Maura

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trahison [/color]

En date du mois de Décembre 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le ???????
Verdict rendu le Xe jour de janvier 1461 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Maura [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Edwin. [/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Helena. [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] Accusateur : Le comté du Rouergue
Procureur : Edwin.
Juge : Astary

Accusé : Maura
Village d'origine: Millau
Statut: Mairesse de Millau

Victimes :les habitants de Millau et le comté

Procès pour trahison

Première plaidoirie de l'accusation


Edwin arrivée très tôt ce matin la était derrière son bureau quand le juge entra à son tour :
<Il pensa: BRRRRRRRRR quel froid ce matin , j'ai les pieds trempé moi >

Il salua messire Astary

*La prévenue dame Maura avait été convoquée en salle d audience et tout était prêt pour le début du procès.
messire Edwin descendit dans la salle avec un dossier particulièrement épais. Il balaya l'assistance du regard avant de prendre la parole d'une voix forte.*

Votre Honneur

« Maura comparaît aujourd' hui devant la cour pour trahison envers le comté :
elle est accusée, , d avoir augmenter les impôts de Millau
au prix de 16 écus par champ et 20 écus par échoppe .
Or on sait votre honneur que ceux ci sont toujours de 8 écus par champ et 10 écus par échoppe, et ceci jusqu'au 15 décembre 1460
Et de plus cette dernière n'a pas daigné demandé au conseil comtal si elle pouvait augmenter ceux ci,
Elle a fait ça de sa propre initiative.

.

Grâce au témoignage que nous a fourni dame Allouette, qui sidérée par la somme
nous en a averti par une demande qu'elle a fait auprès de notre prévôt.

en effet dame Allouette et je pense beaucoup d'habitants de Millau ; ne sont pas bien riche et se sont réveillé hier matin
en ce demandant comment ils allaient payer une telle somme , trouvant cela abusif Dame allouette en a ausssitôt demander explication
Vu , qu'elle n'avait lu ; aucune annonce du conseil en ce sens .



c'est donc au vu de ce témoignage et des preuves qu'elle nous a apporté que nous pouvons lancé le procès

http://img203.imageshack.us/img203/2425/capt121202234829001.jpg

Par l'acte impensable dont s'est rendu L'accusée , , Elle a non seulement porté atteinte à l'intégrité
des habitants de millau qu'elle lèse de quelques écus mais mets en même temps en danger l'intégrité et la moralité de notre comté , Ce qui doit être sévèrement sanctionné.

* Edwin regarda la prévenue Maura avec sévérité
Accusée, pas votre acte de trahison envers le comté , vous avez enfreint l�ordonnance de l'article III et IV des loys en vigueur

nommé « de trahison » et dont voici le contenu :


Ordonnance sur l'imposition en Comté du Rouergue

Art 3 : De la perception, de son montant et des percepteurs.
- La perception de l'impôt se fait par quinzaine.
- Son montant est déterminé par ordonnance comtale.
- Chaque municipalité du Rouergue est considérée comme perceptrice de l'impôt au nom du Comté pour chacun de ses villageois.
Aucun maire ne pourra déroger aux principes édictés par cette ordonnance, sous peine de procès pour Trahison.

Art 4 : Montant actuel de l'imposition en Rouergue.
Le montant actuel de l'imposition en Rouergue est de :
- 8 écus / champs
- 10 écus /échoppes.



je vais faire appeler messire Leepo et dame Allouette en tant que témoins de l'accusation

et toute personne qui voudront témoigner par courrier .

ceux ci seront rajouter au dossier



Sachez néanmoins que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat,

lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Edwin fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation Messire Leepo CAC du Rouergue et dame Allouette

Huissier veuillez faire entrer les témoins .»[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] * Maura attendait avec impatience sa convocation au tribunal.
C�est donc à la suite des différents témoignages qu�elle prit la parole.*

Monsieur le procureur, permettez moi d�éclaircir vos propos qui me semblent assez peu clairs.
Vous avancez le fait que j�aurais augmenté l�impôt sur la première quinzaine de décembre.
Avançant par la même occasion qu�un impôt pour la seconde quinzaine de mois sera mis en place.
Votre fameux témoin Alouette vous a-t-elle précisée qu�il a été stipulé dans le courrier municipal qu�il s�agirait du seul prélèvement pour ce mois ?

