Hecat Archiviste
Nombre de messages : 144 Réputation : 0 Points : 422 Date d'inscription : 31/05/2012
| Sujet: Cedricf Mar 29 Jan - 13:07 | |
| Procès de Cedricf
- Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1460 Coupable
- Escroquerie : Procès du mois de
- Trahison : Procès du mois de
- Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de
- Code:
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[center][size=18][color=darkred]Procès de Cedricf [/color][/size][/center]
[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Décembre 1460 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color] [*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list] Procès ayant opposé Cedricf au Duché d'Orléans (Domaine Royal) Cedricf était accusé de trouble à l'ordre public. En date du mois de Décembre 1460 Procès instruit le 10 Décembre 1460 Verdict rendu le 15 Janvier 1461
Nom de l'accusé: Cedricf
Procureur: Emerick Juge: Guizmo Acte d’accusation - Citation :
Votre Honneur,
Une nouvelle fois nous voici réunis, en ce dixième jour du mois de Décembre de l'an 1460, afin de faire toute la lumière sur les faits qui se sont déroulés dans la nuit du 4 au 5 Décembre dernier sur le noeud entre Patay et Orléans. En effet le sieur Benjam ici présent, nous a rapporté l'agression dont il a été victime par l'individu dont il nous a fourni avec précision son portrait et qui correspond trait pour trait à l'accusé qui se trouve devant vous ce jour.
Il l'a dépouillé sans ménagement de sa bourse contenant 11 écus. A son réveil, un de nos soldats qu'il est n'a pu que constater l'extorsion dont il avait été victime.
*se lève et présente à la Cour le portrait représenté par la victime ainsi que son dépôt de plainte*
- Citation :
- 06/12/1460 04:06 : Vous avez été racketté par Cedricf .
06/12/1460 04:06 : Vous vous êtes battu avec Cedricf (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ. je n'arrive pas à faire un screem il ma attaqué sur la route de Patay
Soldat d'Orléans Benjam Dans notre Duché, sieur Cedricf, il est d'usage qu'un racket considéré comme Trouble à l'Ordre Public, soit puni par la loi comme en Bretagne eten Languedoc.
Je vais donc vous rappeler les lois applicables en Orléanais et faire lecture du Grand Coutumier et plus particulièrement du passage vous concernant, car nul n'est censé ignorer la loi.
Citer : LIVRE III : DU DROIT PENAL -
Article XVIII : Trouble à l'ordre public:
Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
� Toute personne usant de la violence physique, � Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,
*Puis se tourne vers le prévenu*
Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants :
l'ordre du dragon (http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/) l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/) ou par tout autre avocat à votre convenance.
Je vous encourage également à lire assidûment ce parchemin sur lequel figurent lois et décrets de notre Duché ainsi que le Grand Coutumier.
http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier
Nous sommes esclaves devant la loi car sans elle ce serait l'anarchie.
Qu'avez-vous à dire pour votre défense ? [/quote] Première plaidoirie de la défense - Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- L'accusation a appelé Benjam à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur
je me présente devant vous car je me suis fait attaquer par Cedricf j'étais dans l'armée et par manque de nourriture je suis retourné à Patay ou il ma attaquait par surprise et en traître étant affaibli par la faim il ma vaincu et ma dépouillé de es bien à savoir 11 écus, 1 pioche et 1 épée
voilà votre honneur c'est tout ce que j'ai à dire
Verdict - Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Ah, un procès moins intéressant. Pas de plaidoirie. Pas de réquisitoire. Que dalle. Juste le juge, pour juger un brigandage. Bon ben allez, hop.*
Nous, Mc Legrand, vicomte de Montgommery, juge d'Orléans, en ce 15 Janvier 1461, Au vu de vos actions et de votre absence de défense,
Décidons de vous envoyer croupir trois jours en prison, à réfléchir avec les rats sur la condition humaine.
Des exemples de réflexion que vous pourrez ressasser sont "Pourquoi en suis-je arrivé là ?", "la métaphysique est la science de ce qui est, en tant qu'il est : de l'étant en tant qu'étant." et "L'Orléanais vaincra, fidèle à son roi".
Un sujet par jour.
