Ducul

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=64&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rodezv10.png[/img][/url]
[b][list][size=24]
Office de Justice de Rodez [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Janvier 14601 [/size]
[size=14]Procès instruit le XXe jour du mois
Verdict rendu le XXIXe jour du mois [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Ducul [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Ercibald [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Helena. [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] ]*Ercibald entra dans le tribunal puis lit les chefs d'accusation.*
En se Vingtiéme jour du mois de Janvier 1461 , Nous Ercibald, Maire de rodez du comté de Rouergue, représentante de ses habitants et garante des décrets municipaux de la ville, comme en stipule de notre droit dans le Très Ancien Coutumier de Rouergue à l'Article 3.5.10.
"Le maire a la possibilité de mener une affaire en justice au nom de sa communauté."
*prit une pause puis continua*

Instruisons devant vous, messire Ducul pour trouble à l'ordre public.
En effet cet individu ne respecte pas les lois municipales sur la vente du Bois.
"Article 3 : De la vente du bois sur le marché Ruthénois. Le tarif de vente du bois sera de 3.82 écus TTC pour le bois à destination de la mairie et sera limité au maximum à 4.12 écus TTC. Tous vendeurs dépassant cette limite sera passible de poursuite judiciaire "
Cette homme vend à 4,95 écus sont bois alors que la loi indique un maximum de 4,12 TTC.

Voici la copie de l'acte de d'achat que j'ai effectué pour remettre le bois à un prix raisonnable :
......( Vous avez acheté à Ducul 1 stère de bois pour 4,95 écus.) ...........................
Sachez messire Ducul, que vous avez le droit de vous faire assister par un avocat pour votre défense. [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Il y a deux jours, j'ai envoyé un pigeon a l'ancienne Mairesse de Rodez, qui m'a affirmé que la pratique de "don" via le marché était tolérée à Rodez. Ainsi j'ai moi même acheté des stères de bois à un prix plus élevé que le prix maximal autorisé sans pour autant porter plainte.

Je ne m'attendais pas recevoir une plainte de vous Ercibald, sachez que j'en prend note et que ni moi ni mes amis ne vous feront confiance désormais.

Ce que vous avez fait est uniquement acheter dans le but de sanctionner par la suite. Il y a en ce moment même plusieurs personnes qui vendent des stères à 4,95 voir beaucoup plus.

Votre comportement me répugne et je vous le ferais savoir.
L'argent ne m'importe que peu dans ce jeu, je n'ai d'ailleurs qu'un seul écu actuellement. Désignez-moi comme coupable si bon vous semble, votre décision m'importe peu.

De nombreuses personnes m'ont affirmé que vous étiez un brigand et un escroc, je ne les croyais pas mais je me rend compte maintenant qu'ils avaient raison. Vous avez failli perdre les élections, vous faisant presque battre par un novice, voilà qui montre bien votre popularité auprès du peuple.

Que la sanction soit appliquée ou non je m'en moque, si cela peut vous rendre fier alors allez-y, je n'ai rien à perdre pour des raclures dans le genre d'Ercibald  [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] bonjour monsieur la juge et monsieur le procureur,

Apres mieux réflexion je demande relaxe de ce messire Ducul [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] « Verdict » [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]  Le prévenu a été relaxé.[/.[/i][/size] [/color][/quote]