Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment :
Xiaomi Mi Smart Camera 2K Standard Edition (design ...
Voir le deal
11.39 €

 

 Olafa [Trouble à l'ordre public ]

Aller en bas 
AuteurMessage
Hecat
Archiviste
Hecat


Nombre de messages : 144
Réputation : 0
Points : 422
Date d'inscription : 31/05/2012

Olafa [Trouble à l'ordre public ]   Empty
MessageSujet: Olafa [Trouble à l'ordre public ]    Olafa [Trouble à l'ordre public ]   EmptyMar 29 Jan - 12:29

Olafa [Trouble à l'ordre public ]   Orlansgf6

Procès ayant opposé Olafa au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Olafa était accusé de trouble à l'ordre public.


    En date du mois de Janvier 1461
    Procès instruit le 11 Janvier 1461
    Verdict rendu le 15 Janvier 1461


    Nom de l'accusé: Olafa

    Procureur: Guizmo
    Juge: McLegrand


Acte d’accusation [quote]
*Le procureur arriva au tribunal puis s'adressa directement au juge.*

L'affaire est simple M le juge, l'accusé en question est toujours sur le sol orléanais malgré la fermeture des frontières déclaré par notre duchesse le 9 janvier 1461 à Saumur dans un soucis de maintenir la sécurité du duché dans ces temps troubles avec une armée ennemies qui fauche nos gens sur les terres orléanais.

Au vu des informations actuel la personne est toujours en groupe. Il se met donc lui même en défaut et trouble ainsi l'ordre public en n'obtempérant pas au consigne de notre duchesse.

Pour mémoire voici la déclaration de notre duchesse :

*Olafa [Trouble à l'ordre public ]   Armesdorlansnouvelledevqp2

De nous Exaltation Lablanche d'Abancourt, Duchesse d'Orléans
A vous tous qui liront ou se feront lire.

La fermeture des frontières est déclarée. Tous les ressortissants étrangers ont 24h pour évacuer le territoire orléanais.

Dans 24h, les procès seront lancés pour tous les contrevenants.

Faict à Saumur, le 9 janvier 1461.


Olafa [Trouble à l'ordre public ]   121219085544787798
Olafa [Trouble à l'ordre public ]   260195sceauducdorlansjaune *


*Apprenez la justice ; apprenez que vos droits ne sont point votre vain caprice.*

/quote]

Première plaidoirie de la défense
Citation :

bonjour à tous,
j'ai reçu un courrier quand je suis arrivée :

Bonjour cher Etranger,

J'aurai aimé vous souhaiter la bienvenue, fidèle à la tradition d'hospitalité de notre ville, mais hélas les frontières du duché sont actuellement fermées et, sauf erreur de notre part, vous n'êtes pas titulaire d'un laissez-passer.

Je vous demande donc instamment de rebrousser chemin et quitter le duché, faute de quoi nous serions dans l'obligation de vous intenter un procès.

Je tiens aussi à attirer votre attention sur le fait que des armées patrouillent dans le duché et que vous risquez votre vie en y circulant sans laissez-passer. Elles ont souvent, en cette période troublée, ordre de frapper sans sommation.

Je vous demanderai d�être attentif au détail des lois orléanaises dont vous trouverez ci-joint une copie. [http://orleans.wikidot.com]

Regrettant cet accueil hélas nécessaire, nous espérons vous revoir en des temps moins troublés.

Le douanier
HenriIVdeNavarre

Alienor de la Neustrie
Dame de Montbeaufranc
Prévôt de l'orléanais

message reçut le 11/01/1461 à 9:36:32

puis ce message:

Par la présente, les autorités de police du Comté vous signifient votre mise en accusation.
Il vous est reproché notamment des faits de trouble à l'ordre public.

Votre procès commence dès aujourd'hui. Vous êtres prié de vous rendre au tribunal d'ici à deux jours ouvrables.

Pendant la durée de l'instruction, vous resterez en liberté.

le 11/01/1461 - 12:05:19

comment voulez vous que je quitte le duché en 3h ? c'est très difficile vous savez, surtout si l'on est à pied .


Réquisitoire de l’accusation
Citation :

C'est simple Monsieur le juge, les étrangers avaient 24h pour quitter le duché à partir de l'annonce de la duchesse, soit le 9 janvier 1461.
La lettre du douanier n'est qu'un rappel et non le début des 24 heures.

Je demande donc deux jours de prison contre l'accusé.


Dernière plaidoirie de la défense
Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Verdict
Citation :

*rhaa, mais ! toujours la même chose pour la même série. Procès lancé en douze heures, ou en trois heures, ça reste moins de 24*

Bien bien.
Comme tout les autres, moi, Mc Legrand, juge d'Orléans, je vous relaxe pour vice grave de procédure, en ce 15 janvier 1461.

Enfin, puisque la fermeture des frontières est toujours d'actualité, déclarons que l'accusé doit sur le champ sortir du duché, et que si le 18 janvier celui-ci se trouve encore dans le duché il encourra les foudres du procureur.

*bam*


Peine
Citation :
Le prévenu a été relaxé.


Code:
[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Olafa au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Olafa était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Janvier 1461 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 11 Janvier 1461
    Verdict rendu le 15 Janvier 1461 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Olafa[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Guizmo[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]McLegrand[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
*Le procureur arriva au tribunal puis s'adressa directement au juge.*

L'affaire est simple M le juge, l'accusé en question est toujours sur le sol orléanais malgré la fermeture des frontières déclaré par notre duchesse le 9 janvier 1461 à Saumur dans un soucis de maintenir la sécurité du duché dans ces temps troubles avec une armée ennemies qui fauche nos gens sur les terres orléanais.

Au vu des informations actuel la personne est toujours en groupe. Il se met donc lui même en défaut et trouble ainsi l'ordre public en n'obtempérant pas au consigne de notre duchesse.

Pour mémoire voici la déclaration de notre duchesse :

*[img]http://img501.imageshack.us/img501/9523/armesdorlansnouvelledevqp2.gif[/img]

De nous Exaltation Lablanche d'Abancourt, Duchesse d'Orléans
A vous tous qui liront ou se feront lire.

La fermeture des frontières est déclarée. Tous les ressortissants étrangers ont 24h pour évacuer le territoire orléanais.

Dans 24h, les procès seront lancés pour tous les contrevenants.

Faict à Saumur, le 9 janvier 1461.


[img]http://nsa32.casimages.com/img/2012/12/19/121219085544787798.gif[/img]
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/260195sceauducdorlansjaune.png[/img] *


*Apprenez la justice ; apprenez que vos droits ne sont point votre vain caprice.*

/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
bonjour à tous,
j'ai reçu un courrier quand je suis arrivée :

Bonjour cher Etranger,

J'aurai aimé vous souhaiter la bienvenue, fidèle à la tradition d'hospitalité de notre ville, mais hélas les frontières du duché sont actuellement fermées et, sauf erreur de notre part, vous n'êtes pas titulaire d'un laissez-passer.

Je vous demande donc instamment de rebrousser chemin et quitter le duché, faute de quoi nous serions dans l'obligation de vous intenter un procès.

Je tiens aussi à attirer votre attention sur le fait que des armées patrouillent dans le duché et que vous risquez votre vie en y circulant sans laissez-passer. Elles ont souvent, en cette période troublée, ordre de frapper sans sommation.

Je vous demanderai d�être attentif au détail des lois orléanaises dont vous trouverez ci-joint une copie. [http://orleans.wikidot.com]

Regrettant cet accueil hélas nécessaire, nous espérons vous revoir en des temps moins troublés.

Le douanier
HenriIVdeNavarre

Alienor de la Neustrie
Dame de Montbeaufranc
Prévôt de l'orléanais

message reçut le 11/01/1461 à 9:36:32

puis ce message:

Par la présente, les autorités de police du Comté vous signifient votre mise en accusation.
Il vous est reproché notamment des faits de trouble à l'ordre public.

Votre procès commence dès aujourd'hui. Vous êtres prié de vous rendre au tribunal d'ici à deux jours ouvrables.

Pendant la durée de l'instruction, vous resterez en liberté.

le 11/01/1461 - 12:05:19

comment voulez vous que je quitte le duché en 3h ? c'est très difficile vous savez, surtout si l'on est à pied .

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
C'est simple Monsieur le juge, les étrangers avaient 24h pour quitter le duché à partir de l'annonce de la duchesse, soit le 9 janvier 1461.
La lettre du douanier n'est qu'un rappel et non le début des 24 heures.

Je demande donc deux jours de prison contre l'accusé.

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
*rhaa, mais ! toujours la même chose pour la même série. Procès lancé en douze heures, ou en trois heures, ça reste moins de 24*

Bien bien.
Comme tout les autres, moi, Mc Legrand, juge d'Orléans, je vous relaxe pour vice grave de procédure, en ce 15 janvier 1461.

Enfin, puisque la fermeture des frontières est toujours d'actualité, déclarons que l'accusé doit sur le champ sortir du duché, et que si le 18 janvier celui-ci se trouve encore dans le duché il encourra les foudres du procureur.

*bam*

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote]
Revenir en haut Aller en bas
 
Olafa [Trouble à l'ordre public ]
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Trouble à l'ordre public] Josiane_castagne
» [Trouble à l'ordre public] Ramirezlecannibale
» [Trouble à l'ordre public] Gonzalo_valdecilla
» Trouble à l'Ordre Public
» [Trouble à l'ordre public] Nik

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Domaine Royal :: Duché d'Orléans :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: