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 Belhom1705

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Valene
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Valene

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MessageSujet: Belhom1705   Ven 28 Déc - 14:06

Casier Judiciaire de Belhom1705

  • Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1460

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Valene
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MessageSujet: Re: Belhom1705   Ven 28 Déc - 14:11

Citation :

    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de Novembre 1460

    Procès instruit le 27 novembre 1460
    Verdict rendu le 18 décembre 1460


    Nom de l'accusé: Belhom1705

    Procureur: Dastan69
    Juge: Bertrand


Acte d’accusation
Citation :
En ce jour du 27 Novembre 1460,

Nous, Dastan69, Procureur de Normandie, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice de Normandie placée sous l'autorité du Juge Bertrand à l'encontre de Messire Belhom1705 .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.
Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://armeenormande.actifforum.com/f135-barreau-de-normandie

Ou de contacter le Bâtonnier Dame Alizarine d'Everlange [IG Alizarine]

Vous êtes accusée de ne pas avoir quitté le territoire Normand en état de siège depuis le 17 Mais 1460.

Vu le décret :

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu'il soit sut qu'au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu'il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu'il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,
Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu'il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,


Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Votre Honneur ,

L'accusé ici présent ne vient même pas devant le tribunal , il est venu sans laisser passer sur notre territoire malgré le décret en vigueur . Il a été averti et la encore n'a daigné répondre ou demander un laisser passer ou tout simplement quitter le duché .Un temps généreux lui a été pourtant imparti pour tout cela ...

Cela est confirmé par le témoignage de dame Valene .

En conséquence je demande une peine de prison de deux jours .

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :

Témoin n°1 de l’accusation : Valene..
Citation :
Valene s'approcha de la Barre à l'appel de son nom.

Votre honneur,

Moi, Valene Directrice des douanes, j'atteste que Messire Belhom1705 a été recensé dans la ville de fécamp le 10 novembre 1460, sans Laissez-Passer.

Ce même jour, il fut informé de l'illégalité de sa situation mais ne jugea pas nécessaire de répondre à nos courriers.

A ce jour il est toujours en ville sans permission.



Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Bertrand frappa de son maillet sur son pupitre afin d'avoir l'attention de l'auditoire.
Bertrand prit la parole.

Attendu que l'accusé est bien entré en Normandie sans Laisser Passer, ce qui nous a été confirmé par les témoignages.

Attendu qu'il n'a pas daigné se présenter ici lieue, ni répondre au courrier de la maréchaussée Fécampoise, montrant par là même son mépris de la justice normande.

Attendu les témoignages recueillis.
Attendu le réquisitoire du procureur.
Condamnons l'accusé a 2 jours de prison.

L'audience est levée!!!

Fait à Rouen le 18 Decembre 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
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