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 Lea931

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Traigo.
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MessageSujet: Lea931   Sam 16 Fév - 14:59

Procès de Lea931

  • Trahison : Procès du mois de Janvier 1461 Arrow Coupable
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Traigo.
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MessageSujet: Re: Lea931   Sam 16 Fév - 15:02

    Duché du Lyonnais-Dauphiné


    Procès pour Trahison

    En date du mois de Février 1461

    Procès instruit le 22 Décembre 1460
    Verdict rendu le 01 Janvier 1461


    Nom de l'accusé: Lea931

    Procureur: Zol75
    Juge: Madpompon


Acte d’accusation
Citation :
En ce jour du 22 Décembre 1460,

Nous, Zol75, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Madpompon à l'encontre de Dame Lea931.

Avant de commencer, la procure souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée d'avoir tenté de prendre la mairie de Dié dans la nuit du 24 au 25 Novembre 1460, durant laquelle vous fûtes reconnu par les défenseurs de la bonne ville de Dié, et notamment Dame Fancchon, et Sieur Colchique .


IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Le Procureur commençait à trouver le temps bien trop long. Puisque l'accusée n'avait pas daigné se présenter et défendre son cas, il se tourna vers le Juge.

Messire Juge, cette personne ne daigne pas avoir le courage de ses actes. J'y vois un manque total de responsabilité et même un acte de lâcheté. La justice ne peut être bafouée. Selon votre bon vouloir, je réclame une peine de 3 jours de prison et de 50 écus d'amende.

Que justice soit rendue.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
Aucun témoin

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
Aucun témoin

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
Aucun témoin

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
Aucun témoin

Verdict
Citation :
Mad s adressa à l accusée ou plutôt à sa chaise vide.
Puis il vit que � le tribunal était vide. Ils n�étaient que 2 présents : le procureur et lui-même.

Et bien, l�accusée doit prendre à la légere l�accusation contre elle pour la prise de mairie de Dié. Elle doit croire que la cour de justice est semblable à une cour d�école : on fait ce qu�on veut quand on veut. Elle ne veut pas prendre le temps de s�expliquer, je ne vais pas non plus perdre mon temps avec ce genre de personne.

Accusé levez vous

Je vous déclare coupable des faits qui vous sont reprochés.
En conséquence, je vous condamne à 3 jours de prison et, pour avoir fait perdre son temps à la justice, à 50 écus d�amende

Justice a été rendue.
Mad frappa du marteau de la justice

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 3 jours de prison ferme
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Lea931
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