Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 Eleazar

Aller en bas 
AuteurMessage
lenada
Archiviste
avatar

Nombre de messages : 315
Réputation : 0
Points : 629
Date d'inscription : 07/06/2011

MessageSujet: Eleazar   Mer 13 Fév - 1:03

Procès d'Eleazar


  • Trouble à l’Ordre Public: Procès du mois de Novembre 1460 Arrow Relaxé

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
lenada
Archiviste
avatar

Nombre de messages : 315
Réputation : 0
Points : 629
Date d'inscription : 07/06/2011

MessageSujet: Re: Eleazar   Mer 13 Fév - 1:09

    Duché de Bourgogne
    Office de Justice


    Procès pour trouble à l'ordre public

    En date du mois de Novembre 1460

    Procès instruit le 11 Novembre 1460
    Verdict rendu18 Novembre1460


    Nom de l'accusé: Eleazar

    Procureur: : Aristokoles
    Juge: : Charlemagne_vf




Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation:
Le prévenu a été relaxé.
*Ce fut bref, simplissime, rapide, et le Prince resta un instant dubitatif avant d'afficher une moue résignée.*

La relaxe, donc.

*Shbam !*

*Clair, net et précis. Quittant son perchoir, l'Aiglon approcha le procureur.*

Si vous retrouvez le plaisantin qui accusé à tort et à travers, faites instruire à son encontre. Me faire perdre mon temps est un crime, vous savez.



Citation :
Acte d'accusation

Citation:
*Premier procès ouvert, malheureusement pas le dernier. Le procureur se lève et salue la cour.*

- Bonjour à tous. Je suis Gautier de Vaisneau, actuel procureur Bourguignon.

Messire Eleazar comparait ce 11 Novembre de l'an de grâce 1460 devant cette cour afin de répondre au chef d'accusation suivant : le trouble à l'ordre public.

Il lui est reproché une honteuse agression suivie d'un dépouillement d'Angelina59, dans la nuit du 1er au 2 Novembre de la présente année, sur les chemins reliant Dijon et Sémur.

Comme vous le savez, la justice est coutumière en Bourgogne et fonctionne selon trois critères :

- Un bon père de famille n'agirait pas ainsi et ne priverait pas de ses biens un pauvre voyageur, en s'attaquant à une femme de surcroit.
- Si cette attitude se généralisait à toute la population, plus personne ne serait en sécurité et ne sortirait de chez lui, il n'y aurait plus ni échanges ni voyages. La communauté en pâtirait.
- De coutume, le brigandage est sévèrement puni en Bourgogne.

La victime a porté plainte et grâce à la description qu'elle avait fait du brigand, un officier de police a pu arrêter l'accusé en la ville de Dijon.

J'accuse donc messire Eleazar de trouble à l'ordre public pour l'agression et le vol d'Angelina59, à hauteur de 3 morceaux de viandes, 3 pains, un baton, une charrette ainsi que 280 écus.

Ces actes sur les terres bourguignonnes sont passibles d'un emprisonnement et d'une amande.

J'appellerai Angelina59 à témoigner, en tant que victime.

L'accusé peut être assisté lors de son procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement : Maitres Angélyque, Aryanha, Charles_dubois et Garwael, ou tout membre de l'Ordre du Dragon.

La parole est à la défense !

*Pfiu. La gorge sèche, le jeune homme se rassit.*


Première plaidoirie de la défense

Citation:
*Eleazar était convoqué au tribunal pour un procès. Il se présenta donc et écouta le procureur avant de sortir un parchemin.*

Votre honneur.

Ma défense sera simple.

Dans la nuit du 1er au 2 novembre, je suis sensé donc être en Sémur et Dijon. Donc le 2 novembre je suis toujours à cet endroit si j'avais soi disant brigandé la dame.

Sauf que le 3 novembre j'ai été embauché à Dôle et j'ai acheté 4 fruits. Ce qui est techniquement impossible au vu de la distance, n'étant point noble pour avoir un cheval.

03/11/1460 15:43 : Vous avez été embauché chez Uriel .
03/11/1460 15:30 : Vous avez acheté à Xxlagunaxx 2 fruits pour 9,30 écus.
03/11/1460 15:30 : Vous avez acheté à Sombras 2 fruits pour 9,35 écus.

(Faut il un screen ? Me le demander par MP.)

Au vu de cette flagrante erreur, je demande la relaxe soit pour vice de procédure soit pour mensonge de la soi disante victime que je n'ai jamais vu.


Réquisitoire de l'accusation

Citation:
*Après un soupire, le procureur reprit la parole*

- Messire Eleazar, merci pour cette défense.
Devant ces éléments, force est de constater que la soit disant victime m'a trompé.

De plus, quand il est affaire de venir témoigner au tribunal avec son véritable nom... il n'y a plus personne.
Cette mise en accusation n'est donc pas fondée, elle découle d'un faux témoignage.

C'est pourquoi je demande la relaxe.

*Un salut à la cour, puis Gautier se rassoit, du temps de gaspillé pour tout le monde.*


Dernière plaidoirie de la défense

Citation:
*Eleazar se releva, et s'adressa à la cour.*

Votre Honneur, les propos du procureur sont clairs, je n'ai donc rien à ajouter et confirme que je demande la relaxe.

Merci.

*Reprend place en attendant la fin.*

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
lenada
Archiviste
avatar

Nombre de messages : 315
Réputation : 0
Points : 629
Date d'inscription : 07/06/2011

MessageSujet: Re: Eleazar   Dim 10 Mar - 1:43

Procès d'Eleazar




  • Trouble à l'ordre publique: Procès du mois de janvier 1461 Arrow Relaxé

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
lenada
Archiviste
avatar

Nombre de messages : 315
Réputation : 0
Points : 629
Date d'inscription : 07/06/2011

MessageSujet: Re: Eleazar   Dim 10 Mar - 1:45

    Duché de Bourgogne
    Office de Justice


    Trouble à l'ordre publique

    En date du mois de janvier 1461

    Procès instruit le 04 janvier1461
    Verdict rendu le 12 janvier 1461


    Nom de l'accusé: Eleazar

    Procureur: : Aristokoles
    Juge: : Charles Dubois


Citation :


Archivé
Le juge du Comté : Charles_dubois
Le procureur : Olivier1er

Procès ayant opposé Eleazar au Duché de Bourgogne

Eleazar était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation:
Le prévenu a été relaxé.
*Soupire*

Attendu que la procure n'a convoqué aucun témoin,
Attendu qu'aucune preuve n'a été présentée à la Cour,

En ce douze janvier 1461, Moi, Charles Dubois, Juge de Bourgogne, déclare la relaxe de l'accusé Eleazar.

*CHBAM*

Eleazar, vous avez raison lorsque vous dites ne pas avoir été reconnu coupable pour des faits similaires.
Le procès du onze novembre dernier vous a relaxé.
La Cour met en garde donc la procure afin qu'elle évite ce genre d'erreur préjudiciable.

Citation :


Acte d'accusation

Citation:
*Le procureur entra dans la salle*

-Bonjour, je suis Aristokoles de Valyria, procureur de Bourgogne.

Nous sommes ici pour examiner l'accusation de brigandage déposée par le prévôt Adriah au nom de dame Lily-es. Cet acte aurait été commis par Eleazar, déjà condamné pour des faits semblables.

Pour de tels actes, l'accusé risque une peine de prison et /ou une amande.

J'appellerais comme témoin la victime, Lily-es.

L'accusation est fondée d'après le droit coutumier qui repose sur trois principes:

-Un bon père de famile agirait-il ainsi? Non, un bon père de famille chercherait un travail honnête afin de nourir les siens dans le respect du droit des gens à vivre en sécurité.