Voici un extrait du courrier municipal du 02 décembre :
« Le taux d�imposition ne changera pas pour le moment à ceci prêt qu�il n�y aura plus qu�un prélèvement mensuel pour permettre à la mairie de réaliser une économie supplémentaire : soit 16 écus par champ et 20 par échoppe comme demandé par le comté par mois. »

Je note également dans votre réquisitoire la mention de trahison�
Je regrette cependant qu�en tant que procureur vous ne sachiez pas qu�il est d�obligation de rappeler le texte de loi se rapportant à la trahison.
Et quand je dis « rappeler » je veux bien entendu dire « citer » le texte sans tournure à vos propres mots.
Le texte le voici :

Extrait du très ancien coutumier Rouergat :

« 5.2.Des crimes et délits

5.2.1. De la trahison et de la haute trahison

5.2.1.1.De la trahison

Tout acte portant atteinte à l'intégrité ou la sécurité du comté du Rouergue, ou nuisant à l'efficacité des missions du comté sera considéré comme acte de trahison.
Les auteurs de crimes assimilés à la trahison seront traduits devant la justice du Rouergue »

Concernant les articles cités de l�ordonnance je souhaiterais ajouter celui-ci :

Art 6 : Levée d'impôt et modalités de paiement.
- Chacun des Maires a en charge la levée et la collecte de l'imposition comtale dans les deux jours de la demande du Commissaire au Commerce.
[�]
- Chacun des percepteurs devra s'acquitter de la somme due dans un délais maximum de 14 jours francs après le début de la levée.
- En cas de retard dans le paiement de la somme due, le Maire devra personnellement s'acquitter des intèrêts de retard soit 20 écus par jour de retard.

Considérons donc que selon l�article 5.2.1.1 du coutumier relatif à la trahison, aucun crime ne saurait être constaté si ce n�est de vouloir renflouer les caisses et les stocks du comté de manière rapide.
Vous remarquerez, que l�impôt a bien été levé en temps et heure, selon les dispositions de l�article 6 de l�ordonnance et que dans l�état actuel des choses Millau pourrait même faire une avance supplémentaire au comté ce qui ne serait pas du luxe.

A noter également qu�aujourd�hui on m�accuse de trahison pour ne pas avoir respecté cette ordonnance.
J�aimerais donc qu�en parallèle à cette accusation, un procès soit ouvert en la personne du CAC Leepo Do Urden pour non respect de l�article 6 traitant des retards de paiements des villes.
En effet la tache incombe au CAC de faire valoir les pénalités de retard aux villes en retard de paiement ce qui n�a jamais été fait.

A vous monsieur le juge Astary, résident de Millau, ayant montré votre position politique aux dernières élections municipales, et ayant fait preuve de propos menaçants en place publique à mon égard.
La charte de bonne justice de la Cour d�Appel apporte une précision essentielle avant tout commencement de ce procès.
« De la neutralité du juge :
Un juge ne peut être juge et partie. En particulier, un juge ne peut être plaignant, accusé, témoin ou procureur au cours d'un même procès. �
Selon l�acte d�accusation du procureur, les victimes de cette affaire seraient « les habitants de Millau », l�accusateur ou plaignant « le comté du Rouergue »
Monsieur le juge vous êtes donc « victime », plaignant et témoin des faits ce déroulant à Millau.
De ce fait, je demande à ce que la justice Rouerguate dans un souci de neutralité procède à votre récusation.

* Puis se tournant à nouveau vers le procureur *

En conséquence, étant donné qu�à deux reprises dans votre réquisitoire monsieur le procureur vous mentionnez le terme « d�augmentation » alors qu�il n�y a sur un mois complet aucune augmentation d�impôt, que vous ne mentionnez pas les textes de lois relatifs au principe de trahison, et de plus relatant des lois non appliquées par le conseil lui-même, je demande la nullité de ce procès pour vice de forme. L�acte procédural n�étant pas respecté.

Je vous informe par la présente que la Cour de Cassation du Royaume est déjà informé de cette affaire et que je n�hésiterais pas à m�en saisir si tout manquement déontologique était à noter

Merci de m�avoir écoutée.  [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] <avance à la barre et se tourne vers le juge >

Votre honneur
après avoir entendu la victime qui représente les habitants de Millau ainsi que le CAC messire Leepo

Au vu de leurs dires et des preuves apportées
nous jugeons cette dame responsable de trahison envers le comté du Rouergue

<se tourne vers l'accusée fronce les sourcils et dit>

En effet dame en bafouant les lois en vigueur au Rouergue vous avez enfreint la loi.


<Fait un grand geste avec sa manche et dit plus fort >

Voyez vous dame si tout les maires faisaient comme vous
et ne tienne pas comptes des lois de ce comté ou irait-on veuillez me le dire.

Vous agissez comme bon vous semble selon votre humeur sans vous souciez de rien et surtout en passant par dessus la tête du conseil de cette province, à qui vous n'avez rien demandé, vous croyant supérieur à celui ci.

Vous n'en avez donc fait qu'a votre tête surtout après avoir été avertie la veille au soir en salle des maires que vous ne pouviez pas ne faire qu'une levée des impôts pour le mois sans en faire demande auprès du conseil,
chose dont vous n'avez pas tenu compte.

<se tourne vers le juge>

Votre honneur, c'est donc pour cette raison, que je demande pour l'accusée Maura ici présente, une peine
de prison pour trahison ainsi qu'une peine d' inéligibilité.

<va se rassoir à son bureau en attendant le verdict du juge> [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] * Maura se leva à nouveau pour plaider une dernière fois. Il y avait eu du chambardement durant le procès. Le juge Astary avait finalement décidé d�abandonne la tribune pour aller on ne sait ou� sûrement réviser la charte du juge�
Elle prit quelques instants pour s�éclaircir la voix puis s�adressa tout d�abord au CAC : *

Messire Leepo Do Urden, vous abordez ici le sujet des salaires minimums affichés en mairie.
Savez vous qu�au cours d�un procès vous ne pouvez apporter un témoignage incluant des faits non stipulés dans l�acte d�accusation du procureur ?
Visiblement non�
Je demande donc votre honneur que ce témoignage soit supprimé des minutes du procès.

* Se tournant à présent vers Alouette *

Ma chère, vous nous parlez d�augmentation�
Je souhaiterais savoir si vous savez lire ?
Visiblement non puisque dans la lettre municipale du 2 décembre il était stipulé qu�il n�y avait pas d�augmentation mais un seul prélèvement au lieu de deux durant le mois de décembre.
La question qui se pose est donc de savoir, pourquoi avoir fait appel à une paysanne illettrée pour témoin dans cette affaire ?
Vous à t-on payé pour intervenir ? Qui vous a fait apprendre votre texte ?
Sachez que vous êtes tenu de respecter l�article 5.4.2.De la recevabilité des documents

5.4.2.2. Toute falsification de document ou toute dissimulation d'informations nécessaires au bon déroulement du procès sera passible d'un procès pour entrave à la justice.
Seront également passibles d�un procès pour entrave à la justice les faux témoignages.
5.4.2.3. Toute personne portant témoignage lors d�un procès doit s�engager devant le Très Ancien Coutumier Rouergat à ne dire que la vérité et uniquement la vérité.

