Aldelor

[center][size=18][color=darkred]Procès de Aldelor  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: 
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow:
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Janvier 1461 [/i] :arrow: [color=red]Coupable[/color][/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Aldelor au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Aldelor était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Janvier 1461 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 4 Janvier 1461
    Verdict rendu le 12 Janvier 1461 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Aldelor[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Guizmo[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]McLegrand[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
*Le procureur arriva dans la salle du tribunal. Le prévenu était déjà là, entourer pour les maréchaux de blois, ville d'où le prévenu avait été arrêté alors qu'il était sur le point de partir. L'homme avait été repéré à plusieurs reprise dans les environs de blois. Alors lorsqu'un étranger se fit remarquer en taverne, bourse pleine et correspondant à la description, la maréchaussée fut immédiatement avertie. Souvent les voleurs se trahissent eux même par leur comportement après leur méfaits.*

Monsieur le Juge,

Nous voici devant un homme qui commence bien mal l'année. Il a voulu se faire une spécialité de détrousseur d'élu.
*regard vers le juge puis se posa sur celui de l'accusé*
Le juge ou moi même ne risquons rien ici lieux j'espère ?
* Puis tourna son regard vers les deux maréchaux entourant l'homme, il ne pu s�empêcher d�esquisser un sourire. *
non bien entendu. Bref continuons,
Cette homme aura au moins eut le mérite de sa persévérance car c'est seulement au bout de la troisième tentative qu'il réussit son méfait. En effet, ce n'est pas d'une tentative de brigandage qu'il est question ici, mais belle et bien de trois, dont la dernière lui fut malheureusement fructueuse.

Reprenons les faits dans l'ordre. Dans la nuit du 30 décembre 1460, le sieur a tenté de détrousser Mesir Ursus [30/12/1460 04:04 : un malfaiteur nommé Aldelor (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux. Aujourd'hui, vous avez été témoin du combat entre Aldelor et Ursus. De toute évidence, la première personne tentait de racketter la seconde.]. Notre commissaire au commerce a formellement reconnu notre homme. Malgré qu'il pu s'échapper ce soir loi, Mesir Ursus eut à un moment assez de contrôle sur notre brigand pour voire son visage de près. Je ferais donc appel à lui pour témoigner dans ce procès afin que preuve vous soit apporter Monsieur le juge.
Continuons car l'homme ne s'est pas arrêter là. Lors de la nuit suivante, c'est Mesir Keslo qui a eut le droit à l'attaque de notre homme. [31/12/1460 04:04 : un malfaiteur nommé Aldelor (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.]. Comme la fois précédente, notre élus ducale, dont la moralité ne peut être remit en cause, a réussit à se défaire de notre brigand et là reconnu.
Et pour finir, l'homme a sévit une troisième fois. Notre gouverneur fatigué par plusieurs jours de garde, à cause de l'armée de thoros dans les environs, c'est fait surprendre par cette crapule, présent devant vous Mesir le juge. [02/01/1461 04:06 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
02/01/1461 04:04 : Vous avez été racketté par Aldelor .
02/01/1461 04:04 : Vous vous êtes battu avec Aldelor (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.]. Pour la suite de l'histoire je ferais appel directement au témoignage de notre gouverneur, le Duc Bourguignon de Sorel. Il nous détaillera ainsi le contenu de sa bourse volé. A noté que cette fois, surement à cause de la joie de commencer une nouvelle année, notre voleur à envoyer un courrier signer de sa main y avouant son délit.
*le proceur fit parvenir au juge la dite lettre.*
[Merci messire, pour votre générosité, et ces 336 écus dont, je vous l'assure, il sera fait bon usage.

Et encore désolé si je vous ai fait mal pendant le combat, j'espère que vos blessures guériront vite.

Bonne journée à vous,

Aldelor.]

En conclusion à tout ces faits, Mesir Aldelor s'en donc rendu coupable des faits de brigandages et tentatives de brigandages sur le sol Orléanais, punis par notre grand coutumier au motif de trouble à l'ordre public en usant de la force afin de s�octroyer les possessions d'autrui et ainsi perturber la sécurité et la tranquillité du duché.
[Grand Coutumier
LIVRE V : Du droit pénal
Chapitre II : Des actes répréhensibles
Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
� Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans,
� Toute personne se révoltant contre une mairie ou contre le château d'Orléans,
� Toute personne usant de la violence physique,
� Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais, un élu ou un représentant de l�ordre et/ou faisant pression sur un sujet orléanais, un élu ou un représentant de l�ordre.
� Toute personne usant de diffamation.
� Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,
� Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.]

Je laisse donc la parole aux témoins, Mesir Ursus et Mesir Bourguignon, et s'en suivra la défense de notre accuser.

"Apprenez la justice ; apprenez que vos droits ne sont point votre vain caprice."

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
*A l'appel de son nom, Aldelor se leva et se dirigea vers la barre. Il salua le Juge et le Procureur d'un signe de tête, et entama sa plaidoirie.*

Messire le Juge, Messire le Procureur,

Je serais presque honoré de me trouver face à vous aujourd'hui, si seulement c'eut été en d'autres circonstances.

Bon, que me reproche-t-on au juste ? Ah oui, le brigandage.
Et bien, oui, je reconnais les faits et j'avoue m'être rendu coupable de trois tentatives de brigandage, dont l'une seulement fut fructueuse. Il faut dire que, comme vous l'avez souligné, les personnages que j'ai tenté de détrousser n'étaient pas n'importe qui, et j'avoue que d'eux d'entre eux m'ont donné du fil à retordre. Voyez par vous-même, j'ai un hématome de la taille d'une miche sur la cuisse.

*Soulève ses braies et montre sa blessure au Juge.*

Et oui, que voulez-vous, les risques du métier...

Bref, on est était où déjà ? Oui, les tentatives loupées. Je vous avoue que je suis plutôt reconnaissant aux deux premiers plaignants de m'avoir violentés, car sans eux je n'aurais jamais eu la détermination de rester 2 jours de plus, et je n'aurais ainsi peut-être jamais rencontrer votre Duc.

Pour tout vous dire, et Dieu m'en est témoin, j'ignorais totalement l'identité de la personne que j'ai détroussé le troisième soir. Si l'on m'avait dit que le Duc d'Orléans voyageait seul, et faible, je ne l'aurais pas cru. C'est seulement aujourd'hui que je découvre, avec étonnement, que messire Bourguignon est en fait votre Gouverneur. Et qu'il voyage avec beaucoup d'argent sur lui. L'argent des impôts ?

M'enfin, c'est pas mon problème. Après tout, je ne suis qu'un vulgaire brigand. Pas si vulgaire que ça, après tout, car croyez-moi que ce n'est pas dans mon habitude de dépenser l'argent volé en faisant preuve de débauche, au contraire je me prive au service des autres.

Je vous vois rire. Et bien figurez-vous que tel un Robin des Bois je vole le riche pour donner au pauvre.
Vous en doutez ? Allez donc discuter avec la Mairesse de Blois, dame Melina_de_Valverde, à qui j'ai vendu pas plus tard qu'hier une dizaine de miches de pain à deux écus, en lui faisant promettre de s'en servir uniquement pour aider les plus démunis.

D'ailleurs, d'après les récits du Procureur, je soupconne fort cette bonne dame de m'avoir dénoncé aux autorités, alors qu'hier même en taverne elle m'affirmait que "chacun [avait] sa vie après tout", après m'avoir reconnu. Le fait que je sois un vil brigand ne l'a d'ailleurs pas empêché de profiter de ma générosité, loin de là. Et moi qui plaçait encore un espoir dans l'humain...

Pour en revenir à nos moutons, maintenant que j'ai reconnu les faits et vous ai exposé les fins de tels agissements, c'est à vous de jouer, Messire le Juge.

Oh, attendez...

*Sort un papier de sa poche.*

Pour en revenir sur la forme du procès, voici ici une citation de la Loy Orléanaise que j'ai trouvé bon de rappeler :

Loi du 19 janvier 1457 : Du paiement des amendes lors des procès : Dès l�ouverture du procès , le Juge et le procureur proposerons au prévenu de payer une amende sous forme d�un achat de pain majoré sur le marché en échange d�une remise de peine.

Malgré la vilaine faute d'orthographe, le texte est clair. Dès le début du procès. Hors, le procès a bien débuté, non ? Pourquoi n'ai-je donc pas reçu ce genre de proposition ? Vous croyez qu'une cour d'Appel laisserait passer ce genre de vice de procédure ?

Bref, ce n'est pas bien grave, passons.

Toujours extrait de la Loy Orléanaise :

Dans le cadre d�une condamnation pour racket , le prévenu pourra se voir attribuer une réduction de peine si il coopère avec la justice.

Messire le Juge, je ne doute pas que vous en tiendrez compte au moment de rendre votre Jugement.

*Adresse un clin d'oeil au Juge.*

Toujours à propose de l'amende à l'amiable :

L'amende peut être proposée en règlement amiable sous la forme d'une ou plusieurs miches de pain surtaxées. L'amende amiable ne peut pas être proposée dans les cas suivants :
- le condamné n'est pas présent dans une ville du duché d'Orléans ;
- le crime commis est un trouble à l'ordre public pour non-exécution d'une peine ;
- le juge a de bonnes raisons de penser que le condamné ne paiera pas l'amende.

Je ne répond à aucune de ces conditions, je suis donc censé recevoir une telle proposition.

Et puis, après tout, faites comme vous le désirez, Messire le Juge. De toutes façon, je suis fatigué, et je comptais me reposer au monastère [vacances IRL], donc que ce soit au fond d'une cellule humide ou au milieu de moines suintant l'alcool, ces quelques jours de repos me feront du bien. De toutes façon, un personnage de mon niveau risque au maximum 3 jours de prison, alors je n'ai pas trop à m'en faire.

Voilà, j'en ai finit. Merci de m'avoir écouté.

*Aldelor salua le Juge et le Procureur et retourna s'asseoir.*

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
*Le procureur écouta le prévenu et lorsque celui-ci eut terminé il reprit la parole pour son réquisitoire.*

Et bien mesir j'ai une mauvaise nouvelle pour vous, ...euh non, deux en faite,...ah non finalement il y en a trois.

La première, et je suis sure que vous allez être déçu, ce n'est pas le duc d'orleans que vous avez brigander mais seulement le gouverneur. Et d�ailleurs actuellement c'est une duchesse.
*quelques secondes de silence s'en suivi suite a l'air interrogateur du prévenu*
Quoi comment ça ! Vous ne connaissez pas nos institutions !
*sure ceux le procureur partie dans un cour historique des institutions orleanaises qui dura une bonne demi heure. Lorsqu'il reprit son souffle et qu'il vit que même le juge commençait à s'endormir il reprit le cour du procès.*

Ensuite la deuxième mauvaise nouvelle, je ne suis pas obligé de vous proposer de paiement d'amende à l'amiable. Cette amende concerne les cas oú l'on envisage une réduction de peine. Hors dans votre cas vous avez quand même trois tentatives de brigandage réussit ou non peu importe. La volonté était là et bien là.

Et pour finir, la dernière mauvaise nouvelle est la peine demandé, soit 250 ecus et trois jours de prison, un part brigandage. Ou si vous préférez, à la place de trois jours de prison je vous propose deux jours enchainés en place publique, non vraiment ? pourtant on peut faire de belle rencontre ! m'enfin, c'est vous qui voyez !

*Apprenez la justice ; apprenez que vos droits ne sont point votre vain caprice.*

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

 *coups de marteau, le juge va parler. Nous sommes le 12 janvier.*

Bien.
Ayant pu observer vos blessures,
Ayant pu observer votre volonté affichée de collaborer avec le duché,
Prenant en compte le fait que vous vous spécialisiez dans les brigandages des élus de notre beau duché, et que celui sur qui votre coup a, probablement par chance, réussi, est notre gouverneur,
Déclarons que vous nous semblez être fort sympathique, mais que votre gagne-pain n'étant pas très apprécié dans ce duché, voire même rendu condamnable par notre *toussote* ahem-magnifique-ahem cod... coutumier,

déclare que vous choisissez fort mal vos victimes, que vous vous battez fort mal, et que vous devriez faire quelque chose de plus honnête de votre vie, ce dont je vous pense capable.

A cet effet, je vous condamne à 250 écus d'amende, minorée à 150 écus puisque payée "à l'amiable" en vertu de la loi sur le paiement des amendes à l'amiable, et pas de prison puisque vous avez émis le voeu de rentrer chez vous réfléchir à votre avenir.

Et un écu de frais de dossier pour que le greffier ne rechigne pas à écrire, COUPABLE.

Cela devrait vous laisser assez d'argent pour vous muscler un peu et vous donner l'opportunité d'arrêter de brigander, a fortiori des gens connus, a fortiori des gens plus forts que vous.

*bam*
Et pour le greffier, je suis le juge Mc Legrand, vicomte de Montgommery. avec deux "m".

(Note supplémentaire du greffier : La Cour d'Appel est à Paris, adresse donnée sur simple demande. Les lois orléanaises sont dispo au greffe : http://orleans.wikidot.com/ . )

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. [/i][/size] [/color][/quote]