Sigmag

Casier Judiciaire de Sigmag

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Novembre 1460
Procès instruit le 27 novembre 1460
Verdict rendu le 11 décembre 1460

Nom de l'accusé: Sigmag

Procureur: Dastan69
Juge: Bertrand

Acte d’accusation

Citation :: En ce jour du 27 Novembre 1460,

Nous, Dastan69, Procureur de Normandie, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice de Normandie placée sous l'autorité du Juge Bertrand à l'encontre de Messire Sigmag .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.
Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://armeenormande.actifforum.com/f135-barreau-de-normandie

Ou de contacter le Bâtonnier Dame Alizarine d'Everlange [IG Alizarine]

Vous êtes accusée de ne pas avoir quitté le territoire Normand en état de siège depuis le 17 Mais 1460.

Vu le décret :

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu'il soit sut qu'au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu'il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu'il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,
Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu'il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Vostre honneur,

Attendu que l'accusé ne s'est pas présenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.
Attendu qu après enquête aucune demande de LP n'a été fait !

Nous, Dastan69, Procureur de Normandie, demandons au Juge Bertand, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire
En effet, nous ne pouvons admettre qu'une personne bafoue nos loi !

Aussi, Réclamerons-nous 3 jours de prison à l'encontre de Messire Sigmag .

Rappelons également que l'accusé devra quitter le territoire Normand à la fin de ça peine !

Que justice soit rendue !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Epoxi

Citation :: Votre honneur,

J'ai eu à faire à ce dossier sur la demande de notre prévôt Bouibouinou car il a constaté l'arrivée dans la ville de Rouen de messire Sigmag dans la nuit du 24 au 25 novembre sans avoir de laissez-passer, une pièce administrative pourtant nécessaire depuis le 17 mai dernier.
Le prévôt ne recevant aucune réponse de la part de l'accusé, il m'a demandé de constituer un dossier pour que la cour puisse se saisir de ce cas.
Ce matin, messire Sigmag est revenu dans la bonne ville de Rouen. Je n'ai eu aucune demande de LP de sa part ou aucun retour de notre prévôt.

Merci de m'avoir écouter.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Bertrand frappa de son maillet sur son pupitre afin d'avoir l'attention de l'auditoire.
Bertrand prit la parole.

Attendu que l'accusé est bien entré en Normandie sans Laisser Passer, ce qui nous a été confirmé par les témoignages.

Attendu qu'il n'a pas daigné se présenter ici lieue, ni répondre au courrier de la maréchaussée Rouennaise, montrant par là même son mépris de la justice normande.

Attendu les témoignages recueillis.
Attendu le réquisitoire du procureur.
Condamnons l'accusé a 2 jours de prison.

L'audience est levée!!!

Fait à Rouen le 11 Decembre 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.