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 Isis25

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Valene
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Valene

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MessageSujet: Isis25   Ven 28 Déc - 14:29

Casier Judiciaire de Isis25

  • Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1460

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Valene
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MessageSujet: Re: Isis25   Ven 28 Déc - 14:31

Citation :

    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de Novembre 1460

    Procès instruit le 27 novembre 1460
    Verdict rendu le 18 décembre 1460


    Nom de l'accusé: Isis25

    Procureur: Dastan69
    Juge: Bertrand


Acte d’accusation
Citation :
En ce jour du 27 Novembre 1460,

Nous, Dastan69, Procureur de Normandie, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice de Normandie placée sous l'autorité du Juge Bertrand à l'encontre de Dame Isis25 .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.
Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://armeenormande.actifforum.com/f135-barreau-de-normandie

Ou de contacter le Bâtonnier Dame Alizarine d'Everlange [IG Alizarine]

Vous êtes accusée de ne pas avoir quitté le territoire Normand en état de siège depuis le 17 Mais 1460.

Vu le décret :

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu'il soit sut qu'au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu'il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu'il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,
Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu'il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,


Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


Première plaidoirie de la défense
Citation :
Isis avait été convoquée au tribunal pour défaut de Laisser-passer.
Lorsqu'elle lut le missive, elle avait éclaté de rire.

Elle se déplaça donc, entra dans la salle et attendit qu'on lui donne la parole.

Messire Juge, Messire Procureur, bien le bonjour.

Je me présente,

Isis25, dict Isis, Baronne d'Arriance en Lorraine.

Je vous demanderez donc de vous adresser à moi, avec mon titre de Baronne.

Je suis assez étonnée de cette accusation étant donné que ma vassal, Gribouille 87, Dame de Mainvillers en Lorraine, en avait fait la demande.
Mais surement que vous avez du égaré sa missive parmi tant d'autres.
C'est pour cela que je ne me suis pas trop inquiétée de ce fait.
De plus, cette mise en procès arrive alors qu'elle vient de partir en voyage avec son époux, maitre Aupyl.
Je trouve cela assez étrange, pourquoi ne pas l'avoir fait avant?

Pourquoi ne pas m'avoir prévenu que vous n'aviez pas/ou reçu la demande de renouvellement de ma vassal.

De plus, pour m'être un peu promenée dans votre duché, je n'y ai vu aucun danger immédiat.
Je vous rappelle tout de même que je suis ici en visite à ma vassal.
Et que donc son époux Maitre Aupyl s'est porté garant pour moi, et Morgane.

Or, s'il nous savait bandits, croyez-vous qu'il se serait porter garant?
Posez-vous cette question.
Mais c'est vrai qu'il faut bien occuper les conseillers à la sécurité.
Ils n'ont pas assez de travail, donc on va faire en sorte de mettre en procès des gens de la noblesse Lorraine.
Et bien Messires, je vous le dis, je ne vous félicite pas.
Et je saurai m'en souvenir si un jour je reviens en Normandie et je saurai aussi prévenir mes amis Lorrains de ne pas passer dans votre duché.
Car vous y mettez en procès d'honnête gens en visite.

Voilà, c'est tout ce que j'ai à vous dire.

Je ne vous salue pas.


Isis s'en retourne et sort de la salle.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Davy qui repris le poste de procureur repris tout le dossier en detail .


Votre Honneur ,


Au vu des témoignages , je demande la relaxe de l'accusée dans cette affaire , il y a eu visiblement des problèmes de communication entre les personnes et ou services de prévoté .

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense : Isis25
Citation :
Un page vint vers Isis alors qu'elle sortait du tribunal.
Il lui tendit une missive qui venait d'arriver pour elle.
Elle reconnut l'écriture de sa vassal et fit demi-tour.

Elle rentra à nouveau dans la salle et redemanda la parole.

Messires,

Je viens de recevoir une missive de ma vassal.
Je me permet de vous la lire.

Bonjour ,

Je viens d'apprendre par la présente que vous avez mis en proces ma suzeraine Isis 25 et mon amie Morgane toutes deux Lorraines, et cela juste apres notre départ mon époux et moi.

Tout est de ma faute, c'est moi qui devait renouveller leur laisser-passer mais avec le départ pour un long voyage , la fin de ma grossesse, mon mari, les enfants et le fait que je suis blonde vous comprendrez que j'ai un peu voir beaucoup oublié de renouveller leur laisser passer.

Sans compter que j'avais prévenu le prevot que c'etait des amis qui venaient me rendre visite donc pas de grands bandits ou autres , juste des amis Lorrains !

Et elle devaient reprendre la route juste apres notre départ car je tenais a ce que ma suzeraine m'aide à accoucher de mon dernier né

Alors si vous avez quelqu'un à punir c'est moi ou à la rigueur mon mari parce que normalement c'est toujours de sa faute mais certainement pas ma suzeraine et mon amie.

Montrez donc leur que la Normandie peut etre comprehensive et bienveillante !!
Et je ne vous parle même pas de toutes les journées qu'elles ont passé à la mine donc pour ce duché qui les mets en proces!

Bien à vous
Gribouille87



Voilà, Je n'ai rien à ajouter.
Je ne vous salue pas

Elle plia la missive et s'en retourna comme elle était venue.



Témoin n°2 de la défense : Isis25
Citation :
Isis était sur le point de sortir quand elle entendit le témoignage de Valene.
Elle s'arrêta et revint illico à la barre en colère.

Comment ça, je n'ai pas juger bon de vous répondre???
Vousvous moquez de moi, j'espère.??
Ne vous ai-je pas dit en taverne que ma vassal Gribouille devait s'occuper de faire la demande de prolongation.
Et ne m'avez-vous pas répondu: Très bien, il n'y a donc pas de soucis.
Ce genre de comportement, m'agace au plus au point.
Déjà, si on ne vous répond pas dans la minute, cela ne vous convient pas plus cela, c'est la goutte qui fait déborder le vase.
Si vous aviez prit contact avec Gribouille, au lieu de faire cette demande ridicule de me mettre en procès, nous en serions pas la.
J'ai été à la sénachaussée et quand il y avait des LP qui arrivait à terme, je prenais le temps d'écrire au garant pour savoir ce que faisait leur invités. Ainsi, tout était réglé rapidement.
Mais je constate qu'ici, ce n'est pas le cas.
On attend que les garants partent en voyage pour mettre des invités en procès.
Décidément, moi, qui pensais peut-être m'installer en Normandie, et bien mon choix est fait.
Je vais qutter ce duché inshospitalier au plus vite.

Elle repartie sans rajouter un mot de plus, étant très en colère.


Témoin n°1 de l’accusation : Valene
Citation :
Valene s'approcha de la Barre, Et se racla la gorge afin qu'on puisse bien l'entendre.

Votre honneur,

Moi, Valene, Directrice des Douanes atteste que Dame Isis25 a été recensé dans la ville de Fécamp depuis le 16 novembre avec un Laissez-Passer périmé.

Bien qu'une amie de Dame Gribouille, j'ai jugé opportun de la contacter moi-même pour l'informer que son LP était périmé et qu'une demande devait être reformulé au
vu de cette irrégularité.

Elle n’a pas jugé opportun de me répondre et n'a même pas chercher à régulariser sa situation auprès de notre prévost.

C'est après plusieurs jours d'attente en vain qu'un dossier fût déposé à la prévoté.

A ce jour, elle se trouve toujours en ville en situation irrégulière.


Verdict
Citation :
Le prévenu a été relaxé. Bertrand frappa de son maillet sur son pupitre afin d'avoir l'attention de l'auditoire.
Bertrand prit la parole.

Attendu que l'accusée est bien entré en Normandie avec un Laisser Passer, ce qui nous a été confirmé par les témoignages.
Attendu que celui-ci devait etre renouvelé par une personne bien connue de Fécamp et qui a toute la confiance de ses concitoyens.
Attendu qu'en plus d'etre surnommé quetsch en raison de ses origines lorraines elle a les facheux defauts d'etre blonde et enceinte. Attendu les témoignages recueillis.
Attendu le réquisitoire du procureur.
Relaxons l'accusée des charges qui lui sont reprochées. L'audience est levée!!!

Fait à Rouen le 18 Decembre 1460
Bertrand Juge de Normandie


Peine
Citation :

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