Max64

Accusé reconnu coupable de brigandage le 4 mai 1458
Accusé reconnu coupable de Trouble à l'ordre Public pour non respect de l'assignation le 16 mai 1458
Accusé reconnu coupable de brigandage le 11 juillet 1458

***

Accusé reconnu coupable de brigandage le 4 mai 1458

Acte d'accusation

Citation :: En ce 9 ème jour d’Avril de l'an de grâce milCCCCLVIII, Max64 comparaît devant le Juge Naudeas La Barillère, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et, est mis en accusation par le Procureur Tridant, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Max64, vous êtes accusé de Brigandage.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet,

Dame Phoenixianne a été agressé dans la nuit du 20 au 21 mars 1458 par un homme entre Montluçon et Montpensier (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du Prévôt Korydwen qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2).

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : Certificat de la victime
Preuve 2 : Plainte 1/2
Plainte 2/2

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Réquisitoire

Citation :: L'accusé daigne se présenter, au vu de sa maigre bourse,
Je demande 35 écus et pour compenser, 4 jours de prison, ne pouvant lui retirer plus qu'il possède

Verdict

Citation :: *Le Juge entra dans le tribunal et constata l'absence de l'accusé ...*

Nous, Lanfeust de Troy, Juge du Bourbonnais Auvergne, en remplacement de Messire Lamis, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Max64 contre Dame Phoenixianne .

Attendu que le brigandage est répréhensible par nos lois.
Attendu que l'accusé n'est pas venu se défendre, prouvant sa culpabilité.
Attendu que l'accusé se trouve déjà en prison.
Attendu que l'accusé possède plus d'écus que ce que pensait le procureur.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable et prononçons la dite peine :

Amende de 90 écus au Roy.

Verdict rendu le 04/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.

DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 4 MAI 1458

Accusé reconnu coupable de Trouble à l'ordre Public pour non respect de l'assignation le 16 mai 1458

Acte d'accusation

Citation :: En ce 7ème jours du mois de mai de l'an de grâce 1458, Messire Max64, comparaît devant le Juge Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Kimi32 de La Touraille, Seigneur de Besson, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Max64, vous êtes ici pour Trouble à l'ordre public.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre IV : De la procédure policière et pénale

Titre A : Du traitement des infractions

Article 2 : De l'assignation à résidence

alinea a :
Lors d'une enquête effectuée par un maréchal ou le prévôt, celui-ci peut être amené à assigner une personne à résidence.

alinea b :
Une personne assignée à résidence n'a pas le droit de quitter le village où elle se trouve dès qu'elle a reçu l'assignation, sous peine de se voir accusée de Trouble à l'ordre public. La peine encourue en cas de déplacement non autorisé est une peine de prison.

En effet,
Le 9 avril 1458, le Sieur Max64 a été assigné à résidence à Montluçon par la maréchale Sakurahime (preuve 1) suite à une enquête pour Trouble à l'Ordre Public pour brigandage, jusqu'au 16 avril, dans le dit village de Montluçon. Le Sieur Max64 a pourtant quitté Montluçon dès le lendemain, le 10 avril 1458, d'après le rapport de douane.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve n°1 : assignation initiale
Preuve n°2 : nouvelle assignation du 06 mai

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Réquisitoire

Citation :: *Le procureur écouta la défense*
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu et de son absence devant cette cour, ce qui prouve qu'il ne regrette même pas son geste et ne tient pas non plus à se défendre.

*Se tournant vers le Juge*
Messire le Juge, je demande une peine de 5 jours de Prison.

Verdict

Citation :: *Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Max64 au duché.

Attendu que l'accusé n'est pas venu au tribunal pour se défendre, prouvant ainsi sa culpabilité.
Attendu que l'accusé n'a pas respecté son assignation à résidence.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable et prononçons la dite peine :

Cinq jours dans les geôles pour réfléchir à ses actes.
Amende de 1 écu au Roy pour l'entretien du casier judiciaire.

Verdict rendu le 16/05/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.

DOSSIER CLASSE APRÈS VÉRIFICATIONS D'USAGE LE 17 MAI 1458

Accusé reconnu coupable de brigandage le 11 juillet 1458

Acte d'accusation

Citation :: En ce 30ème jours du mois de Juin de l'an de grâce 1458, Messire Max64, comparaît devant la Juge Princesselaure,Dame de Chamalière présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par la Procureur Sonia80200, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Max64, vous êtes ici pour trouble à l'ordre public.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet,
Dame Elais a été agressée dans la nuit du 27 au 28 mai 1458 par un homme entre Moulins et Montpensier (preuve 1). Elle a déposé plainte auprès du Prévôt Benoit560 qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2). La victime Elais déclare le vol de 640 écus, 10 carcasses de cochons et un caillou.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve : verdict du Juge Nom du Juge :

Preuve 1 : https://2img.net/r/ihimizer/img171/5749/preuveracket.jpg
Preuve 2 : https://2img.net/r/ihimizer/img202/2228/plainteq.jpg
Preuve 2 : https://2img.net/r/ihimizer/img197/3088/arrestationmax64.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Dame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: "Hum, comment répondre à vos accusations. Hormis le fait que l'ensemble des évènements cités ne soient qu'un tissu de mensonges me conduisant dans une embuscade bien dessinée, je ne sais véritablement quoi répondre. Ah si ! Un mot : Balivernes !"
Après s'être exclamé ainsi, il prit soin de produire en finesse un bon et lourd crachat qui frappa le luisant parquet, parfaitement ciré.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Le procureur écouta la défense, écarquillant les yeux devant cet acte*
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu et surtout en voyant votre attitude devant la justice du Bourbonais Auvergne.

*Se tournant vers le Juge*
Madame le Juge, je demande une peine de 10 jours de prison ainsi qu'une amande d'un écu pour notre bon Roy.

Derniere plaidoirie de la defense

Citation :: Maximus crut s'étouffer en écoutant la peine qui lui serait donnée.
"10 jours de prison ? Ça commence à faire. J'avais besoin d'un petite diète.
C'est vrai que depuis quelques temps mon mode de vie n'est pas des plus exemplaires.
Avec près de 6000 écus gagnés grâce à un brigandage intensif, je ne mange plus que de la bonne bouffe de riche. Oui, je peux me le permettre.

La defense a appelé Elais à la barre

Citation :: *Assise sur sa chaise, Elais écoutait. Pas une seule émotion ne transparaissait sur son visage, si ce n'était celle de la lassitude. Le temps avait défilé depuis le jour de son agression, cependant elle avait fait l'effort de se présenter. « Tout coupable doit être puni » lui avait-on dit... Elle avait simplement acquiescé à cela, songeant que les preuves qu'elle avait fournies devait être bien suffisantes et qu'il n'était nécessaire qu'elle se retrouve de nouveau confrontée à cet homme. Mais elle était là, le regard légèrement perdu dans le vague quand on cita son nom afin qu'elle se rende à la barre.*

-Madame le juge, membre imminent de la cour, bonjour,

Que puis-je dire si ce n'est ce que le procureur a déjà cité ? On m'a volé, j'ai reconnu cet homme, j'ai porté plainte, apporté des preuves, j'ai espéré longtemps que l'on trouverait une solution pour que je puisse récupérer, non pas mes écus, non pas mes carcasses, peu importe cela, mais un simple caillou... et cela en vain. Je pense donc que mon devoir s'arrête là vous concernant. Je vous remercie.

*Cette fois, elle se retourna vers l'accusé*

-Messire Max, je souhaiterais savoir si vous avez toujours mon caillou ? Si tel était le cas, seriez vous prêt à me le revendre ?

Verdict

Citation :: Procès ayant opposé Max64 au Duché du Bourbonnais-Auvergne
Max64 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Moi, Laure d'Orsenac Dame de Chamalières, agissant en qualité de Juge du vénéré et vénérable duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce Lanfeust, va rendre à présent le verdict opposant Max64 à nostre Duché.

De part la présence de l'accusé et l'attitude devant cette cour,
De part la présence de la victime,
De part le fait que jamais le gain de cette maniére ne saura être toléré sur nos terres,
De part votre souhait de visiter nos gêoles et de votre enthousiasme face à la peine prononcée par le procureur,
De par vos finances fort légéres, mais soupconnant que vous avez pu facilement les cacher...

En ce sens, je vous condamne à purger une peine de prison de dix jours dans les geoles du chateau de Clermont.

Jugement rendu à Clermont, Capitale du BA le 11/07/1458