lenada Archiviste
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| Sujet: Cromdentdur Ven 7 Déc - 2:34 | |
| Procès de Cromdentdur - Trouble à l'ordre publique : procès du mois de juillet 1460 Coupable
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lenada Archiviste
Nombre de messages : 315 Réputation : 0 Points : 629 Date d'inscription : 07/06/2011
| Sujet: Re: Cromdentdur Mar 19 Fév - 0:01 | |
| Duché de Bourgogne Office de Justice Casier judiciaire de Cromdentdur
Procès pour Trouble à l'ordre Public
En date du mois de juilet 1460 Procès instruit le 10 juillet 1460 Verdict rendu le10 juillet 1460[/size]
Nom de l'accusé: Cromdentdur
Procureur: Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais Dauphiné, Juge: juge tazspike, du Lyonnais-Dauphiné
L'Accusé a été reconnu coupable
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
voici le verdict du juge tazspike, du Lyonnais-Dauphiné :
" en ce jour du 10/07 1460 moi tazspike vais rendre mon verdict a l'encontre de messire cromdentdur au nom du duc et de sont peuple
apres avoir regarder les preuves et votre grande absence ne jugeant point de devoir vous défendre des accusation faite , préfferent fuir le lieux des actes jugées
je vous condamne pour les fait qu vous sont reproché ainsi vous condamne a 2 jours de prison ainsi qu'une amende de 25 ecus que justice soit faite !!!!"
Acte d'accusation
- Citation :
- *Et Maud de se lever un parchemin en mains*
Votre honneur, en vertu de la coopération judiciaire qui lie le Lyonnais à la Bourgogne depuis le traité du 30.7.1458, je vous lis un acte d'accusation rédigé par la procureur du Lyonnais Vanesfagg Gardenia.
* En ce jour du 25 avril 1460,
Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Duché de Bourgogne, demandons au procureur Maud la comparution au tribunal de Messire Cromdentdur pour Trouble A l'Ordre Public.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Vous êtes accusé avec vos complices, Aqwaqwaqwaqwa, Emma_diangelo et de lediabolo d�avoir attaqué dame Sarcelle dans la nuit du 24 au 25 mars 1460, sur le lieu dit juste avant la ville de Dié, entre Chambery et Dié.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage IV.3.a Brigandage classique « Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour. Nous savons que vous devez quitter le duché en raison de l'état du siège, mais vous devez rendre des comptes à la justice lyonnaise - dauphinoise. Donc avant de partir, nous souhaitons que vous rendiez compte de vos actes.
La parole est à la défense. Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
- Citation :
- Attendu que Messire Cromdentdur a racketté Dame Sarcelle. Que selon la loi, l'accusé s�est rendu coupable de trouble à l�ordre Public.
Attendu que l�accusé ne s�est point presenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.
Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, demandons au juge Tazspike, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !
Aussi, Réclamerons-nous une amende exemplaire d�un montant de 50 écus et 2 jours de prisons à l�encontre de Messire Cromdentdur
Que justice soit rendue!
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
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