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 Tentionisse

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Valene
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MessageSujet: Tentionisse   Mer 26 Déc - 16:12

Casier Judiciaire de Tentionisse

  • Trouble à l'Ordre Public. : Procès du mois de Novembre 1460

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Valene
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MessageSujet: Re: Tentionisse   Mer 26 Déc - 16:17

Citation :

    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'Ordre Public.

    En date du mois de Novembre 1460

    Procès instruit le 30 novembre 1460
    Verdict rendu le 18 décembre 1460


    Nom de l'accusé: Tentionisse

    Procureur: Dastan69
    Juge: Bertrand


Acte d’accusation
Citation :
En ce jour du 30 Novembre 1460,

Nous, Dastan69, Procureur de Normandie, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice de Normandie placée sous l'autorité du Juge Bertrand à l'encontre de Messire Tentionisse .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.
Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://armeenormande.actifforum.com/f135-barreau-de-normandie

Ou de contacter le Bâtonnier Dame Alizarine d'Everlange [IG Alizarine]

Vous êtes accusée de ne pas avoir quitté le territoire Normand en état de siège depuis le 17 Mais 1460 et de ne répondre à aucun courrier de la part du Douanier d'Avranches.

Vu le décret :

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu'il soit sut qu'au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu'il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu'il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,
Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu'il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,


Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Votre Honneur ,

L'accusée ici présente ne vient même pas devant le tribunal , elle est venu sans laisser passer sur notre territoire malgré le décret en vigueur . Elle a été averti et la encore n'a daigné répondre ou demander un laisser passer ou tout simplement quitter le duché .

Cela est confirmé par le témoignage de messire Stefblev .

En conséquence je demande une peine de prison de deux jours .

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Stefblev
Citation :
Mesdames et messieurs les membres de la cour,

l'accusé ici présent est arrivé à Avranches le 25 novembre dernier comme l'atteste le rapport suivant :
"AVRANCHES : RAPPORT DU 24 AU 25 NOVEMBRE 1460

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Tentionisse.

Informations sur les arrivants :
Tentionisse
Ni arme, ni protection
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Lyon "

il a tout de suite été prévenu des conditions d'accès au duché par ce courrier envoyé le 25 novembre matin:
"Bonjour dame Tentionisse,

Je suis Stefblev, douanier d'Avranches du Duché de Normandie.
La libre circulation des personnes dans le Royaume de France est un droit.

Cependant, pour que votre voyage en Normandie se passe le mieux possible, il est demandé aux personnes ne venant pas du domaine royal d'être en possession d�un Laisser Passer. Je vous demande donc d�effectuer votre demande de Laisser Passer auprès notre Prévost, Bouibouinou en mentionnant les éléments ci-dessous, en m'en faisant parvenir une copie, et de rester dans nos murs d'Avranches en attendant sa réponse. Votre demande doit être faite dans les 48 heures après votre arrivée à Avranches. Le non repect pas ces consignes entrainera automatiquement une demande de mise en procès à votre encontre auprès du tribunal de Rouen.

Pour votre information, sachez également que le port d�arme est prohibé sur tout le Duché et que la Capitale Rouen est strictement interdite à tous les étrangers au Domaine Royal. Seuls ces derniers peuvent mentionner leur volonté d'accéder à Rouen dans leur demande.

Je me tiens à votre disposition pour tout renseignement,
Cordialement

Stefblev, douanier d'Avranches du Duché de Normandie.

Fait, le 25/11/1460 à Avranches.

Renseignements à donner pour votre demande de LP

Nom du demandeur :
nom du duché d'origine :
nom des personnes qui vous accompagnent :
raisons de votre présence en normandie :
date d'arrivée :"

Depuis, je n'ai pas eu de ses nouvelles. Ma déclaration est terminée, je vous laisse délibérer.



Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Bertrand frappa de son maillet sur son pupitre afin d'avoir l'attention de l'auditoire.
Bertrand prit la parole.

Attendu que l'accusée est bien entré en Normandie sans Laisser Passer, ce qui nous a été confirmé par les témoignages.

Attendu qu'elle n'a pas daigné se présenter ici lieue, ni répondre au courrier de la maréchaussée Avranchine, montrant par là même son mépris de la justice normande.

Attendu les témoignages recueillis.
Attendu le réquisitoire du procureur.
Condamnons l'accusé a 2 jours de prison.

L'audience est levée!!!

Fait à Rouen le 18 Decembre 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
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Tentionisse
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