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 Manon_des_dragons

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clarine
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MessageSujet: Manon_des_dragons   Sam 15 Déc - 19:54

    Duché/ Comté du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Manon_des_dragons

    Date de naissance : 28 décembre 2010 (1458)

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Manon_des_dragons

    Récapitulatif des accusations :

    . Trahison - Révolte en date du 30 aout 1460 Arrow Coupable



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clarine
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MessageSujet: Re: Manon_des_dragons   Sam 15 Déc - 19:58

Citation :


    Office de Justice

    Procès : Trahison

    En date du mois d'août 1460

    Procès instruit le 02 août 1460
    Verdict rendu le 30 août 1460


    Procureur : Semias
    Juge : Toflegrand



Acte d’accusation
Citation :
*Les
gardes font entrer la prévenu(e) dans la salle d audience. Le Procureur
du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé(e) entrer et s installer à la
place qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le procès.*

En
ce 2ième jour du mois de août de l an de grâce 1460 s ouvre la
comparution de Manon_des_dragons devant le Juge Toflegrand, présidant la
Cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation
par le Procureur Semias, requérant pour le Duché du Bourbonnais
Auvergne.

*Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*

Dame
Manon_des_dragons, vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car
vous êtes accusé(e) de Trahison selon l article 4, Titre B du Livre III
du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour Révolte.

Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la Prévoté qui justifie de notre présence devant vous.

* Un huissier s empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense. Semias en fait la présentation. *

-------------------------------
Dans la nuit du 13 au 14 Juin 1460, une tentative de révolte a eu lieu
devant la mairie de Montpensier. Cette révolte a été matée mais un des
assaillants, Manon_des_dragons, a été repéré par l'Aspirant-Maréchal
Sebhomer (preuve 1), qui était en défense ce soir là pour protéger le
village. D'autres assaillants ont été repérés par les défenseurs, la
Prévôté attends les informations nécessaire.

Les forces de
défense ont contribué à mater la révolte contre la mairie de
Montpensier. Suite à cette tentative de révolte, MissAnasthasia Prévôt
du Bourbonnais-Auvergne, a monté les dossiers de plainte à l'encontre
des personnes incriminées.
-------------------------------

Voici les pièces jointes au dossier:
-------------------------------
Preuve 1 : http://img856.imageshack.us/img856/3905/tentativerevolte1306146.png
-------------------------------

En supplément de ces preuves, est appelé à témoigner de vive voix l'Aspirant-Maréchal Sebhomer.

Voici des extraits du Codex en lien avec le dossier:
-------------------------------
LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une
institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du
conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés
comme trahison.
-------------------------------

*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusée: *

Dame
Manon_des_dragons, un huissier va maintenant vous faire lecture de vos
droits et de quelques informations, soyez attentif. Huissier s'il vous
plait ...

* Sur un signe du Juge, il débute*

Son casier judiciaire est vierge en Bourbonnais-Auvergne.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé(e)*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous
pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum
principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates
- Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le
loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir
votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De
plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à
quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul
responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la
Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne
peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout
retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le
Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

Voici
un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur
sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusée *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le/la prévenu(e) pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Merci maréchal Sebhomer.

Dame juge, la culpabilité de l accusée ne fait aucun doute.
Elle a fui après son méfait et à rencontrer une de nos armées qui l a mise à mal.
45 jours pour se remettre, je pense que dame Manon_des_dragons à compris la leçon, on ne s attaque pas impunément à nos villes.
Peut être que quelques jours de travail à la mine lui permettront de se
remettre en forme et de réfléchir encore un peu à son crime.

Je demande donc une peine de 3 jours d intérêt général, dont les bénéfices iront au Duché.

Je vous remercie Dame Juge.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Sebhomer
Citation :
Bonjour,

La nuit du 13 au 14 juin 1460, j'étais de garde avec un
groupe de maréchaux (composé de Laure) sur les remparts de la ville de
Montpensier. La nuit était claire et nous nous attendions à passer une
nuit calme. Soudain, des bruits en provenance de la mairie nous ont
alerté. Il était aux alentours de 4h. Nous nous sommes donc rendu sur
place et avons trouver un groupe de manifestant essayant de passer par
dessus les grilles de l'enceinte du bâtiment. Nous avons donc agit et
réussi à mettre en fuite ce groupe d'assaillant. Dans le mêlée, j'ai
réussi à reconnaître Manon_des_dragons parmi les assaillants tandis que
Laure reconnaissait Shawie.
Une fois cette menace dissipée, nous
avons repris place sur les remparts de la ville en ouvrant l'oeil pour
veiller à ce que ce groupe ne revienne pas. Puis, une fois le tour de
garde terminé, j'ai consigné ces faits dans mon rapport.


Verdict
Citation :
En ce jour le 30 aout 1460 , Moi Sofio de Valmonte juge du Bourbonnais
Auvergne, je vais rendre mon verdict concernant l'affaire
Manon_des_dragons contre le duché du Bourbonnais .

Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation
Ayant pris acte du silence de l'accusé, malgré la patience exemplaire dont à fait preuve la cour.
Ayant la certitude du fait que l'accusée fut reconnue par l'Aspirant-Maréchal Sebhomer
Ayant pris connaissance d'une sentence plus musclée faite par l'armée du duché.

Je
condamne l'accusé Manon_des_dragons à une peine symbolique d'un écus et
de 3 jours de mine,l'air des galeries sera propice à un rétablissement.

Un
greffier prendra contact avec vous dame, afin de s'assurer du suivi de
la peine et que vous vous en acquittiez, ainsi faites, je serais assurée
de ne pas vous revoir en ce tribunal.

La séance est levée!

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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Manon_des_dragons
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