Waldi41

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color]
[/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Fevrier 1461 [/size]
[size=14]Procès instruit le VIe jour du mois
Verdict rendu le XXVe jour du mois [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Waldi41 [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] ???? [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Helena [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] Votre honneur, nous voici encore une fois présent pour un délit de brigandage.

J'ai reçus une plainte de Messire Halbert qui se rendait à Ville franche de Rouergue afin d'y prendre possession des clés de sa paroisse.

Voici donc cette missive.

[quote]*Expéditeur : Halbert
Date d'envoi : 05/02/1461 - 06:22:18
Titre : Plainte.

Bonjour, Madame la Juge.

Des années que j'économise.

Première fois que je voyage avec autant d'argent sur moi, et voici :

05/02/1461 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Balthazar. de Eol de Garybaldy de Sandorine et de Waldi41.

Ils m'ont pris 1 341 écus et toutes mes miches de pain (environ une vingtaine).

J'étais en route pour prendre la paroisse de Villefranche de Rouergue, où je viens d'être nommé curé.

J'avais pourtant rejoint un groupe de 3 personnes.

Halbert.
*[/quote]

Vous pourrez vous rendre compte que les pertes sont conséquentes.

Comme vous savez aussi que nous sommes devant un cas ou les lois Rouerguate ont été enfreintes.

Les lois que voici.

[quote]5.2.2.Du brigandage

Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

5.2.4.Du trouble à l'ordre public

L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.[/quote]

J'appellerai donc en principal témoin Messire Halbert.

Néanmoins, je laisserais dans ma grande mansuétude le droit à l'accusé de faire appel à un avocat pour se faire assister dans sa défense.

Huissier faite donc entrer la victime.[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] Votre honneur

Suite au silence malheureux de l'accusé, et au fait que celui ci préfère passé par l'envoie de missives afin de tenter d'influencer, voire même faire des menaces comme vous avez pu les recevoir aussi.

Je demander une peine de 5 jours de prison, et une amende de 150 écus.

Je pense que l'on ne peu être plus bref que cela [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote][u][b]L'accusation a appelé Halbert à la barre[/b][/u]
[quote]
Votre Honneur, je vous présente tous mes respects.

Comme je l'ai déjà signalé dans ma plainte, j'ai été racketté par Waldi41 et 4 autres individus, sur les chemins du Rouergat.

Je me rendais à Villefranche de Rouergue, où je viens d'être nommé Curé.

Les 1 341 écus que m'ont volé ces 5 individus, représentaient des années d'économies, et bien sûr de très nombreux jours de labeur, que ce soit dans les champs, les mines, ou dans ma boulangerie.

J'avais prévu de construire un hôtel, et de faire vivre mon église.

Maintenant, je n'ai plus de sous, plus de quoi manger, et j'ai même passé la nuit en prison, tel un vagabond !

Perdant même un Point de Réputation en passant.

Je n'ai donc plus les moyens d'avoir le moindre projet, j'ai dû dépenser 70 Tokens pour 20 écus, mais dès demain, je ne sais pas comment je vais faire pour manger.


Je suis bien triste de constater le mépris d'une civilisation humaine de base, dont certains font preuve avec tant de conviction.


Je demande une punition exemplaire, au nom de l'Eglise, et que cette dernière permette à ces moutons égarés, de retrouver leur chemin.


Halbert de Sérénis.

Curé de Villefranche.[/quote]

Missives reçues par la cour :

[quote]    Expéditeur : Waldi41 de l'�pine noire
    Date d'envoi : 09/02/1461 - 07:48:03
    Titre : demande de relaxation immédiat

    bonjour dame le juge helena.

    je suis aller voir pour le procès dont vous m'accusé ,je tiens a vous rappeler après avoir consulté les affaires en cours ,comme il est stipuler selon la charte de la cour d'appel :

    "Du caractère unique des procès :
    Nul ne saurait être jugé plusieurs fois par une instance de même degré pour les mêmes faits, même en cas de vice de procédure. Cependant, une peine qui n'est point effectuée peut donner lieu à un nouveau procès."

    en conséquence ,cela est un vice de procédure et vous devez me relaxer .

    bonne journée a vous,

    waldi41

    pigeon envoyer au comte ,au procureur et au prévost[/quote]
[quote]    Expéditeur : Waldi41 de l'�pine noire
    Date d'envoi : 09/02/1461 - 16:17:47
    Titre : suite a une reponse de votre procureur

    bonjour ,

    "j'ai bien reçu votre pigeon messire Edwin.

    donc relisez donc ce qui est écrit ,car vous n'avez pas compris ce qui y est écrit ,vous devez refaire un procès en cas de vice de procédure .
    tel est le cas puisque vous m'accusé dans les autres procès de mes compagnons , donc bien plusieurs fois .
    vous avez devant vous cinq actes d'accusassions qui portent bien tous mon nom donc bien 5 fois mis en accusation ,alors si vous voulez me dire que je sais pas lire une charte .
    alors vu juger une fois de plus sans vouloir comprendre ;
    si vous croyez que c'est le procès par lui même qui m'inquiète rassurer vous ,ça ne m'empêche pas de continuer a vivre .
    il est bien précisez qu'en cas de de vice vous pouvez refaire un procès et non de le continuer ,mais je ne vais pas vous apprendre ses lois que vous devez sans doutes comprendre mieux que moi et que vous devez appliquer avec sagesse et diligences .
    ça vous fait peine a reconnaitre que vous avez précipité les choses et que vous avez fait une erreur .
    tout comme cet homme d'église qui n'hésite pas a mentir sur son témoignage en disant avoir voyager a plusieurs et qui utilise une monnaie fort douteuse ,qu'a-t-il pu inventer de plus pour nous faire accusé .

    waldi "

    copie envoyer a la comtesse ,au juge et au prévost[/quote]
[quote]    Expéditeur : Waldi41 de l'�pine noire
    Date d'envoi : 09/02/1461 - 19:58:11
    Titre : suite a la 2nde reponse de votre procureur

    bonsoir

    Messire vous m'insulter et en cours d'appel croyez bien que j'en ferais part si par la non relaxe vous m'obligiez a aller en cours d'appel .
    Je vous rappel que vos actes d'accusation dans les 5 procès me présentent bien comme accusé dans leur entête ,entête qui ne peut-être modifié et qui apparait dans les minutes de procès en cours d'appel ,nous verrons bien a ce moment là .

    bien a vous ,

    waldi41

    copie envoyer a la comtesse ,le prévost et le juge[/quote][/quote]

[u]Verdict [/u][quote]*Helena resta un moment silencieuse avant de prendre la parole*

Accusé levez vous.
Pendant quelques jours j'ai reçu des courriers de vous. Vous vous croyez vous??? Croyez vous que vous avez la science infuse et que vous pouvez vous permettre ainsi de menacer la cours si elle ne vous relaxe pas?? On aura tout vu. Un coupable qui se permet d'exiger je dis bien exiger que le juge le relaxe.
Vous savez combien cela coûte de prendre la cour ainsi pour des imbéciles.

*La juge s'arrêta un instant fusillant du regard le Sieur*

Moi, Helena Di Rivombrosa, Juge du Rouergue en ce 25 février 1461 déclare le Sieur waldi41 et ses complices coupables des faits qui leurs sont reprochés!!!
En raison de son impertinence et de sa faute, nous le condamnons dans un premier temps pour le nom respect de la justice a une amende de 30 écus. Étant donné que celui -ci est insolvable de cette somme nous le condamnons à 1 jour de prison.
Dans un second temps pour les faits qui lui sont reprochés nous le condamnons à 4 jours de prisons et 150 écus d'amende.
Etant insolvable toujours la peine pécuniaire se transforme en 2 jours de prison.

Que Justice soit faite!!

*Helena donna 3 petits coups de marteau pour clôturer l'affaire.*[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 7 jours. [/i][/size] [/color][/quote][