Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le deal à ne pas rater :
Pokémon EV06 : où acheter le Bundle Lot 6 Boosters Mascarade ...
Voir le deal

 

 Ania

Aller en bas 
AuteurMessage
Cleopatre2
Archiviste
Cleopatre2


Nombre de messages : 360
Localisation : Millau - Rouergue
Réputation : 0
Points : 821
Date d'inscription : 27/11/2010

Ania Empty
MessageSujet: Ania   Ania EmptyVen 8 Mar - 16:07

Procès de Ania

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1461 Arrow Coupable

Revenir en haut Aller en bas
Cleopatre2
Archiviste
Cleopatre2


Nombre de messages : 360
Localisation : Millau - Rouergue
Réputation : 0
Points : 821
Date d'inscription : 27/11/2010

Ania Empty
MessageSujet: Re: Ania   Ania EmptyVen 8 Mar - 17:07

Ania Rouerg10
    Comté de Rouergue

Procès pour Troubles à l'Ordre Public

En date du mois de Decembre 1460

Procès instruit le 8 janvier 1461
Verdict rendu le 15 janvier 1461


Nom de l'accusé: Ania

Procureur: Strafox10
Juge: Helena.


Acte d’accusation [quote]
Citation :
Moi, Strafox, procureur du Rouergue accusons Ania de brigandage sur les terres du Rouergue contre la personne d'Appolonio :

Citation :
J'ai été racketté dans la nuit de Noel par Ania, Merot, Nikitta, sales racailles polonaises, entre Millau et Rodez.
Ils m'ont pris quelques dizaines d'écus (une cinquantaine) et une pelle. Le préjudice est bien plus lourd, puisque je me suis retrouvé à Rodez sans écu, j'ai eu droit à quelques heures de prison comme le vagabondage est interdit. Ceci a donc porté atteinte à ma réputation.

De plus, les écus que j'avais sur moi étaient destinés à me nourrir sur mon voyage pour quitter le Rouergue.
J'ai donc perdu énormément de caractéristiques à cause de ces saletés, j'ai faim.
Je demande une lourde peine contre eux.

Or le brigandage est réprimé par le très coutumier Rouerguat:

Citation :
5.2.2.Du brigandage

Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

Mais ces brigands ont hier encore attaqués messers Laid90 et messers Elfe avant hier

Or messer Elfe m'a donné une preuve du brigandage :
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=503571Capture.png

et messer Appoliono aussi ce qui prouve que cette personne et ces compagnons sont des brigands récidivistes et dangereux

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*se leve indigné*

La pire des insultes que ces brigands puissent proférer contre la cour est bien le silence et le mépris surtout après avoir commis des vices et crime en Rouergue et avoir pillé des gens dont le seul tort était d'avoir des ecus (ou pas) et d'avoir croisé leurs chemins!
Ces brigands ont pillés 3 personnes volant des centaines d'ecus sans le moindre remord et sans donner la peine se presenter peut etre veulent-ils faire d'autres victimes ?
Je requière donc 10 jours de prison et 200 ecus d'amende!


Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict
Citation :
*Dossier sous le bras, la Juge du Rouergue entra de nouveau dans le tribunal pour rendre son verdict dans le procès opposant Dame Ania et le duché. Elle s'installa et prit la parole*

Accusé levez vous.

Nous sommes réunis aujourd'hui pour juger Dame Ania qui parait devant notre Cour pour Brigandage sur nos terres à plusieurs reprises avec des complices.

Après avoir étudier le dossier et les preuves apportée par les deux victimes messire Elfe et Messire Appoliono, Moi, Helena Di Rivombrosa, Juge du Rouergue, vous déclare en ce 15 janvier 1461 coupable des méfaits qui vous sont reprochés.

Je vous condamne a une peine de 4 jours de prisons,200 écus d'amende et un bannissement de 1 mois sur nos terres.

Que Justice soit faite!!

*Helena donna 3 petits coup de marteaux pour clore l'affaire*


Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et d'une amende de 200 écus

Code:
[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange]Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Decembre 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le 08 janvier 1461
Verdict rendu le 15 janvier 1461 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Ania [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Strafox10[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Helena.[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] [quote]Moi, Strafox, procureur du Rouergue accusons Ania de brigandage sur les terres du Rouergue contre la personne d'Appolonio :

[quote]J'ai été racketté dans la nuit de Noel par Ania, Merot, Nikitta, sales racailles polonaises, entre Millau et Rodez.
Ils m'ont pris quelques dizaines d'écus (une cinquantaine) et une pelle. Le préjudice est bien plus lourd, puisque je me suis retrouvé à Rodez sans écu, j'ai eu droit à quelques heures de prison comme le vagabondage est interdit. Ceci a donc porté atteinte à ma réputation.

De plus, les écus que j'avais sur moi étaient destinés à me nourrir sur mon voyage pour quitter le Rouergue.
J'ai donc perdu énormément de caractéristiques à cause de ces saletés, j'ai faim.
Je demande une lourde peine contre eux.[/quote]

Or le brigandage est réprimé par le très coutumier Rouerguat:

[quote]5.2.2.Du brigandage

Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.[/quote]

Mais ces brigands ont hier encore attaqués messers Laid90 et messers Elfe avant hier

Or messer Elfe m'a donné une preuve du brigandage :
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=503571Capture.png

et messer Appoliono aussi ce qui prouve que cette personne et ces compagnons sont des brigands récidivistes et dangereux
[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u] [quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u]
[quote]*se leve indigné*

La pire des insultes que ces brigands puissent proférer contre la cour est bien le silence et le mépris surtout après avoir commis des vices et crime en Rouergue et avoir pillé des gens dont le seul tort était d'avoir des ecus (ou pas) et d'avoir croisé leurs chemins!
Ces brigands ont pillés 3 personnes volant des centaines d'ecus sans le moindre remord et sans donner la peine se presenter peut etre veulent-ils faire d'autres victimes ?
Je requière donc 10 jours de prison et 200 ecus d'amende![/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Verdict [/u][quote] *Dossier sous le bras, la Juge du Rouergue entra de nouveau dans le tribunal pour rendre son verdict dans le procès opposant Dame Ania et le duché. Elle s'installa et prit la parole*

Accusé levez vous.

Nous sommes réunis aujourd'hui pour juger Dame Ania qui parait devant notre Cour pour Brigandage sur nos terres à plusieurs reprises avec des complices.

Après avoir étudier le dossier et les preuves apportée par les deux victimes messire Elfe et Messire Appoliono, Moi, Helena Di Rivombrosa, Juge du Rouergue, vous déclare en ce 15 janvier 1461 coupable des méfaits qui vous sont reprochés.

Je vous condamne a une peine de 4 jours de prisons,200 écus d'amende et un bannissement de 1 mois sur nos terres.

Que Justice soit faite!!

*Helena donna 3 petits coup de marteaux pour clore l'affaire*[/quote]


[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et d'une amende de 200 écus [/i][/size] [/color][/quote]
Revenir en haut Aller en bas
 
Ania
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Centre :: Comté de Rouergue :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: