Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 jetfaze

Aller en bas 
AuteurMessage
clarine
Archiviste
avatar

Nombre de messages : 110
Réputation : 0
Points : 160
Date d'inscription : 15/06/2011

MessageSujet: jetfaze   Jeu 13 Déc - 22:39

    Duché/ Comté du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Jetfazee

    Date de naissance : 7 juillet 2007 (1455)

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=jetfaze

    Récapitulatif des accusations :

    . Trahison en date du 4 juillet 1460 Arrow Coupable
    . Trahison en date du 6 août 1460 Arrow Coupable



Dernière édition par clarine le Mer 26 Déc - 19:41, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
clarine
Archiviste
avatar

Nombre de messages : 110
Réputation : 0
Points : 160
Date d'inscription : 15/06/2011

MessageSujet: Re: jetfaze   Jeu 13 Déc - 22:49


    Office de Justice

    Procès : Trahison

    En date du mois de juillet 1460

    Procès instruit le 11 juin 1460
    Verdict rendu le 4 juillet 1460


    Procureur : Ulyceduel
    Juge : Javert



Acte d’accusation
Citation :
*Les
gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience. Le Procureur du
Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place
qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le procès.*

En ce onzième jour du mois de juin de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sire Jetfaze
devant Monsieur le Juge Javert, présidant la Cour de justice du
Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur
Dame Ulyceduel, requérant pour la Mairie de Montlucon.

*Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*

Sire Jetfaze
vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de
Trahison selon l article 4, Titre B du Livre IV du Codex du Bourbonnais
Auvergne, pour avoir participé à une révolte contre la Maire de
Montluçon sans accord valide préalable.

Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.

* Un huissier s empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense*

-------------------------------
Dans
la nuit du 08 au 09 Juin 1460, une tentative de révolte a eu lieu
devant la mairie de Montpensier. Cette révolte a été matée mais un des
assaillants, Jetfaze, a
été repéré par le Dame Aimy (preuve 1), qui était en défense ce soir là
pour protéger le village suite à des informations sur une possible
révolte. D'autres assaillants ont par ailleurs été repérés sous le nom
de Moineau et Bossuet.

Les forces de la Maréchaussée et civils
ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Montpensier. Suite à
cette tentative de révolte, MissAnasthasia Prévôt du
Bourbonnais-Auvergne, a monté les dossiers de plainte à l'encontre des
personnes incriminées.

Il est à noté que l'accusé n'en n'est pas à
son coup d'essai, vu que dans la nuit du 6 au 7 juin 1460 il est devenu
maire de la Mairie de Montluçon illégalement.

Le Sire Jetfaze a été assigné été assigné à résidence jusqu'au 18 juin 1460, par le prévôt Missanasthasia (preuve 2).
---------------------------

Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
-------------------------------
Preuve 1 : https://nsa29.casimages.com/img/2012/06/10/120610114249103363.jpg
Preuve N° 2 : https://i.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/jetfaz10.jpg
-------------------------------

En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
-------------------------------
Dame Aimy, témoin de la tentative de révolte.
Dame Missanasthasia, responsable du dossier de plainte
-------------------------------

Voici des extraits du Codex en lien avec le dossier:
-------------------------------
LIVRE III : Code Pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout
complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une
institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du
conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés
comme trahison.

-------------------------------

*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

Messire Jetfaze,
un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et de
quelques informations, soyez attentif. Huissier s'il vous plait ...

* Sur un signe du Juge, il débute*

Sire Jetfaze
tient son lieu de résidence principale à Dax. Il a déjà un procès
d'ouvert pour révolte et prise de la Mairie de Montluçon dans la nuit du
6 au 7 juin.

Messire Jetfaze,
à partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché
du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir
de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l
autorisation au prévôt ou au procureur en indiquant quelle bourgade du
Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le
délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f,
de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous
pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum
principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates
- Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le
loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir
votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De
plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à
quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul
responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la
Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne
peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout
retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le
Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

Voici
un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur
sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Votre honneur,

Je vous remercie de m'accorder un temps de parole.
Concernant la présence d'un avocat, cette petite histoire ne devrait pas en avoir besoin.

Je
demande effectivement à ce que mes deux procès soit résolue de manière
indépendante, ces actes n'ayant nullement les mêmes finalités et
conséquences. Ne pas tenir compte de l'autre procès, non clos
d'ailleurs, comme coup d'essai d'après votre huissier.

Je me dois de vous expliquer les raisons de ma révolte ici à Montpensier :
-
Je suis arrivé dans ce village, cependant, ici je suis un étranger et
ne possède ni appartement et il n'y a aucun hôtel dans ce village. J'ai
rencontré quelques personnes mais personne ne m'a offert l'hospitalité !
-
Suite à une autre affaire j'ai été assigné à résidence, chose que j'ai
suivi à la lettre dans un souci de coopération et de civisme. Cependant,
j'ai immédiatement fait une demande pour une autorisation de
déplacement jusqu'à Clermont à Dame Missanasthasia qui pourra d'ailleurs
vous le confirmer.
- En attendant une réponse des autorités ducales,
je n'ai donc eut d'autres choix que de chercher un recoin ou dormir et à
comme je l'ai expliqué précédemment, aucun habitant n'a accepté
m'accorder l'hospitalité.
- Les nuits étant fraiche, et ne voulant
pas tacher mes beaux habits, il ne me restait d'autre choix que de me
reposer en un lieu sain, c'est pourquoi je me suis diriger vers la
mairie dans afin d'y trouver un repos compensateur uniquement.

Malheureusement des miliciens m'ont empêché de pénétré les lieux pour me reposer.
Voici donc l'unique raison de cette accusation :
Le duché m'oblige à rester dans cette ville,
Je respecte les consignes d'assignation,
J'attends une réponse pour me diriger vers les hotels de Clermont
On me refuse l'hospitalité
J'essaie de dormir tranquillement au chaud.

Voilà votre honneur, vous savez la vérité sur mes actes.
Je ne nie uniquement avoir tenté de pénétré ces lieux, mais les circonstances sont très atténuantes.

Je vous propose de régler une amende de 10 écus à la mairie en compensation de ce faible préjudice.
Je ferais appel à des témoins si vous l'estimé nécessaire, en fonction de votre réponse.

Merci de votre attention.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*Le procureur écoute les témoignages, observe le prévenu et se lève pour s adresse au juge :

Votre honneur,

Si
j entend bien le prévenu, il parle lui-même d une révolte contre la
Mairie de Montpensier. Qu il s agisse d un acte pour trouver un endroit
où dormir ou pour prendre le pouvoir, nous sommes bien devant un acte de
révolte ! De plus, comme le dit également le prévenu, il n en n est pas
à sa seule affaire dans ce tribunal. Certes ! il a respecté l
assignation qui lui a été faite mais son acte est punissable par nos
lois !

Aussi je requière à l encontre de Sire Jetfaze
une peine d un jour de prison dans nos geôles puisqu il cherche un
hôtel pour se reposer ainsi qu une amende de 20 écus à reverser à la
Mairie de Montpensier pour le préjudice subit.

Je vous remercie de m avoir entendu votre honneur !

*Ulyceduel regagne son fauteuil et s asseoit.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Rien a ajouter, je suis prêt à me repentir pour cette tentative de repos mérité, mais ne soyez pas trop sévère votre honneur je vous pris.

Témoin n°1 de la défense : Missanasthasia
Citation :
(Aucun témoignage!)

Témoin n°2 de la défense : Jetfazee
Citation :
Le prévôt ne souhaitant pas jouer le jeu et confirmer mes dire, je me
permet d'apporter une preuve complémentaire : une copie du courrier lui
étant adressé en réponse immédiate à son courrier d'assignation à
résidence.

Jetfaze sort un papier et le tend au greffier ...

