Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 Shiriel.

Aller en bas 
AuteurMessage
Valene
Archiviste
Valene

Nombre de messages : 197
Localisation : Fécamp
Réputation : 0
Points : 365
Date d'inscription : 11/07/2012

MessageSujet: Shiriel.   Mer 13 Fév - 15:01

Casier Judiciaire de Shiriel.

  • Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1461
  • Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1461
  • Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1461


Dernière édition par Valene le Mer 13 Fév - 15:43, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Valene
Archiviste
Valene

Nombre de messages : 197
Localisation : Fécamp
Réputation : 0
Points : 365
Date d'inscription : 11/07/2012

MessageSujet: Re: Shiriel.   Mer 13 Fév - 15:03

Citation :

    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l’Ordre Public

    En date du mois de Janvier 1461

    Procès instruit le 14 janvier 1461
    Verdict rendu le 23 janvier 1461


    Nom de l'accusé: Shiriel.

    Procureur: Deedlitt de Cassel d'Ailhaud
    Juge: Jason MacCord



Acte d’accusation
Citation :
*La procureur entra dans le tribunal avec un nouveau dossier.*

Messire Juge voilà ce qui nous amène aujourd'hui... Une tentative de révolte. Si si je vous assure, contre la mairie de Lisieux.

Dans la nuit du 11 au 12 Janvier 1460, Dame Shiriel. a jugé bon de se révolter contre Lisieux.

Rappelons ce que dit le codex à ce sujet :

Chapitre 3 � Les Délits Majeurs

3.1 Du Trouble à l'Ordre Public Aggravé. [Ig Trouble à l'Ordre Public]
Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public Aggravé :

3.1.1 Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'accord préalable des autorités Ducales.

En foi de quoi voici le rapport des maréchaux de la ville de Lisieux :

12/01/1461 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Shiriel. parmi les assaillants.


Afin de corroborer nos dires demandons au prévôt des maréchaux messire bouibouinou et au lieutenant maradrir de venir témoigner.

Rappelons également que l'accusée à le droit de faire appel à un avocat. Vous pouvez prendre contacte avec le barreau Normand:

http://armeenormande.actifforum.com/f135-barreau-de-normandie

Ou de contacter le Bâtonnier Dame Alizarine d'Everlange [IG Alizarine]
Vous pouvez également faire appel aux avocats du Dragon.

La parole est à la défense.

Faict le 14 Janvier 1461 à Rouen
Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, procureur de Normandie.


Première plaidoirie de la défense
Citation :
Mais quelle menteuse !!

Jamais vu une menteuse pareille !

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*lève un sourcil devant la plaidoirie de la défense et reprend*

Bien messire juge je crois que nous avons à faire à quelqu'un qui ne se rend pas compte du tout de ce que sont les lois, un tribunal et accessoirement une révolte.

Ainsi comme le prévoit le codex Normand :

5.2 Dans les cas de Délits Majeurs

5.2.1 Les coupables peuvent être condamnés à la prison et/ou une amende. La peine maximum d'emprisonnement dépend du statut social du coupable. Voir le référencement ci-après. Les amendes n'ont pas de limites si ce n'est celle que le juge doit avoir la conviction que le coupable peut la payer.

5.2.2 Les coupables peuvent être condamnés à une peine d'intérêt général, tel que le travail à la mine.
5.2.3 Les coupables peuvent se voir demander de présenter des excuses publiques ou toute autre peine publique que le magistrat jugera adaptée (pilori, torture et autre peine rp)
5.2.4 Les coupables de délits majeurs peuvent être condamnés à une peine d'inéligibilité (Max 3 mois cf la charte de bonne justice)
5.2.5 Les coupables de délits majeurs peuvent être condamnés à une peine de bannissement qui ne pourra excéder aux trois mois tolérés par les institutions royales.
5.2.6 Les coupables de délits majeurs d'une extrême gravité ou après au moins trois récidives peuvent se voir condamnés à la peine de mort.

Requérons 100 écus d'amende et 3 jours de prison à l'encontre de l'accusé.

Faict le 22 Janvier 1461
Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, procureur de Normandie.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
prout !

Témoin n°1 de l’accusation : Bouibouinou
Citation :
Moi bouibouinou prévôt des maréchaux de Normandie jure honneur et sincerité sur cette affaire

Etant prévôt des maréchaux , le lieutenant Maradrir de la ville de lisieux ma avertit d'une revolte sur lisieux et nous avons constaté ces dires par les rapport de garde de la milice et de l'avis des mairies .

Nous avons immédiatement rendu compte a la duchesse et à nos autorités supérieure, la Grande Prévote de Françe.

Il apparait que a ce jour cette dame ne s'explique pas sur ces faits ou autres, elle circule sur le térritoire normand sans lp et ne semble pas s'en inquiéter plus que sa, et il me semble prend cela à la légére.

En tant que responsable de la sécurité intérieure de nos villes je demande que justice soit faites et qu'une peine exemplaire soit données a cette dame

La maréchaussée reste bien sur a votre disposition Monsieur le procureur.

Témoin n°1 de l’accusation : Maradrir
Citation :
Monsieur le Procureur, Monsieur le Prévôt, Messieurs les avocats, je vous salue.

Je suis Maradrir, Lieutenant des Maréchaux de Lisieux.

Je viens ici conformer les accusations qui pèsent sur Dame Shiriel, que j'ai, lors de la révolte de la nuit du 11 au 12 janvier 1461, reconnue parmi les fauteurs de troubles qui ont heureusement été matés par la Maréchaussée, les milices et les lances en place.

12/01/1461 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Shiriel. parmi les assaillants.

Messire le Procureur, si vous avez d'autres questions à mon intention je reste disponible.


Verdict
Citation :
Attendu les faits présentés.
Attendu que l'accusée ne montre aucun remord et se moque de la Cour.
Attendu les témoignages à charge.
Moi, Jason MacCord, juge de Normandie, déclare l'accusée coupable de trouble à l'ordre public aggravé en ce jour du 23 janvier 1461.

Peine
Citation :
L'accusée est condamnée à 3 jours de prison et 30 écus d'amende.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Valene
Archiviste
Valene

Nombre de messages : 197
Localisation : Fécamp
Réputation : 0
Points : 365
Date d'inscription : 11/07/2012

MessageSujet: Re: Shiriel.   Mer 13 Fév - 15:31

Citation :

    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l’Ordre Public

    En date du mois de Janvier 1461

    Procès instruit le 14 janvier 1461
    Verdict rendu le 12 février 1461


    Nom de l'accusé: Shiriel.

    Procureur: Deedlitt de Cassel d'Ailhaud
    Juge: Tsintao



Acte d’accusation
Citation :
*La procureur entra dans le tribunal.*

Messire juge, encore un procès pour défaut de laisser passer.
En effet dame Shiriel. est entrée en normandie sans laisser passer et sans tentative de régularisation. Comme tentative elle a fait une tentative de révolte. Mais c'est une autre affaire.
Voici le décret que la dame enfreint le cas présent :

De Nous, Leda, Duc de Normandie,
De Nous, Conseil ducal,
A vous, Normandes et Normands
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit sur qu'au vue de la situation du DR et des menaces qui pèsent sur chacun de nos duché, y compris la Normandie:

-Les frontières de cette dernière sont dorénavant fermées,

-La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en Normandie pour trouble à l'ordre public,

-La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières Normandes, afin de ne pas entraver les actions des armées ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée,

-L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres normandes dans un délai de 5 jours à compter de la date de parution de cette annonce après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite.

Nous rappelons l'interdiction des lances et groupes armées n'ayant pas reçu l'autorisation de la part du prévôt et tenons à souligner que les armées Normandes pourront utiliser la force face aux personnes particulièrement suspectes.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que la Normandie ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.

