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 Lou.

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Valene
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MessageSujet: Lou.   Lou. EmptyJeu 27 Déc - 15:25

Casier Judiciaire de Lou.

  • Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1460

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Valene
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MessageSujet: Re: Lou.   Lou. EmptyJeu 27 Déc - 15:30

Citation :

Lou. Normandie
    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de Novembre 1460

    Procès instruit le 20 novembre 1460
    Verdict rendu le 18 décembre 1460


    Nom de l'accusé: Lou.

    Procureur: Dastan69
    Juge: Bertrand


Acte d’accusation
Citation :
En ce jour du 20 Novembre 1460,

Nous, Dastan69, Procureur de Normandie, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice de Normandie placée sous l'autorité du Juge Bertrand à l'encontre de Dame Lou. .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.
Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://armeenormande.actifforum.com/f135-barreau-de-normandie

Ou de contacter la Bâtonnière Dame Alizarine d'Everlange [IG Alizarine]


Vous êtes accusé d'avoir agressé le Sieur Celsius2 et d'avoir voler sa bourse qui contenais 150 écus et plusieurs autre marchandise.
Ce fut dans La nuit du dix-sept Novembre 1460 ,sur le chemin entre, entre honfleur et fecamp lieu dit placé sous la juridiction du Duché de Normandie.
A la suite des coups, le Sieur Celsius2 est resté inconscient dans un champ sur le bord du chemin.

Nous en avons la preuve :

17/11/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Lou. de Mitsouko de Renardo et de Troy.

Vu l'artcile :
Livre VII : Des Chefs d'Inculpation
Art 4. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public.
Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Les actes de brigandage sur les terres Normandes seront aussi considéré comme tel.

Considérant qu en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble A l'Ordre Public (TAOP) , nous vous demandons d en rendre compte devant la Cour.

J appelle comme témoin à charge de l'accusation Messire Celsius2 ET Epoxi, Brigadier de Rouen

La parole est à la défense !


Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*** Dastan69 parcourut les minute du procès, se leva et dit : *********

Attendus que les preuves sont bien la.
Attendu que l'accusé n'a pas daigner venir devant le tribunal.
Attendu que la victime a bien reconnu son agresseur.

Nous, Dastan69, Procureur de Normandie, demandons au Juge Bertand, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême Sévérité dans cette affaire.

En effet, nous ne pouvons admettre qu'un Brigand attaque nos habitant sur nos terre !

Je demanderai donc 4 jours de prison ainsi qu une amende de 70 écus a l'encontre de Dame Lou. .

Que justice soit rendue !

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Epoxi
Citation :
Votre honneur,

j'ai reçu sieur Celsius2, habitant de Lisieux, au bureau de la maréchaussée de Rouen dimanche 18 novembre qui suivait l'invitation du prévôt Bouibouinou.

Après avoir entendu la victime décrire les faits et connaître l'identité de ses agresseurs, j'ai ouvert un dossier selon la procédure habituelle dont un au nom de damoiselle Lou. puisqu'elle a été formellement reconnue par la victime, la plainte a été transmise au bureau du procureur par la suite.

Je n'ai rien à ajouter. Merci de m'avoir écouter.



Témoin n°2 de l’accusation : Celsius2
Citation :
Bonjour,
Comme cité précédemment, je me rendais sur Rouen quand sur les chemins je me suis fait racketté par un groupe dont Dame Lou. fait partie.
De souvenir, m'ont dérobé ma petite bourse de 150 écus
- ma charette
- 1 tapisserie
- quelques viandes et légumes
- 2 tonnelets de cidre
- une cross
- du bois
- un cinquantaine de miche de pain
- ainsi qu'une bonne cinquantaine aussi de sac de maïs
Je pense que c'est tout, cela c'est passé très vite et j'ai rien vu venir.



Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Bertrand frappa de son maillet sur son pupitre afin d'avoir l'attention de l'auditoire.
Bertrand prit la parole.

Attendu que l'accusé s'est bien rendu coupable de brigandage en Normandie ,ce qui nous a été confirmé par la victime.

Attendu que l'accusée n'a pas daigné se présenter icilieue démontrant ainsi son mépris de la justice Normande.

Attendu les témoignages recueillis
Attendu le réquisitoire du procureur.
Condamnons l'accusé à 3 jours de prison et une amende de 30 ecus.

L'audience est levée!!!

Fait à Rouen le 18 Decembre 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 30 écus.
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Lou.
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