-La société en pâtirait-elle si tout le monde agissait ainsi? Certes oui, si tout le monde brigandait, alors plus personne n'aurait intérêt à produire et la société mourrait probablement de faim.

-la jurisprudence: Fourmille de cas de brigandages instruits et condamnés.

L'accusé peut, s'il ne s'estime pas en capacité de se représenter lui même, faire appel à un avocat du barreau de Bourgogne ou à tout autre juriste de l'Ordre du Dragon afin de le représenter en tant qu'avocat.

Citation :


Première plaidoirie de la défense
Citation:
Eleazar entra et écouta le procureur avant de parler.

Votre Honneur, je vais aller très vite, je demande la relaxe pour vice de procédure.

En effet le procureur a dit : "Nous sommes ici pour examiner l'accusation de brigandage déposée par le prévôt Adriah au nom de dame Lily-es. Cet acte aurait été commis par Eleazar, déjà condamné pour des faits semblables."

Je n'ai jamais été condamné pour des faits semblables, le seul procès que j'ai eut ici a fini également par une relaxe.

Devant une si grave erreur de diffamation, je demande donc la relaxe.

Merci votre honneur.

Citation :


Réquisitoire de l'accusation

Citation:
* Athos de La Bronze, le Nouveau Procureur, prenait le Proces en cours. Il lut les Minutes que lui transmet le greffier*

Messire Aleazar, vous ne démentez pas les faits, c'est bien le Juge en tiendra compte dans son jugement.

Toutefois, il tiendra compte également de votre tentative d'évitement que je qualifierai de fort maladroite attendu qu'il ne s'agit pas de diffamation attendu que précédent procès il y a eu.

Tout ceci nous éloigne des faits sur lesquels je souhaiterai que nous nous concentrions. Vous êtes accusé de Brigandage sur la Personne de Dame Lily-Es et elle vous a formellement identifié.

Encore une fois vous ne démentez pas, reconnaissant de facto votre culpabilité que vous tentez de maladroitement caché derrière une attaque pour vice de procédure.

Ce n'est pas se conduire en bon père de famille que d'agresser les gens sur les chemins pour les voler.

Les Archives judiciaires regorgent de sévères condamnations pour des actes similaires.

Je demande donc la peine maximum contre le Sieur Aleazar qui préfère faire le fanfaron en pensant avoir trouver une astuce pour échapper a son juste châtiment plutôt que de se défendre, ou au minimum présenter a cette cours des regrets sur ses actes inadmissibles.

Je Laisse notre Juge apprécier la juste sentence a appliquer, ma seule recommandation est qu'elle soit très sévère et dissuasive quand a une nouvelle récidive.

Je vous remercie pour votre attention.

Citation :


Dernière plaidoirie de la défense

Citation:
*Eleazar écouta le procureur et s'avança à nouveau.*

Votre Honneur.

Je suis plus que surpris de voir que le procureur ne s'est pas faire la différence entre une accusation et une condamnation.

Dans l'acte d'accusation, il est bien précisé que que j'ai été condamné pour les mêmes fait ce qui est faux, puisque une relaxe n'est pas une condamnation. Etre relaxé cela veut dire être innocent, et la cour d'appel appréciera sûrement ce genre d'amalgame.

En ce qui concerne les faits, il n'y aucune preuve dans ce dossier que j'ai brigandé la dite dame que je n'ai jamais vu de ma vie, ni aucun témoignage de la dite dame, alors à moins que le procureur nous sorte un témoignage après que je ne puisse plus me défendre, ce qui serait une fois de plus un vice de procédure, je me demande votre honneur sur quoi vous allez vous baser pour me condamner d'un fait que je n'ai pas commis.

Faute de preuves.
Faute de témoignages.
Plus vice de procédure.

Je demande la relaxe.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Eleazar   

Revenir en haut Aller en bas
 
Eleazar
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Nord :: Duché de Bourgogne :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: