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 Zitch850

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Valene
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MessageSujet: Zitch850   Zitch850 EmptyMer 6 Mar - 14:54

Casier Judiciaire de Zitch850

  • Trouble à l'Ordre Public. : Procès du mois de Novembre 1460

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Valene
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MessageSujet: Re: Zitch850   Zitch850 EmptyMer 6 Mar - 14:55

Citation :

Zitch850 Normandie
    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de Novembre 1460

    Procès instruit le 21 novembre 1460
    Verdict rendu le 9 février 1461


    Nom de l'accusé: Zitch850

    Procureur: Dastan69
    Juge: Tsintao


Acte d’accusation
Citation :
En ce jour du 21 Novembre 1460,

Nous, Dastan69, Procureur de Normandie, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice de Normandie placée sous l'autorité du Juge Bertrand à l'encontre de Messire Zitch850.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.
Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://armeenormande.actifforum.com/f135-barreau-de-normandie

Ou de contacter le Bâtonnier Dame Alizarine d'Everlange [IG Alizarine]

Vous êtes accusée de ne pas avoir quitté le territoire Normand en état de siège depuis le 17 Mais 1460, en dépit des différente missive du lieutenant de Dieppe ruz_boutou.

Vu le décret :

***** Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu'il soit sut qu'au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu'il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu'il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,
Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu'il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX, *****

On vous accuse également de provoqué et d'agressé le lieutenant en taverne et cela est intolérable .

Voici les peuvent :

Citation :
Zitch850 Captur17

Zitch850 Captur18

Zitch850 Captur19

Zitch850 Captur21

Zitch850 Captur23

Zitch850 Captur22

Zitch850 Aa10

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Ruz_boutou
Citation :
je suis fier de venir deposer ici contre le sieur z
cette homme infame que vous voyez là à ttrainé dans l

Témoin n°2 de l’accusation : Ruz_boutou
Citation :
je viens ici témoigner contre messire zitch850
cette homme à bafoué la loi en restant sur le territoire normand sans autorisation. de plus ce vil personnage portait son arme qu'il exhibait en taverne et s'en servait contre moi lieutenant de Dieppe.
ce monsieur provoquait la loi que je représente et ne répondait pas à mes courriers. je lui ai couru après maintes et maintes fois pour lui rappeler le bon odre, ceci à été vain.
je puis vous assurer ce n'est qu'un brigand ne respectant personne ni rien.
il a fait peur à tous les villageois de Dieppe avec ses menaces et sortait son arme à la moindre remarque le rappelant à la loi. j'ai aussi la preuve qu'il arpentait le marché alors qu'une interdiction du marché pour les étrangers était en vigueur.
je souhaite pour justice que cet homme soit condamné.


Verdict
Citation :
Le prévenu a été relaxé. *Il n'y avait pas foule au tribunal, tsin avait travaillé sur cette affaire et avait prit sa décision*

Voici mon verdict de cette affaire qui dure depuis des semaines.

Moi, Tsintao, par les pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge de Normandie, relaxe le prévenu Zitch850 pour faute de procédure.

Fait au tribunal de Normandie le 9 février 1461.

Peine
Citation :
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Zitch850
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