviction.
Je demande une punition exemplaire, au nom de l'Eglise, et que cette dernière permette à ces moutons égarés, de retrouver leur chemin.
Halbert de Sérénis.
Curé de Villefranche.[/quote]
[u]Verdict [/u][quote] ]*Helena avait laissé assez de temps à l'accusation pour faire son réquisitoire mais apparemment pas de réquisitoire. Il faut dire également qu'avec l'erreur dans l'acte d'accusation l'issue de l'affaire n'était pas difficile*
Moi, Helena Di Rivombrosa, Juge du Rouergue en ce 21 février 1461, condamne les actes de brigandage de Dame Sandorine. Cependant en raison de l�erreur qui s'est glissé dans l'acte d'accusation entrainant un vice de procédure je suis contrainte de relaxer la personne.
*Helena donna trois petits coups de marteau et passa à l'autre affaire* [/quote]
[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote] | |
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