Faict à Rouen le 29ème jour de Novembre de l'an de Grasce 1460,
Leda,
Duc de Normandie,

Conformément au codex Normand :

Chapitre 2 Les Délits Mineurs

2.1 Du Trouble à l'Ordre Public.
Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre public :

2.1.2 : Toute personne ne respectant un décret municipal ou Ducal.

Afin de confirmer nos affirmations demande à messire Bouibouinou, prévôt des maréchaux de venir à la barre.

Rappelons également que l'accusée à le droit de faire appel à un avocat. Vous pouvez prendre contacte avec le barreau Normand:

http://armeenormande.actifforum.com/f135-barreau-de-normandie

Ou de contacter le Bâtonnier Dame Alizarine d'Everlange [IG Alizarine]
Vous pouvez également faire appel aux avocats du Dragon.

La parole est à la défense.

Faict le 14 Janvier 1461 à Rouen
Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, procureur de Normandie.



Première plaidoirie de la défense
Citation :
là là là là


https://www.youtube.com/watch?v=zYoeBn247CU


Réquisitoire de l’accusation
Citation :
* La procureur soupira*

Edifiant votre honneur ce qu'on voit dans ce tribunal.
Bien en vertu de l'article suivant de notre codex :

5.1 Dans les cas de Délits Mineurs :

5.1.1 Les coupables peuvent être condamnés à la prison et/ou une amende. La peine maximum d'emprisonnement dépend du statut social du coupable. Voir le référencement ci-après. Les amendes n'ont pas de limites si ce n'est celle que le juge doit avoir la conviction que le coupable peut la payer.
[hrp]Ainsi :

La peine maximum pour un vagabond / paysan (Niveau 0 ou 1) : 2 jours de prison.
La peine maximum pour un artisan / commerçant (Niveau 2) : 4 jours de prison.
La peine maximum pour un érudit (Niveau 3) : 6 jours de prison.
La peine maximum pour un notable (Niveau 4) : 8 jours de prison. [/hrp]

Ainsi requérons une peine de prison d'une journée à l'encontre de l'accusée.

Faict le 29 Janvier 1461
Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Procureur de Normandie.


Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Témoin n°1 de l’accusation : Bouibouinou
Citation :
Bouibouinou salua le procureur et le juge puis leva la main droite

Moi bouibouinou prévôt des maréchaux jure vérité sur cette affaire

Depuis au moins le 11 janvier cette dame voyage sans lp, apres demande de déposer les armes elle nous a demandé un lp , mais elle l'a fait seulement apres ces deux tentatives de revoltes, nous l'avons sommés de se rendre et de déposer les armes et qu'il lui serait délivré lp si votre honneur demande et le souhaite pour quitter nos terres, je lui est dit que actuellement je ne lui en ferait pas sauf peut-être aprés le jugement.

Cette dame ne m'a envoyé aucun autre courrier et n'ecoute pas nos demande encore une fois, elle se moque de la justice normands sur le fais que cette derniere s'ennuie dans sa vie alors elle fait n'importe quoi.

A savoir quel est rentré dans nos terres exactement sur nos terres dans la nuit du 10 au 11 janvier dans la ville de lisieux pouis se déplace a ces envies.

j'ai ici sa lettre que je joint au pieces a convictions

Expéditeur : Shiriel.
Date d'envoi : 19/01/1461 - 05:39:04
Titre : Re: Re: Re: lp
Rho c'est chiant les paperasses
j'ai fai des tentatives de révolte car je déprimai
ca arrive à tout le monde

Je pense pas quelle puisse plaidé la folie puisque elle c'est déplacé trés rapidement apres la premiere revolte, il s'agit la de quelqu'un de malin et de perfide que nous nous devons votre honneur mettre au arret et lui remettre une sanction exemplaire comme quoi en Normandir nous faisons appliquer lourdement la loi, surtout les récédivistes

Le prévôt finit de prendre et se rassit quand le procureur lui fait signe que c'est bon



Verdict
Citation :
*Encore une fois le juge devait donner un verdict juste sur la personne de Shiriel. Cela ne l'enchantait pas mais autant de fois qu'on réalisait une faute, il fallait assumé chaque mise en accusation. Et la c'était la troisième, jamais deux sans trois. Tsin espérait que ce serait bien la dernière fois.

