Mymu_Von_Strass
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 |  Sujet: Enguerrand Ven 7 Déc - 18:46 | |
| - Citation :
Procès pour « TOP »
En date du mois de « novembre » 1460
Procès instruit le « 30 novembre »
Verdict rendu le « 6 décembre »
Nom de l'accusé: « Enguerrand»
Procureur: ”Mymu_Von_Strass”
Juge: ”Tristaan”
Acte d’accusation - Citation :
« En ce 30 Novembre 1460, Nous, Mymu_Von_Strass, procureur du Duché d'Alençon sous la grasce du Duc d'Alençon Martin_tamarre, le juge Drahomir,
, déclarons l'audience de ce jour, ouverte !
*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d'audience.
La Procureur de l'Alençon, le regarde entrer et sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*
-Votre Honneur, Sieurs et Dames, salutations.
-Messire Enguerrand vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public en raison de votre présence sur le territoire du Duché d�Alençon malgré la fermeture de nos frontières ;
* La Procureur tend les preuves à l'huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *
- Citation :
- Textes de lois :
- Décret ducal affiché en gargotte
- Citation :
A tous qui la présente annonce liront ou entendront,
De nous, Sa Grâce Martin Tamarre de Nivellus, Duc d�Alençon,
Salutations et prospérité,
Faisons annonce de :
La fermeture immédiate de nos frontières à cause de deux armées ennemis qui sont près de nos frontières.
- Tout emménagement en nos villages est interdit sans autorisation reçue du Prévôt.
- La traversée de notre Duché est interdite à toutes personnes non alençonnaise.
- Tous les groupes armés ou non , ainsi que les lances, qui sont étrangers au Duché sont proscrits de nos terres sans autorisation préalable du Prévôt.
- Notre armée pourra sillonner nos routes et attaquer toute personne n'ayant pas demander d'autorisation de se trouver dans le Duché et aucun dédommagement ne pourra être envisagé pour ces derniers.
- Les étrangers se trouvant dans le Duché ont 48 heures pour se faire connaitre auprès du Prévôt s'ils veulent régulariser leur situation ou quitter le Duché.
- Toute présence étrangère se verra mise en procès sans sommation après ce délai.
Nous demandons également à tous les conseillers ducaux et nobles de se rendre sur la Capitale et à tous les maires de préparer les groupes de défense de leur village.
Nous demandons également à tous les alençonnais qui voudraient rejoindre la défense bénévole de la Capitale ou de nos villes, de se faire connaitre auprès des Maires concernés.
Le Duc d'Alençon a rédigé, signé et scellé, à Alençon le vingt-cinquième jour du mois de novembre de l�an d�Horace MCDLX.
Date de l�infraction : Depuis au moins le 29 Novembre 1460
Lieu de l'infraction : Duché d�Alençon
Suspect : Enguerrand
Infraction constaté par : Nakoor
Chargé d'enquête : Lieutenant de Police Nakoor
Témoin :Arnault, Maximix.jr
Preuves :
- maximix.jr a écrit:
Du 29 au 30 novembre 1460
Mémoire et visions:
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Onufrii, Foulques, Starine, et Guillaume..
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Cedricf, Violene.delacalonne, et un groupe composé de Agreste de Oxy.gene de Enguerrand de Vitoric de Eon et de Arkom.
Groupe présent ici:
Corps d'armes de Necxii
Lance de Nakoor, Den68, Redwane, Joseced, Laiolas, Acyrus, Aranelle, Teia
Corps d'armes de Sara_tancredi.., Poulpatine
Corps d'armes de Nole, Titou_l_oiseleur, Le.titi
Milice de la ville
Groupe de maréchaux de Maximix.jr
Contrôle de la zone
La mairie est maîtresse du statu quo sur ce n�ud Rapport du 30 Novembre 1460 à Verneuil
- Arnault d'Azayes a écrit:
- Du 29 au 30
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Pixelle, l'armée "Alea Jacta Est" dirigée par Finam, Korighan, et un groupe composé de Agreste de Oxy.gene de Enguerrand de Vitoric de Eon et de Arkom.
Armées présentes ici :
Armée "Alea Jacta Est" commandée par Finam
L'armée est aux portes de la ville
Groupes présents ici :
Corps d'armes de Loudou, Fragar, Will
Admission libre Adhérer
Lance de Nelson1er
Sur autorisation Demander à adhérer
Corps d'armes de Scaramouche.
Sur autorisation Demander à adhérer
Corps d'armes de Thoumelain
Fermé
Lance de Agreste, Oxy.gene, Enguerrand, Vitoric, Eon, Arkom
Admission libre Adhérer
Lance de Zantares, Gaunt, Marterie
Admission libre Adhérer
Lance de Azelys, Fra_diavoli, Eliwood_de_pherae, Elasia, Ivania, Rougeours
Admission libre Adhérer
Corps d'armes de Beldara
Fermé
Lance de Missrose, Shynai
Sur autorisation Demander à adhérer
Lance de Drahomir
Sur autorisation Demander à adhérer
Milice de la ville
embauches éventuelles à la mairie
Contrôle de la zone
La mairie est maîtresse du statu quo sur ce n�ud.
Courriers :Aucun
Constatation des forces de l'ordre :
Présence illégale dans le duché
Présence en lance
Non présent à Argentan le 29 Novembre 1460 mais leur présence à Verneuil le 30 Novembre et le fait que le chef maréchal d�Argentan les ait aperçus confirme leur présence dans le duché au moins depuis le 29 sur un n�ud.
-Votre Honneur, cet individu en ces temps troublé n�hésite pas à braver nos lois et nos décrets, ilest temps que cela cesse .Je demande une répression exemplaire afin que cela se sache que nul ne peut braver impunément les lois de notre Duché.
-Nous rappelons que :
-Le présent accusé est en droit de faire appel à un témoin ou deux témoins, nous
rappelons que l'accusé est en droit de faire appel à un avocat,
nous rappelons qu'il lui est formellement déconseillé de quitter le Duché le
temps de la procédure sous peine de circonstances aggravantes.
Nous demandons le droit à présenter comme témoins de l'accusation messire Arnault et messire Maximix.jr
Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »
Mymu s�assied et attend la réponse de l�accusé.» Première plaidoirie de la défense - Citation :
- « Première plaidoirie de la défense
/Enguerrand arriva à la barre et salua ses juges
Bonsoir messieurs
Je laisse notre chef de groupe, Agreste, parler pour nous.
mais je m'étonne d'être convoqué devant vous moins de 48 heures après notre arrivée en votre belle ville sans que personne nous donne avertissement...
je vous remercie de vostre mansuétude
/retourna s'asseoir auprès de ses amis» Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- « *Mymu écoute avec attention l'accusé, consulte ses dossier, consulte l'annonce voir en quoi elle n'est pas claire, et déclare*
Monsieur le juge, je ne vois pas en quoi l'annonce peut porter à confusion. Le délais concerne les personnes présente au sein de notre duché à la date de l'annonce, soit le 25 novembre 1460.
L'accusé est arrivé le 30, se doit de fait d'être en règle avec la prévôté dès son arrivée. Ce n'est pas le cas, même s'il suit les directives de son "chef" terme qui me laisse à penser justement à un groupe bien organisé...
*Regarde l'accusé*
L'on n'entre pas dans une région en guerre comme dans un moulin, tout le Royaume sait que nos frontières sont fermées, il aurait du en être de même pour vous!!
De fait, votre honneur, je demande une peine de 1 jour de prison et 10 écus d'amende comme frais de procédure.
Que tout un chacun sache que l'Alençon ne plaisante pas avec la sécurité de son territoire!!
Mymu s'incline et s'assied. » Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- « Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.» Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°1 de la défense »
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°2 de la défense »
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- « L'accusation a appelé Arnault à la barre
Voici son témoignage :
**Appelé à témoigner dans ce tribunal où il avait si longtemps siégé en tant que magistrat, Arnault entra sans sa nonchalance habituelle. Les temps étaient troublés et il valait mieux ne pas perdre une minute : la mairie de Verneuil avait besoin d'un maire présent. Quand il fut appelé à la barre, il s'avança et fit cette sobre déclaration :**
Je confirme avoir aperçu aux alentours de Verneuil l'individu présent dans le box des accusés lors de ma ronde de maréchal. » Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°2 de l’accusation »
Verdict - Citation :
- « *Changement de prévenu, même histoire. Second procès de la même série à savoir lance entrée illégalement sur le territoire d'Alençon. Inutile de tergiverser des plombes. Les faits reprochés sont très simples, il n'y a aucune ambiguïté sur ce dossier. Passons directement au verdict. *
Alors alors prévenu Enguerrand, on vous reproche, comme aux autres membres de votre lance, d'être entré illégalement sur les terres du duché d'Alençon sans avoir fait au préalable, une demande de laisser-passer. Durant votre plaidoirie vous avez fait part de votre étonnement quant à votre mise en procès bien avant les 48h de présence sur nos terres. Notre procureur ayant très bien explicité la raison de cette mise en procès précoce, je ne vais pas revenir dessus.*
Tribunal du duché d'Alençon, voici mon verdict.
Prévenu Enguerrand. Moi Tristan Von Strass juge d'Alençon, je vous condamne, en ce sixième jour du mois de décembre 1460, à un jour de prison. Ayant eu l'information que les écus faisaient défaut à nombre des membres de votre lance, je ne peux pas vous condamner à l'amende qui aurait dû être la votre...d'où la journée de prison.
Une fois cette peine purgée, vous avez ordre de décamper fissa ou sinon, nous risquons de nous retrouver plus vite que prévu et je sais que vous ne le souhaitez pas. Moi non plus d'ailleurs.
Le juge à parlé.
*Trois coup de marteau se répercutent dans tout le tribunal, fin de l'audience.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
DUN DUN*» Peine - Citation :
- «Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.»
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