Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Chimera

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kylert
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MessageSujet: Chimera   Chimera EmptyLun 14 Jan - 20:34

Procès de Chimera

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de décembre 1460 Arrow Relaxé




Dernière édition par kylert le Sam 2 Fév - 1:29, édité 1 fois
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kylert
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MessageSujet: Re: Chimera   Chimera EmptySam 2 Fév - 1:28

Citation :




Chimera Bretagne
    Grand-Duché de Bretagne


    Procès pour trouble à l'ordre public

    En date du mois de décembre 1460

    Procès instruit le 05 décembre 1460
    Verdict rendu le 30 décembre 1460


    Nom de l'accusé: Chimera

    Procureur: //
    Juge: Maewenn Montana de Guérande



Acte d’accusation
Citation :
Votre honneur,
En ce cinquième jour de Décembre de l'année quatorze cent soixante, 05/12/1460,

J'ai à vous soumettre une affaire opposant Sa grasce le Duc d'Ouessant Grand Sage de Kerdraon et sa famille, à Sa grandeur Chimera de Dénéré-Maline , Comtesse de Cholet et Baronne de Bubri.

Sa grandeur Chimera de Dénéré-Maline a tenu à l'Assemblée des nobles des propos diffamatoires en comparant la famille de Kerdraon à un pilleur de ville du nom de Milouse Coatmeur condamné pour la prise de la ville de Vannes le 21 Octobre 1458. En effet, elle a tenu ces propos : « Milouse a pris Vannes en disant que Lallie était un danger pour la ville, et on entend aujourd'hui les Kerdraon dire la même chose de gens comme Rara quand ils se présentent à la mairie. »

Sa Grasce Grand Sage de Kerdraon ayant porté plainte auprès de nos institutions auprès du Procureur, et en vertu de la coutume référencée numéro 15 :
« La diffamation se définit comme la propagation volontaire de faits erronés avec une volonté de nuire manifeste et volontaire. Sa reconnaissance nécessite l'imputation d'un ou plusieurs faits mensongers, et ne se confond pas avec l'appréciation d'un fait réel ou d'une opinion. »

Nous accusons Sa Grandeur Chimera de Dénérée-Maline de diffamation à l'encontre de la famille de Kerdraon.

Je précise que les deux parties ont le droit à une défense et peut donc faire appel à un avocat.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
*convoquée, et apres avoir cru a une nouvelle blague des angevins, elle hesite entrele rire et les larmes, pour finalement se contenter d'un air blasé en arrivant*

Demat,

GS agit, disait-il. Il agit donc en allant pigner devant un juge parce qu il est incapable de venir à moi quand quelque chose le contrarie. Il ne l a pas été pendant la campagne grand ducale malgré mes maints appels, c est vrai. Je ne vois pas en quoi ça aurait changé. En même temps il est vrai que de la mer ça fait une trotte. A moins que je me trompe encore.
Si j avais fait des procès pour les suppositions hasardeuses et accusations grotesques auxquelles j ai eues droit des offusqués qui vous ont réclamé justice, vous y seriez encore, monsieur le procureur.

Faites donc passer, aimable cour, à ces nobles bretons que nul ne saurait egratigner quand ils y passent leurs journées, que je suis prête à leur présenter mes plus plates et humbles excuses.
Imposez-moi une ode à la grandeur de leur nom ou faites moi mettre en prison.
Ca m est parfaitement égal.
Quand l hopital se fout de la charité, la justice a l air bien bête. Vous n y êtes pour rien, un breton demande réparation, vous exécutez.

Que la cour décide donc ce qu elle voudra.

J ai dit ce que j ai dit. Si Rara veut démentir, il le peut. Si je me suis trompée, c est tant mieux, pour moi l'attitude était là. Maintenant si vous voulez la version du principal intéressé, allez donc la chercher, parce que je ne le ferai pas se déplacer pour ça. Je lui présenterai des excuses aussi, tiens.

Oh et une chose. C est Dénéré-Malines, et Bubry. Gare a ce que je porte pas plainte pour atteinte grossière à ma noble intégrité.

*Elle hallucine, que la justice bretonne s abaisse à régler des comptes personnels entre bretons. Breizh n a donc rien de mieux a faire que d organiser des combats de coqs avec les tribunaux pour gallodromes.*

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
**Je me suis levé et j'ai fait face à la Juge.**

Parce que la diffamation ne mérite pas la prison la première fois, parce que la diffamation ne doit cependant pas rester impunie.

Vu le témoignage de Mael de Kerdraon qui confirme la diffamation,
Vu le témoignage de sa grâce Grand Sage de Kerdraon qui marque l'importance de la comparaison, ainsi que le fait que sa Grace Chiméra de Dénéré-Malines a déjà été mêlée de près ou de loin à de la diffamation envers la famille Kerdraon,
Vu que la coutume référencée numéro 15 :
« La diffamation se définit comme la propagation volontaire de faits erronés avec une volonté de nuire manifeste et volontaire. Sa reconnaissance nécessite l'imputation d'un ou plusieurs faits mensongers, et ne se confond pas avec l'appréciation d'un fait réel ou d'une opinion. » est outrepassée,
Vu la demande de clémence du chef de famille de Kerdraon,

Nous demandons à ce que Sa Grace Chiméra de Dénéré-Malines soit condamnée à s'excuser publiquement en l'Assemblée des Nobles auprès de la famille Kerdraon.
Nous demandons également à ce que la prochaine fois, elle mesure ses paroles afin d'éviter la diffamation et de démontrer la sagesse dont elle peut faire preuve.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
*Elle regarde le procureur avec un noeud au ventre. De quoi parle ce jeune fou. Que sait-il de cette histoire pour parler ainsi? Oh elle parlera, si elle le doit. Mais pas maintenant, puisque justice n'existe pas*

J'ai dit ce que j'avais à dire, pour la part.

