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 Morgane_la_sauvage

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Valene
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MessageSujet: Morgane_la_sauvage    Mer 12 Déc - 15:30

Casier Judiciaire de Morgane_la_sauvage

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1460

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Valene
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MessageSujet: Re: Morgane_la_sauvage    Mer 12 Déc - 15:40

Citation :

    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à L’Ordre Public

    En date du mois de Novembre 1460

    Procès instruit le 27 novembre 1460
    Verdict rendu le 11 décembre 1460


    Nom de l'accusé: Morgane_la_sauvage

    Procureur: Dastan69
    Juge: Bertrand


Acte d’accusation
Citation :
En ce jour du 27 Novembre 1460,

Nous, Dastan69, Procureur de Normandie, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice de Normandie placée sous l'autorité du Juge Bertrand à l'encontre de Dame Morgane_la_sauvage .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.
Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://armeenormande.actifforum.com/f135-barreau-de-normandie

Ou de contacter le Bâtonnier Dame Alizarine d'Everlange [IG Alizarine]

Vous êtes accusée de ne pas avoir quitté le territoire Normand en état de siège depuis le 17 Mais 1460.

Vu le décret :

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu'il soit sut qu'au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu'il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu'il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,
Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu'il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,


Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


Première plaidoirie de la défense
Citation :
Bonjour ,

Fichtre vous êtes en état de siège depuis le 17 mai ??? et on ne vous a toujours pas attaqué ?
Vous êtes des trouillards dans ce duché ?
En faite nous sommes venus ici en Normandie visité dame Gribouille87 , c'est elle qui devait s'occuper de prolonger notre laisser passer mais comme elle est blonde elle a du oublier
Parce que moi les laisser passer je m'en fiche royalement mais vraiment , en plus ça sert à rien enfin si surement à occuper votre prévôt et vos douaniers. En Plus, nous sommes des amis d'une normande par épousailles d'un normand . C'est vraiment faire du bruit pour rien tout ça pour un date de passée ! Enfin si vous insistez on peut aussi prendre vite fait une mairie, la piller et s'enfuir comme vous avez l'air de nous prendre pour des bandits, au moins on sera en procès pour quelque chose.
Par contre question accueil normand ça donne pas envie.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Vostre Honneur,

après avoir écouté la plaidoirie de l'accusé, entendu le témoin de l'accusation

Nous, Dastan69, Procureur de Normandie, demandons au Juge Bertand, au Nom du Duc et de son peuple, que Dame Morgane_la_sauvage soit mise en accusation pour trouble a l'ordre public

Nous ne pouvons tolérer qu'une Dame traite notre Duché de trouillards !!
Nous ne pouvons admettre qu'une étrangère se fou de nos laissé passer

Aussi, Réclamerons-nous 2 jours de prison à l'encontre de Dame Morgane_la_sauvage

Que justice soit rendu !

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
*morgane revient à la barre

je precise que Dame gribouille devait demander notre prologuation de LP c'est pas de ma faute si elle a oublié. De plus, J'ai pas jugé necesssaire de redemander un laisser passer vu que j'ai été mise en accusation et que l'on me dit que j'ai pas le droit de quitter le duché.
Mais votre duc a passé une annonce il ya deux jours je crois en disant que tous les étrangers devaient quitter le duché sous 5 jours .

Alors, je fais quoi? je reste ? je pars ? j'attends patiemment que vous remettez en procès?
Témoin n°1 de la défense : Menaline
Citation :
Bonjour, bonjour !

Tiens, monsieur le juge, ça faisait longtemps !
Bon alors je viens témoigner parce que franchement, ça serait injuste que dame Morgane soit condamnée à cause d'une Lorraine blonde sans cervelle. Bon c'est vrai que laisser Grib s'occuper du renouvellement de son LP était pas très malin. Mais franchement, elle avait un LP avant, elle est pas devenue une dangereuse criminelle entre le temps où elle avait un LP et le temps où elle en avait plus. C'est pas comme si elle était dangereuse, elle est juste venue voir une amie. Je pense que y'a des affaires plus grave que ça à régler pour perdre du temps avec celle là.
Témoin n°2 de la défense : Morgane_la_sauvage
Citation :
*Morgane revient à la barre

Je tiens à preciser que comme je me fou royalement des LP , dame Gribouille devait s'en charger mais elle ne l'a pas fait. Et quand je voulais partir de chez vous je reçois une mise en accusation me disant de rester là donc j'allais surement pas demander un laisser passer vu que c'est la justice qui m'impose de rester ici !

Par contre votre duc a sortir un decret il ya deux jours comme quoi tous les étrangers devaient quitter la Normandie sous 5 jours .

Alors , je fais quoi? je reste ? je pars? j'attend patiemment que vous me remettiez en procès ?

Parce que là c'ets un peu le chat qui se mord la queue comme on dit chez moi.

Ah et messire le procureur je pense quand même alors le droit de penser et de dire, si l'envie m'en prend, que vous etes des trouillards à moins bien sur que vous ayez un loi qui l'interdise !

Témoin n°1 de l’accusation : Valene..
Citation :
Valene s'approcha de la Barre, Elle se racla la gorge afin qu'on puisse bien l'entendre.

Votre honneur,

Moi, Valene, Directrice des Douanes atteste que Dame Morgane_la_sauvage a été recensé dans la ville de Fécamp depuis le 16 novembre avec un Laissez-Passer périmé.

Bien qu'une amie de Dame Gribouille, j'ai jugé opportun de la contacter moi-même pour l'informer que son LP était périmé et qu'une demande devait être reformulé au
vu de cette irrégularité.

Elle n�a pas jugé opportun de me répondre et n'a même pas chercher à régulariser sa situation auprès de notre prévost.

C'est après plusieurs jours d'attente en vain qu'un dossier fût déposé à la prévoté.

A ce jour, elle se trouve toujours en ville en situation irrégulière.


Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Bertrand frappa de son maillet sur son pupitre afin d'avoir l'attention de l'auditoire.
Bertrand prit la parole.

Attendu que l'accusée est bien entré en Normandie avec un Laisser Passer, ce qui nous a été confirmé par les témoignages.
Attendu que celui-ci est périmé et non prorrogé.

Attendu qu'elle nous déclare, je cite, se foutre royalement des laisser passer, montrant par là même son mépris de la justice normande.

Attendu les témoignages recueillis, et notamment celui du sergent Valene qui attend toujours une réponse à ses courriers. Attendu le réquisitoire du procureur.
Condamnons l'accusé a 2 jours de prison.

L'audience est levée!!!
Fait à Rouen le 11 Decembre 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
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Morgane_la_sauvage
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