Par ailleurs, une amende de 70 écus vous sera prélevée pour frais de logement et de dossier.
*bam*
Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 70 écus.
- Code:
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[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]
[size=18][b]Procès ayant opposé Cedricf au Duché d'Orléans (Domaine Royal) Cedricf était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]
[list][i][size=18] En date du mois de Décembre 1460 [/size] [size=14]Procès instruit le 10 Décembre 1460 Verdict rendu le 15 Janvier 1461 [/size]
[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Cedricf[/color]
[u]Procureur: [/u] [color=black]Emerick[/color] [u]Juge: [/u][color=black]Guizmo[/color][/size][/i][/list]
[u]Acte d’accusation [/u][quote] Votre Honneur,
Une nouvelle fois nous voici réunis, en ce dixième jour du mois de Décembre de l'an 1460, afin de faire toute la lumière sur les faits qui se sont déroulés dans la nuit du 4 au 5 Décembre dernier sur le noeud entre Patay et Orléans. En effet le sieur Benjam ici présent, nous a rapporté l'agression dont il a été victime par l'individu dont il nous a fourni avec précision son portrait et qui correspond trait pour trait à l'accusé qui se trouve devant vous ce jour.
Il l'a dépouillé sans ménagement de sa bourse contenant 11 écus. A son réveil, un de nos soldats qu'il est n'a pu que constater l'extorsion dont il avait été victime.
*se lève et présente à la Cour le portrait représenté par la victime ainsi que son dépôt de plainte*
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/45253362P1.jpg[/img]
[quote]06/12/1460 04:06 : Vous avez été racketté par Cedricf . 06/12/1460 04:06 : Vous vous êtes battu avec Cedricf (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ. je n'arrive pas à faire un screem il ma attaqué sur la route de Patay
Soldat d'Orléans Benjam[/quote]
Dans notre Duché, sieur Cedricf, il est d'usage qu'un racket considéré comme Trouble à l'Ordre Public, soit puni par la loi comme en Bretagne eten Languedoc.
Je vais donc vous rappeler les lois applicables en Orléanais et faire lecture du Grand Coutumier et plus particulièrement du passage vous concernant, car nul n'est censé ignorer la loi.
Citer : LIVRE III : DU DROIT PENAL -
Article XVIII : Trouble à l'ordre public:
Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
� Toute personne usant de la violence physique, � Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,
*Puis se tourne vers le prévenu*
Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants :
l'ordre du dragon (http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/) l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/) ou par tout autre avocat à votre convenance.
Je vous encourage également à lire assidûment ce parchemin sur lequel figurent lois et décrets de notre Duché ainsi que le Grand Coutumier.
http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier
Nous sommes esclaves devant la loi car sans elle ce serait l'anarchie.
Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?[/quote]
[/quote]
[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
[/quote]
[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
[/quote]
[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
[/quote]
[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Benjam à la barre Voici son témoignage :
Votre honneur
je me présente devant vous car je me suis fait attaquer par Cedricf j'étais dans l'armée et par manque de nourriture je suis retourné à Patay ou il ma attaquait par surprise et en traître étant affaibli par la faim il ma vaincu et ma dépouillé de es bien à savoir 11 écus, 1 pioche et 1 épée
voilà votre honneur c'est tout ce que j'ai à dire
[/quote]
[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Ah, un procès moins intéressant. Pas de plaidoirie. Pas de réquisitoire. Que dalle. Juste le juge, pour juger un brigandage. Bon ben allez, hop.*
Nous, Mc Legrand, vicomte de Montgommery, juge d'Orléans, en ce 15 Janvier 1461, Au vu de vos actions et de votre absence de défense,
Décidons de vous envoyer croupir trois jours en prison, à réfléchir avec les rats sur la condition humaine.
Des exemples de réflexion que vous pourrez ressasser sont "Pourquoi en suis-je arrivé là ?", "la métaphysique est la science de ce qui est, en tant qu'il est : de l'étant en tant qu'étant." et "L'Orléanais vaincra, fidèle à son roi".
Un sujet par jour.
Par ailleurs, une amende de 70 écus vous sera prélevée pour frais de logement et de dossier.
*bam*
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[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 70 écus.[/i][/size] [/color][/quote] | |
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