PHEBUS45

Citation :

Duché d’Alençon

Procès pour « TOP »

En date du mois de « Novembre 1460
Procès instruit le « 1erNovemvre»
Verdict rendu le « 6 Janvier 1461 »

Nom de l'accusé: « PHEBUS45»

Procureur: ”Arnault”
Juge: ”Cyrus Sinclar”

Acte d’accusation

Citation :: « Votre Honneur, honorable assemblée, Deus Vobiscum ! En ce jour de l'avant-veille de la Saint-Hubert de l'an d'Horace 1460 [1er novembre 2012], nous, Arnault d'Azayes, en notre qualité de procureur d'Alençon, sous le regard de saint Michel, archange de la justice, et de saint Latuin, saint protecteur de notre fier duché, ouvrons l'audience opposant PHEBUS45 au duché d'Alençon.

Sieur PHEBUS45 va devoir répondre de faits de trouble à l'ordre public. Il comparaît devant cette honorable cour **légère inclinaison du torse vers le magistrat assis** pour avoir embauché à plusieurs reprises des ouvriers à des caractéristiques inférieures à la norme légale et pour avoir ignoré les rappels à l'ordre.

L'alors duc Fred de Castoulviré a en effet publié un décret qui, à la spécificité 1 de la section 9, indique, je cite, que « nulle embauche ne devra être faite en dessous de 12 points de caractéristiques pour les emplois issus de l'agriculture ou de l'élevage ». Or, voici les copies du registre communal des embauches, relevées par la maréchaussée :

Copie de l'annonce du 25/10/1460:

Citation:

Phebus45 cherche un travailleur pour récolter un champ de blé. Qualification requise: 10 points de force. Salaire : 16,80 écus.
Consulter

Copie de l'annonce du 26/10/1460:

Citation:

Phebus45 cherche un travailleur pour récolter un champ de blé. Qualification requise: 10 points de force. Salaire : 16,80 écus.

Consulter

Les nombreux courriers de la maréchaussée sont restés sans réponse :

Copie des Courriers du 25/10/1460 :

Objet du Message : Prévôté - Infraction sur le Travail a écrit:

A l'attention de Messire Phebus45,
Du Sergent de la Police de la Ville d'Alençon, Messire Morphelius,

Cher Messire Phebus45,

Je suis le sergent de la ville et j'ai remarqué que vous avez mis une embauche illicite sur les offres d'emploi, ne tenant pas compte du décret du duché. Je vous invite à ôter votre demande d'embauche et de le remettre à jour. En effet, il n'est pas permis d'embaucher une personne à moins de 12 points en caractéristiques.

Dans le cadre de la procédure et en raison que vous avez déjà, par le passé, était averti d'une infraction identique en date du 08 août 1459, je me vois dans l'obligation d'en informer le Prévôt des Maréchaux et ceux dans le cadre de la constitution du dossier pour Trouble à l'Ordre Publique selon l'article : 1.2.1.2 : Toute personne ne respectant pas un décret municipal ou ducal.

Le Prévôt des Maréchaux prendra une décision sur la suite à donné à votre dossier,

Cordialement,

Morphelius
Sergent de police de la ville d'Alençon
Le 25/10/1460

et

Prévoté - Infraction à l'Embauche (Suite) a écrit:

A l'attention de Messire Phebus45 ;
Du Sergent de Police d'Alençon, Messire Morphelius ;

Messire Phebus45 ,

Je reviens vers vous suite à votre dossier de travail illicite de ce jour.

Par décision de Messire le Prévôt des Maréchaux, Messire Avectoi.

Je vous transmet la décision :

Au vue que, Messire Phebus45 n'avait pas commis d'infraction au embauche durant la période de une année depuis le 08 août 1459.

Au vue que, l'infraction n'est que de 2 points de caractère par rapport au décret en vigueur dans le Duché d'Alençon.

Nous demandons à Messire Phebus45, et ceux pour justifier de sa bonne morale, de faire un don d' UN écus symbolique au Duché.

[Pour faire un Don au Duché pour payer votre amende vous devez faire de la façon suivant : Tableau principal => Sénéchaussée => Faire un don à la province => 1 écus et vous cliquer sur Donner]

Vous devrez apporter la preuve que vous avez effectuer ce don en paiement de votre amande.

[cela veux dire que vous devrez m'apporter par retour de courrier la preuve de transaction.]

Sachez que l'on m'a dit de vous informer que cette amende a titre symbolique doit être considérer par vous comme dernière mise en garde et que l'on acceptera pas de récidive.

Je vous conseil de reformuler votre offre d'emploi au bon caractère de 12 minimum.

Respectueusement,

Messire Morphelius
Sergent de Police
de la ville d'Alençon

Le 25 / 10 / 1460

Copie du Courrier du 26/10/1460 :

Objet du Message : Prévôté - Infraction sur le Travail a écrit:

A l'attention de Messire Phebus45,
Du Sergent de la Police de la Ville d'Alençon, Messire Morphelius,

Cher Messire Phebus45,

Je suis le sergent de la ville et j'ai remarqué que vous avez mis une embauche illicite sur les offres d'emploi, ne tenant pas compte du décret du duché. Je vous invite à ôter votre demande d'embauche et de le remettre à jour. En effet, il n'est pas permis d'embaucher une personne à moins de 12 points en caractéristiques.

Dans le cadre de la procédure et en raison que vous avez déjà, par le passé, était averti d'une infraction identique en date du 08 août 1459 et hier le 25 octobre 1460, je me vois dans l'obligation d'en informer le Prévôt des Maréchaux et ceux dans le cadre de la constitution du dossier pour Trouble à l'Ordre Publique selon l'article : 1.2.1.2 : Toute personne ne respectant pas un décret municipal ou ducal.

Le Prévôt des Maréchaux prendra une décision sur la suite à donné à votre dossier,

Cordialement,

Morphelius
Sergent de police de la ville d'Alençon
Le 26/10/1460

Copie du Courrier du 27/10/1460 :

Objet du Message : Prévôté - Infraction sur le Travail Derniers Rappel a écrit:
A l'attention de Messire Phebus45,
Du Sergent de la Police de la Ville d'Alençon, Messire Morphelius,

Cher Messire Phebus45,

Je suis le sergent de la ville d'Alençon et j'ai remarqué que vous avez mis une embauche illicite sur les offres d'emploi en date du 25/10/1460 et du 26/10/1460, ne tenant pas compte du décret du duché. Je vous invite à ôter votre demande d'embauche et de le remettre à jour. En effet, il n'est pas permis d'embaucher une personne à moins de 12 points en caractéristiques.

Dans le cadre de la procédure et en raison que vous avez déjà, par le passé, était averti d'une infraction identique en date du 08 août 1459 et hier le 25 octobre 1460 avec une tentative de la par de la Prévôté de négociation d'une amande d'un écus symbolique, je me vois dans l'obligation d'en informer le Prévôt des Maréchaux et ceux dans le cadre de la constitution du dossier pour Trouble à l'Ordre Publique selon l'article : 1.2.1.2 : Toute personne ne respectant pas un décret municipal ou ducal.

Le Prévôt des Maréchaux prendra une décision sur la suite à donné à votre dossier.

Je vous informe qu'en cas de non réponse avant ce soir 21 heures 00, heure d'Alençon, qui l'heure de relevé de votre infraction hier, nous devrons transmettre le dossier à Messire le Procureur d'Alençon.

Cordialement,

Morphelius
Sergent de police de la ville d'Alençon
Le 27/10/1460

Copie du Courrier envoyé par le Prévôt le 29/10/1460 :

Citation:
bonjour,Phebus
Le sergent de police de votre ville Morphelius vous a déjà envoyé plusieurs courriers auquel vous n n�avez pas daigné répondre
Personnellement je trouve stupide d entamer une procédure judicaire pour de telles futilités mais la loi du duché est ainsi et la même pour tous
Aussi sans réponse de votre part demain je me vois dans l obligation de transmettre votre dossier au procureur !

Cordialement

Le 29/10/1460
Avectoi
Prévôt d Alençon

**Le doigt accusateur de l'Azayes fut pointé vers l'accusé.**

Accusé, non seulement vous ignorez la loi, mais en sus vous bafouez les injonctions de ses représentants. Cette conduite n'est pas digne d'un citoyen alençonnais. Qu'avez-vous à dire pour vous défendre ?

J'appelle à la barre le sergent de police Morphelius qui a brillamment bâti ce dossier et qui témoignera des infractions évidentes de l'accusé.

Accusé, je vous somme de rester à la disposition de la cour jusqu'à énoncé du verdict. Tout départ du duché avant celui-ci sera considéré comme fuite de justice et circonstance aggravante.
Voici un exemplaire des lois en vigueur dans notre duché : http://chateau-alencon.conceptforum.net/f49-salles-des-annonces-et-corpus-legsilatif
Vous avez le droit de faire appel à l'avocat de votre choix pour vous défendre ainsi qu'à maximum deux témoins. »

Première plaidoirie de la défense

Citation :: « La personne intéressée ne s'est pas manifestée.»

