Moineau

Duché/ Comté du Bourbonnais-Auvergne

Nom de l'accusé : Moineau

Date de naissance : 30 août 2008 (1456)

Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Moineau

Récapitulatif des accusations :

. trouble à l'ordre public en date du 22 juillet 1460 Coupable (!! le chef d'inculpation RP était Trahison - révolte mais une erreur IG a été faite -> TOP )
. trahison-révolte en date du 06 aout 1460 Coupable

Citation :

Office de Justice

Procès : Trouble à l'Ordre Public(!! le chef d'inculpation RP était Trahison - révolte mais une erreur IG a été faite -> TOP )

En date du mois de Juillet 1460
Procès instruit le 10 juin 1460
Verdict rendu le 22 juillet 1460

Procureur : Ulyceduel
Juge : Javert

Acte d’accusation

Citation :: *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience. Le
Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer
à la place qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le
procès.*

En ce dixième jour du mois de juin de l an de grâce 1460
s ouvre la comparution de Sire Moineau devant Monsieur le juge Javert,
présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en
accusation par le Procureur Dame Ulyceduel, requérant pour la Mairie de
Montlucon.

*Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*

Sire
Moineau vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes
accusé de Trahison selon l article 4, Titre B du Livre IV du Codex du
Bourbonnais Auvergne, pour avoir participé à une révolte contre la Maire
de Montpensier sans accord valide préalable.

Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.

* Un huissier s empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense*

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Dans
la nuit du 08 au 09 Juin 1460, une tentative de révolte a eu lieu
devant la mairie de Montpensier. Cette révolte a été matée mais un des
assaillants, Moineau, a été repéré par l'Adjointe au Prévôt Beths
(preuve 1), qui menait un groupe de maréchaussée ce soir là. Un autre
assaillant à par ailleurs été repéré sous le nom de Bossuet.

Les
forces de la Maréchaussée/Armée et les civils volontaires ont contribué à
mater la révolte contre la mairie de Montpensier. Suite à cette
tentative de révolte, MissAnasthasia Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, a
monté les dossiers de plainte à l'encontre des personnes incriminées.

Une assignation a été faite le 9 juin 1460 par le prévôt Missanasthasia (preuve 2).
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Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
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Preuve 1 : https://nsa30.casimages.com/img/2012/06/09/120609105046468027.jpg
Preuve 2 : https://i.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/moinea10.jpg
-------------------------------

En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
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L'adjointe au prévôt Beths, témoin de la révolte et de la fuite.
Missanasthasia, responsable du dossier de plainte.
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Voici des extraits du Codex en lien avec le dossier:
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LIVRE III : Code Pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout
complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une
institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du
conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés
comme trahison.

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*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

Messire
Moineau, un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et
de quelques informations, soyez attentif. Huissier s'il vous plait ...

* Sur un signe du Juge, il débute*

Sire
Moineau tient son lieu de résidence principale à Bertincourt. Son
casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

Messire
Moineau, à partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter
le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous
désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en
demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du
Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le
délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f,
de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous
pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum
principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates
- Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le
loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir
votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De
plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à
quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul
responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la
Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne
peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout
retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le
Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

Voici
un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur
sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *
Le Procureur écouta les témoignages de la Maréchaussée , devant le
silence du l'accusé, il se leva pour donner son réquisitoire *

Messire le Juge,
Membres de la Cour ,

je vais faire court et etre concis dans cette affaire.

Messire
Moineau a été formellement reconnu et a dénié même de se justifier
devant nous, bafouant ainsi aussi nos lois , et nous demontrant ainsi
son désintérêt total de la Justice.

* Le procureur se tourne vers le Juge *

Au vu du délit commis par l'accusé,
Au vu du désintérêt complet de l accusé pour les peines qui lui seront appliquées,

Je
requiers une amende de 50 écus à verser pour les caisses du Duché,
ainsi qu'une peine de 1 jour de prison ferme à l'encontre de Messire
Moineau.

Je remercie la Cour m'avoir écouté

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Beths

Citation :: *Maugréant légèrement, traînant les pieds, se demandant encore parfois
pourquoi, et comment, et que ce n'était plus de son âge mais de celui de
son fils, 'fin bref, elle se rendit jusqu'au tribunal sans entrain, ni
même envie particulière. Où était passée la fougue de sa jeunesse ? Où
était passée ses passions, sa volonté, sa foi en la Justice ? Hum ... ce
n'était point le temps de tergiverser alors qu'elle passait les portes
du tribunal avec un mince "'jour" au garde qui se
tenait devant la porte la regardant avec un air plus que renfrogné ...
oui elle était en retard.
Et poussant la porte, là encore des regards désapprobateurs, des regards curieux aussi, se déplacerait-elle ?
Elle
se doutait bien que leur procureur chercherait à la faire témoigner,
après tout elle avait participé à cette affaire. Et sitôt pensé ...
Ulyceduel lui fit signe d'approcher.
Soupirant de lassitude, Beths s'approcha doucement pour témoigner.*

Dame le Procureur,
Sieur Juge,
Membres de la Cour,
Mes salutations.