De part cette article nous pouvons aisément reconnaître que vous nous faites part ici d�un faux témoignage en traitant tout comme messire le CAC, et notre procureur des faits mensongés en parlant « d�augmentation »

* Faisant à présent face au juge *

Votre honneur, un dernier point concernant votre présence en tribune pour remplacement de l�ex juge Astary.
Je l�ai mentionné plus tôt, l�acte d�accusation du procureur est un élément clé durant un procès.
Si l�acte d�accusation est erroné, le procès est nul et non avenu.
Il s�avère qu�en début de procédure le procureur à mentionner la présence d�Astary en tribune.
Hors, c�est bel et bien vous qui vous retrouvez face à moi aujourd�hui : Juge Romu2b.

Aussi, je demande l�abandon de toutes les charges à mon égard pour de nombreux vice de forme durant ce procès.

* Puis après un court silence elle se rasseya * [/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Bellanika à la barre

Voici son témoignage :
*Vint la solliciter, l'huissier de justice, sur demande de Maura.

Bella se leva donc, puis s'approcha du juge qu'elle observa longuement.
Elle regarda d'un oeil le banc de l'accusation, puis s'assis résolument au banc des témoins. *

Alors... Que dire? Je vois là sur l'acte d'accusation que le juge de cette affaire est messire "Astary". Et pourtant, je vois cette tête là * Faisant référence au juge* faisant office de juge. M'enfin....
Ce procès est ma foi, nul et non advenu. Je ne vais donc me peiner de sortir ici mes belles paroles qu'attendent sûrement messire Lait Po et sa bande qui comme à l�accoutume pratiquent de la politique de basse cour en période électorale.

Ceci dit, j'aimerais bien mettre en garde. Non seulement que la cour de cassation est informée de cette affaire, mais aussi le roy, par mes soins.

*Regardant Leepo et la damoiselle Allouette qui lui paraîssait indifférente, mais bon...*

Oui que tous savons user de relations !. Et ma foi, vous en avez plus à dire devant le tribunal royal qu'ici, messire le CAC.

* Et comme elle savait pas cesser...*

J'aurais sinon plaidée pour la relaxe, puisque Maura, mairesse de Millau, a cru bien de lever l'impôt de manière mensuelle, afin d'éviter aux populations d'êtres assassinés tous les quinze jours.
De plus, nous sommes dans un mois très particulier. Qui voudrait avoir un avis d'imposition sur sa table juste le jour du nouvel an? Surtout pas vous mon très drôle juge qui usurpe le nom de mon ancien ami Astary.

Sachez, pour faire sérieux, que l'erreur est une humaine. Maura est à son premier mandat et n'est pas exempt d�inexpérience. L'indulgence n'est pas une faiblesse messires. Car j'aurais moi, réglée cette histoire dans les couloirs, et en arriver ici sauf en cas de parfait désaccord. Mais je puis comprendre que la divergence politique entre les deux gens n'est pas à négliger dans pareil cas de situation.

*Se tourne vers Edwin*

Enfin, vous devriez revoir votre codex mon procureur Edwinou !. Vous avez parlé de trahison dans l'acte d'accusation. Qui est trahit? Et de quelle sorte? Me sortez pas de bêtises surtout...

Bonsoir la cour,
J'ai un sommeil à terminer moi.

* Bisouille son amie puis s'éclipse*  [/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote] « Témoin n°2 de la défense » [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Leepo à la barre

Voici son témoignage :
messire le juge

je fus mis au courant de se que voulait faire la mairesse de Millau le 2 décembre , le jour même je lui ai signalé qu'elle n'en avait pas le droit sans en faire la demande au conseil .

Malgrés cela celle ci a quand même lève l'impots comme elle le souhaitait .. Sans tenir compte de se que je lui avait signalé .


Celle ci vous dit que ceci est l'impots pour 1 mois complet , mais se tien t'elle au courant de nos lois sachant que se 2 décembre une annonce du conseil a été affiché stipulant que l'impots a partir du 15 décembre serait de 10 écus par champs et de 12 écus par échoppe .