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: « Votre Honneur, je serai bref. Tout au long de la procédure à l'amiable, l'accusé a fait montre de la plus haute désinvolture. Il continue en ne daignant pas se présenter à son audience. Voilà une criant aveu de culpabilité, si besoin était encore après le dossier monté par la maréchaussée et le brillant témoignage du policier Morphelius. Votre Honneur, il convient de donner à ce mufle une leçon afin que plus jamais il ne se rie de la loi alençonnaise. Je demande 1 jour de prison et 20 écus d'amende.»

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: « La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « L'accusation a appelé Morphelius à la barre
Voici son témoignage :
Morphelius a l'appel de son nom se lève et se dirige à la barre. *

Vos Excellence mes respects.

Je me présente, Morphelius, je suis Sergent de Police de la ville d'Alençon depuis le 18 Octobre de cette présente année.
Dans le cadre de ma fonction, je dois vérifier les annonces d'embauche placer en mairie d'Alençon.
C'est lors d'une surveillance en mairie que j'ai vue l'annonce poste part Messire Phebus45.
Je parti au Poste de police de la ville d'Alençon pour verifier dans les registres si ce Messire avait eu un avertissement par le passer. C'était le cas pour ce Messire mais près d'un an séparer les faits antérieur et celle du 25 octobre.
Donc je décidé d'écrire à ce Messire pour l'informer de son infraction et savoir si il avait commis une erreur en postant l'annonce et lui demander de la retirer ou modifier son annonce.
Ceci comme vous pouvez le voir dans mon courrier envoyé au Messire en date du 25 octobre.
Je n'ai point reçu de réponse de la part de Messire Phebus45 et l'annonce n'a pas été retirer du panneau des annonce d'embauche de la Mairie.
Un peu plus tard dans la journée après avoir parler avec le Prévôt des Maréchaux Messire Avectoi, on décide de faire une proposition d'une amende d'un écus symbolique a payer au Duché.
Ceci comme indiquer dans le second courrier du 25 octobre.
Le lendemain le messire décide apparament de refaire une annonce identique de celle de la veille.
Je décide de réécrire au messire, pour lui demande de retirer son annonce. Pas de réponse en retour de ma missive et pas de retrait de l'annonce.
Le 27 octobre, je décide de demander à Messire Phebus45 des explication et demander les raison qui fait qu'il ne réponds pas aux divers courriers envoyer.
Je décide de demander conseil auprès du Prévôt des Maréchaux, Messire Avectoi.
Ce dernier décide d'écrire lui même à Messire Phebus45.
Messire Phebus45 a ce jour, n'a pas répondu aux divers courriers du Prévôt des Maréchaux ou de moi-même.

Mon sentiment, et il n'engage que moi personnellement, c'est que Messire Phebus45 se moque des institutions du Duché et de ses représentant ou il trouve qu'il est audessus de règles qui régis notre Bon et Glorieux Duché d'Alençon.
Voilà ce que je souhaitais vous dire par mon témoignage.

* Morphelius s'incline par respect des hommes et femme de la cours et se retourne s'assoir à sa place. *»

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: « Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le juge prend place derrière son bureau et ayant lu les minutes du procès avec attention, s�apprête après réflexions à rendre son verdict.

Ce jour du 6 janvier 1461, Nous Cyrus Sinclar, en notre qualité de juge d'Alençon, sous le regard bienveillant de saint Michel, archange de la justice, après avoir ouï les interventions de l'accusation, de la défense du reste Néants & tiers, allons rendre notre verdict au nom du Régent du Duché d�Alençon, Messire Drahomir dans l'affaire opposant Messire PHEBUS45 au Duché d'Alençon (Domaine Royal) pour Trouble à l�Ordre Public.

Nous sommes ici réunit en cette salle d�audience pour juger le Prévenue PHEBUS45
qui a enfreint les lois régissant l�embauche du travail sur vos terres le 25 et 26 octobre 1460.

Ainsi, en ce sixième jour du mois de Janvier 1461, nous rendons notre jugement dans cette affaire.

Attendu que les lois régissant l�embauche d�un travailleur sur le Duché n�a pas été respectée

Attendu que suite au courrier de rappel non pas été prise en considération, ainsi que celui de négociation

Attendu que le prévenu Phebus 45 ne s�est pas présenté à son procès, montrant ainsi sa désinvolture pour la loi de son Duché

Jugeons donc en notre Ame et Conscience le prévenu Phebus 45 coupable et le
Condamnons 1 jour de prison et à payer une amende de 25 écus (par don au Duché).

Qu'il en soit ainsi ! Gardes veuillez remplir votre tâche en escortant cet individu pour son jour, dans nos humides cachots, afin que l�individu puisse méditer sur sa folie esclavagiste
Et que cela se fasse entendre à travers le royaume et même au-delà, que le duché d'Alençon est intraitable avec les brigands enfreignant nos lois.

*Le juge frappe du maillet. »

Peine

Citation :: «Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour. »