-------------------------------
Preuve N°3 :
https://redcdn.net/ihimg/photo/my-images/803/demandedeplacementhotel.jpg/
-------------------------------

Témoin n°1 de l’accusation : Aimy
Citation :
La
salle était pleine de monde, des habitants de Montpensier et dans un
coin encadre par deux gardes a la mine severe, un homme qu'aimy reconnu
immediatement


La jeune femme pris sa place a la barre des temoins et apres avoir juré de dire la verite elle annonça d'une voix claire

Votre Honneur, messieurs et dames de la cour,

La
nuit du 8 au 9 courrant j'était de faction pres de la porte de la
mairie, un homme s'en est approché avec une barre en fer et a tenté de
l'ouvrir, rompu au corps a corps je lui ai saute dessus aidee en cela
par d'autres defenseurs

Nous l'avons maitrisé et ammené sceance tenant au commissariat Là j'ai pu voir son visage car nous y sommes restes un bon moment

Voila votre honneur ce que je peux dire de cette nuit là

Témoin n°2 de l’accusation : Missanasthasia
Citation :
La blonde arrive tranquillement au Tribunal pour suivre l'affaire du jour.

* Bonjour,
Je
me présente Anasthasia de La Touraille, Prévôt de notre beau Duché.
Dans la nuit du 08 au 09 Juin 1460, une tentative de révolte a eu lieu
devant la mairie de Montpensier, la description des forces de la
maréchaussée ayant participé à visionnés la tentative de révolte était
très net, Sire Jetfaze fut vite reconnu vu qu'il avait prit quelques jours plus tôt la mairie de Montluçon.*

Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Veuillez vous lever et faire silence je vous prie !

Dames, Messires, moi, Messire Toflegrand, Juge du Bourbonnais Auvergne,
vais prononcer le verdict dans l affaire opposant la Mairie de
Montpensier à Messire Jetfaze, mis en accusation pour Trahison pour
révolte.

Vu les Lois fondamentales du royaume,

Vu la Charte du Juge,

Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

Vu l acte d accusation produit par la procure ;

Prenant
en compte le total désintéressement du prévenu pour cette affaire et
par conséquent qu il ne nie pas les faits qui lui sont reprochés,
Prenant en compte que le prévenu a déjà un casier judiciaire dans notre duché,
Prenant en compte le réquisitoire de l accusation, formulée par Dame Ulyceduel, Procureur du Bourbonnais-Auvergne,
Prenant en compte que l acte de révolte est punissable sur les terres du
Bourbonnais-Auvergne, surtout si celui-ci n a pas reçu l aval du
Conseil Ducal,
Prenant en compte les témoignages de Dame Aymi et de Dame Missanasthasia Prévôt du Bourbonnais Auvergne

Condamne Sire Jetfaze
à une peine de 3 jours de prison afin qu il prenne conscience de son
acte et qu il puisse apprécier les services de nos geôliers. De plus, le
prévenu travaillera 2 jours a l'issue de ses jours de prison dans les
mines du Bourbonnais Auvergne et reversera intégralement ses salaires à
la mairie de Montpensier

Jugement rendu par Messire Toflegrand pour sa Grasce Androlyne, Duchesse du Bourbonnais Auvergne en ce jour du 4 juillet 1460..

La séance est levée !

*Toflegrand frappe d un coup de marteau, se lève et quitte le Tribunal

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et 2 jours à la mine.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
clarine
Archiviste
avatar

Nombre de messages : 110
Réputation : 0
Points : 160
Date d'inscription : 15/06/2011

MessageSujet: Re: jetfaze   Jeu 13 Déc - 22:58


    Office de Justice

    Procès : Trahison

    En date du mois d'août 1460

    Procès instruit le 11 juin 1460
    Verdict rendu le 6 août 1460


    Procureur : Ulyceduel
    Juge : Javert



Acte d’accusation
Citation :
*Les
gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience. Le Procureur du
Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place
qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le procès.*

En ce onzième jour du mois de juin de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sire Jetfaze
devant Monsieur le Juge Javert, présidant la Cour de justice du
Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur
Dame Ulyceduel, requérant pour la Mairie de Montlucon.

*Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*

Sire Jetfaze
vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de
Trahison selon l article 4, Titre B du Livre IV du Codex du Bourbonnais
Auvergne, pour avoir participé à une révolte contre la Maire de
Montluçon sans accord valide préalable.

Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.

* Un huissier s empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense*

-------------------------------
Dans la nuit du 6 au 7 juin 1450, l'accusé du nom de Jetfaze
a assailli la Mairie de Montlucon (preuve n° 1) avec plusieurs compères
qui n’ont pu malheureusement être reconnus par les membres de la
maréchaussée et de la milice.

Dame Malvinas, aspirante maréchale et de garde cette nuit là a fait le dépôt de plainte le lendemain de la prise.

Le Sire Jetfaze
s est ensuite rendu en la ville de Montpensier où il a été assigné été
assigné à résidence jusqu'au 15 juin 1460, par le prévôt Missanasthasia
(preuve 2).
---------------------------

Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
-------------------------------
Preuve N° 1 : https://www.hostingpics.net/viewer.php?id=737927jetfaze.png
Preuve N° 2 : https://i.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/jetf10.jpg
-------------------------------

En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
-------------------------------
l aspirante Maréchale malvinas témoin de la révolte.
-------------------------------

Voici des extraits du Codex en lien avec le dossier:
-------------------------------
LIVRE III : Code Pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout
complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une
institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du
conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés
comme trahison.

-------------------------------

*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

Messire Jetfaze,
un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et de
quelques informations, soyez attentif. Huissier s'il vous plait ...

* Sur un signe du Juge, il débute*

Sire Jetfaze tient son lieu de résidence principale à Bourbon. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

Messire Jetfaze,
à partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché
du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir
de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l
autorisation au prévôt ou au procureur en indiquant quelle bourgade du
Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le
délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f,
de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous
pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum
principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates
- Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le
loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir
votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De
plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à
quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul
responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la
Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne
peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout
retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le
Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

Voici
un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur
sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Votre honneur,

Je vais vous raconter les évènements de la nuit qui m'ont amené à prendre possession du fauteuil de maire.
Avant
cela, je dois tout de même vous informer que plusieurs villageois se
plaignait de l'ancien maire qui détenait des richesses bien cachées dans
les coffres de la ville et ne souhaitait pas en faire profiter les
habitants.

Suite à ces informations, j'ai décidé, en mon âme et
conscience, de rendre une visite nocturne à la mairie. Étonnamment,
personne ne m'y a empêcher, j'ai vu le maire partir en marchant de
travers, et j'ai simplement poussé la porte d'entrée .. ouverte !
Du
coup, je me suis permis de constater les quantités de biens présentes
dans les coffres et de vérifier les dires de quelques villageois.

Après
mon arrivée au sein de la mairie, j'ai décidé de chercher la clé et de
m'enfermer pour empêcher l'ancien maire de rentrer ... Puis les biens
ont étés rendus pour la plus grande parti aux villageois les plus
pauvres du village, voir à l'église et même une petite part au duché.

Voilà toute l'histoire des évènements.


Je tiens à contester également la première preuve de l'accusation.
Cette
preuve montre uniquement le fait que j'étais présent sur le fauteuil de
maire. Et oui je l'assume, il fallait bien s'adresser aux villageois
les plus pauvres pour leur remettre des bourses d'aide.
La preuve ne
démontre en rien une participation à une révolte ! Si une révolte a eut
lieu, je ne faisait pas parti des manifestants, la porte était ouverte.
Alors je vous demande d'écarter la preuve théorique numéro une, ou alors de préciser l'observation.

Par
ailleurs, je tenais à vous faire remarquer ma coopération, réponse à
l'ensemble des courriers, respect de la règle de l'assignation à
résidence.

J'attends vos consignes pour vous apporter plus de détails si nécessaires.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*Le procureur observe le prévenu et se lève :

Votre honneur,

Nous sommes une nouvelle fois amenés à nous occuper du cas de Messire Jetfaze qui je le rappelle a déjà comparu devant cette Cour pour le même chef d accusation !

Il
nous dit que la preuve n°1 n est pas recevable à ses yeux. Mais elle l
est bel et bien ! Son exploit a quand même fait l objet d un communiqué
officiel à travers tout le royaume !

De plus, le prévenu s
autorise à porter un jugement sur le Maire en fonction et à agir sans
avoir reçu l aval des autorités ducales ! Il pousse même le bouchon
jusqu à dilapider les biens de la Mairie.

Pour ces faits votre honneur, je réclame à l encontre du Sieur Jetfaze une peine exemplaire de 6 jours de prison dans nos geôles.

Je vous remercie de m avoir écouter.

* Le procureur retourne s asseoir.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Jetfaze s'imagine enfermé entre quatre murs, frissonne, se lève et commence à parler :

Votre
honneur, plutôt que de m'affecter une peine de prison, je vous propose
de réaliser un audit détaillé du duché (ou de la mairie où je me
trouve).
Cela correspondrait à une peine de 4 jours et où je devrais me nourrir moi même, soit l'équivalent de 6 jours de prison nourri.
Et pour vous, le bénéfice en serait plus élevé, une information plus claire et une économie sur ces missions.
Ainsi vous n'y perdriez rien.

Par ailleurs, sachez que j'ai eut le temps de réfléchir à mes actes passés après cette longue procédure.

Jetfaze retourne s'assoir assagi.


Témoin n°1 de l’accusation : Malvinas
Citation :
Malvi arriva à la barre en qualité de témoin, elle salua poliment le juge et le procureur présents dans le tribunal.

Bien le bonjour.

La
nuit du 6 au 7 juin j'étais de garde à la maréchaussée. Lors de ma
patrouille j'ai vu cet individu assaillir la mairie. Je le reconnais
parfaitement.

Il y avait d'autres personnes avec lui, mais je ne les ai pas reconnues et on n'a pas pu les interpeller.

Attendant de voir s'ils avaient des questions, malvi se resta dans la salle.



Verdict
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
En ce 6eme jour du mois d�aout 1460,
Moi Sofio de Valmonte, juge du Bourbonnais Auvergne
Vu l art 4, alinéas a & b, du Titre B du Livre III du Codex

Attendu
que tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une
institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du
conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés
comme trahison
Attendu que dans la nuit du 6 au 7 juin 1460, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montluçon, messire Jetfaze y a été formellement reconnu, de plus c'est bien son séant que nous avons trouvé sur le siège du maire

Attendu que le prévenu parti sur Montpensier, à été assigné à résidence jusqu'au 15 juin 1460, par le prévôt Missanasthasia

Sur le témoignage de l�accusé
Attendu que messire Jetfaze
tenterait de faire croire à un lapin de ne plus manger de carottes, ou
bien encore tenterait de nous faire croire que les portes de la mairie
se sont ouvertes sur ses incantations.La cour messire n'est pas crédule

Attendu que le Bourbonnais Auvergne ne saurait tolérer, acte de révolte sur ces terres

Moi
, Sofio de Valmonte juge du Bourbonnais Auvergne, déclarons l�accusé
coupable de trahison envers le duché du BoubonnaisAuvergne. Nous le
condamnons à 6 jours de prison qu�il effectuera dans nos geôles et une
amende de 100 écus le greffe prendra contact pour le paiement
Espérons messire, que le temps passé en nos prisons puisse vous donner réflexion


La séance est levee

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: jetfaze   

Revenir en haut Aller en bas
 
jetfaze
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Jetfaze

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Centre :: Duché de Bourbonnais-Auvergne :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: