Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Maria_paz

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Cleopatre2
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MessageSujet: Maria_paz   Maria_paz EmptyVen 8 Mar - 18:00

Procès de Maria_paz

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1461 Arrow Coupable

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Cleopatre2
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MessageSujet: Re: Maria_paz   Maria_paz EmptyVen 8 Mar - 18:04

Maria_paz Rouerg10
    Comté de Rouergue

Procès pour Troubles à l'Ordre Public

En date du mois de Janvier 1461

Procès instruit le XXIXe jour du mois
Verdict rendu le IXe jour de Février


Nom de l'accusé: Maria_paz

Procureur: Edwin.
Juge: Helena.


Acte d’accusation
Citation :
*Edwin arriva encore une fois au tribunal afin de traiter un nouveau dossier.*

Votre honneur.

Me voici encore face à vous en se jour du 29 janvier 1461, pour vous exposer un nouveau dossier.
J'ai reçus ce matin même une missive de Dame Cécile34, se plaignant d'avoir été elle et son groupe brigandée alors qu'ils étaient en direction de Mende.

Voici donc sa missive, vous pouvez de par vous même en faire la lecture.

*
Citation :
Expéditeur : Cecile34
Date d'envoi : 29/01/1461 - 06:46:08
Titre : plainte

devine???

29/01/1461 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aelig et de Maria_paz .


29/01/1461 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Aelig et de Maria_paz (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

mandat mairie piqué

moi 10 viandes, 9 pains et 6 maïs je suis avec estrellia, smooth et eudes

bisousssssssss

(je peux pas poster sur rouergue)

je porte plainte

cec
j'attends de tes nouvelles
*

Comme vous pouvez vous en rendre compte encore une fois, un mandat municipal de la même ville a encore été dérobé, et se sur quelques jours, en plus des bien personnelles des victimes.

Les lois bafouées encore une fois ici sont les suivantes, je vous en fais la lecture immédiatement.

Citation :
5.2.2.Du brigandage

Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

5.2.4.Du trouble à l'ordre public

L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.

Je rappelle néanmoins dans ma grande mansuétude que l'accusé à le droit de se faire assister par un avocats si il le désire.

La victime, ne pouvant être présente suite aux coup reçus et étant alitée à Mende.
J'appellerais donc Messire Erell, maire de la ville d'Espalion, victime pour la seconde fois en une semaine de la perte d'un mandat municipal.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
]*Durant la lecture de l'accusation la pAz émit plusieurs baillements. D'ennui peut-être, de fatigue sûrement. Lorsque le procureur eut terminé elle se leva calmement, lissa d'une main calme un pan de son manteau de laine et s'éclaircit la voix*

Monsieur le Procureur,
Comment peut-on croire ici, si on fait fonctionner ses méninges et sa logique, qu'il soit possible pour mon compagnon et moi de se jeter délibérément et aussi inconsciemment sur un groupe important de personnes armées alors que nous étions encore convalescents d'une maladie qui nous a vrillé les tripes durant plus de cinq jours ?
Je vois poindre le complot pour camoufler la disparition d'un mandat.
J'espère que vous avez des témoins directs de la scène et étrangers à ces gens qui font corps contre nous pour coroborrer leurs accusions.
Vous nous faites lecture d'une lettre de l'accusatrice qui vous fait des..."bisousssssssss", comme c'est charmant !
En sus du complôt, côté corruption et petits arrangements entre amis, ça cocotte un p'tit peu.
C'est tout ce que j'ai à dire pour l'instant.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
]*Ed écoutait les dires de la dame, et répondis avec autant d'arrogance qu'elle dans la voix.*

Ma petite dame, juste pour la demi méninges que vous possédé en vous, enfin je l'espère du moins.

Vous savez moi aussi j'ai été souffrant, comme la plus part des gens de se Comté, mais sachez que même ... alors que la douleur irradiait tout mon corps, cela ne ma jamais empêcher de sortir faire la fête, et encore moins des galipettes avec ma compagne.

Ensuite, cet état de convalescence, n'est q' une excuse et un prétexte, si vous étiez tellement en convalescence, dites mois donc se que vous faisiez par ce temps glaciale isolée en pleine nature entre Mende et Espalion ?

Pourquoi donc n'avez vous pas préférez rester à Mende afin de profiter de la douce chaleur des auberges de la ville, ou encore de venir immédiatement à Espalion ?

Le manque d'argent sans doute ?

Alors sachez une chose aussi, c'est que Espalion est une petite bourgade ou tous le monde se connais, et il n'y est pas étonnant de voire que tout le monde se fais l'accolade lorsque l'on se rencontre.

Peut être que vous êtes jalouse aussi ? voudriez vous des bisousssssssss vous aussi ?

Et j'ajouterais encore une chose pour vous faire prendre conscience de votre stupidité.
Comment voulez vous que les témoins soit présent ici même, alors que ceux que vous avez attaqué sont eux... bel et bien en convalescence et alité à Mende après les coups que vous leurs avez portés.

Prochaine fois réfléchissez aux âneries que vous allez dire, avant de le dires en public, cela vous éviterais de vous rendre plus ridicule que se que vous êtes.

* Se tournant vers le juge*

Votre honneur, comme vous pouvez le constater vous même, nous avons encore ici un cas extrême de mauvaise foi de l'accusé, qui même la preuve irréfutable de leurs culpabilité sous le nez, ose nier les faits.

Je requière donc une amende de 100 écus, et 3 jours de prison ferme, ni plus ni moins

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Madame le Juge.
Comme vous avez pu l'entendre, Monsieur le Procureur semble savoir mieux que moi ce que contient ma boîte crânienne et m�insulte en affirmant devant tous que je serais amputée du cerveau. De quel droit ? Ai-je mis en doute ses capacités à mener ce procès ? L'ai-je moi-même insulté ? Je porte plainte pour diffamation !

Monsieur le Procureur.
Sans doute êtes-vous une force de la nature, mais vos parties de jambes en l'air avec ou sans fièvre, avec ou sans cotillons, ne regardent pas la cour, me semble. A noter d'ailleurs que votre vie privée nous éclaire grandement sur cette affaire.
Et puis nous parler de vos prouesses malgré la maladie, soit vous êtes dopé, soit vous êtes un vantard. Madame la Juge, vous devriez mener une enquête.

*Les traits inquiets, fait une pause pour coller des grandes tapes dans le dos de son compagnons assailli par une longue quinte de toux rauque, puis se tourne de nouveau vers le procureur*

Je crois que vous n'avez pas bien écouté mes propos monsieur le procureur. Je n'ai pas demandé que les victimes blessées se trainent jusqu'ici avec leur déambulateur, mais que vous fassiez venir devant nous des témoins oculaires de la scène, autres que les victimes, des gens que seraient passés par là, qui auraient vu l�attaque quoi... Vous n'en avez pas et nous nous dirigeons assurément vers l'erreur judiciaire.

Par ailleurs, pour que ce soit bien clair dans votre esprit, nous étions à Mende lorsque nous avons reçu une convocation à comparaitre au Tribunal. Il eut été facile pour nous de prendre la poudre d�escampette.
Nous sommes venus clamer notre innocence. JAMAIS ! Nous n'avons jamais rien fait d�autre que de chercher des plantes curatives pour nous soigner, et ne vous déplaise, en pleine nuit glacée. Aux urgences la vie n'attend pas, sinon elle fait sa valoche.

J'affirme qu'il y a méprise. Si je peux vous aider à mener les débats monsieur le Procureur, je serais d�avis d'aller chercher le cinquième larron dont parle Aelig afin qu'il avoue son forfait. Et puis s'il vous manque des témoins oculaires, les brebis à pompons et les aubrac qui transument sans arrêt la nuit et dans tous toutes les positions feront peut-être l'affaire.Je serais vous, je les inculperais pour outrage sur la voie publique. Aelig et moi pouvons témoigner.

Enfin, nous nous sommes présentés libres et comptons repartir libres. Pour les coups de pieds au cul de l'âne, c'est pas nous

Témoin n°1 de l’accusation : [quote] L'accusation a appelé Erell à la barre

Citation :
*Erell arrivait en courant au tribunal, les bras chargé de documents. Il entra abruptement dans la salle et se rendit directement au parloire des témoins*

Donà Juge et Messer Procure Bon Jour !

Nous voilà face à une situation des plus claire et précise.

Donà Cecile34 en charge de commercer avec la ville de Mende des marchandise organisait dans la nuit du 28 au 29 janvier un déplacement en groupe vers la destination souhaitée. Or au petit matin du 29, j�ai reçu de cette dernière une missive m�informant de leur mésaventure.

*Erell tendit un parchemin sortit tout droit de la pile de documents en sa possesion*

*Expéditeur : Cecile34
Date d'envoi : 29/01/1461 - 06:44:09
Titre : vol
voila la serie noire continue

on a été volés : smooth, estrellia, eudes et moi

la mairie le mandat piqué
perso 10 viandes, 9 pains , 6 maïs (je crois que c'est tout)

29/01/1461 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aelig et de Maria_paz .


29/01/1461 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Aelig et de Maria_paz (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
j'ecris de suite a edwin

suis deg
bisous
cec
*

Il va sans dire que la Procure pourra facilement prouver les intentions délibérément néfaste de ces racketteurs qui n�ont pas hésité à choisir leur proie, soit un groupe de 4 personnes transportant un mandat municipal.

Etant quelque peu consciencieux et aimant le travail bien fait, j�ai gardé copie du mandat dont voici un état de l�inventaire de ce dernier au départ de la ville d�Espalion :

*Erell remit un nouveau parchemin *:

*inventaire de départ :

20 pains
2 farine
2 poissons
20 écus*

Voilà ce que je peux déclarer pour l�heure.

Je demeure au naturelle à disposition de la Cour si besoin.

*Erell se retira de l�Assemblée et retourna à la mairie d�Espalion*

Verdict
Citation :
]*La juge était fatiguée par autant de mauvaise fois. Il est bien connu que toute personne accusé est innocente!*

Accusé levez vous!
Nous sommes ici pour juger de l'affaire de brigandage commis par Dame Maria.
Croyez vous que nous soyons assez stupide pour vous mettre en procès sans avoir de preuves. Vous prenez la Cours pour des imbécile? Vous voulez un autre procès pour manque de respect à la Cours de Justice???

Maintenant cela suffit et vous allez payer pour votre délit. C'est la première fois que j'entends une plaidoirie aussi grotesque

*La jeune femme jeta un regard noir à la Dame avant de reprendre*

Moi, Helena Di Rivombra, Juge du Rouergue, en ce 9 février 1461 déclare Dame Maria_Paz coupable des faits qui lui sont reprochés.
Nous la condamnons à 150 écus et 3 jours de prisons en raison de son insolvabilité la sanction sera la suivante : une amende de 52 écus ainsi que 4 jours de prison

Que Justice soit faite!

*Helena donna 3 coups de marteau pour clôturer la séance*

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et � une amende de 52 écus

Code:
[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Janvier 1461 [/size]
[size=14]Procès instruit le XXIXe jour du mois
Verdict rendu le IXe jour de Février [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Maria_paz[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Edwin. [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Helena. [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] *Edwin arriva encore une fois au tribunal afin de traiter un nouveau dossier.*

Votre honneur.

Me voici encore face à vous en se jour du 29 janvier 1461, pour vous exposer un nouveau dossier.
J'ai reçus ce matin même une missive de Dame Cécile34, se plaignant d'avoir été elle et son groupe brigandée alors qu'ils étaient en direction de Mende.

Voici donc sa missive, vous pouvez de par vous même en faire la lecture.

*
[quote]Expéditeur : Cecile34
Date d'envoi : 29/01/1461 - 06:46:08
Titre : plainte

devine???

29/01/1461 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aelig et de Maria_paz .


29/01/1461 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Aelig et de Maria_paz (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

mandat mairie piqué

moi 10 viandes, 9 pains et 6 maïs je suis avec estrellia, smooth et eudes

bisousssssssss

(je peux pas poster sur rouergue)

je porte plainte

cec
j'attends de tes nouvelles[/quote]
*

Comme vous pouvez vous en rendre compte encore une fois, un mandat municipal de la même ville a encore été dérobé, et se sur quelques jours, en plus des bien personnelles des victimes.

Les lois bafouées encore une fois ici sont les suivantes, je vous en fais la lecture immédiatement.

[quote]5.2.2.Du brigandage

Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

5.2.4.Du trouble à l'ordre public

L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.[/quote]

Je rappelle néanmoins dans ma grande mansuétude que l'accusé à le droit de se faire assister par un avocats si il le désire.

