Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Eol

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Cleopatre2
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MessageSujet: Eol   Eol EmptySam 9 Mar - 17:29

Procès de Eol

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Fevrier 1461 Arrow Relaxé

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Cleopatre2
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MessageSujet: Re: Eol   Eol EmptySam 9 Mar - 17:41

Eol Rouerg10
    Comté de Rouergue

Procès pour Troubles à l'Ordre Public

En date du mois de Février 1461

Procès instruit le VIe jour du mois
Verdict rendu le XXIe jour du mois


Nom de l'accusé: Eol

Procureur: ????
Juge: Helena.


Acte d’accusation
Citation :
Votre honneur, nous voici encore une fois présent pour un délit de brigandage.

J'ai reçus une plainte de Messire Halbert qui se rendait à Ville franche de Rouergue afin d'y prendre possession des clés de sa paroisse.

Voici donc cette missive.

Citation :
*Expéditeur : Halbert
Date d'envoi : 05/02/1461 - 06:22:18
Titre : Plainte.

Bonjour, Madame la Juge.

Des années que j'économise.

Première fois que je voyage avec autant d'argent sur moi, et voici :

05/02/1461 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Balthazar. de Eol de Garybaldy de Sandorine et de Waldi41.

Ils m'ont pris 1 341 écus et toutes mes miches de pain (environ une vingtaine).

J'étais en route pour prendre la paroisse de Villefranche de Rouergue, où je viens d'être nommé curé.

J'avais pourtant rejoint un groupe de 3 personnes.

Halbert.
*

Vous pourrez vous rendre compte que les pertes sont conséquentes.

Comme vous savez aussi que nous sommes devant un cas ou les lois Rouerguate ont été enfreintes.

Les lois que voici.

Citation :
5.2.2.Du brigandage

Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

5.2.4.Du trouble à l'ordre public

L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.

J'appellerai donc en principal témoin Messire Halbert.

Néanmoins, je laisserais dans ma grande mansuétude le droit à l'accusé de faire appel à un avocat pour se faire assister dans sa défense.

Huissier faite donc entrer la victime.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
j ai été invité à me présenter devant ce tribunal.
je viens donc à vous pour voir ce qu il en est.
hors, je vois que l on accuse Waldi41.
de toute évidence, il ne s'agit pas de moi.
je peux donc poursuive mon voyage en toute quiétude« Première plaidoirie de la défense »

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
«La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :

L'accusation a appelé Halbert à la barre


Votre Honneur, je vous présente tous mes respects.

Comme je l'ai déjà signalé dans ma plainte, j'ai été racketté par Eol et 4 autres individus, sur les chemins du Rouergat.

Je me rendais à Villefranche de Rouergue, où je viens d'être nommé Curé.

Les 1 341 écus que m'ont volé ces 5 individus, représentaient des années d'économies, et bien sûr de très nombreux jours de labeur, que ce soit dans les champs, les mines, ou dans ma boulangerie.

J'avais prévu de construire un hôtel, et de faire vivre mon église.

Maintenant, je n'ai plus de sous, plus de quoi manger, et j'ai même passé la nuit en prison, tel un vagabond !

Perdant même un Point de Réputation en passant.

Je n'ai donc plus les moyens d'avoir le moindre projet, j'ai dû dépenser 70 Tokens pour 20 écus, mais dès demain, je ne sais pas comment je vais faire pour manger.


Je suis bien triste de constater le mépris d'une civilisation humaine de base, dont certains font preuve avec tant de conviction.


Je demande une punition exemplaire, au nom de l'Eglise, et que cette dernière permette à ces moutons égarés, de retrouver leur chemin.


Halbert de Sérénis.


Verdict
Citation :
*Helena avait laissé assez de temps à l'accusation pour faire son réquisitoire mais apparemment pas de réquisitoire. Il faut dire également qu'avec l'erreur dans l'acte d'accusation l'issue de l'affaire n'était pas difficile*

Moi, Helena Di Rivombrosa, Juge du Rouergue en ce 21 février 1461, condamne les actes de brigandage du Sieur Eol . Cependant en raison de l�erreur qui s'est glissé dans l'acte d'accusation entrainant un vice de procédure je suis contrainte de relaxer la personne

Peine
Citation :
Le prévenu a été relaxé.

