Cmyrille

Procès de Cmyrille

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1460 Coupable

Citation :

Grand-Duché de Bretagne

Procès pour trouble à l'ordre public

En date du mois de décembre 1460
Procès instruit le 26 novembre 1460
Verdict rendu le 28 décembre 1460

Nom de l'accusé: Cmyrille

Procureur: Pipermaru de la Croix de Rigole
Juge: Maewenn Montana de Guérande

Acte d’accusation

Citation :: Votre honneur,

Je soumets à votre attention,

En ce jour du 26 novembre 1460,

Le cas du Sieur Cmyrille.

Celui a agressé un marchand ducal, Messire Taranis.
Celui-ci chargé d'un mandat ducal et de diverses marchandises était chargé de faire des transactions à Laval.
Il partit donc de Fougères, tôt dans la nuit du 25 novembre avec sa charrette pour la ville de Laval.

Et voilà que l'accusé arrive et l'attaque violemment, puis lui vole ses
marchandises. Je tiens à préciser que les caisses étaient estampillées
du sceau officiel breton, signifiant ainsi que c'était là des
marchandises de notre duché.

Messire Taranis avait dans sa charrette qui lui a aussi été volée :

1500 écus
2 viandes
3 pains

Cmyrille, un sportif puisque pratiquant intensément la soule, fut
conseiller municipal à Fougères, ce qui est, tout de même, un comble !

Si la population ne peut même pas faire confiance à ses conseillers municipaux où va t-on ?

Notre victime l'a formellement indentifié puisqu'il le connaissait, habitant lui aussi Fougères.

C'est une honte, et j'ajouterai que ce brigandage ci est aggravé puisque
Messire Cmyrille est Marchand Ducal, et que l'accusé ne peut nier le
savoir d'abord parce qu'ils sont de la même ville et ensuite, parce que
les caisses présentes dans la charrette ne laissaient aucun doute sur
leur provenance !

Pour ce qui est du lieu de l'attaque je me baserai sur la jurisprudence
de l'affaire Krachmar du 11 novembre 1460, où il a été déterminé que :
Sur le lieu :

Considérant que si la victime a déposé plainte auprès des institutions
bretonnes, c�est bien parce que celle-ci estime avoir été agressée sur
la partie bretonne dudit chemin ; qu�une telle hypothèse est corroborée
par le fait que la victime dit avoir été agressé aux portes de Fougères,
et donc du coté breton de la frontière ;

Considérant que dès lors, face à ce faisceau d�indices, il appartenait à
l�accusé d�apporter la preuve de ses moyens de défenses, à savoir que
le méfait a eu lieu en sol normand ; qu�au cours de l�instance, il ne
l�a pas apporté.

Il convient dès lors de retenir que le méfait a eu lieu en Bretagne et qu�ainsi, le tribunal ducal de Bretagne est compétent.

Pour ce qui est de l'attaque :

L'article 13 de notre beau coutumier qui dit :
Tout maraud qui profite des chemins pour y détrousser un honnête
voyageur par usage de la ruse ou de la force se rend coupable de
brigandage et s'expose à des poursuites judiciaires.

En conséquence,

En ce jour du 26 novembre 1460,

Moi, Pipermaru de la Croix de Rigole,

Accuse, le Sieur Cmyrille de trouble à l'ordre public pour brigandage.

Je rappelle à toutes fins utiles que chaque prévenu a droit à une défense et peut donc faire appel à un avocat.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Après réception d'une jolie missive provenant du tribunal, lieu qu'il
n'a pas encore fréquenté (tout du moins en Bretagne), il se rend à
la-dite salle pour y porter audience. Il écoute religieusement (enfin...
Tout dépend de la valeur qu'on admet à ce terme) l'acte d'accusation,
puis il se lève et fait face au juge ainsi qu'au procureur.*

Bonsoir, bonsoir...
Alors commençons par remettre de l'ordre dans certains dires. Je ne suis
pas, et n'ai jamais été, marchand ducal, mais municipal, pour le compte
de la mairie de Fougères plus précisément. Donc les jolies boiboîtes
avec le sigle du duché, j'en avais encore pas vu jusqu'à avant-hier. Et
c'est vrai que ça impressionne les armoiries du duché sur un boite en
bois pleine d'écus...
Bon, ça mis à part, j'ai effectivement attrapé le sieur Taranis au
détour du chemin menant à Laval afin de le détrousser. J'avoue que je ne
m'attendais pas à faire une telle moisson. C'est même la première fois
que je vois autant d'écus dans mes sacoches, c'est la classe.
Donc les faits qui me sont reprochés sont bien réels.
Quant à ces mêmes écus, ainsi que les denrées qu'avait Sieur Taranis sur
lui pour le voyage, je me suis engagé à les lui restituer dès que
possible. Lui précisant même qu'habituellement je ne garde pas un butin
provenant d'une mairie, ou d'un Duché dans ce cas-ci.
Je vous saurais donc gré de ne juger que le fait de brigandage, bien
réel, et de ne pas prendre en compte la somme astronomique ou encore le
fait qu'elle provienne du Duché, puisque la prise sera restituée.

Bien à vous...

*Et il retourne s'asseoir, déçu que la foule ne l'ovationne pas pour un tel fait d'arme.*

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: **En faisant face au Juge:**

Votre honneur, voilà un cas bien épineux que celui de messire Cmyrille.
Cet homme, l'accusé, prétend vouloir restituer les biens qui ont été
volés lors de l'agression et demande la clémence de la Justice en
retour.

Par deux fois, nous avons demandé à cet homme d'agir avant de faire
notre réquisitoire. Mais cet homme ne fait effectivement pas preuve de
bonne volonté, puisque le Duché lui a confié un mandat qui n'a toujours
pas été restitué. Voici le mandat dont est titulaire l'accusé:

Mandat numéro '1169339'

Contrat :
Mandat fait à cmyrille pour restitution de 1500 écus ducaux

Comprenant 1 caillou

A rendre

1 caillou
1500 écus

fait par maiwenn, cac de bretagne
le 28 novembre 1460

Inventaire des marchandises :

Encombrement : 10

#
Nom
0,00 écus
1
caillou

De plus, nous avons reçu un courrier du sieur, je vous le lis:

** Expéditeur : Cmyrille
Date d'envoi : 12/12/1460 - 13:22:05
Titre : Re: Procès

Bonjour Sieur,

Je veux bien concevoir que l'échange se base sur la confiance. Et
éventuellement je veux bien concevoir que vous n'en ayez pas en ma
personne.
Mais vous demandez tout de même à quelqu'un qui vient de délester le
duché de 1500 écus d'avoir confiance à la justice du-dit duché...
Désolé de vous l'apprendre aussi brutalement, mais dans le petit monde
de la brigande, il n'y a pas de place pour la confiance envers la
justice. Et ce tout simplement parce qu'elle est rendue par les hommes
de pouvoir et qu'il est bien difficile de trouver un homme (ou une femme
hein, la parité ça marche aussi pour les défauts) de pouvoir honnête,
tout comme il dur de trouver un brigand honnête.

Il faudra donc vous contenter de ma parole que l'argent sera
restitué tant que j'ai de quoi assumer l'amende sur mes propres fonds.
N'y voyez aucun chantage, je ne fais qu'assurer mes arrières. J'ai
pas envie de me retrouver sans le sou avec une dette à payer à cause
d'une amende et en plus de ça à moitié crevé parce que vous m'avez foutu
en tôle et qu'on m'a pas donné à manger...

Cordialement,

Cmyrille.**

Je vais me baser sur ce courrier pour démontrer la mauvaise foi de l'accusé:

Depuis quand la Justice doit suivre les directives d'un brigand? Un
brigand qui a délesté le Duché et un breton et qui prétend ensuite avoir
le droit de demander la clémence de la Justice AVANT de restituer ce
qu'il a volé? Mais qui est en faute dans cette affaire Madame la Juge?
Le Duché et la victime ou le vilain brigand qui a honteusement attaqué
un Marchand Ambulant de Bretagne? Mais c'est honteux de vouloir inverser
les rôles!

**Je me tourne vers l'accusé**

Non monsieur! Non nous n'avons pas confiance vous! Vous faites partie de
la racaille! Vous avez fauté! Non, nous n'avons pas confiance en votre
parole de brigand.

**Je me retourne vers la Juge**

C'est pourquoi, madame la Juge, d'où la Justice devrait se plier aux
demandes des brigands? D'où devrions nous croire ces infâmes agresseurs?
Il est désormais nullement question de clémence vu la réticence de cet
homme à rendre ce qu'il a volé.

Nous tenons à souligner l'importance des sanctions qui doivent être
prises face à ce genre de malfrats. C'est pourquoi nous vous rappelons
l'article 13 de notre beau coutumier qui dit :
Tout maraud qui profite des chemins pour y détrousser un honnête
voyageur par usage de la ruse ou de la force se rend coupable de
brigandage et s'expose à des poursuites judiciaires.

Nous demandons donc à ce que ce crime envers un citoyen breton et le Duché de Bretagne soit lourdement sanctionné.

Nous demandons à ce que le brigand Cmyrille rende le mandat qui lui a
été donné par le Duché avec à l'intérieur les 1500 écus, dans les 48
heures qui suivront votre sentence. Et si ce délai n'est pas respecté,
nous demandons le droit d'engager de nouvelles poursuites judiciaires.

Nous demandons aussi 4 jours de prison à cause de ce délit qui
contrevient à l'intérêt général du Duché et de la personne de Sire
Taranis.

Nous demandons enfin à ce que son nom soit de facto mis sur la liste noire de Bretagne pour brigandage.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Il s'approche à nouveau de la barre, regardant l'assemblée d'un regard empreint de découragement.*

Bon ben voilà.
On a beau dire mais... Un juriste reste un juriste. Il peut pa

Taranis de l’accusation :

Citation :: Je me rendais de Felger à Laval dans le cadre d'une mission MA pour le
compte de notre Duché. Pour ce faire, je tirais une charrette avec des
caisses estampillées aux armes de notre Duché et je possédais un mandat
ducal contenant 1500 écus ainsi que 4 jours de vivres puisque ce
déplacement devait m'emmener jusqu'à Saumur.

A quelques lieues de mon point de départ, j'ai croisé Messire Cymrille
que je connais bien puisque nous avons travaillé ensemble au sein du CM
de Felger.
Je me suis donc approché de lui en confiance pour le saluer et à ma
grande surprise, il m'a assommé sans sommation. Quand je suis revenu à
moi, il avait disparu emportant avec lui tout ce que je possédais,
vivres, charrette et écus.

Dès mon retour à Felger, j'ai expédié un pigeon à Sieur Cymrille pour lui faire part de mon étonnement.
En réponse, celui-ci m'indique regretter (un peu tard) son geste et
souhaite faire amende honorable en restituant les biens dérobés (à
savoir 1500 écus, 2 viandes et 2 pains ainsi que la charrette) si lors
de ce procès, les juges se montrent cléments.Ces biens étant la
propriété du Duché, ils pourront lui être directement restitués si cela
s'avère possible.
A titre personnel, j'avais sur moi, une bourse de 200 écus mais Sieur
Cymrille semble amnésique quand je fais référence à cette somme.

Verdict

Citation :: Nous, Maewenn Montana de Guérande, Juge de Bretagne, dans l'affaire
opposant Messire Cmyrille au Duché de Bretagne suite à l'attaque Sieur
Taranis alors Marchand Ducal, en ce 28 décembre 1460, rendons le verdict
suivant:

Vu la Constitution,
Vu le Livre de la Justice,
Vu la coutume sur le brigandage,
Vu le droit ancien et la jurisprudence,
Vu les pièces et témoignages apportés,

Considérant que la victime et l�accusé se connaissaient, il ne peut alors y avoir de doute sur l'auteur des faits.

Considérant que l'accusé lui même reconnait les faits qui lui sont
reproché et qu'il fait d'une certaine manière acte de repentance en
promettant de restituer les biens dérobés ;

Considérant que le brigandage relève bien du trouble à l�ordre public en
ce qu�il nuit à l�exercice paisible de la liberté de circulation
garantie par la constitution bretonne ;

En conséquence de tout ce qui précède, le tribunal reconnait l'accusé coupable de brigandage.
Le condamne à:
- restituer les biens dérobés sous 48h.
- 4 jours de prison.

Ordonnons également sa mise en liste noire pour éviter toute nouvelle infraction de ce type sur notre territoire.

Tenons toutefois à préciser à l'accusé que nous n'étions pas la précédente CAC.

Que chacune des parties en prenne bonne note. Vous pouvez faire appel de cette décision en cour de justice.

*Et un marteau qui s'abat. Elle adore ca la môme, ce BLAM final.*

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.