Hecat Archiviste
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| Sujet: Olafa [Trouble à l'ordre public ] Mar 29 Jan - 12:29 | |
| Procès ayant opposé Olafa au Duché d'Orléans (Domaine Royal) Olafa était accusé de trouble à l'ordre public. En date du mois de Janvier 1461 Procès instruit le 11 Janvier 1461 Verdict rendu le 15 Janvier 1461
Nom de l'accusé: Olafa
Procureur: Guizmo Juge: McLegrand Acte d’accusation [quote] *Le procureur arriva au tribunal puis s'adressa directement au juge.* L'affaire est simple M le juge, l'accusé en question est toujours sur le sol orléanais malgré la fermeture des frontières déclaré par notre duchesse le 9 janvier 1461 à Saumur dans un soucis de maintenir la sécurité du duché dans ces temps troubles avec une armée ennemies qui fauche nos gens sur les terres orléanais. Au vu des informations actuel la personne est toujours en groupe. Il se met donc lui même en défaut et trouble ainsi l'ordre public en n'obtempérant pas au consigne de notre duchesse. Pour mémoire voici la déclaration de notre duchesse : * De nous Exaltation Lablanche d'Abancourt, Duchesse d'Orléans A vous tous qui liront ou se feront lire. La fermeture des frontières est déclarée. Tous les ressortissants étrangers ont 24h pour évacuer le territoire orléanais. Dans 24h, les procès seront lancés pour tous les contrevenants. Faict à Saumur, le 9 janvier 1461. * *Apprenez la justice ; apprenez que vos droits ne sont point votre vain caprice.* /quote] Première plaidoirie de la défense - Citation :
-
bonjour à tous, j'ai reçu un courrier quand je suis arrivée :
Bonjour cher Etranger,
J'aurai aimé vous souhaiter la bienvenue, fidèle à la tradition d'hospitalité de notre ville, mais hélas les frontières du duché sont actuellement fermées et, sauf erreur de notre part, vous n'êtes pas titulaire d'un laissez-passer.
Je vous demande donc instamment de rebrousser chemin et quitter le duché, faute de quoi nous serions dans l'obligation de vous intenter un procès.
Je tiens aussi à attirer votre attention sur le fait que des armées patrouillent dans le duché et que vous risquez votre vie en y circulant sans laissez-passer. Elles ont souvent, en cette période troublée, ordre de frapper sans sommation.
Je vous demanderai d�être attentif au détail des lois orléanaises dont vous trouverez ci-joint une copie. [http://orleans.wikidot.com]
Regrettant cet accueil hélas nécessaire, nous espérons vous revoir en des temps moins troublés.
Le douanier HenriIVdeNavarre
Alienor de la Neustrie Dame de Montbeaufranc Prévôt de l'orléanais
message reçut le 11/01/1461 à 9:36:32
puis ce message:
Par la présente, les autorités de police du Comté vous signifient votre mise en accusation. Il vous est reproché notamment des faits de trouble à l'ordre public.
Votre procès commence dès aujourd'hui. Vous êtres prié de vous rendre au tribunal d'ici à deux jours ouvrables.
Pendant la durée de l'instruction, vous resterez en liberté.
le 11/01/1461 - 12:05:19
comment voulez vous que je quitte le duché en 3h ? c'est très difficile vous savez, surtout si l'on est à pied .
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
-
C'est simple Monsieur le juge, les étrangers avaient 24h pour quitter le duché à partir de l'annonce de la duchesse, soit le 9 janvier 1461. La lettre du douanier n'est qu'un rappel et non le début des 24 heures.
Je demande donc deux jours de prison contre l'accusé.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
-
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict - Citation :
-
*rhaa, mais ! toujours la même chose pour la même série. Procès lancé en douze heures, ou en trois heures, ça reste moins de 24*
Bien bien. Comme tout les autres, moi, Mc Legrand, juge d'Orléans, je vous relaxe pour vice grave de procédure, en ce 15 janvier 1461.
Enfin, puisque la fermeture des frontières est toujours d'actualité, déclarons que l'accusé doit sur le champ sortir du duché, et que si le 18 janvier celui-ci se trouve encore dans le duché il encourra les foudres du procureur.
*bam*
Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
- Code:
-
[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]
[size=18][b]Procès ayant opposé Olafa au Duché d'Orléans (Domaine Royal) Olafa était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]
[list][i][size=18] En date du mois de Janvier 1461 [/size] [size=14]Procès instruit le 11 Janvier 1461 Verdict rendu le 15 Janvier 1461 [/size]
[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Olafa[/color]
[u]Procureur: [/u] [color=black]Guizmo[/color] [u]Juge: [/u][color=black]McLegrand[/color][/size][/i][/list]
[u]Acte d’accusation [/u][quote] *Le procureur arriva au tribunal puis s'adressa directement au juge.*
L'affaire est simple M le juge, l'accusé en question est toujours sur le sol orléanais malgré la fermeture des frontières déclaré par notre duchesse le 9 janvier 1461 à Saumur dans un soucis de maintenir la sécurité du duché dans ces temps troubles avec une armée ennemies qui fauche nos gens sur les terres orléanais.
Au vu des informations actuel la personne est toujours en groupe. Il se met donc lui même en défaut et trouble ainsi l'ordre public en n'obtempérant pas au consigne de notre duchesse.
Pour mémoire voici la déclaration de notre duchesse :
*[img]http://img501.imageshack.us/img501/9523/armesdorlansnouvelledevqp2.gif[/img]
De nous Exaltation Lablanche d'Abancourt, Duchesse d'Orléans A vous tous qui liront ou se feront lire.
La fermeture des frontières est déclarée. Tous les ressortissants étrangers ont 24h pour évacuer le territoire orléanais.
Dans 24h, les procès seront lancés pour tous les contrevenants.
Faict à Saumur, le 9 janvier 1461.
[img]http://nsa32.casimages.com/img/2012/12/19/121219085544787798.gif[/img] [img]http://img15.hostingpics.net/pics/260195sceauducdorlansjaune.png[/img] *
*Apprenez la justice ; apprenez que vos droits ne sont point votre vain caprice.*
/quote]
[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] bonjour à tous, j'ai reçu un courrier quand je suis arrivée :
Bonjour cher Etranger,
J'aurai aimé vous souhaiter la bienvenue, fidèle à la tradition d'hospitalité de notre ville, mais hélas les frontières du duché sont actuellement fermées et, sauf erreur de notre part, vous n'êtes pas titulaire d'un laissez-passer.
Je vous demande donc instamment de rebrousser chemin et quitter le duché, faute de quoi nous serions dans l'obligation de vous intenter un procès.
Je tiens aussi à attirer votre attention sur le fait que des armées patrouillent dans le duché et que vous risquez votre vie en y circulant sans laissez-passer. Elles ont souvent, en cette période troublée, ordre de frapper sans sommation.
Je vous demanderai d�être attentif au détail des lois orléanaises dont vous trouverez ci-joint une copie. [http://orleans.wikidot.com]
Regrettant cet accueil hélas nécessaire, nous espérons vous revoir en des temps moins troublés.
Le douanier HenriIVdeNavarre
Alienor de la Neustrie Dame de Montbeaufranc Prévôt de l'orléanais
message reçut le 11/01/1461 à 9:36:32
puis ce message:
Par la présente, les autorités de police du Comté vous signifient votre mise en accusation. Il vous est reproché notamment des faits de trouble à l'ordre public.
Votre procès commence dès aujourd'hui. Vous êtres prié de vous rendre au tribunal d'ici à deux jours ouvrables.
Pendant la durée de l'instruction, vous resterez en liberté.
le 11/01/1461 - 12:05:19
comment voulez vous que je quitte le duché en 3h ? c'est très difficile vous savez, surtout si l'on est à pied .
[/quote]
[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] C'est simple Monsieur le juge, les étrangers avaient 24h pour quitter le duché à partir de l'annonce de la duchesse, soit le 9 janvier 1461. La lettre du douanier n'est qu'un rappel et non le début des 24 heures.
Je demande donc deux jours de prison contre l'accusé.
[/quote]
[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
[/quote]
[u]Verdict [/u][quote] *rhaa, mais ! toujours la même chose pour la même série. Procès lancé en douze heures, ou en trois heures, ça reste moins de 24*
Bien bien. Comme tout les autres, moi, Mc Legrand, juge d'Orléans, je vous relaxe pour vice grave de procédure, en ce 15 janvier 1461.
Enfin, puisque la fermeture des frontières est toujours d'actualité, déclarons que l'accusé doit sur le champ sortir du duché, et que si le 18 janvier celui-ci se trouve encore dans le duché il encourra les foudres du procureur.
*bam*
[/quote]
[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote] | |
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