Mymu_Von_Strass
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 |  Sujet: Francko Lun 7 Jan - 15:20 | |
| - Citation :
Procès pour « TOP »
En date du mois de « Décembre 1460
Procès instruit le «2 Décembre »
Verdict rendu le «5 Janvier»
Nom de l'accusé: «Francko»
Procureur: ”Mymu_Von_Strass”
Juge: ”Cyrus Sinclar”
Acte d’accusation - Citation :
- « Mymu entra dans le tribunal les bras chargé de dossiers, elle saluât la cour et dépose ses papiers sur son bureau :
-En ce 2 Décembre 1460, Nous, Mymu_Von_Strass, procureur du Duché d'Alençon sous la grasce du Régent Drahomir, le juge Tristaan
, déclarons l'audience de ce jour, ouverte !
*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d'audience.
La Procureur de l'Alençon, la regarde entrer et sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*
-Votre Honneur, Sieurs et Dames, salutations.
-Messire Francko vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public en raison de votre présence sur le territoire du Duché d�Alençon malgré la fermeture de nos frontières ;, le fait que vous apparteniez à une armée ennemi au DR est une grosse circonstance aggravante.
* La Procureur tend les preuves à l'huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *
Textes de lois :
- Décret ducal affiché en gargotte
- Citation :
A tous qui la présente annonce liront ou entendront,
De nous, Sa Grâce Martin Tamarre de Nivellus, Duc d�Alençon,
Salutations et prospérité,
Faisons annonce de :
La fermeture immédiate de nos frontières à cause de deux armées ennemis qui sont près de nos frontières.
- Tout emménagement en nos villages est interdit sans autorisation reçue du Prévôt.
- La traversée de notre Duché est interdite à toutes personnes non alençonnaise.
- Tous les groupes armés ou non , ainsi que les lances, qui sont étrangers au Duché sont proscrits de nos terres sans autorisation préalable du Prévôt.
- Notre armée pourra sillonner nos routes et attaquer toute personne n'ayant pas demander d'autorisation de se trouver dans le Duché et aucun dédommagement ne pourra être envisagé pour ces derniers.
- Les étrangers se trouvant dans le Duché ont 48 heures pour se faire connaitre auprès du Prévôt s'ils veulent régulariser leur situation ou quitter le Duché.
- Toute présence étrangère se verra mise en procès sans sommation après ce délai.
Nous demandons également à tous les conseillers ducaux et nobles de se rendre sur la Capitale et à tous les maires de préparer les groupes de défense de leur village.
Nous demandons également à tous les alençonnais qui voudraient rejoindre la défense bénévole de la Capitale ou de nos villes, de se faire connaitre auprès des Maires concernés.
Le Duc d'Alençon a rédigé, signé et scellé, à Alençon le vingt-cinquième jour du mois de novembre de l�an d�Horace MCDLX.
Date de l�infraction : Depuis le 30 Novembre 1460
Lieu de l'infraction : Duché d�Alençon
Suspect : Francko
Infraction constaté par : Nakoor
Chargé d'enquête : Lieutenant de Police/Capitaine Nakoor
Témoin :Beldara, douanière et chef maréchale de Verneuil, Bermude de Shanley, prévot d�Alençon
Preuves :
- beldara a écrit:
- rapport du 29 au 30 nov 1460
Mémoire et vision
Hier, en chemin, vous avez croisé Pixelle, l'armée "Alea Jacta Est" dirigée par Finam, Korighan, et un groupe composé de Agreste de Oxy.gene de Enguerrand de Vitoric de Eon et de Arkom.
- beldara a écrit:
- Verneuil, rapport du 30 nov 1460
[�]
beldara a écrit:
Verneuil, rapport du 30 nov 1460
[�]
Arrivées : 17
Agreste Royaume de France Duché de Gascogne Labrit
Arkom Royaume de France Comté d'Artois Bertincourt
Drusilia Royaume de France Duché de Touraine Vendôme
Enguerrand Royaume de France Comté du Languedoc Nîmes
Eon Royaume de France Duché de Gascogne Mimizan
Finam Royaume de France Duché d'Anjou Saumur
Fitzounette Royaume de France Duché d'Anjou Saumur
Francko Royaume de France Comté du Languedoc Alais
Korighan Royaume de France Duché du Lyonnais-Dauphiné Montélimar
Lafaucheuse Royaume de France Duché de Champagne (Domaine Royal) Clermont
Malekhite Royaume de France Duché du Berry Bourges
Mortiss Royaume de France Duché d'Anjou Saumur
Oxy.gene Royaume de France Duché de Gascogne Mont-de-Marsan
Pixelle Royaume de France Duché de Normandie (Domaine Royal) Dieppe
Serguei.novgorod Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Franche-Comté Saint Claude
Tamara_des_iles Royaume de France Duché du Berry Saint-Aignan
Vitoric Royaume de France Duché de Guyenne Blaye
bermude_de_Shanley a écrit:
VERNEUIL 02/12/1460
Citation:
[�]
Liste des Visiteurs
Agreste
Royaume de France Duché de Gascogne Labrit actif 2 95 43
Amnesia
Royaume de France Comté du Limousin et de La Marche Bourganeuf retraite 1 33 184
Arkom
Royaume de France Comté d'Artois Bertincourt actif 1 123 5
Colhomban
Royaume de France Duché de Normandie (Domaine Royal) Bayeux retraite 2 219 105 maïs
Enguerrand
Royaume de France Comté du Languedoc Nîmes actif 2 134 2 pressoir à olives oliviers oliviers
Eon
Royaume de France Duché de Gascogne Mimizan actif 2 99 8
Fadette
Royaume de France Comté du Languedoc Uzès actif 2 84 57 boulanger légumes
Francko
Royaume de France Comté du Languedoc Alais actif 1 36 41 blé
Korighan
Royaume de France Duché du Lyonnais-Dauphiné Montélimar actif 3 243 134 boulanger légumes
Lafaucheuse
Royaume de France Duché de Champagne (Domaine Royal) Clermont actif 1 14 21 maïs
Lilouanne
Royaume de France Duché de Bretagne Rohan actif 1 11 5
Malekhite
Royaume de France Duché du Berry Bourges actif 2 141 168 meunier blé blé
Mila_esfandiari
Royaume de France Duché d'Alençon (Domaine Royal) Alençon actif 0 24 148
Misskitty
Royaume de France Duché d'Alençon (Domaine Royal) Argentan actif 1 23 7 maïs
Mmmax
Royaume de France Comté de Toulouse Toulouse actif 1 65 69
Pere_tienne
Royaume de France Duché de Bretagne Saint-Brieuc actif 1 23 17
Scaramouche.
Royaume de France Duché d'Orléans (Domaine Royal) Montargis retraite 3 255 239 forgeron
Seanmaclane
Royaume de France Duché de Bourgogne Nevers actif 0 21 14
Tamara_des_iles
Royaume de France Duché du Berry Saint-Aignan actif 3 255 199 tisserand
Vitoric
Royaume de France Duché de Guyenne Blaye actif 2 128 5
Courriers :Aucun
Constatation des forces de l'ordre :
Membre de l�armée de Finam.
A quitté l�armée le 1er décembre 1460, étant resté à Verneuil alors que l�armée était allée sur Mortagne
En lance aujourd'hui dimanche 2 décembre 1460
Citation:
Lance de Tamara_des_iles, Lafaucheuse, Francko, Malekhite
Votre honneur,
Cette personne est entré en notre Duché en lance et sans demander de LP,
Il serait temps que l�on respecte nos lois et les fermetures de nos frontières.
Je demande à ce que l�accusé soit sévèrement puni pour ce fait afin qu�il voyage désormais en accord avec les lois des Duché/Comté traversé.
Nous rappelons que :
-Le présent accusé est en droit de faire appel à un témoin ou deux témoins, nous
rappelons que l'accusé est en droit de faire appel à un avocat,
nous rappelons qu'il lui est formellement déconseillé de quitter le Duché le
temps de la procédure sous peine de circonstances aggravantes.
Nous demandons le droit à présenter comme témoins de l'accusation Dame Beldara, douanière et chef maréchale de Verneuil, Bermude de Shanley, prévot d�Alençon
Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »
Mymu s�assied et attend la réponse de l�accusé »
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- « La personne intéressée ne s'est pas manifestée.»
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- «Mymu fronçât les sourcils devant le mutisme de l�accusé puis se tournant vers la cours elle repris son monologue
Votre Honneur, Sieurs et Dames de la Cours,
Voyez cet individu fait preuve d�une grande lâcheté en ne répondant même pas à la Cour, il connait son crime et sans doute n�hésitera pas à disparaitre une fois possibilité reçue donc :
Au vue de sa grossièreté envers la Cour,
Au vue des évènements reprochés,
Au vue des évènements sur nos terre en ces jours (invasion par des armées brigandes) je demande une amende de 15 écus pour frais de procédure et une sortie de notre Duché dans les 48h après le dépôt du verdict.
Il me faut malgré tout vous laisser à l�esprit que cette personne fait désormais partie d'une armée brigande ayant attaqué nos terres .
Votre Honneur, je vous remercie de m'avoir écouté,
Mymu repartit s'assoir . »
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- « La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°1 de la défense »
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°2 de la défense »
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- « L'accusation a appelé Bermude_de_Shanley à la barre
Voici son témoignage :
bermude était là présent
bonjour
alors que dire, et bien, cette personne est arrivée dans une armée qui a foulée nos terre sans en demander l'autorisation, et je ne me trompe pas que leurs but etait hostie, mais lorsque cette personne ainsi que toute les personnes qui sont dans son cas, est sortie de l'armée pour rester a Verneuil, qu'il sont devenu punissable.
J'affirme que cet individu n'a jamais, demandé de Laisser Passer, quand bien même ils auraient fait cette demande, faisant partie d'une armée belligérante, il ne l'aurais jamais eu
bermude retourna a s'assoire»
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°2 de l’accusation »
Verdict - Citation :
- « Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le juge prend place derrière son bureau et ayant lu les minutes du proces avec attention, s�apprête après réflexions à rendre son verdict .
En ce jour du 5 janvier 1461, Nous Cyrus Sinclar, en notre qualité de juge d'Alençon, sous le regard bienveillant de saint Michel, archange de la justice, après avoir lu les interventions de l'accusation, de la défense & tiers, allons rendre notre verdict au nom du Régent du Duché d�Alençon, Messire Drahomir dans l'affaire opposant Messire Francko au Duché d'Alençon (Domaine Royal) pour Trouble à l�Ordre Public.
Bien qu�ayant pénétré illégalement nos frontières, avec une armées ennemis Angevines, n�étant pas lui-même Angevins, le 30 novembre 1460, après le Décret du Duc d�Alençon ayant rédigé, signé et scellé, à Alençon le vingt-cinquième jour du mois de novembre de l�an d�Horace MCDLX sur l�interdiction de circulation des 2trangers sur le sol de notre Duché sans LP
Attendu que Ceci le mettant hors d�atteinte de notre juridiction mais que ce dernier lors du déplacement de cette dite armée le 1er décembre 1460 de Verneuil à Mortagne ,
Attendu que notre individu n�ayant pas suivi ce dit mouvement, se retrouvant donc en Lance le dimanche 2 décembre 1460, Lance Composée de Tamara_des_iles, Lafaucheuse, Francko, Malekhite ;
Nous pouvons donc considérer que le Ci-devant Messire Franco n�était plus couvert par cette dite Armée ;
Attendu que De part ce faite, l�on peut considérer qu�il à enfreind le Décret de la Fermetures des Frontières aux étranger
Nous le jugeons coupable de Trouble à l�ordre public, pour violation du non respect de nos lois
Attendu que notre individu, n�a pas les moyen financier necessaire
Attendu que vu le niveau de vie du Dit Ci-devant
Attendu que selon l� Arrêt de règlement de la Cour du Parlement sur
En vertu des pouvoir qui me sont conférés, nous condamnons le sieur Francko à 2 jours de prison.
Il est bien attendu que selon l�arrêté de la cour du Parlement sur les personnes non grata, Conseillant de n�utiliser le statut de persona non grata que comme avertissement, nominativement, dans la défense d�un territoire et avec des conséquences militaires, dans l�aggravation des faits postérieurs à la définition dudit statut et dans l�interdiction de rassemblement conséquent.
si notre individu s�avise de remettre les pieds sur notre territoire, il encoure sans sommation la poursuite sans avertissement par notre Armée, avec les consequence pour lui désastreuse.
Qu'il en soit ainsi ! Gardes veuillez remplir votre tâche en escortant cet individu d�abord pour ses deux jours, dans nos humides cachots, afin que l�individu Francko puisse méditer sur sa folie Guerrière
Et que cela se fasse entendre à travers le royaume et même au-delà, que le duché d'Alençon est intraitable avec les brigands enfreignant nos lois.
*Le juge frappe du maillet.
»
Peine - Citation :
- « Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours»
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