Fatal_terror

[center][size=18][color=darkred]Procès de Fatal_terror  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Janvier 1461 [/i]:arrow: [color=#339966]Relaxé[/color] 
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Esclavagisme[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Fatal_terror au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Fatal_terror était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Janvier 1461 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 8 Janvier 1461
   Verdict rendu le 15 Janvier 1461 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Fatal_terror[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Guizmo[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]McLegrand[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
Mesir Guizmo entrât au tribunat. Il saluât le Juge et les personnes présentes .Il tenait à la main un parchemin qu'il commençât à lire en regardant l'accusé.
Votre Honneur, le sieur Fatal_terror comparaît ce jour du 8 janvier 1461 pour trouble à l'ordre public en perturbant la tranquillité de la ville de blois. En effet, l'homme en question n'a pas demandé d'autorisation pour commercer sur le marché de blois pouvant ainsi déstabilisé le marché.
Les infractions ont été constaté par Dame Melina_de_valverde Maire de blois ainsi que part deux autres blésois.
L'homme a mit sur le marché 20 stères de bois à 4,64 ecus, taxe ducale comprise. Etant donner que la mairie est engagé elle même dans des contrats commerciaux pour du bois, le faite qu'un non orléanais y fasse commerce sans autorisation n'aide pas à la gestion du marché par la mairie.

Voici les éléments qui vous sont ainsi présenter :
"http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=945303march08janvier.png" On y remarque la présence de 19 stères à 4.64 ecus après l'achat d'une stère par la mairesse du village.
"http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=560934achatfatalterrorbois.png" Preuve de l'achat à fatal_terror
"http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=238027achatfatalterrorboisbis.png" Idem

Sieur Fatal_terror je vous accuse de trouble à l'ordre du public pour vouloir par vos actes déstabilisé le marché de la ville de Blois .

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants
l'ordre du dragon (viewtopic.php?f=149&t=2500)
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)
ou tout autre personne à votre convenance.

Voici également un second parchemin sur lequel vous trouverez toutes les lois, décrets dans notre duché ainsi que notre Grand Coutumier (http://orleans.wikidot.com/ )

Le procureur s'approche et lui tend les parchemins avant de revenir à la barre.

"Apprenez la justice ; apprenez que vos droits ne sont point votre vain caprice."

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
Et bien monsieur le juge étant donner que la personne ne s'est pas présenter, deux jours de prison me semble une bonne chose. J'aurai demandé simplement un seul jour si la personne se serait présenter.

*Apprenez la justice ; apprenez que vos droits ne sont point votre vain caprice*

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
* En entendant l'acte d'accusation, Mc sourit, à défaut d'éclater de rire. L'accusé, lui, ne dit rien. Mais quand bien même...*

Oh le beau cas que nous avons là. En vendant 20 stères de bois, il a déstabilisé le marché de Blois, a esquinté gravement les finances de la mairie de Blois, et a provoqué un trouble à l'ordre public sans pareil.
Heureusement que la procure est clémente, je suppose que quelque part, ça mérite au moins la mort.

Si je compte bien et vois bien les preuves, vous avez approvisionné en bois le marché de manière non concurrentielle avec la mairie, puisque votre bois était le seul en vente; la mairie n'en vendait pas.

Procureur, comment peut-on prétendre qu'une personne vendant un produit dont un marché *manque*, en faible quantité - 20 stères, c'est 5 jours de travail dans une forêt, au pire ? - dé-sta-bi-li-se ce marché ? Il doit pas être superstable à la base, si c'est le cas... et encore, je vois pas en quoi ça le déstabilise.

Maintenant, admettons que la mairie aie eu son bois en vente, elle aurait fait quoi... moins de 10 écus de marge sur son bois ?

Ce n'est quand même pas très sérieux, tout ça pour ça...

Accusé, levez-vous.

Pour que vous ne repartiez pas avec une trop mauvaise image du duché, qui a d'autres chats à fouetter en ce moment qu'une vente de 20 stères de bois -à savoir une armée angevine-, j'ai la mairesse de Patay qui m'a demandé avant que je vienne juger de vous transmettre que si vous avez du bois à vendre, elle sera ravie de le voir en vente à Patay, c'est ça de moins à importer.


Par ailleurs, sur un ton plus sérieux, aucun décret du greffe, ni ducal, ni municipal, n'interdit la vente de bois sur un marché.

Par conséquent, je déclare l'accusé NON COUPABLE de l'accusation de trouble à l'ordre public portée à son encontre, et l'invite toutefois à contacter les maires avant de mettre d'éventuelles colossales quantités de denrées en vente à l'avenir.

Et déclare aussi qu'il serait plus sympathique de vous voir assurer votre défense plutôt que nous opposer un lourd silence.

Jugé par Mc Legrand, vicomte de Montgommery, juge d'Orléans, en ce 15 Janvier 1461.

*bam*

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote]