Loukael

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange]Duché/ Comté de Rouergue[/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Novembre 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le ??????
Verdict rendu le XXIXe jour de décembre [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Loukael[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Laid90 [/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Helena. [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] Nous laid90, procureur du comté de Rouergue accusons Dame Loukael de trouble à l'ordre public et de brigandage sur la personne de messire Gracchus.de.mordreuc qui venait mettre son talent au profit de notre comté et qui a perdu toutes ses économies dans cette ignoble acte barbare d'un autre temps avec la complicité de messire Don_gastaldi.

Lois baffouées :
5.2.2.Du brigandage

Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

5.2.4.Du trouble à l'ordre public

L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.

Je rappel que l'accusée a le droit de se faire assister par un avocat. En attendant est ce que messire Gracchus de Mordreuc peut venir à la barre pour nous éclairer.  [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Gracchus.de.mordreuc à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour noble tribunal
Je viens aujourd'hui porter mon témoignage sur cette triste affaire qui me voit réduit presque à l'état de mendicité alors que je venais investir quelques économies dans votre belle province.
J'étais résident de Toulouse lorsque je décidais de partir sur les routes rejoindre votre ville de Rodez pour laquelle j'avais quelque affection. Le voyage se passait bien lorsque arrivant à Villefranche je fut assailli par deux brigands et dévalisé totalement de mes biens soit 1730 écus, 35 stères de bois, quelques miches de pain et un bâton, soit plus de 1950 écus. Cette agression se fit sans violence car devant le nombre, je décidai de ne pas résister, la violence provient du fait que c'est le résultat de mois de travail qui est parti dans des mains sans scrupules.
Je reconnus les accusés et notamment cette belle dame, les connaissant du fait que j'ai beaucoup circulé dans la région entre Toulouse, Sarlat et Montpellier pour écouler mes marchandises ces derniers mois. Par contre je ne peux dire précisément ou je les avais déjà croisé, concernant Dame Loukael, il me semble que c'était à Villefranche. Dame Loukael étant la complice mais n'ayant pas les capacités de diriger ce genre man�uvre, je demande la mansuétude du tribunal concernant cette dame, du moment qu'elle me rende la totalité de sa part de butin. Le sieur Don Gastaldi m'a bien recommandé de me taire concernant cette affaire, visiblement il était le chef de l'expédition, mais je n'ai que faire de ces menaces devant les pertes que cela représente pour moi.
Je vous remercie cher tribunal de m'avoir écouté et de me rendre justice.  [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] *Fraichement nommée au poste de Juge,Helena avait relu tous les dossiers et notamment celui-ci. Il semblait qu'il y avait des vices de procédures ce qui allait l'amener à juger l'affaire d'une toute autre manière*

Bien Dame,asseyez vous et la cour va rendre son verdict en ce jour du 29 décembre de l'an 1460.
En raison de vices de procédures, Moi, Helena Di Rivombrosa, Dame de Montoiron, Juge du Rouergue vous déclare coupable.
Cependant en raison de vices de formes aucun sanction ne sera prise à votre encontre.

Que Justice soit fait!

*La juge frappa trois petit coup de marteau pour clôturer la séance* [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé.[/i][/size] [/color][/quote]