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 Anjia

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clarine
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MessageSujet: Anjia   Sam 29 Déc - 17:13



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clarine
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MessageSujet: Re: Anjia   Sam 29 Déc - 17:20

Citation :


    Office de Justice

    Procès : Trahison

    En date du mois d'Octobre 1460

    Procès instruit le 19 octobre 1460
    Verdict rendu le 24 octobre 1460


    Procureur : Pascale.
    Juge : Sofio de Valmonte



Acte d’accusation
Citation :
*Le 19 octobre1460 comparaît la dame Anjiia devant la cour de Justice du
Bourbonnais-Auvergne présidée par le Juge Dame Sofio de Valmonte.
Le Procureur Dame Pascale.au nom du Bourbonnais-Auvergne est requérant pour la mairie de Moulins.
Le Juge déclare l audience ouverte et donne la parole au procureur.*
Dame
Anjia, vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes
accusée de Trahison selon l article 4, Titre B du Livre III du Codex du
Bourbonnais Auvergne, pour tentative de révolte contre la mairie de
Moulins.
Vous avez le droit de faire appel à un avocat du Duché gratuitement pour votre défense. http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions
auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats. Vous pourrez faire
venir deux témoins à la barre pour votre défense. Ils auront alors 48
heures pour témoigner. Tout retard ou empêchement doit être notifié à
notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter
ou non les termes.

*Le procureur s adresse ensuite au Juge:*
Dame Juge, La dame Anjia est actuellement assignée à résidence à Montpensier.
Elle n a pas de casier judiciaire en BA.

Après
enquête menée par la prévoté voici les faits qui lui sont reprochés,
ainsi que les preuves qui en attestent: Dans la nuit du 25 au 26
septembre 1459, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de
Moulins.
Cette révolte a été matée mais un des assaillants,une femme ,
a été repéré par le sieur Gurvan qui était de garde ce soir là au sein
du groupe de maréchaux du village. (preuve 1)
l'aspirante-maréchale
Hygie, de garde cette nuit là,présente la description physique faite par
le sieur Gurvan qui permet de reconnaitre la dame Anjia sur le registre
des douanes de la ville de Moulins ( liste des villageois).
Un dossier est alors monté et présenté à la Prévôté pour qu enquête et arrestation soient faites.
La dame Anjiia est assignée à résidence par l adjoint au prévot Khorian jusqu'au 25/10/1460. (preuve 2).

Preuve 1 : http://i41.servimg.com/u/f41/11/31/54/47/moulin10.gif Preuve 2 : http://www.casimages.com/img.php?i=121018015429727038.jpg

*le
procureur donne copie du dossier à l huissier à l intention du juge et
une copie du Corpus Civilis en vigueur dans le Duché du
Bourbonnais-Auvergne à l intention de l accusée* http://bourbon-auvergne.forumactif.com/f9-affichage-des-lois

La dame Anjia est accusée de Trahison pour tentative de révolte contre la mairie de Moulins en vertu des lois suivantes :

**LIVRE
III : Code Pénal Titre B : Des délits et crimes Article 4 : de la
trahison Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la
stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions. La trahison
est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
Alinéa b Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou
une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du
conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés
comme trahison.**

Dame Juge, je laisse la parole à la défense

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Dame juge, il est fort regrettable que la dame Anjia ne se soit pas manifestée.
Vu l ancienneté de l affaire, j aurais pu pensé à une erreur de jeunesse.
Malheureusement, n ayant pas d explication sur ce geste, je ne peux réclamer de clémence.

Je demande donc un versement de 100 écus à la couronne et une peine de 2 jours d emprisonnement.

Je vous remercie dame juge.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
« Derniere plaidoirie de la défense »

Témoin n°1 de la défense : « Nom du témoin »
Citation :
Anjia
arrive en retard, elle n'avait pas trouvé le chemin, n'est pas une
habituée des tribunaux. Quand elle le peut elle se présente à la juge.
Dame
le juge, excusez mon retard. Quel fût mon étonnement quand j'ai reçu un
courier concernant cette affaire. Je ne me souviens même pas de cela.
Si j'interviens en général c'est pour aider. Et si j'avais causé des
problèmes à cette ville je ne serai pas revenue. Non je ne comprends
pas, cela remonte à bien longtemps apparement. Je n'ai que de vagues
souvenirs.
Je ne veux pas verser de somme, je ne veux pas aller en
prison pour un acte qui n'a rien de négatif. Pour moi je n'ai rien fait
de mal. Soit disant que l'on ma vu en ces lieux. Peut être oui mais
certainement pas de causer des problèmes. Après j'avais une soeur
jumelle que je ne vois plus maintenant, vous avez peut être confondu.
Comment être vous sûr que c'est moi. J'ai bien changée depuis ce temps.
Sinon je ne connais pas ces territoires, je ne connais personne, alors
je n'y apporte aucun intérêt. Si il y a eu une tentative c'est que
c'était pour aider le Compté, pour retirer du siège un usurpateur. Et si
ce n'est pas çà, alors je ne vois pas. Merci de m'avoir écoutée.

Verdict
Citation :
Moi
Sofio de Valmonte en ce 24 eme jour du mois d'octobre 1460, je vais
rendre mon verdict concernant l'affaire opposant dame Anjia et le duché
du Bourbonnais Auvergne.

Ayant pris acte des pièces consignées
Ayant pris acte de la défense de l'accusée
Compte tenu de l'ancienneté de l'affaire citée
Mais aussi parce que tout crime mérite châtiment

Dame,
vous tenez une défense absolumment abracadabrante, je crois n'avoir
jamais entendue le coup de la s�ur jumelle.Mais l'adage dit :
"si ce n'est pas toi, c'est donc ton frère" cela
s'adapte aussi dans votre cas.

Je vous condamne donc a 2 jours d'emprisonnement et 100 écus d'amende.

Qu'il soit dit aussi qu'on ne peut agir en toute impunité en terres du Bourbonnais Auvergne

La séance est levée

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 100 écus.
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Anjia
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