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  Juliette.

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Valene
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MessageSujet: Juliette.   Mer 6 Mar - 15:09

Casier Judiciaire de Juliette.

  • Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1461

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Valene
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MessageSujet: Re: Juliette.   Mer 6 Mar - 15:10

Citation :

    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de Janvier 1461

    Procès instruit le 11 janvier 1461
    Verdict rendu le 12 février 1461


    Nom de l'accusé: Juliette.

    Procureur: Deedlitt de Cassel d'Ailhaud
    Juge: Tsintao


Acte d’accusation
Citation :
*La procureur arriva dans le Tribunal avec un nouveau dossier transmis par la prévôt.*

Votre honneur, nous voici cette fois dans ce tribunal pour une affaire de laisser passer inexistant.
En effet dame Juliette. a été croisé dans la nuit du 6 au 7/01/1461 par les douanes d'Avranches. Après courrier et demande de régularisation la dame n'a pas dénier répondre et ne possède pas de laisser passer.

Voici preuves et courriers qui nous ont été transmises par la prévôté :

"Courrier(s):
[spoiler=Courrier envoyé à Juliette. le 7/1/1461 matin]Bonjour dame Juliette.,

Je suis Stefblev, douanier d'Avranches du Duché de Normandie.
La libre circulation des personnes dans le Royaume de France est un droit.

Cependant, pour que votre voyage en Normandie se passe le mieux possible, il est demandé aux personnes ne venant pas du domaine royal d'être en possession d�un Laisser Passer. Je vous demande donc d�effectuer votre demande de Laisser Passer auprès notre Prévost, Bouibouinou en mentionnant les éléments ci-dessous, en m'en faisant parvenir une copie, et de rester dans nos murs d'Avranches en attendant sa réponse. Votre demande doit être faite dans les 48 heures après votre arrivée à Avranches. Le non repect pas ces consignes entrainera automatiquement une demande de mise en procès à votre encontre auprès du tribunal de Rouen.

Pour votre information, sachez également que le port d�arme est prohibé sur tout le Duché et que la Capitale Rouen est strictement interdite à tous les étrangers au Domaine Royal. Seuls ces derniers peuvent mentionner leur volonté d'accéder à Rouen dans leur demande.

Je me tiens à votre disposition pour tout renseignement,
Cordialement

Stefblev, douanier d'Avranches du Duché de Normandie.

Fait, le 7/1/1461 à Avranches.

Renseignements à donner pour votre demande de LP

Nom du demandeur :
nom du duché d'origine :
nom des personnes qui vous accompagnent :
raisons de votre présence en normandie :
date d'arrivée :"

Aucune réponse.

Voici le décret en vigueur :

<< Frontière Normande
Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu�il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,

Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.


Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu�il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,
https://redcdn.net/ihimizer/img21/5083/signat11r.png
https://2img.net/h/i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Normandie/sceaunormandiejaune.png

Validé par le conseil ducal à 11 voix pour:

POUR:
Babaorum
Dretox
Davy
Johane
Deedee
Jamie
Bertrand
Picard
Pitt
Riddler*
Glory>>

Et voici ce qu'en dit notre codex :

Opus V � Codex Normand
Chapitre 2 � Les Délits Mineurs

2.1 Du Trouble à l'Ordre Public.
Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre public :

2.1.2 : Toute personne ne respectant un décret municipal ou Ducal.

Afin de confirmer nos dire appelons à la barre messire Stefblev, douanier d'Avranches.

Rappelons également que l'accusée à le droit de faire appel à un avocat. Vous pouvez prendre contacte avec le barreau Normand:

http://armeenormande.actifforum.com/f135-barreau-de-normandie

Ou de contacter le Bâtonnier Dame Alizarine d'Everlange [IG Alizarine]
Vous pouvez également faire appel aux avocats du Dragon.

La parole est à la défense.

Faict le 11 Janvier 1461 à Rouen
Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, procureur de Normandie.


Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
* Et la procureur prit la parole.*

Bien personne d'intéressé pour venir répondre du manquement.
C'est bien connu votre honneur, les absents ont toujours tord.

Ainsi en vertu du codex normand :

.1 Dans les cas de Délits Mineurs :

5.1.1 Les coupables peuvent être condamnés à la prison et/ou une amende. La peine maximum d'emprisonnement dépend du statut social du coupable. Voir le référencement ci-après. Les amendes n'ont pas de limites si ce n'est celle que le juge doit avoir la conviction que le coupable peut la payer.

5.1.2 Les coupables peuvent être condamnés à une peine d'intérêt général, tel que le travail à la mine.
5.1.3 Les coupables peuvent se voir demander de présenter des excuses publiques ou toute autre peine publique que le magistrat jugera adaptée (pilori, torture et autre peine rp)
5.1.4 Les coupables de Délits Majeurs peuvent être condamnés à une peine de bannissement (Max 3 mois cf la jurisprudence actée par la Grande Chancellerie. Attention pas de prison + bannissement cf charte du juge.)
5.1.5 Le cas de récidive de Délits Mineurs est considéré comme un Délit Majeur et sera jugé comme tel.


Requérons 1 jour de prison et 20 écus d'amende à l'encontre de l'accusée.

Faict le 22 Janvier 1461
Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, procureur de Normandie.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Stefblev
Citation :
Mesdames et messieurs les membres de la cour,

Comme il a été dit précédemment, dès son arrivée à Avranches, l'accusé ici présent a reçu un courrier lui signifiant qu'il devait demander une autorisation pour rester en Normandie. Sans nouvelles.

Je détiens toutes les preuves nécessaires et les tiens à la disposition de la cour.
Je n'ai rien d'autre à ajouter et vous laisse finir votre travail.




Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. *Tsin frappa avec le maillet sur le bureau*

Il doit être su qu'il y a des lois et des règles pour circuler en Normandie notamment en ayant un laisser passer. Le non respect en venant circuler en Normandie sans avoir en sa possesion ce laisser passer ne sera pas impunit. Voici mon verdict.

Attendu que les faits reprochés, à savoir défaut de laisser passer et libre circulation en Normandie sans autorisation s'avèrent vrais.
Attendu que l'accusée ne s'est à aucun moment manifesté pour donner une raison.
Attendu les témoignages à charge.

Moi, Tsintao par les pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge de Normandie, déclare l'accusée coupable de trouble à l'ordre public, en ce jour du 12 février 1461

L'accusée est condamnée à 1 jours de prison et de 10 écus pour les frais de tribunal.

*Tsin frappa à nouveau avec son marteau sur le bureau*

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 10 écus.
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