Après une longue réflexion et consultation du dossier, il tapa avec le maillet sur le bureau*

Attendu que les faits reprochés, à savoir défaut de laisser passer et libre circulation Normandie sans autorisation s'avèrent vrais.
Attendu que l'accusée manifeste aucune repentance et se moque de la cour.
Attendu les témoignages à charge.

Moi, Tsintao par les pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge de Normandie, déclare l'accusée coupable de trouble à l'ordre public, en ce jour du 12 février 1461

L'accusée est condamnée à 1 jours de prison.

*Tsin frappa à nouveau avec son marteau sur le bureau*

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Valene
Archiviste
Valene

Nombre de messages : 197
Localisation : Fécamp
Réputation : 0
Points : 365
Date d'inscription : 11/07/2012

MessageSujet: Re: Shiriel.   Mer 13 Fév - 15:42

Citation :

    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l’Ordre Public

    En date du mois de Janvier 1461

    Procès instruit le 22 janvier 1461
    Verdict rendu le 5 février 1461


    Nom de l'accusé: Shiriel.

    Procureur: Deedlitt de Cassel d'Ailhaud
    Juge: Tsintao



Acte d’accusation
Citation :
*Et Deedlitt revint une fois de plus au tribunal, toujours pour la même.*

Votre honneur, décidément voici quelqu'un qui se fiche bien de nos lois. En effet Dame Shiriel. ici présente a une fois plus tenter de prendre une de nos villes par la force.
Dans la nuit du 15 au 16 Janvier 1461, les maréchaux sont formels, elle s'est révolter contre la mairie de Honfleur.

Bien donc voici toujours l'article concerné :


Pour Trouble à l'Ordre Public Aggravé


Chapitre 3 � Les Délits Majeurs

3.1 Du Trouble à l'Ordre Public Aggravé. [Ig Trouble à l'Ordre Public]
Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public Aggravé :

3.1.1 Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'accord préalable des autorités Ducales.

Courrier a été envoyé par notre prévôt Messire Bouibouinou :

Dame

Je me présente Sir bouibouinou, Prévôt des maréchaux de normandie, Capitaine de maréchaussée de Rouen

Par la présente ,je vous demande de déposer les armes et de rester sur la ville de honfleur, pour être juger de vos actes pour :

Tentative de revote sur lisieux et honfleur et défaut de lp sur le térritoire normand

Avant que tout cela finisse mal pour vous , il vous est demandé de vous rendre au autorités compétente et de vous désarmez, Auprés du lieutenant thoha officier de maréchaussée de Rouen

Pour votre informations l'armée et avertit de vos agissements et vous êtes donc en liste ennemie, vous risquez d'être blesser voir tué. Une demande d'inscriptions sur liste Rouge/noire à été demandé auprés de la grande prévote de France, je vous demande d'entendre raison et de vous rendre sans qu'il est de blesser.

Si vous ne vous rendez pas au autorités compétente vous risquez la peine capitale, La maréchaussée mettra tout en oeuvre a votre arrestation, et ne sera donc pas tenu responsable a cas de blessure ou autres, puisque vous refusez de vous rendre

Bien a vous
le prévôt de normandie

Toujours pas de réponse de l'accusée.

Voici le rapport du lieutenant de la ville de Honfleur, messire Thoha

Événements récents :

16/01/1461 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Shiriel. parmi les assaillants.

Afin de corroborer nos dires demandons au prévôt des maréchaux messire bouibouinou et au lieutenant thoha de venir témoigner.

Rappelons également que l'accusée à le droit de faire appel à un avocat. Vous pouvez prendre contacte avec le barreau Normand:

http://armeenormande.actifforum.com/f135-barreau-de-normandie

Ou de contacter le Bâtonnier Dame Alizarine d'Everlange [IG Alizarine]
Vous pouvez également faire appel aux avocats du Dragon.

La parole est à la défense.

Faict le 22 Janvier 1461 à Rouen
Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, procureur de Normandie.




Première plaidoirie de la défense
Citation :


Allo allo ??Je vous reçois mal

Rappeler d'une cabine qui fonctionne !

*Shiriel raccroche et part *

Réquisitoire de l’accusation
Citation :

*Et Deedlitt Navrée, requis ce qui devait l'être.*

Votre honneur comme toujours l'accusée se fiche bien de nos lois, ne se justifie pas et ne s'excuse pas.
Bien ainsi en accord avec l'article suivant :

5.2 Dans les cas de Délits Majeurs

5.2.1 Les coupables peuvent être condamnés à la prison et/ou une amende. La peine maximum d'emprisonnement dépend du statut social du coupable. Voir le référencement ci-après. Les amendes n'ont pas de limites si ce n'est celle que le juge doit avoir la conviction que le coupable peut la payer.
[hrp]Ainsi :

La peine maximum pour un vagabond / paysan (Niveau 0 ou 1) : 3 jours de prison.
La peine maximum pour un artisan / commerçant (Niveau 2) : 6 jours de prison.
La peine maximum pour un érudit (Niveau 3) : 9 jours de prison.
La peine maximum pour un notable (Niveau 4) : 10 jours de prison. [/hrp]

Je requière une peine de prison de 3 jours à l'encontre de l'accusée.

Faict le 29 Janvier 1461.
Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, procureur de Normandie.


Dernière plaidoirie de la défense
Citation :

Je réponds toujours à mes courriers nan mais !!

Témoin n°1 de l’accusation : Thoha
Citation :
Thoha prend la parole après le prévôt,

Votre honneur, quoi dire de plus que le prévôt Bouibouinou, que la citoyenne ne répond jamais au injonction, quelle terrorise les voyageurs et veut prendre la mairie.
Quoi rajouter votre honneur, ......... tous et dit dans les faits et gestes de dame Shiriel.

Thoha salua le juge et alla se rasoir sur le banc.


Témoin n°2 de l’accusation : Bouibouinou
Citation :

Bouibouinou rentra dans la salle et jura vérité en levant la main droite

Mes respect votre honneur et membres du jury

Encore une fois , nous retrouvons pour la même personne qui ne respecte rien et qui n�écoute pas, se moque des lois normandes et insiste dans sa manière de faire et d'agir

Elle à attaqué encore un village de pleine conscience de sa volonté, donc le fait du réelle volonté de s�insurgeait contre nos lois en répétant deux fois sa manière de faire

En tant que prévôt je souhaite la peine maximale a cette dame, qu'une réelle volonté de faire cesser son comportement arrette et démontre au autres bandits notre volonté a mettre fin a ces actes crapuleux

A savoir que l'armée la mis en liste ennemie, et que la maréchaussée déclinera être responsable de ces blessures ou de sa mort, car elle refuse a ce jour de nous répondre donc refuse d'appliquer les lois normandes et la maréchaussée ne peut tolérer un tel comportement et fera tout pour mettre fin a ces agissement

Se rassit a la fin de sa prise de parole



Verdict
Citation :
*Tsin frappa avec le maillet sur le bureau*

Attendu que les faits reprochés, à savoir tentative de révolte sont avérés.
Attendu que c'est une récidive.
Attendu que l'accusée manifeste aucune repentance.
Attendu les témoignages à charge.

Moi, Tsintao par les pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge de Normandie, déclare l'accusée coupable de trouble à l'ordre public aggravé, en ce jour du 5 février 1461

L'accusée est condamné à 4 jours de prison.

*Tsin frappa à nouveau avec son marteau sur le bureau*

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Shiriel.   

Revenir en haut Aller en bas
 
Shiriel.
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Domaine Royal :: Duché de Normandie :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: