Archives de France, donjon de Saint-Félix
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  Kalum

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lenada
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lenada


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MessageSujet: Kalum    Kalum EmptyVen 7 Déc - 2:23

Procès de Kalum



  • Trouble à l'ordre publique : procès du mois de mai 1460 Arrow Coupable

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lenada
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MessageSujet: Re: Kalum    Kalum EmptyMar 19 Fév - 0:08

 Kalum Bourgo26
    Duché de Bourgogne
    Office de Justice



Casier judiciaire de Kalum



Procès pour Trouble à l'ordre Public

En date du mois de Mai 1460

Procès instruit le 06 septembre 1460
Verdict rendu le 06 septembre 1460[/size]

Nom de l'accusé: Kalum

Procureur: Armoria de Mortain,
Juge: Maud Saint Anthelme


L'Accusé a été reconnu coupable

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le jeune Juge de Bourgogne ayant reçu le verdict prodigué par son homologue savoyard se contenta d'en faire une froide lecture.*

"En préambule je rappellerai au prevenu que nous sommes dans le cadre d'un proces en cooperation judiciaire et que c est les lois Savoyardes qui s'appliquent ici.

Le brigandage est interdit et est durement puni par la Loi en Savoie , les faits ne faisant aucun doute le prevenu est coupable de ce qui lui est reproché et le fait de brigander en bande est un facteur aggravant au yeux de cette cour parce que cela ne laisse aucune chance aux voyageurs de pouvoir se defendre.

Je comdamne donc l accusé à la peine de 3 jours de prison ainsi qu'à une amende de 50 ecus.

Pour la Savoie,

A chambery le 6 septembre 1460

Maitremars de la Frasse, Juge de Savoie."

*Shbam*

Gardes. Faites appliquer les voeux du Juge de Savoie.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et une amende de 50 écus.

Acte d'accusation

Citation :
Madame la Juge, voici la dernière, pour cette fois, demande de coopération judiciaire venant de Savoie, dont je vous fais lecture :

"En ce triste jour du dix mai mille et quatre et cent et soixante, le Duché de Savoie représenté par son Procureur, Modimir Capeblanche, accuse l'homme Kalum de Trouble à l'Ordre Public.

Celui-ci est en effet accusé d'avoir agressé messire Florianiii entre les cités de Belley et de Bourg.

Et nous en avons la preuve ! Tous les brigands ont donné leur noms. Quelle bêtise !

____________________

08-05-2012 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Elenea de Kalum de Kameyo de Voncarstein et de Zyvelyne .


08-05-2012 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Elenea de Kalum de Kameyo de Voncarstein et de Zyvelyne (coefficient de combat 13), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

____________________

Or, selon nos lois :

3.2.3 - Du brigandage

Toute personne s'appropriant frauduleusement du bien et pour ce faire usant de violence sera poursuivie et condamnée pour brigandage.
Tout contrevenant encourra une forte amende ainsi qu'une peine de prison proportionnelles à la gravité de son méfait, à cela s'ajoutera l'obligation pour l'auteur de l'infraction de dédommager la victime de la valeur du litige, une indemnité supplémentaire pourra être prononcée par le Juge.

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble A l'Ordre Public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?"

*Ayant enchaîné les cinq mises en accusation, elle se rassit. L'exercice avait été frustrant...*
Première plaidoirie de la défense

Citation :
Bonjour à vous.

Non mais c'est une plaisanterie ? Où est la sculptrice cachée ?

Il regarde par dessus son épaule.

Vous êtes démasqués ! Bande de comédiennes à la noix ! Vous ne me faites pas peur une seconde avec vos déguisement, pis franchement votre histoire là elle tiens pas du tout la route ! Quelqu'un qui ce prend des gens sur le coin de la figure, sûrement des brigands. Enfin je sais pas trop je m'y connais pas en brigands moi. Mais je sais que pour ce déguiser en brigand on enfonce une capuche et une cape toute noire. Et si ils sont assez intelligents pour détrousser un nobliau comme votre victime là.
Oui je sais qui c'est, tout le monde en parle dans les tavernes, bref, si ils sont aussi malin pour vous détrousser ils ne vous disent pas leurs noms. Ou alors ils sont complètements stupides et dans ce cas, quand des stupides vous agresse, vous vous en sortez non ?


Non mais une fois j'ai vue une vache rose avec des gros boutons bleus un peu comme v... fin comme un vache bleu avec des boutons roses quoi, vous voyez ce que je veux dire ?