*Un sourcil vers Ulyceduel qui l'encourage à poursuivre d'un geste de la main. Nouveau petit soupire de l'intéressé.*

Bien
je crois qu'il est coutume de se présenter. Je me nomme Beths de
Montfort-Balmyr, je suis thiernoise, membre de la prévôté puisque
maréchale, douanier, et, enfin il me semble, adjointe au prévôt de notre
duché.

*Beths se tourna à demi et un doux sourire de Miss lui donna courage et baume au coeur.*

Donc les faits, puisque nous sommes ici pour cela.

Dans
la nuit du 8 au 9 juin de notre belle et douce année 1460, j'étais de
garde pour la maréchaussée dans cette agréable ville qu'est Montpensier.
Habituée des gardes depuis ... euh ... ouh ... longtemps ... tellement
longtemps que je ne saurais plus dire précisément et de toute façon je
n'ai aucune intention de vous renseigner sur mon âge! Mais bref, c'est
mon métier, celui que j'ai toujours exercé et que je porte dans mon
coeur au détriment de mon fils et de mon époux ... mais je m'égare ...
je m'égare ...

*Un voile de tristesse glissa à travers ses pupilles et Beths toussota avant de reprendre.*

Donc lui, là

*Beths montra Moineau du doigt*

Lui
et d'autres de ses amis se sont amusés en pleine nuit à tenter de
prendre d'assaut la mairie de Montpensier, ils ont tenté une révolte,
vile, abjecte, se moquant des institutions en place, tentant par la
perfidie et la sournoiserie d'enter de force dans le bureau du maire.
J'ai donc fait ce que tout maréchal est censé faire, j'ai défendu. Aidé
de mon groupe de défense, nous avons repoussé les assaillants.
Ils étaient plusieurs, cela je peux vous l'affirmer. Mais cet homme qui se trouve en face de nous.

*Nouveau geste de la main en direction de Moineau.*

Cet
homme est le seul dont la capuche est tombée au cours du combat, et le
seul que j'ai pu reconnaître distinctement. Ses traits étant restés
gravé dans ma mémoire.

Après quelques instants de combats, ils prirent la fuite, les couards qu'ils étaient.
J'ai
aussitôt informé notre prévôt ici présente, Dame Missanasthasia des
évènements qui se sont déroulés au cours de la nuit, tout en lui faisant
une description précise de l'homme.

*Elle en avait enfin fini, et sur un regard du procureur, se recula et prit place sur l'un des bancs encore libre.*

Témoin n°2 de l’accusation : Missanasthasia

Citation :: La blonde arrive tranquillement au Tribunal pour suivre l'affaire du jour.

* Bonjour,
Je
me présente Anasthasia de La Touraille, Prévôt de notre beau Duché.
Dans la nuit du 08 au 09 Juin 1460, une tentative de révolte a eu lieu
devant la mairie de Montpensier, la description des forces de la
maréchaussée ayant participé à visionnés la tentative de révolte était
très net, Sire Moineau fut vite reconnu comme étant l'un des
assaillants.
Une fois les informations nécessaires au dossier
transmises, j'ai monter un dossier de plainte et l'assignation fut faite
le jour même.*

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Veuillez vous lever et faire silence je vous prie !

Dames,
Messires, moi,Messire Toflegrand, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais
prononcer le verdict dans l affaire opposant la Mairie de Montpensier à
Messire Moineau, mis en accusation pour Trahison pour révolte.

Vu les Lois fondamentales du royaume,

Vu la Charte du Juge,

Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

Vu l acte d accusation produit par la procure ;

Prenant en compte le total désintérêt du prévenu pour les instances du Bourbonnais Auvergne et de son procès
Prenant en compte le réquisitoire de l accusation, formulée par Dame Ulyceduel, Procureur du Bourbonnais-Auvergne,
Prenant
en compte les témoignages de Dame Beths ,Maréchale Douanier de
Montpensier et Adjointe au Prévôt Défendant sur les remparts au moment
des faits,et de Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais
Auvergne
Prenant en compte que l acte de révolte est punissable sur
les terres du Bourbonnais-Auvergne, surtout si celui-ci n a pas reçu l
aval du Conseil Ducal,

Condamne Sire Moineau à une peine de 1
jours de prison afin qu il prenne conscience de son acte et qu il
puisse apprécier les services de nos geôliers. De plus, le prévenu
versera la somme de 50 écus qui seront versé sous forme de don au duché.

Jugement rendu par Messire Toflegrand pour sa Grasce Androlyne, Duchesse du Bourbonnais Auvergne en ce jour du 22 Juillet 1460..

La séance est levée !

*Toflegrand frappe d un coup de marteau, se lève et quitte le Tribunal
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.