Code:
[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Février 1461 [/size]
[size=14]Procès instruit le VIe jour du mois
Verdict rendu le XXIe jour du mois [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Eol [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]???? [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Helena. [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] Votre honneur, nous voici encore une fois présent pour un délit de brigandage.

J'ai reçus une plainte de Messire Halbert qui se rendait à Ville franche de Rouergue afin d'y prendre possession des clés de sa paroisse.

Voici donc cette missive.

[quote]*Expéditeur : Halbert
Date d'envoi : 05/02/1461 - 06:22:18
Titre : Plainte.

Bonjour, Madame la Juge.

Des années que j'économise.

Première fois que je voyage avec autant d'argent sur moi, et voici :

05/02/1461 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Balthazar. de Eol de Garybaldy de Sandorine et de Waldi41.

Ils m'ont pris 1 341 écus et toutes mes miches de pain (environ une vingtaine).

J'étais en route pour prendre la paroisse de Villefranche de Rouergue, où je viens d'être nommé curé.

J'avais pourtant rejoint un groupe de 3 personnes.

Halbert.
*[/quote]

Vous pourrez vous rendre compte que les pertes sont conséquentes.

Comme vous savez aussi que nous sommes devant un cas ou les lois Rouerguate ont été enfreintes.

Les lois que voici.

[quote]5.2.2.Du brigandage

Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

5.2.4.Du trouble à l'ordre public

L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.[/quote]

J'appellerai donc en principal témoin Messire Halbert.

Néanmoins, je laisserais dans ma grande mansuétude le droit à l'accusé de faire appel à un avocat pour se faire assister dans sa défense.

Huissier faite donc entrer la victime.
[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] j ai été invité à me présenter devant ce tribunal.
je viens donc à vous pour voir ce qu il en est.
hors, je vois que l on accuse Waldi41.
de toute évidence, il ne s'agit pas de moi.
je peux donc poursuive mon voyage en toute quiétude« Première plaidoirie de la défense »[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] «La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] [u]
[b]L'accusation a appelé Halbert à la barre[/b][/u]

Votre Honneur, je vous présente tous mes respects.

Comme je l'ai déjà signalé dans ma plainte, j'ai été racketté par Eol et 4 autres individus, sur les chemins du Rouergat.

Je me rendais à Villefranche de Rouergue, où je viens d'être nommé Curé.

Les 1 341 écus que m'ont volé ces 5 individus, représentaient des années d'économies, et bien sûr de très nombreux jours de labeur, que ce soit dans les champs, les mines, ou dans ma boulangerie.

J'avais prévu de construire un hôtel, et de faire vivre mon église.

Maintenant, je n'ai plus de sous, plus de quoi manger, et j'ai même passé la nuit en prison, tel un vagabond !

Perdant même un Point de Réputation en passant.

Je n'ai donc plus les moyens d'avoir le moindre projet, j'ai dû dépenser 70 Tokens pour 20 écus, mais dès demain, je ne sais pas comment je vais faire pour manger.


Je suis bien triste de constater le mépris d'une civilisation humaine de base, dont certains font preuve avec tant de conviction.


Je demande une punition exemplaire, au nom de l'Eglise, et que cette dernière permette à ces moutons égarés, de retrouver leur chemin.


Halbert de Sérénis.[/quote]


[u]Verdict [/u][quote]  *Helena avait laissé assez de temps à l'accusation pour faire son réquisitoire mais apparemment pas de réquisitoire. Il faut dire également qu'avec l'erreur dans l'acte d'accusation l'issue de l'affaire n'était pas difficile*

Moi, Helena Di Rivombrosa, Juge du Rouergue en ce 21 février 1461, condamne les actes de brigandage du Sieur Eol . Cependant en raison de l�erreur qui s'est glissé dans l'acte d'accusation entrainant un vice de procédure je suis contrainte de relaxer la personne [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote]
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