Bah quoi c'est pas le concours de l'histoire la plus grotesque ?!

D'accord d'accord, j'avoue tout.
Ce soir là, ma compagne et moi étions de sortie à Bourg.

...

Bon d'accord, entre Bourg et Belley.

...

Oui nous nous faisions

...


Je sais pas si c'est légale de parler de ça devant la cour ?

...

Bon d'accord, nous nous bah heu

...

Bon... nous faisions l'amour voilà.
Et même que je m'en suis pas très bien sortit, fin c'était ma première fois quoi, ben vous savez non ? La première c'est pas la mieux. Fin c'est gênant madame, je suis obligé de dire TOUTE la vérité ?
Bon voilà c'était plutôt rapide et du coup, bah, on est rentré plus tôt. Et je veux dire. C'était rapide quoi, elle m'en veux un peu, mais c'est ma première fois, et quand ça viens ça viens, et je veux dire, fin la vache bleu beh elle me perturbais quoi, enfin vous comprenez ? La première fois
Vous voulez un dessin ?
Apportez moi de quoi dessiner ! Non laissez tomber je ne sais pas dessiner, juste les moutons, et pas grand choses à voir avec ma première fois. Fin je sais pas pourquoi je vous racontes mon exploit sexuel, vous me racontez les vôtres vous ?
Sa me rappel ma mère quand elle sortait le chien le soir, il courait toujours derrière les 4 poules qui traînaient dans le jardin. Un jour ma s ur est revenu avec l'eau du puits et mon chien n'était plus là, m'enfin c'est une vielle histoire c'est pour sa qu'aujourd'hui on appel la bourgogne la bourgogne.
Vous comprenez ?

En parlant de bourgogne vous savez que c'est obligatoire dans un procès de citer les avocats autorisés à exercer dans le comté ?

Après je me trompe peut être car je n'ai jamais brigander de ma vie et donc jamais eu un seul procès avant celui là, fin si c'est un vrai procès, parce que j'en doutes fort !

C'est une question de morale, on veux faire la justice sur des innocents et on leur présente même pas leurs droits. M'enfin.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*le procureur prit la parole au nom du procureur de savoie*

Voici le requisitoire du procureur de savoie :

Cher Juge, Chère cour de Bourgogne,

Je suis Amédée di Leostilla, le nouveau procureur de Savoie. Je reprends l'affaire à la suite de la Vicomtesse Aelis et de messire Modimir.
En vertue de la coopération judiciaire entre la Bourgogne et la Savoie, le procureur de Bourgogne est habilité à parler au nom de la Savoie et d'énoncer les plaidoiries de Savoie.
Nul erreur n'est commise dans ce cadre et ne peut être un argument de relaxe.

L'accusé se borne à nier les faits qui sont pourtant probant. De plus, d'autres faits ont été relevés car le groupe a fait subir d'autres violences à des voyageurs. Ils diront sans doute qu'ils n'ont rien fait à messire Fabien7373 ou dame Petrasis qui les ont aussi identifiés ?

Sur l'honneur de notre prévôt, passé et actuel, ces faits ont été vérifiés et apportés. Nier les faits ne fait que démontrer leur culpabilité et les moqueries dont ils font preuve face aux lois. Qu'ils aient follâtré dans les buissons au moment des faits étaient sans doute une manière pour eux de consacrer leurs méfaits et de festoyer sur le mauvais sort de leur victime !

Les noms sont sus par nos services douaniers où chaque personne doit s'identifier en passant les portes des villes savoyardes. Avec la description de la victime, nous retrouvons l'identité réelle de ceux qui se rendent coupable de brigandage. Nos services sont particulièrement efficaces. Remettre en question la validité de ces identifications, c'est remettre en question l'honneur des services de sécurité savoyard.

Je demande donc, monsieur le Juge, de faire comprendre à ces accusés, par une peine maximum, qu'on ne baffoue pas ainsi la justice savoyarde et ses services de sécurité !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Kameyo à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
Bonjour,

Je suis simplement là pour vous confirmer que ce soir-là, on faisait bien, euh ... ce qu il a dit que nous faisions. Même si pour tout vous avouer, j'aurais préféré que ça reste entre nous ! Enfin, si vous êtes logiques, vous comprendrez que c est impossible qu on ait fait les deux choses en même temps.

Ne trouvant rien à ajouter, la petite brune remercie le tribunal pour son attention et retourne s assoir.
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