Mael.de.kerdraon de l’accusation :
Citation :
*Mael était convoqué au tribunal en tant que temoins. Il se présenta donc et quand son témoignage fut requis il répondit présent.*

Demat Votre Honneur, Demat monsieur le Procureur, Demat a toutes les personnes présentes.

Je puis témoigner que tout au long du processus de campagne municipale, Rara et moi avons longuement échangé, utilisant parfois des mots rugueux, mais en respectant toujours l'adversaire.

A ma connaissance, jamais moi meme ou un autre membre de ma famille n'a prononcé les mots que la Contesse Chimera pretes aux Kerdraon.

Grand_sage de l’accusation :
Citation :
**Il avait demandé à témoigner alors qu'il rentrait à peine du Portugal. Ayant reçu convocation, il se rendit au tribunal. Un lieu qu'il connaissait bien pour l'avoir arpenté pendant bien des années, occupant tour à tour toutes les places à l'exception de celle de l'accusé. Il rejoint la barre sans attendre et, saluant juge et procureur, entama son témoignage**

Madame le juge,
Messire le Procureur,

J'ai en effet porté plainte au nom de l'ensemble de ma famille, victime de calomnie une fois de trop. J'insiste immédiatement sur le une fois de trop, parce que ce n'est pas la première fois.

On peut laisser glisser, ne pas préter attention, ignorer... Oui on le peut. Et croyez bien que je l'ai fait, à maintes reprises. Mais il est des moments où il faut savoir dire stop. Des moments où il faut mettre le haut là.

Je ne peux pas laisser dire tout et n'importe quoi à propos de ma famille. S'il ne s'agissait que de moi encore. Mais non, c'est l'honneur de toute une famille dévouée et honnête qui est en jeu.

Je peux encore moins laisser dire tout et n'importe quoi quand il s'agit de comparer ma famille à un infâme pilleur de mairie au comportement criminel connu et reconnu, dont les faits d'armes vont du pillage donc, à la prise armée de villes bretonnes et à la tentative d'assassinat de bretons innocents.

Enfin, je peux encore moins laisser dire tout et n'importe quoi quand la personne qui se permet ce genre de raccourcis honteux tente de cultiver par ailleurs ce qui ressemble à une espèce d'image de sainte, parfaite et irréprochable.

Elle a déjà cautionné la diffamation par le passé, ne condamnant pas de précédents propos mensongers tenus à mon encontre par des proches à elle. Désormais elle se vautre elle même dans la calomnie. C'est un choix qu'elle fait, grand bien lui fasse. Mon choix à moi est de ne pas l'accepter et de demander à la justice de rétablir ma famille dans son honneur en condamnant ces pratiques détestables.

**prend une seconde et reprend à l'adresse de la juge**

Ne vous y trompez pas votre honneur. Il ne s'agit pas de suppositions hasardeuses comme elle dit, mais bien d'une affirmation claire et nette comme les propos rapportés par messire le procureur le rappellent et le démontrent.

Vous noterez toutefois qu'elle admet déjà à demi mot qu'il s'agit bien de mensonges, parlant elle même "d'accusations grotesques". Grotesques oui c'est le mot. Mais prononcés publiquement sur le ton de l'affirmation, de manière très sérieuse, en pleine assemblée des nobles par quelqu'un étant suffisamment connu et respecté pour être cru.

Elle peut donc bien prendre par dessus la jambe cette affaire et jeter bien loin le sérieux de tout cela, ce comportement est grave. Et les accusations tout autant.

Elle peut bien dire que c'est l'hopital qui se fout de la charité, je n'ai jamais diffamé son auguste personne pour ma part. Ni accepté que des proches le fassent sans réagir.

Je réclame donc justice pour ma famille. Je ne veux pas de prison ce qui serait abusif et lui permettrait de passer pour une victime. Je ne veux pas de dommage et intérêt ni d'amende ou alors au bénéfice du duché.

Je réclame simplement à ce que la justice reconnaisse qu'elle a diffamé ma famille et qu'elle soit condamnée en conséquence à aller présenter des excuses publiques pour cela.

Rien de plus.

La famille de Kerdraon vous remercie.

**il s'inclina respectueusement et tourna les talons pour quitter la salle d'audience. Son fils lui rapporterait la suite.**

Verdict
Citation :
Nous, Maewenn Montana de Guérande, Juge de Bretagne, dans l'affaire opposant Sa Grandeur Chimera de Dénéré-Malines à la famille de Kerdraon, en ce 30 décembre 1460, rendons le verdict suivant:

Vu la Constitution,
Vu le Livre de la Justice,
Vu la coutume sur la diffamation,
Vu les témoignages apportés,

Considérant que l'accusée elle même reconnait avoir tenu les propos cités par le procureur.

Considérant que les 2 témoignages apportés viennent corroborer la thèse de la diffamation.


En conséquence, le tribunal reconnait l'accusé coupable de diffamation.
La condamne à:
- effectuer sous 48h des excuses en l'Assemblée des Nobles, lieu du dérapage.


Tenons toutefois à signifier que si chacun faisait preuve de retenue, nous n'arriverions pas à de tels extrêmes. Que chacune des parties se le tienne pour dit. Vous pouvez faire appel de cette décision en cour de justice.

*Et BLAM.*

Peine
Citation :
Le prévenu a été relaxé.
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Chimera
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