Chrisgue

[center][size=18][color=darkred]Procès de Chrisgue  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Janvier 1461 [/i]:arrow: [color=#339966]Relaxé[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Chrisgue au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Chrisgue était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Janvier 1461 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 10 Janvier 1461
    Verdict rendu le 13 Janvier 1461 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Chrisgue[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Guizmo[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]McLegrand[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
*Le procureur arriva au tribunal puis s'adressa directement au juge.*

L'affaire est simple M le juge, l'homme en question c'est vu notifier par le gouverneur le 9 janvier 1461, comme le prévoit la loi du 30 juin 1457 sur les groupes, de détruire son groupe dans un soucis de maintenir la sécurité du duché dans ces temps troubles avec une armée ennemies qui fauche nos gens sur les terres orléanais.

Au vu des informations actuel le sieur est toujours en groupe. Il se met donc lui même en défaut et trouble ainsi l'ordre public en n'obtempérant pas au consigne de notre gouverneur.

Preuve de sa présence dans le groupe :

http://img825.imageshack.us/img825/3010/groupeorlans100113.png

*Apprenez la justice ; apprenez que vos droits ne sont point votre vain caprice.*

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
Chrisgue salua l'assemblée avec respect.

Bonjour à vous tous et toutes présent ici

je ne comprendre pas trop ce qui m'est reproché, en effet l'on m'a laissé 24H pour obéïr.

/me : montre un document

Expéditeur : Bourguignon de Sorel
Date d'envoi : 09/01/1461 - 22:58:42
Titre : groupe
Salutations,

Conformément à la loi 10-1457 : Loi du 30 juin 1457 sur les groupes.

Et compte tenu de la menace qui pèse actuellement sur le Duché d'Orléans, nous vous demandons de détruire ou de quitter le groupe dans lequel nous vous avons aperçu.

Vous avez 24 heures pour obtempérer et pour quitter notre Duché, sans quoi nous serons dans l'obligation de vous poursuivre.

Cordialement

Bourguignon de Sorel
Gouverneur d'Orléans

et reprend, sur cette missive daté du 09/01/1461 à 22:58:42, il est dit 24H et ce jour, le 10/01/1461 je reçois une missive d'un Avis de plainte déposée à 10:10:47 soit moins de 12h après la précédente missive or j'avais jusqu'à ce jour le 10/01 à 22h58 pour obtempérer, ce que j'ai fais puisque je ne suis plus dans ce groupe.
Je suis prêt à quitter la ville mais d'un côté vous demandez de quitter la ville en plus de quitter le groupe et d'un autre côté j'ai 2 jours pour me défendre ce que je viens faire devant vous.

Chrisgue fit silence et attendit le verdict

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
Je tiens à commencer, Monsieur le juge, par dire que cet homme est toujours à Orléans.
Et d'ailleurs il tombe sous le coup de la fermeture des frontières.
Ensuite, comme il le prêtent l'homme n'a pas quitté son groupe mais à même rejoint un encore plus grand puisque son groupe à rejoint l'armée de brigand qui est à notre porte.

Je demande donc 3 jours de prison en prenant en compte la fermeture des frontières qui n'est pas respecté.

*Apprenez la justice ; apprenez que vos droits ne sont point votre vain caprice.*

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
Chrisgue prit à nouveau la parole

Non mais, attendez, je ne suis même pas dans un groupe, je suis seul ici même.
De plus vous me reprochez d'être toujours sur Orléans et dans le même temps je dois être présent pour un procès que je trouves complètement abusif, n'ayant même pas eu les 24h autorisé pour quitté le groupe avec lequel j'étais arrivé!
Vous demandez apprendre la justice et apprendre mes droits, apprenez à respecter la votre...

[/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
*C'est à lui, et le juge soupire. Les arguments de la défense se tiennent... et pourtant il n'aime pas ça. Pas du tout. Une pensée pour la chancellerie, une pensée pour Thémis, et un coup de marteau sur la table*

*bam*

Nous, Mc Legrand, vicomte de Montgommery, juge d'Orléans, déclarons qu'en raison des vices de forme affectant ce procès, et en premier lieu le temps qui a été donné à l'accusé pour quitter son groupe, l'accusé est jugé non coupable des faits qui lui sont ici reprochés.

Déclarons également qu'il ne peut être reproché à l'accusé d'être resté sur les terres Orléanaises le temps de son procès, pour la bonne tenue de celui-ci.

Et en conséquence, relaxons celui-ci, en ce 13 janvier 1461.

Enfin, puisque la fermeture des frontières est toujours d'actualité, déclarons que l'accusé doit sur le champ sortir du duché, et que si le 16 janvier celui-ci se trouve encore dans le duché il encourra les foudres du procureur.

*bam*

[/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote]