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 Moineau

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clarine
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MessageSujet: Moineau   Mer 26 Déc - 18:30

    Duché/ Comté du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Moineau

    Date de naissance : 30 août 2008 (1456)

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Moineau

    Récapitulatif des accusations :

    . trouble à l'ordre public en date du 22 juillet 1460 Arrow Coupable (!! le chef d'inculpation RP était Trahison - révolte mais une erreur IG a été faite -> TOP )
    . trahison-révolte en date du 06 aout 1460 Arrow Coupable






Dernière édition par clarine le Mer 26 Déc - 18:44, édité 1 fois
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clarine
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MessageSujet: Re: Moineau   Mer 26 Déc - 18:37

Citation :

    Office de Justice

    Procès : Trouble à l'Ordre Public(!! le chef d'inculpation RP était Trahison - révolte mais une erreur IG a été faite -> TOP )

    En date du mois de Juillet 1460
    Procès instruit le 10 juin 1460
    Verdict rendu le 22 juillet 1460


    Procureur : Ulyceduel
    Juge : Javert



Acte d’accusation
Citation :
*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience. Le
Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer
à la place qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le
procès.*

En ce dixième jour du mois de juin de l an de grâce 1460
s ouvre la comparution de Sire Moineau devant Monsieur le juge Javert,
présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en
accusation par le Procureur Dame Ulyceduel, requérant pour la Mairie de
Montlucon.

*Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*

Sire
Moineau vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes
accusé de Trahison selon l article 4, Titre B du Livre IV du Codex du
Bourbonnais Auvergne, pour avoir participé à une révolte contre la Maire
de Montpensier sans accord valide préalable.

Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.

* Un huissier s empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense*

-------------------------------
Dans
la nuit du 08 au 09 Juin 1460, une tentative de révolte a eu lieu
devant la mairie de Montpensier. Cette révolte a été matée mais un des
assaillants, Moineau, a été repéré par l'Adjointe au Prévôt Beths
(preuve 1), qui menait un groupe de maréchaussée ce soir là. Un autre
assaillant à par ailleurs été repéré sous le nom de Bossuet.

Les
forces de la Maréchaussée/Armée et les civils volontaires ont contribué à
mater la révolte contre la mairie de Montpensier. Suite à cette
tentative de révolte, MissAnasthasia Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, a
monté les dossiers de plainte à l'encontre des personnes incriminées.

Une assignation a été faite le 9 juin 1460 par le prévôt Missanasthasia (preuve 2).
---------------------------

Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
-------------------------------
Preuve 1 : http://nsa30.casimages.com/img/2012/06/09/120609105046468027.jpg
Preuve 2 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/moinea10.jpg
-------------------------------

En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
-------------------------------
L'adjointe au prévôt Beths, témoin de la révolte et de la fuite.
Missanasthasia, responsable du dossier de plainte.
-------------------------------

Voici des extraits du Codex en lien avec le dossier:
-------------------------------
LIVRE III : Code Pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout
complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une
institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du
conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés
comme trahison.

-------------------------------

*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

Messire
Moineau, un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et
de quelques informations, soyez attentif. Huissier s'il vous plait ...

* Sur un signe du Juge, il débute*

Sire
Moineau tient son lieu de résidence principale à Bertincourt. Son
casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

Messire
Moineau, à partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter
le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous
désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en
demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du
Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le
délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f,
de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous
pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum
principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates
- Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le
loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir
votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De
plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à
quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul
responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la
Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne
peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout
retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le
Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

Voici
un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur
sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*
Le Procureur écouta les témoignages de la Maréchaussée , devant le
silence du l'accusé, il se leva pour donner son réquisitoire *

Messire le Juge,
Membres de la Cour ,

je vais faire court et etre concis dans cette affaire.

Messire
Moineau a été formellement reconnu et a dénié même de se justifier
devant nous, bafouant ainsi aussi nos lois , et nous demontrant ainsi
son désintérêt total de la Justice.

* Le procureur se tourne vers le Juge *

Au vu du délit commis par l'accusé,
Au vu du désintérêt complet de l accusé pour les peines qui lui seront appliquées,


Je
requiers une amende de 50 écus à verser pour les caisses du Duché,
ainsi qu'une peine de 1 jour de prison ferme à l'encontre de Messire
Moineau.

Je remercie la Cour m'avoir écouté

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Beths
Citation :
*Maugréant légèrement, traînant les pieds, se demandant encore parfois
pourquoi, et comment, et que ce n'était plus de son âge mais de celui de
son fils, 'fin bref, elle se rendit jusqu'au tribunal sans entrain, ni
même envie particulière. Où était passée la fougue de sa jeunesse ? Où
était passée ses passions, sa volonté, sa foi en la Justice ? Hum ... ce
n'était point le temps de tergiverser alors qu'elle passait les portes
du tribunal avec un mince "'jour" au garde qui se
tenait devant la porte la regardant avec un air plus que renfrogné ...
oui elle était en retard.
Et poussant la porte, là encore des regards désapprobateurs, des regards curieux aussi, se déplacerait-elle ?
Elle
se doutait bien que leur procureur chercherait à la faire témoigner,
après tout elle avait participé à cette affaire. Et sitôt pensé ...
Ulyceduel lui fit signe d'approcher.
Soupirant de lassitude, Beths s'approcha doucement pour témoigner.*

Dame le Procureur,
Sieur Juge,
Membres de la Cour,
Mes salutations.

*Un sourcil vers Ulyceduel qui l'encourage à poursuivre d'un geste de la main. Nouveau petit soupire de l'intéressé.*

Bien
je crois qu'il est coutume de se présenter. Je me nomme Beths de
Montfort-Balmyr, je suis thiernoise, membre de la prévôté puisque
maréchale, douanier, et, enfin il me semble, adjointe au prévôt de notre
duché.

*Beths se tourna à demi et un doux sourire de Miss lui donna courage et baume au coeur.*

Donc les faits, puisque nous sommes ici pour cela.

Dans
la nuit du 8 au 9 juin de notre belle et douce année 1460, j'étais de
garde pour la maréchaussée dans cette agréable ville qu'est Montpensier.
Habituée des gardes depuis ... euh ... ouh ... longtemps ... tellement
longtemps que je ne saurais plus dire précisément et de toute façon je
n'ai aucune intention de vous renseigner sur mon âge! Mais bref, c'est
mon métier, celui que j'ai toujours exercé et que je porte dans mon
coeur au détriment de mon fils et de mon époux ... mais je m'égare ...
je m'égare ...

*Un voile de tristesse glissa à travers ses pupilles et Beths toussota avant de reprendre.*

Donc lui, là

*Beths montra Moineau du doigt*

Lui
et d'autres de ses amis se sont amusés en pleine nuit à tenter de
prendre d'assaut la mairie de Montpensier, ils ont tenté une révolte,
vile, abjecte, se moquant des institutions en place, tentant par la
perfidie et la sournoiserie d'enter de force dans le bureau du maire.
J'ai donc fait ce que tout maréchal est censé faire, j'ai défendu. Aidé
de mon groupe de défense, nous avons repoussé les assaillants.
Ils étaient plusieurs, cela je peux vous l'affirmer. Mais cet homme qui se trouve en face de nous.

*Nouveau geste de la main en direction de Moineau.*

Cet
homme est le seul dont la capuche est tombée au cours du combat, et le
seul que j'ai pu reconnaître distinctement. Ses traits étant restés
gravé dans ma mémoire.

Après quelques instants de combats, ils prirent la fuite, les couards qu'ils étaient.
J'ai
aussitôt informé notre prévôt ici présente, Dame Missanasthasia des
évènements qui se sont déroulés au cours de la nuit, tout en lui faisant
une description précise de l'homme.

*Elle en avait enfin fini, et sur un regard du procureur, se recula et prit place sur l'un des bancs encore libre.*

Témoin n°2 de l’accusation : Missanasthasia
Citation :
La blonde arrive tranquillement au Tribunal pour suivre l'affaire du jour.

* Bonjour,
Je
me présente Anasthasia de La Touraille, Prévôt de notre beau Duché.
Dans la nuit du 08 au 09 Juin 1460, une tentative de révolte a eu lieu
devant la mairie de Montpensier, la description des forces de la
maréchaussée ayant participé à visionnés la tentative de révolte était
très net, Sire Moineau fut vite reconnu comme étant l'un des
assaillants.
Une fois les informations nécessaires au dossier
transmises, j'ai monter un dossier de plainte et l'assignation fut faite
le jour même.*

Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Veuillez vous lever et faire silence je vous prie !

Dames,
Messires, moi,Messire Toflegrand, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais
prononcer le verdict dans l affaire opposant la Mairie de Montpensier à
Messire Moineau, mis en accusation pour Trahison pour révolte.

Vu les Lois fondamentales du royaume,

Vu la Charte du Juge,

Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

Vu l acte d accusation produit par la procure ;

Prenant en compte le total désintérêt du prévenu pour les instances du Bourbonnais Auvergne et de son procès
Prenant en compte le réquisitoire de l accusation, formulée par Dame Ulyceduel, Procureur du Bourbonnais-Auvergne,
Prenant
en compte les témoignages de Dame Beths ,Maréchale Douanier de
Montpensier et Adjointe au Prévôt Défendant sur les remparts au moment
des faits,et de Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais
Auvergne
Prenant en compte que l acte de révolte est punissable sur
les terres du Bourbonnais-Auvergne, surtout si celui-ci n a pas reçu l
aval du Conseil Ducal,


Condamne Sire Moineau à une peine de 1
jours de prison afin qu il prenne conscience de son acte et qu il
puisse apprécier les services de nos geôliers. De plus, le prévenu
versera la somme de 50 écus qui seront versé sous forme de don au duché.


Jugement rendu par Messire Toflegrand pour sa Grasce Androlyne, Duchesse du Bourbonnais Auvergne en ce jour du 22 Juillet 1460..

La séance est levée !

*Toflegrand frappe d un coup de marteau, se lève et quitte le Tribunal
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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MessageSujet: Re: Moineau   Mer 26 Déc - 18:50

Citation :

    Office de Justice

    Procès : Trahison

    En date du mois d'août 1460
    Procès instruit le 14 juin 1460
    Verdict rendu le 06 août 1460


    Procureur : Ulyceduel
    Juge : Javert



Acte d’accusation
Citation :
*Les
gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience. Le Procureur du
Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place
qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le procès.*

En
ce quatorzième jour du mois de juin de l an de grâce 1460 s ouvre la
comparution de Sire Moineau devant Monsieur le juge Paul Javert,
présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en
accusation par le Procureur Dame Ulyceduel, requérant pour la Mairie de
Montpensier.

*Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*

Sire
Moineau vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes
accusé de Trahison selon l article 4, Titre B du Livre IV du Codex du
Bourbonnais Auvergne, pour avoir participé à une révolte contre la Maire
de Montpensier sans accord valide préalable.

Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.

* Un huissier s empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense*

-------------------------------
Dans
la nuit du 13 au 14 Juin 1460, une tentative de révolte a eu lieu
devant la mairie de Montpensier. Cette révolte a été matée mais un des
assaillants, Moineau, a été repéré par le Mestre de Camps de la COBA
Khristof17 (preuve 1), qui était en défense ce soir là pour protéger le
village. Des assaillants ont été repérés par les défenseurs.

Les
forces de défense ont contribué à mater la révolte contre la mairie de
Montpensier. Suite à cette tentative de révolte, MissAnasthasia Prévôt
du Bourbonnais-Auvergne, a monté les dossiers de plainte à l'encontre
des personnes incriminées.

Une assignation a été faite le 14 juin 1460 par le prévôt Missanasthasia (preuve 2).
---------------------------

Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
-------------------------------
Preuve 1 : http://img78.xooimage.com/files/3/4/8/sans-titre-1-35783e5.jpg
Preuve 2 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/moinea11.jpg
-------------------------------

En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
-------------------------------
Khristof17, témoin de la révolte et de la fuite.
Missanasthasia, responsable du dossier de plainte.
-------------------------------

Voici des extraits du Codex en lien avec le dossier:
-------------------------------
LIVRE III : Code Pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout
complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une
institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du
conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés
comme trahison.

-------------------------------

*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

Messire
Moineau, un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et
de quelques informations, soyez attentif. Huissier s'il vous plait ...

* Sur un signe du Juge, il débute*

Sire
Moineau tient son lieu de résidence principale à Bertincourt. Son
casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge. Un
premier procès pour Trahison est déjà ouvert en ce tribunal.

Messire
Moineau, à partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter
le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous
désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en
demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du
Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le
délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f,
de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous
pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum
principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates
- Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le
loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir
votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De
plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à
quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul
responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la
Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne
peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout
retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le
Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

Voici
un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur
sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
En attente du témoignage

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
* Le Procureur se leva pour donner son réquisitoire dans cette nouvelle affaire de revolte*

Messire le Juge,
Membres de la Cour ,

Comme
vous pouvez le constater , nous avons encore à faire à une personne qui
veut déstabiliser les fondements de notre Duché en s'attaquant à une
mairie.

*pointant du doigt l'accusé *

Et comme vous pouvez le voir , toujours la meme personne en cause , Messire Moineau.
ce dernier a bel et bien été reconnu par notre Coba et ne cherche nullement se défendre de ses actes.


* Le procureur se tourne vers le Juge *

Au vu de la recidive de revolte contre la mairie de Montpensier délit commis par l'accusé,
Au vu du désintérêt complet de l accusé ,


Je
requiers une amende de 100 écus à verser pour les caisses du Duché,
ainsi qu'une peine de 3 jours de travaux forcés dans nos belles mines du
BA à l'encontre de Messire Moineau.

Je remercie la Cour m'avoir écouté

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Kristof17
Citation :
Khris arrive à la hâte au tribunal.
Il se présente comme il se doit à la cour et apporte son témoignage.

Monsieur le Juge,
Je me trouvais en effet à Montpensier avec mon armée dans la nuit du 13 au 14 juin 1460.
La mairie a été attaquée par de vils révoltants et j'ai pu reconnaître parmi eux le nommé Moineau.
Celui-ci
était en train de s'enfuir juste après avoir franchi les murs
d'enceinte et tenté de prendre la mairie en compagnie de nombreux
complices.
La preuve apportée par la prévôté parle d'elle-même.

Témoin n°2 de l’accusation : Missanasthasia
Citation :
La blonde arrive tranquillement au Tribunal pour suivre l'affaire du jour.

* Bonjour,
Je
me présente Anasthasia de La Touraille, Prévôt de notre beau Duché.
Dans la nuit du 13 au 14 Juin 1460, une tentative de révolte a eu lieu
une nouvelle fois devant la mairie de Montpensier, la description des
forces de défense ayant participé à visionné la tentative de révolte
était très net, Sire Moineau fut vite reconnu comme étant l'un des
assaillants.
Une enquête fut mise en place, suivit d'un dossier de plainte.*

Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

La
juge entra, elle se faisait la main, tapant avec son marteau sur les
bancs, tables refrénant ses envies de parfois taper sur autre chose
l'affaire entendue elle se prononca.

Moi, Sofio de Valmonte, Juge
du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire
opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne a messire Moineau, mise en
accusation pour trahison envers la mairie de Montpensier

Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

Vu l acte d accusation produit par la procure
Prenant en compte le réquisitoire du procureur Ulyceduel
Prenant en compte le silenc éloquent de l'accusé
Prenant en compte que l acte de revolte est inacceptable et punissable dans le duché du Bourbonnais-Auvergne.
Prenant aussi en compte, la lune du jour et la position du soleil.

Condamnons
messire Moineau à une peine de prison de 2 jours en nos geoles et a
verser 50 écus de dédommagements à la mairie de Montpensier,le greffe
prendra contact pour le paiement
Espérons messire, que le temps passé en nos prisons puisse vous donner réflexion.

jugement rendu en ce jour du 6 aout 1460.


La séance est levee

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
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