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 Raulvalfoni

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clarine
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MessageSujet: Raulvalfoni   Sam 19 Jan - 17:30

    Duché/ Comté du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Raulvolfoni

    Date de naissance : 20 octobre 2008 (1456)

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Raulvolfoni

    Récapitulatif des accusations :

    . Trouble à l'Ordre Public - brigandage en date du 8 juillet 1460 Arrow Coupable



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clarine
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MessageSujet: Re: Raulvalfoni   Sam 19 Jan - 17:47


    Office de Justice

    Procès : Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de Juillet 1460

    Procès instruit le 2 avril 1460
    Verdict rendu le 8 juillet 1460


    Procureur : Koslov
    Juge :Ysaoth de Noihlac


Acte d’accusation
Citation :
En
ce IIème jour de Avril de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de
Sire Raulvolfoni devant le Juge Ysaoth de Noihlac, présidant la Cour de
justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le
Procureur Koslov requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
Le
Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s
installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l
informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation.

A
partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du
Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de
la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation
au prévôt en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous
désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente
une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et
entraîne une peine de prison supplémentaire.

Vous avez le droit
de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat reconnu du
Duché du Bourbonnais-Auvergne, dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous
pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum
principal - Index du forum - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les
institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats
(http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556)

Vous avez
également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner
et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De
plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou
à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul
responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la
Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne
peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout
retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le
Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

Sire
Raulvolfoni tient son lieu de résidence principale à Tonnerre. Son
casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

Sire
Raulvolfoni vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous
êtes accusé de Trouble à l ordre public pour Brigandage selon l article
3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :.
-------------------------------
Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l ordre public
Toute
atteinte à l intégrité physique ou morale des personnes commise sur le
territoire du Bourbonnais Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour
conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront
être considérés comme trouble à l ordre public (brigandage, faux,
machination, comportement malséant).
Le trouble à l ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
-------------------------------

Votre honneur, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s il vous plait...

* Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
-------------------------------

// Copie de l’accusation du maréchal //
-------------------------------

Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:

Preuve 1 : http://www.casimages.com/img.php?i=12032310022351995.png
Preuve 2 : http://img77.xooimage.com/files/f/d/a/hygie-32d3dc0.jpg
Preuve 3 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/raulvo11.jpg

-------------------------------
a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

Dames
Hygie, Orckis et Iliana ont été agressés dans la nuit du 19 au 20 mars
1460 par un groupe composé d'une femme et trois hommes sur les chemins
de notre duché, entre entre Moulins et Montpensier (preuve 1). Elles ont
déposé plainte auprès de MissAnasthasia Prévost des Maréchaux du
Bourbonnais Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du brigandage
(preuves 2).

Dame Hygie déclare le vol de 1 charrette, 2 paires de chausses, 1 viande, 1 fruit, quelques pains et une trentaine d'écus.
Dame Iliana déclare le vol de 5 pains et quelques écus
Dame Orckis n'a déclaré aucun vol.

b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

Dès
réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé les avis de
recherche mais l'un des individus a été identifié par les douaniers en
la personne de Raulvolfoni grâce à la description faite par la victime.

En
conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et
présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient
faites.

Une assignation à résidence (preuve 3) a été envoyé au
Sire Raulvolfoni, le 2 avril 1460, en la ville de Montpensier, jusqu'au
10 avril 1460.
-------------------------------

En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
-------------------------------
Dame Hygie - victime
Dame Orckis - victime
-------------------------------

*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

Voici
un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur
sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé(e)

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.


Première plaidoirie de la défense
Citation :
(hrp : en attente de décision pour jouer en halle ou gargote)

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
//
IMPORTANT : Le procès a été poursuivi RP en gargote. Il est crucial
d'inclure les évenements qui s'y sont déroulés. Les minutes sont jointes
au dossier, consultables aux archives sur demande auprès du Juge en
fonction //

* Suite à l'acte d'accusation, le procès avait
rapidement pris une tournure décadente. L'accusé avait bravé les appels à
l'ordre du Juge, et avait provoqué un éclat de violence en prenant le
tribunal en otage après avoir assassiné quelques gardes et envahi la
salle d'audience avec une troupe de malfrats. Le procès fut ajourné, et
sous la pression de l'armée, l'accusé avait ensuite pris la fuite *

*
Une fois le calme revenu et les dégats réparés, le procès fut ouvert de
nouveau dans une nouvelle salle du palais de Justice. Cette fois,
l'accusé n'était plus présent ayant fuit le duché.