Donc le 15 décembre va t 'elle demander au habitants les 2 écus par champs et échoppe qu'il manque en ayant promis une seule levé .

Je pourrais rajouter que celle ci a aussi mit sur son panneau d'affichage de la mairie que le salaire minimum a Millau est de 16 écus , mais la encore aucun demande de décret n'a été demandé au conseil .

Preuve que la mairesse se sens au dessus des lois du Rouergue .

maintenant pour se qui est des pénalité de retard , un accord avec les maires et le conseil comtal avait été trouvé il a bientot 8 mois pour que celle ci ne suis plus appliquer pour ne pas pénaliser les villes se trouvant en difficultés , si cela avait été le cas la ville e millau se trouverais a avoir plus de 2000 ecus de retard .

de plus depuis que cette ordonnance fut promulgué , l'article sur les pénalités n'a jamais été appliqué par aucun conseil .


Messire le juge , je vous demande de prendre votre décisions non pas sur le faite que la mairesse a levée un impôts de 16 écus et 20 écus correspondant a un mois avant modification .

Mais sur le fait que celle ci passe outre le conseil comtal en prenant des décisions sans en faire la demande , se croyant au dessus des lois ..

La prochaine fois celle ci se permettra peut être d'autorisé une armée , d' interdire les étrangers de séjour et bien d'autre chose ... Millau fait partis du Rouergue se n'est pas une ville franche sans rattachement . [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Allouette à la barre

Voici son témoignage :
ayant été convoquée au tribunal Allouette était arrivée dés le matin et assise sur un banc attendait qu'on veuille bien la faire appeler
tout d'un coup elle sursauta quand l' huissier cria d'une grosse voix .

Dame allouette avancer vous à la barre .

intimidée je m'approchais de cette dernière , regardais la cour et m 'adressais a celui qui avait une grande perruque bouclée

ça devait être à lui qu'on parlait ; je me lançais

Bonjour votre honneur

je suis venue témoigner , car dimanche matin en me réveillant je vis un papier glissé sous ma porte

Vous Avez des impôts à payer

J'ouvris le document le lut et là je tombais assise sur mon der... heu séant .
imaginez votre Honneur que ces dits impôts avait doublé.
mais oui avant on payait 8 écus pour un champ et 10 écus pour une échoppe .
et mon papier disait 16 écus le champ et 20 écus l'échoppe .

N'en croyant pas mes yeux je tâtais ma maigre bourse puis je partis en ville pour voir les annonces comtales
je trouvais l'annonce et l'examinais bien comme il faut tout les détails et tout et tout
mais rien qui disait que ça avait augmenter du double .

ahh ça va bien augmenter je l'ai lu mais seulement de deux écus et seulement si j'ai tout compris
a partir du 15 décembre .

Or nous sommes le 3 votre honneur donc ça devait rester comme avant.
Voila votre honneur ce que j'avais à dire

Puis n'ayant plus rien à dire elle rougit confuse d'avoir tant parlé ;
elle fit une petite révérence et retourna sur son banc  [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] *Le procès avait été mis en pause le temps de la nomination d'un nouveau juge,procureur. La jeune femme avait beaucoup discuté de ce procès avec la comtesse Garance. Il était temps de rendre le verdict.*

Nous sommes aujourd'hui réuni pour clôturer le procès opposant Dame Maura au Comté du Rouergue. Celui-ci accuse Dame Maura de trahison.
En vue des preuves et témoignages de chaque partie mais également de la tournure cette audience

Moi,Helena Di Rivombrosa, Dame de Montoiron, Juge du Rouergue en ce 10 janviers 1461 relaxe Dame Maura concernant cette affaire.

*La juge frappa trois petits coup de marteau pour clôturer le procès.*  [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé.[/i][/size] [/color][/quote]