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 Sandokan05

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Valene
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MessageSujet: Sandokan05   Ven 28 Déc - 14:42

Casier Judiciaire de Sandokan05

  • Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1460

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Valene
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MessageSujet: Re: Sandokan05   Ven 28 Déc - 14:46

Citation :

    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de Novembre 1460

    Procès instruit le 4 novembre 1460
    Verdict rendu le 18 décembre 1460


    Nom de l'accusé: Sandokan05

    Procureur: Dastan69,
    Juge: Bertrand


Acte d’accusation
Citation :
En ce jour du 4 Novembre 1460,

Nous, Dastan69, Procureur de Normandie, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice de Normandie placée sous l'autorité du Juge Bertrand à l'encontre de Messire Sandokan05.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.
Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://armeenormande.actifforum.com/f135-barreau-de-normandie

Ou de contacter le Bâtonnier Dame Alizarine d'Everlange [IG Alizarine]

Vous êtes accusée de ne pas avoir quitté le territoire Normand en état de siège depuis le 17 Mais 1460.

Vu le décret :

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu'il soit sut qu'au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu'il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu'il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,
Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu'il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,


Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


Première plaidoirie de la défense
Citation :
bonjour,

Je ne suis dans votre duché juste pour reprendre les forces que j'ai perdu au cours de l'agression que j'ai subit il y a quelques jours... 21/11/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Heimnis et de Sjofn . Voilà si j'ai quelque peu troublé l'ordre de votre village ce n'est que par mon travail pour me refaire une santé..
Sando va s'assoir et attend la décision

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Vostre honneur,

A la vue de la plaidoirie de l'accusée, je pense pas que cela soit vrais !

Il dit avoir été agressé alors qu'aucun dossier pour brigandage ne ma été transmit et nous savons même pas ou cela a eu lieu.
ce qui me chagrine c'est que l'accusé ne daigne même pas répondre au courrier du douanier alors qu'il aurais été plus simple d'expliqué la situation au douanier.
Je soupçonne donc l'accusé de mensonge devant la cour.

Attendu que l�accusé s�est présenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.
Attendu que l'accusé n'a pas répondu au courrier du Douanier !
attendu que l'accusé ment sur des preuves qui ne sont pas vérifiable.

Nous, Dastan69, Procureur de Normandie, demandons au Juge Bertand, au Nom du Duc et de son peuple, une peines de 2 Jours de prisons

En effet, nous ne pouvons admettre qu'un individus bafouille nos loi !

Que justice soit rendue !

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Stefblev
Citation :
Mesdames et messieurs les membres de la cour,

l'accusé ici présent s'est présenté à Avranches le 21 novembre comme mentionné dans le rapport ci-dessous :

"Avranches, nuit du 20 au 21/11 1460:

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Juliana_, Abigelle, Amund, et Sandokan05."

Il lui a été adressé le courrier suivant dans la matinée :

"Bonjour messire Sandokan05,

Je suis Stefblev, douanier d'Avranches du Duché de Normandie.
La libre circulation des personnes dans le Royaume de France est un droit.

Cependant, pour que votre voyage en Normandie se passe le mieux possible, il est demandé aux personnes ne venant pas du domaine royal d'être en possession d�un Laisser Passer. Je vous demande donc d�effectuer votre demande de Laisser Passer auprès notre Prévost, Bouibouinou en mentionnant les éléments ci-dessous, en m'en faisant parvenir une copie, et de rester dans nos murs d'Avranches en attendant sa réponse. Votre demande doit être faite dans les 48 heures après votre arrivée à Avranches. Le non repect pas ces consignes entrainera automatiquement une demande de mise en procès à votre encontre auprès du tribunal de Rouen.

Pour votre information, sachez également que le port d�arme est prohibé sur tout le Duché et que la Capitale Rouen est strictement interdite à tous les étrangers au Domaine Royal. Seuls ces derniers peuvent mentionner leur volonté d'accéder à Rouen dans leur demande.

Je me tiens à votre disposition pour tout renseignement,
Cordialement

Stefblev, douanier d'Avranches du Duché de Normandie.

Fait, le 21/11/1460 à Avranches.

Renseignements à donner pour votre demande de LP

Nom du demandeur :
nom du duché d'origine :
nom des personnes qui vous accompagnent :
raisons de votre présence en normandie :
date d'arrivée : "

Et depuis, avant ce jour, plus de nouvelles!

Je vous laisse à vos délibérations.




Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Bertrand frappa de son maillet sur son pupitre afin d'avoir l'attention de l'auditoire.
Bertrand prit la parole.

Attendu que l'accusé est bien entré en Normandie sans Laisser Passer, ce qui nous a été confirmé par les témoignages.

Attendu qu'il s'est présenté icilieue et essaye de faire croire a la cour qu'il a eté victime de brigandage et se trouve en periode de convalesce dans notre duché.
Attendu que rien ne vient etayer cette histoire de brigandage puisque a l'heure actuelle aucune plainte pour de tels faits n'a été déposée auprès de la prévosté Normande.
Attendu que l'accusé n'a pas daigné répondre au courrier envoyé par les services douaniers de Normandie.

Attendu les témoignages recueillis
Attendu le réquisitoire du procureur.
Condamnons l'accusé à 2 jours de prison.

L'audience est levée!!!

Fait à Rouen le 18 Decembre 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
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