Strafox10

Procès de Strafox10

Haute Trahison : Procès du mois de Janvier 1461 Coupable

Comté de Rouergue

Procès pour Haute Trahison

En date du mois de Janvier 1461
Procès instruit le XXe jour du mois
Verdict rendu le XXIXe jour du mois

Nom de l'accusé: Strafox10

Procureur: Edwin.
Juge: Helena.

Acte d’accusation

Citation :

*Edwin arriva en cette fin de journée au tribunal pour y déposer un nouveau dossier.*

Bonjour à tous, nous revoici réuni en ce jour du 20 Janvier 1461, pour un nouveau dossier.
Il s'agit aujourd'hui d'un dossier pour Haute trahison à l'encontre de Starfox10.

En effet celui ci faisant partie du Conseil Comtal, à dérogé aux règles des qu'elles il était lié, en donnant sa démission immédiate et sans avertir qui que se soit au castel.
Je rappelle que les conseillés, voulant donner leurs démission, se doivent d'en avertir la Comtesse sous vingt quatre heures, chose qui n'à pas été faite.

Vu que cela n'a pas été respecté, et que Strafox10 a démissionné de son propre chef, il est donc accusé de Haute Trahison.

Comme le stipule notre coutumier.

Citation :: 3.2. Du conseil comtal
3.2.2. Tout conseiller en activité commettant un acte délictueux se verra démis de ses fonctions par le Comte avant d�être traduit devant la cour de justice pour haute trahison.

3.2.3. Nul conseiller en activité ne pourra quitter le territoire sans l�accord du Comte, sous peine de procès pour haute trahison.

3.2.4.Chaque conseiller s�engage à être présent et participer aux débats du Conseil.
En cas d'absence non signalée, d'absentéisme, à savoir aucune participation active à aucun débat ou vote, débouchera sur un blâme. Trois blâmes signifieront un procès pour trahison, le conseiller ne respectant pas sa parole donnée envers la population.

3.2.5. Tout conseiller souhaitant démissionner doit prévenir le comte sous vingt quatre heures. Si ce délai n�est pas respecté ou si le conseiller a quitté son poste sans préavis sera jugé pour trahison

Je vous montre donc la preuve de ces actes, par le biais de la lettre gouvernementale que nous avons reçue.

*

Citation :: Expéditeur : Le gouvernement du Comté
Date d'envoi : 20/01/1461 - 14:44:28
Titre : Démission de Strafox10

Strafox10 vient de mettre fin à ses fonctions au sein du Comté de Rouergue

Conformément à la loi, il a été remplacé par Ercibald qui prend ses fonctions aujourd'hui même.

*

Je crois que il ne faut pas en rajouter plus que cela, les preuves sont formelles et évidente sur la culpabilité de Strafox10.

Néanmoins, dans ma grande mansuétude, Strafox10 vous avez le droit de vous faire assister par un avocat pour votre défense.

J'appellerais donc en témoin, Sa Grandeur Garance_, Comtesse du Comté du Rouergue.

Huissier faites entrer le témoin je vous prie

Première plaidoirie de la défense

Citation :: je l'ai prevenue quelques jours avant

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre honneur.

Vous avez donc bel et bien connaissance des preuves apportées.
Vous avez pu entendre le témoignage de sa Grandeur Garance_.

Vous avez pu entendre aussi l'accusé se défendre, bref et rapide dirons nous.

Drôle de situation pour quelqu'un qui est censé se défendre et démontrer à la cours qu'il n'est pas coupable, celui ci l'aura fais en tentant une phrase simple et rudimentaire, mais qui au final ne démontre rien et ne nous apporte nullement la preuve de son innocence.

Mon réquisitoire sera simple court et précis.

Messire Strafox10, à bel et bien enfreint l'article suivant.

Citation :: 3.2. Du conseil comtal
3.2.2. Tout conseiller en activité commettant un acte délictueux se verra démis de ses fonctions par le Comte avant d être traduit devant la cour de justice pour haute trahison.

3.2.3. Nul conseiller en activité ne pourra quitter le territoire sans l accord du Comte, sous peine de procès pour haute trahison.

3.2.4.Chaque conseiller s engage à être présent et participer aux débats du Conseil.
En cas d'absence non signalée, d'absentéisme, à savoir aucune participation active à aucun débat ou vote, débouchera sur un blâme. Trois blâmes signifieront un procès pour trahison, le conseiller ne respectant pas sa parole donnée envers la population.

3.2.5. Tout conseiller souhaitant démissionner doit prévenir le comte sous vingt quatre heures. Si ce délai n est pas respecté ou si le conseiller a quitté son poste sans préavis sera jugé pour trahison

Celui ci à donc bien fais acte de haute trahison.

Je requière donc une amende de 100 écus, et une peine de trois jours d'emprisonnement.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Témoin n°1 de l’accusation : [quote]."]L'accusation a appelé Garance_ à la barre

Citation :: *Convoquée au Tribunal la blonde se hâta. Elle entra dans le Palais, salua la Juge, le Procureur ainsi que l�ex conseillé.*

Votre Honneur,

Concernant Messire Strafox10, la dernière information que Messire Strafox10 nous a communiqué fut qu�il était présent en date du treize janvier en consignant cela dans le registre prévu à cet effet.
Puis plus aucune nouvelle jusqu�à ce que je reçoive, comme tous les membres du Conseil, la notification de démission qu'a présenté le Procureur.

Verdict

Citation :: ]*Helena regarda la Cour avant de prendre la parole*

Je suis au regret de dire qu'il ya bien Haute Trahison de la part du Conseiller Strasfox. En effet le coutumier prévoit un délais de 24h avant de démissionner...