La victime, ne pouvant être présente suite aux coup reçus et étant alitée à Mende.
J'appellerais donc Messire Erell, maire de la ville d'Espalion, victime pour la seconde fois en une semaine de la perte d'un mandat municipal.[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] ]*Durant la lecture de l'accusation la pAz émit plusieurs baillements. D'ennui peut-être, de fatigue sûrement. Lorsque le procureur eut terminé elle se leva calmement, lissa d'une main calme un pan de son manteau de laine et s'éclaircit la voix*

Monsieur le Procureur,
Comment peut-on croire ici, si on fait fonctionner ses méninges et sa logique, qu'il soit possible pour mon compagnon et moi de se jeter délibérément et aussi inconsciemment sur un groupe important de personnes armées alors que nous étions encore convalescents d'une maladie qui nous a vrillé les tripes durant plus de cinq jours ?
Je vois poindre le complot pour camoufler la disparition d'un mandat.
J'espère que vous avez des témoins directs de la scène et étrangers à ces gens qui font corps contre nous pour coroborrer leurs accusions.
Vous nous faites lecture d'une lettre de l'accusatrice qui vous fait des..."bisousssssssss", comme c'est charmant !
En sus du complôt, côté corruption et petits arrangements entre amis, ça cocotte un p'tit peu.
C'est tout ce que j'ai à dire pour l'instant.
 [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]  ]*Ed écoutait les dires de la dame, et répondis avec autant d'arrogance qu'elle dans la voix.*

Ma petite dame, juste pour la demi méninges que vous possédé en vous, enfin je l'espère du moins.

Vous savez moi aussi j'ai été souffrant, comme la plus part des gens de se Comté, mais sachez que même ... alors que la douleur irradiait tout mon corps, cela ne ma jamais empêcher de sortir faire la fête, et encore moins des galipettes avec ma compagne.

Ensuite, cet état de convalescence, n'est q' une excuse et un prétexte, si vous étiez tellement en convalescence, dites mois donc se que vous faisiez par ce temps glaciale isolée en pleine nature entre Mende et Espalion ?

Pourquoi donc n'avez vous pas préférez rester à Mende afin de profiter de la douce chaleur des auberges de la ville, ou encore de venir immédiatement à Espalion ?

Le manque d'argent sans doute ?

Alors sachez une chose aussi, c'est que Espalion est une petite bourgade ou tous le monde se connais, et il n'y est pas étonnant de voire que tout le monde se fais l'accolade lorsque l'on se rencontre.

Peut être que vous êtes jalouse aussi ? voudriez vous des bisousssssssss vous aussi ?

Et j'ajouterais encore une chose pour vous faire prendre conscience de votre stupidité.
Comment voulez vous que les témoins soit présent ici même, alors que ceux que vous avez attaqué sont eux... bel et bien en convalescence et alité à Mende après les coups que vous leurs avez portés.

Prochaine fois réfléchissez aux âneries que vous allez dire, avant de le dires en public, cela vous éviterais de vous rendre plus ridicule que se que vous êtes.

* Se tournant vers le juge*

Votre honneur, comme vous pouvez le constater vous même, nous avons encore ici un cas extrême de mauvaise foi de l'accusé, qui même la preuve irréfutable de leurs culpabilité sous le nez, ose nier les faits.

Je requière donc une amende de 100 écus, et 3 jours de prison ferme, ni plus ni moins[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] Madame le Juge.
Comme vous avez pu l'entendre, Monsieur le Procureur semble savoir mieux que moi ce que contient ma boîte crânienne et m�insulte en affirmant devant tous que je serais amputée du cerveau. De quel droit ? Ai-je mis en doute ses capacités à mener ce procès ? L'ai-je moi-même insulté ? Je porte plainte pour diffamation !

Monsieur le Procureur.
Sans doute êtes-vous une force de la nature, mais vos parties de jambes en l'air avec ou sans fièvre, avec ou sans cotillons, ne regardent pas la cour, me semble. A noter d'ailleurs que votre vie privée nous éclaire grandement sur cette affaire.
Et puis nous parler de vos prouesses malgré la maladie, soit vous êtes dopé, soit vous êtes un vantard. Madame la Juge, vous devriez mener une enquête.

*Les traits inquiets, fait une pause pour coller des grandes tapes dans le dos de son compagnons assailli par une longue quinte de toux rauque, puis se tourne de nouveau vers le procureur*

Je crois que vous n'avez pas bien écouté mes propos monsieur le procureur. Je n'ai pas demandé que les victimes blessées se trainent jusqu'ici avec leur déambulateur, mais que vous fassiez venir devant nous des témoins oculaires de la scène, autres que les victimes, des gens que seraient passés par là, qui auraient vu l�attaque quoi... Vous n'en avez pas et nous nous dirigeons assurément vers l'erreur judiciaire.

Par ailleurs, pour que ce soit bien clair dans votre esprit, nous étions à Mende lorsque nous avons reçu une convocation à comparaitre au Tribunal. Il eut été facile pour nous de prendre la poudre d�escampette.
Nous sommes venus clamer notre innocence. JAMAIS ! Nous n'avons jamais rien fait d�autre que de chercher des plantes curatives pour nous soigner, et ne vous déplaise, en pleine nuit glacée. Aux urgences la vie n'attend pas, sinon elle fait sa valoche.

J'affirme qu'il y a méprise. Si je peux vous aider à mener les débats monsieur le Procureur, je serais d�avis d'aller chercher le cinquième larron dont parle Aelig afin qu'il avoue son forfait. Et puis s'il vous manque des témoins oculaires, les brebis à pompons et les aubrac qui transument sans arrêt la nuit et dans tous toutes les positions feront peut-être l'affaire.Je serais vous, je les inculperais pour outrage sur la voie publique. Aelig et moi pouvons témoigner.

Enfin, nous nous sommes présentés libres et comptons repartir libres. Pour les coups de pieds au cul de l'âne, c'est pas nous  [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] [u][b]L'accusation a appelé Erell à la barre[/b][/u]

[quote]*Erell arrivait en courant au tribunal, les bras chargé de documents. Il entra abruptement dans la salle et se rendit directement au parloire des témoins*

Donà Juge et Messer Procure Bon Jour !

Nous voilà face à une situation des plus claire et précise.

Donà Cecile34 en charge de commercer avec la ville de Mende des marchandise organisait dans la nuit du 28 au 29 janvier un déplacement en groupe vers la destination souhaitée. Or au petit matin du 29, j�ai reçu de cette dernière une missive m�informant de leur mésaventure.

*Erell tendit un parchemin sortit tout droit de la pile de documents en sa possesion*

*Expéditeur : Cecile34
Date d'envoi : 29/01/1461 - 06:44:09
Titre : vol
voila la serie noire continue

on a été volés : smooth, estrellia, eudes et moi

la mairie le mandat piqué
perso 10 viandes, 9 pains , 6 maïs (je crois que c'est tout)

29/01/1461 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aelig et de Maria_paz .


29/01/1461 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Aelig et de Maria_paz (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
j'ecris de suite a edwin

suis deg
bisous
cec
*

Il va sans dire que la Procure pourra facilement prouver les intentions délibérément néfaste de ces racketteurs qui n�ont pas hésité à choisir leur proie, soit un groupe de 4 personnes transportant un mandat municipal.

Etant quelque peu consciencieux et aimant le travail bien fait, j�ai gardé copie du mandat dont voici un état de l�inventaire de ce dernier au départ de la ville d�Espalion :

*Erell remit un nouveau parchemin *:

*inventaire de départ :

20 pains
2 farine
2 poissons
20 écus*

Voilà ce que je peux déclarer pour l�heure.

Je demeure au naturelle à disposition de la Cour si besoin.

*Erell se retira de l�Assemblée et retourna à la mairie d�Espalion*[/quote]

[u]Verdict [/u][quote] ]*La juge était fatiguée par autant de mauvaise fois. Il est bien connu que toute personne accusé est innocente!*

Accusé levez vous!
Nous sommes ici pour juger de l'affaire de brigandage commis par Dame Maria.
Croyez vous que nous soyons assez stupide pour vous mettre en procès sans avoir de preuves. Vous prenez la Cours pour des imbécile? Vous voulez un autre procès pour manque de respect à la Cours de Justice???

Maintenant cela suffit et vous allez payer pour votre délit. C'est la première fois que j'entends une plaidoirie aussi grotesque

*La jeune femme jeta un regard noir à la Dame avant de reprendre*

Moi, Helena Di Rivombra, Juge du Rouergue, en ce 9 février 1461 déclare Dame Maria_Paz coupable des faits qui lui sont reprochés.
Nous la condamnons à 150 écus et 3 jours de prisons en raison de son insolvabilité la sanction sera la suivante : une amende de 52 écus ainsi que 4 jours de prison

Que Justice soit faite!

*Helena donna 3 coups de marteau pour clôturer la séance* [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et � une amende de 52 écus  [/i][/size] [/color][/quote]
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