Cleopatre2 Archiviste
Nombre de messages : 360 Localisation : Millau - Rouergue Réputation : 0 Points : 821 Date d'inscription : 27/11/2010
| Sujet: Garybaldy Sam 9 Mar - 17:27 | |
| Procès de Garybaldy - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Fevrier 1461 Relaxé
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Cleopatre2 Archiviste
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| Sujet: Re: Garybaldy Sam 9 Mar - 17:43 | |
| Procès pour Troubles à l'Ordre Public
En date du mois de Février 1461 Procès instruit le VIe jour du mois Verdict rendu le XXIe jour du mois
Nom de l'accusé: Garybaldy
Procureur: ????? Juge: Helena Acte d’accusation - Citation :
- Votre honneur, nous voici encore une fois présent pour un délit de brigandage.
J'ai reçus une plainte de Messire Halbert qui se rendait à Ville franche de Rouergue afin d'y prendre possession des clés de sa paroisse.
Voici donc cette missive.
- Citation :
- *Expéditeur : Halbert
Date d'envoi : 05/02/1461 - 06:22:18 Titre : Plainte.
Bonjour, Madame la Juge.
Des années que j'économise.
Première fois que je voyage avec autant d'argent sur moi, et voici :
05/02/1461 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Balthazar. de Eol de Garybaldy de Sandorine et de Waldi41.
Ils m'ont pris 1 341 écus et toutes mes miches de pain (environ une vingtaine).
J'étais en route pour prendre la paroisse de Villefranche de Rouergue, où je viens d'être nommé curé.
J'avais pourtant rejoint un groupe de 3 personnes.
Halbert. * Vous pourrez vous rendre compte que les pertes sont conséquentes.
Comme vous savez aussi que nous sommes devant un cas ou les lois Rouerguate ont été enfreintes.
Les lois que voici.
- Citation :
- 5.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
5.2.4.Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné. Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite. J'appellerai donc en principal témoin Messire Halbert.
Néanmoins, je laisserais dans ma grande mansuétude le droit à l'accusé de faire appel à un avocat pour se faire assister dans sa défense.
Huissier faite donc entrer la victime. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- bonjour
je me nome Garybaldy dit garybaldy l'étourdi
je me pose quelques questions en effet j'ai reçu un courrier pour un procès m'opposant a messire Halbert cependant l'acte d'accusation ne porte nul part mon nom alors de quoi je suis coupable j'ai bien rencontré ce messire lors d'une nuit et je puis vous affirmer qu'il etait seul sur la route, je ne lui est pas adressé la parole et n'ai pas décliné mon identité ni d'ailleurs aucun autres menbres de ma lance ne l'a fait non plu je ne lui est rien volé
voila je ne me justifirais pas plus étant donné que je ne suis pas l'accusé cité ci dessus
je vous salut bien qu'Aristote vous protège des misères de la vie je quitte la province ce jour Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Témoin n°1 de l’accusation : [quote] [quote] L'accusation a appelé Halbert à la barreVoici son témoignage : - Citation :
- Votre Honneur, je vous présente tous mes respects.
Comme je l'ai déjà signalé dans ma plainte, j'ai été racketté par Garybaldy et 4 autres individus, sur les chemins du Rouergat.
Je me rendais à Villefranche de Rouergue, où je viens d'être nommé Curé.
Les 1 341 écus que m'ont volé ces 5 individus, représentaient des années d'économies, et bien sûr de très nombreux jours de labeur, que ce soit dans les champs, les mines, ou dans ma boulangerie.
J'avais prévu de construire un hôtel, et de faire vivre mon église.
Maintenant, je n'ai plus de sous, plus de quoi manger, et j'ai même passé la nuit en prison, tel un vagabond !
Perdant même un Point de Réputation en passant.
Je n'ai donc plus les moyens d'avoir le moindre projet, j'ai dû dépenser 70 Tokens pour 20 écus, mais dès demain, je ne sais pas comment je vais faire pour manger.
Je suis bien triste de constater le mépris d'une civilisation humaine de base, dont certains font preuve avec tant de conviction.
Je demande une punition exemplaire, au nom de l'Eglise, et que cette dernière permette à ces moutons égarés, de retrouver leur chemin.
Halbert de Sérénis.
Curé de Villefranche. Verdict - Citation :
- ]*Helena avait laissé assez de temps à l'accusation pour faire son réquisitoire mais apparemment pas de réquisitoire. Il faut dire également qu'avec l'erreur dans l'acte d'accusation l'issue de l'affaire n'était pas difficile*
Moi, Helena Di Rivombrosa, Juge du Rouergue en ce 21 février 1461, condamne les actes de brigandage du Sieur Garybaldy . Cependant en raison de l�erreur qui s'est glissé dans l'acte d'accusation entrainant un vice de procédure je suis contrainte de relaxer la personne.