Moi,Helena Di Rivombrosa, en ce 29 janvier de l'an 1461,déclare Messire Strasfox coupable de Haute Trahison.Je vous condamne à une amende de 50 écus et une peine de prison de 2 jours

Que Justice soit faite!

*Helena donna 3 coups de marteau pour clôturer la séance

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 50 écus

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Bonjour à tous, nous revoici réuni en ce jour du 20 Janvier 1461, pour un nouveau dossier.
Il s'agit aujourd'hui d'un dossier pour Haute trahison à l'encontre de Starfox10.

En effet celui ci faisant partie du Conseil Comtal, à dérogé aux règles des qu'elles il était lié, en donnant sa démission immédiate et sans avertir qui que se soit au castel.
Je rappelle que les conseillés, voulant donner leurs démission, se doivent d'en avertir la Comtesse sous vingt quatre heures, chose qui n'à pas été faite.

Vu que cela n'a pas été respecté, et que Strafox10 a démissionné de son propre chef, il est donc accusé de Haute Trahison.

Comme le stipule notre coutumier.

[quote]3.2. Du conseil comtal
3.2.2. Tout conseiller en activité commettant un acte délictueux se verra démis de ses fonctions par le Comte avant d�être traduit devant la cour de justice pour haute trahison.

3.2.3. Nul conseiller en activité ne pourra quitter le territoire sans l�accord du Comte, sous peine de procès pour haute trahison.

3.2.4.Chaque conseiller s�engage à être présent et participer aux débats du Conseil.
En cas d'absence non signalée, d'absentéisme, à savoir aucune participation active à aucun débat ou vote, débouchera sur un blâme. Trois blâmes signifieront un procès pour trahison, le conseiller ne respectant pas sa parole donnée envers la population.

3.2.5. Tout conseiller souhaitant démissionner doit prévenir le comte sous vingt quatre heures. Si ce délai n�est pas respecté ou si le conseiller a quitté son poste sans préavis sera jugé pour trahison[/quote]

Je vous montre donc la preuve de ces actes, par le biais de la lettre gouvernementale que nous avons reçue.

*
[quote]Expéditeur : Le gouvernement du Comté
Date d'envoi : 20/01/1461 - 14:44:28
Titre : Démission de Strafox10

Strafox10 vient de mettre fin à ses fonctions au sein du Comté de Rouergue

Conformément à la loi, il a été remplacé par Ercibald qui prend ses fonctions aujourd'hui même.[/quote]
*

Je crois que il ne faut pas en rajouter plus que cela, les preuves sont formelles et évidente sur la culpabilité de Strafox10.

Néanmoins, dans ma grande mansuétude, Strafox10 vous avez le droit de vous faire assister par un avocat pour votre défense.

J'appellerais donc en témoin, Sa Grandeur Garance_, Comtesse du Comté du Rouergue.

Huissier faites entrer le témoin je vous prie[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] je l'ai prevenue quelques jours avant [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] Votre honneur.

Vous avez donc bel et bien connaissance des preuves apportées.
Vous avez pu entendre le témoignage de sa Grandeur Garance_.

Vous avez pu entendre aussi l'accusé se défendre, bref et rapide dirons nous.

Drôle de situation pour quelqu'un qui est censé se défendre et démontrer à la cours qu'il n'est pas coupable, celui ci l'aura fais en tentant une phrase simple et rudimentaire, mais qui au final ne démontre rien et ne nous apporte nullement la preuve de son innocence.

Mon réquisitoire sera simple court et précis.

Messire Strafox10, à bel et bien enfreint l'article suivant.

[quote]3.2. Du conseil comtal
3.2.2. Tout conseiller en activité commettant un acte délictueux se verra démis de ses fonctions par le Comte avant d être traduit devant la cour de justice pour haute trahison.

3.2.3. Nul conseiller en activité ne pourra quitter le territoire sans l accord du Comte, sous peine de procès pour haute trahison.

3.2.4.Chaque conseiller s engage à être présent et participer aux débats du Conseil.
En cas d'absence non signalée, d'absentéisme, à savoir aucune participation active à aucun débat ou vote, débouchera sur un blâme. Trois blâmes signifieront un procès pour trahison, le conseiller ne respectant pas sa parole donnée envers la population.

3.2.5. Tout conseiller souhaitant démissionner doit prévenir le comte sous vingt quatre heures. Si ce délai n est pas respecté ou si le conseiller a quitté son poste sans préavis sera jugé pour trahison[/quote]

Celui ci à donc bien fais acte de haute trahison.

Je requière donc une amende de 100 écus, et une peine de trois jours d'emprisonnement. [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote]."][u][b]L'accusation a appelé Garance_ à la barre[/b][/u]
[quote]
*Convoquée au Tribunal la blonde se hâta. Elle entra dans le Palais, salua la Juge, le Procureur ainsi que l�ex conseillé.*

Votre Honneur,

Concernant Messire Strafox10, la dernière information que Messire Strafox10 nous a communiqué fut qu�il était présent en date du treize janvier en consignant cela dans le registre prévu à cet effet.
Puis plus aucune nouvelle jusqu�à ce que je reçoive, comme tous les membres du Conseil, la notification de démission qu'a présenté le Procureur.[/quote]

[u]Verdict [/u][quote] ]*Helena regarda la Cour avant de prendre la parole*

Je suis au regret de dire qu'il ya bien Haute Trahison de la part du Conseiller Strasfox. En effet le coutumier prévoit un délais de 24h avant de démissionner...

Moi,Helena Di Rivombrosa, en ce 29 janvier de l'an 1461,déclare Messire Strasfox coupable de Haute Trahison.Je vous condamne à une amende de 50 écus et une peine de prison de 2 jours

Que Justice soit faite!

*Helena donna 3 coups de marteau pour clôturer la séance[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 50 écus [/i][/size] [/color][/quote]