Une des
victimes avait encore eu le temps de joindre son témoignage avant que
les évenements ne dégénèrent complètement, reconnaissant son agresseur
en l'accusé.

Sur un signe du Juge, Levio se lève *

Votre Honneur,

Je ne vais pas faire trainer plus cette affaire, nous sommes tous pressés d'en finir de ce cauchemard.
L'accusé
lui même nous aura démontré sans détour son caractère dangereux et son
manque de respect sans limite pour la Justice. Après avoir causé ici
même une révolte sans précédent, s'emparant de la Cour de Justice, digne
de Trouble de l'Ordre et de Trahison, puis de s'enfuir, les infractions
au code legislatif et les circonstances aggravantes sont des plus
évidentes.

Dame Hygie reconnait sans hésitation le malfaiteur, auteur du brigandage à l'origine de ce procès.

Je
réclame donc pour ce dangereux malfrat, Sieur RaulVolfoni, une amende
de 300 écus à la hauteur du vol qu'il a commis, 5 jours de prison ferme
en conséquence des circonstances aggravantes liées à son comportement,
et l'inscription de son nom à la liste des membres de l'hydre Persona
Non Grata en notre Duché.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Hygie
Citation :
*Hygie entre dans la salle où elle est attendu pour témoigner contre une
personne arrêtée, ressemblant apparemment de près comme de loin à l'un
des brigands qui l'ont volée.

Elle s'approche de la barre.*

Madame le Juge, Monsieur le Procureur...

*Un regard droit et froid sur l'accusé.*

Lorsqu'avec
deux amies nous avons été attaquées et volées en pleine nuit alors que
nous étions en voyage d'affaires pour Clermont, j'ai pu voir le visage
de nos agresseurs.

*Tend son index en direction de l'accusé.*

Cet
homme ici présent, celui que je désigne par mon doigt accusateur, est
bien un de ces ignobles brigands qui nous ont laissées sans même une
miche de pain pour nous nourrir ou même 2-3 écus. Je vous le confirme
haut et fort, jamais je ne pourrai oublier leurs visages.

Madame le Juge, j'espère que ce misérable individu payera cher pour ses faits ! J'en ai fini.

*Hygie se recule et s'assoit, attendant la suite.*

Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Veuillez vous lever et faire silence, je vous prie !

Dames,
Messires, moi, Messire Toflegrand, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais
prononcer le verdict dans l affaire opposant Sire Raulvolfoni à Dames
Hygie, Orckis et Iliana, mise en accusation pour Trouble à l ordre
public pour brigandage.

Vu les Lois fondamentales du royaume,

Vu la Charte du Juge,

Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

Vu l acte d accusation produit par la procure ;

Prenant en compte l'acte de fuite du prévenu,
Prenant en compte le réquisitoire du procureur Koslov,
Prenant en compte le témoignage de Dame Hygie,
Prenant en compte que l acte de Brigandage est inacceptable et punissable dans le duché du Bourbonnais-Auvergne,

La
Cour reconnaît les faits qui sont reprochés à Messire Raulvolfoni et la
condamne à une peine de six jours dans les geôles du Bourbonnais
Auvergne. Il aura ainsi tout le loisir de réfléchir à ses agissements.
l'inscription de son nom à la liste des membres de l'hydre Persona Non Grata en notre Duché.

Jugement rendu par Messire Toflegrand pour sa Grasce Androlyne, Duchesse du Bourbonnais Auvergne, le 8 Juillet 1460.

La séance est levée.

* La Juge frappe de son maillet sur le bureau, se lève et quitte le Tribunal.*

Peine
Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et à une amende de 300 écus.
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