*Helena donna trois petits coups de marteau et passa à l'autre affaire* Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé
- Code:
-
[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url] [b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color] [/size][/b][/center]
[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]
En date du mois de Février 1461 [/size] [size=14]Procès instruit le VIe jour du mois Verdict rendu le XXIe jour du mois [/size]
[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Garybaldy [/color]
[u]Procureur: [/u] [color=black] ????? [/color] [u]Juge: [/u][color=black] Helena [/color][/size][/i][/list]
[u]Acte d’accusation [/u][quote] Votre honneur, nous voici encore une fois présent pour un délit de brigandage.
J'ai reçus une plainte de Messire Halbert qui se rendait à Ville franche de Rouergue afin d'y prendre possession des clés de sa paroisse.
Voici donc cette missive.
[quote]*Expéditeur : Halbert Date d'envoi : 05/02/1461 - 06:22:18 Titre : Plainte.
Bonjour, Madame la Juge.
Des années que j'économise.
Première fois que je voyage avec autant d'argent sur moi, et voici :
05/02/1461 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Balthazar. de Eol de Garybaldy de Sandorine et de Waldi41.
Ils m'ont pris 1 341 écus et toutes mes miches de pain (environ une vingtaine).
J'étais en route pour prendre la paroisse de Villefranche de Rouergue, où je viens d'être nommé curé.
J'avais pourtant rejoint un groupe de 3 personnes.
Halbert. *[/quote]
Vous pourrez vous rendre compte que les pertes sont conséquentes.
Comme vous savez aussi que nous sommes devant un cas ou les lois Rouerguate ont été enfreintes.
Les lois que voici.
[quote]5.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
5.2.4.Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné. Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.[/quote]
J'appellerai donc en principal témoin Messire Halbert.
Néanmoins, je laisserais dans ma grande mansuétude le droit à l'accusé de faire appel à un avocat pour se faire assister dans sa défense.
Huissier faite donc entrer la victime.[/quote]
[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] bonjour je me nome Garybaldy dit garybaldy l'étourdi
je me pose quelques questions en effet j'ai reçu un courrier pour un procès m'opposant a messire Halbert cependant l'acte d'accusation ne porte nul part mon nom alors de quoi je suis coupable j'ai bien rencontré ce messire lors d'une nuit et je puis vous affirmer qu'il etait seul sur la route, je ne lui est pas adressé la parole et n'ai pas décliné mon identité ni d'ailleurs aucun autres menbres de ma lance ne l'a fait non plu je ne lui est rien volé
voila je ne me justifirais pas plus étant donné que je ne suis pas l'accusé cité ci dessus
je vous salut bien qu'Aristote vous protège des misères de la vie je quitte la province ce jour [/quote]
[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée [/quote]
[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée [/quote]
[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] [quote] [u][b] L'accusation a appelé Halbert à la barre[/b][/u] Voici son témoignage : [quote]Votre Honneur, je vous présente tous mes respects.
Comme je l'ai déjà signalé dans ma plainte, j'ai été racketté par Garybaldy et 4 autres individus, sur les chemins du Rouergat.
Je me rendais à Villefranche de Rouergue, où je viens d'être nommé Curé.
Les 1 341 écus que m'ont volé ces 5 individus, représentaient des années d'économies, et bien sûr de très nombreux jours de labeur, que ce soit dans les champs, les mines, ou dans ma boulangerie.
J'avais prévu de construire un hôtel, et de faire vivre mon église.
Maintenant, je n'ai plus de sous, plus de quoi manger, et j'ai même passé la nuit en prison, tel un vagabond !
Perdant même un Point de Réputation en passant.
Je n'ai donc plus les moyens d'avoir le moindre projet, j'ai dû dépenser 70 Tokens pour 20 écus, mais dès demain, je ne sais pas comment je vais faire pour manger.
Je suis bien triste de constater le mépris d'une civilisation humaine de base, dont certains font preuve avec tant de conviction.
Je demande une punition exemplaire, au nom de l'Eglise, et que cette dernière permette à ces moutons égarés, de retrouver leur chemin.
Halbert de Sérénis.
Curé de Villefranche.[/quote]
[u]Verdict [/u][quote] ]*Helena avait laissé assez de temps à l'accusation pour faire son réquisitoire mais apparemment pas de réquisitoire. Il faut dire également qu'avec l'erreur dans l'acte d'accusation l'issue de l'affaire n'était pas difficile*
Moi, Helena Di Rivombrosa, Juge du Rouergue en ce 21 février 1461, condamne les actes de brigandage du Sieur Garybaldy . Cependant en raison de l�erreur qui s'est glissé dans l'acte d'accusation entrainant un vice de procédure je suis contrainte de relaxer la personne.
*Helena donna trois petits coups de marteau et passa à l'autre affaire*[/quote]
[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé [/i][/size] [/color][/quote] | |
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