Tournevis

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Tahison [/color]

En date du mois de Novembre 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le XXIIe jour du mois
Verdict rendu le ?????? [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Tournevis [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Laid90 [/color]
[u]Juge: [/u][color=black]”Nom”[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] Nous laid90, Procureur du comté de Rouergue accusons messire Tournevis de trahison. En effet le prevenu à participer à une tentative de révolte sur la mairie d'Espalion (du 20 Novembre 1460) qui aurait bien pu aboutir sans la défense des miliciens.

Voici les preuves :

http://hpics.li/a50a16c

http://hpics.li/9685c68

Ceci est un crime très grave et qui porte atteinte à nos institution mais surtout qui baffou nos lois.

Rappel :

5.2.1.1.De la trahison

Tout acte portant atteinte à l'intégrité ou la sécurité du comté du Rouergue, ou nuisant à l'efficacité des missions du comté sera considéré comme acte de trahison.
Les auteurs de crimes assimilés à la trahison seront traduits devant la justice du Rouergue

Messire Tournevis vous avez droit de faire appel à l'assistance d'un avocat. [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Bijour Messir,

j'ai vu de la lumière,je pensais que la mairie était ouverte,je suis donc entré afin de rencontrer le maire,mais celui çi n'était pas présent,il devait dormir,ou alors surement mettre en place un nouvel impôt qui va encore plus appauvrir les paysans que nous sommes!

j'en profite pour crier haut et fort içi,dans ces lieux,que la vie est trop cher et que cela doit changer!

je serai là pour faire en sorte de voir un changement dans cette ville,çà ne peut plus durer!

je demande la démission du maire et j'encouragerai l'action collective afin de mettre fin à cette corruption qui s'exerce dans notre comté sur le dos des travailleurs

messir le juge,ne soyez pas dupe et attaquez vous aux véritables bandits,les cols blancs qui ont les mains oxydées par les milliers d'écus qu'ils ont en poche.
[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote][i] Après avoir écouté le temoignage du maire Edwin qui s'est rassis sur le banc des témoin. Le juge se leva s'avanca vers la barre[/i]

Bonjour votre honneur et à la cour,

Ceux qui sont sure, réfutables, indéniables et absolues sont les preuves qui accablent incontestablement la participation de messire Tournevis à une prise de maire ie illégale qui a fort heureusement échouée.
Cet individu prétend d'abord qu'il est entré dans la mairie parce qu'il la porte était ouverte, ce qui est un grand mensonge vu les preuves car matter par les miliciens. Ensuite il prétend également que c'est le cout trop élévé des impôts qui l'on poussé à passer à l'action, encore un gros mensonge car comme le maire le montre bien 8 écus d'impôts ne peut être considérer comme exorbitant.
Votre honneur, je le dis devant la cour que l'accusé n'avait nullement le droit de se revolter quelqu'en soit le niveau des impôts d'autant plus qu'ils ne sont décidés par le maire mais bien par le conseil qui a été élu par les citoyens de ce comté donc en connaissance de cause.
Le plus grave dans tout ça est l'appel publique à la révolte crime estrement réprimable donc de destabiliser les institution de notre comté.
Messire Tournevis est un mauvais citoyen qui est très dangereux pour notre comté et qui ne paye pas ses impôts d'ailleurs il y a un procès en gestation pour ce motif là, il nuit gravement à l'indépendance financière de la mairie qui n'a pour principale source de revenu que les impôts et nuit gravement à pérénité de nos institutions.
Nous sommes ici dans une démocratie et si l'accusé à des révendications à faire, qu'il les fasse dans les urnes et non par la forces à travers des actes illégaux et baffouant ainsi notre coutumier qui est le texte sacré.
Dans ce procès on ne pourrait retenir des motifs économiques qui pourraient atténués ses actes mais bien des pulsions criminelles qui sont lourdement condamnable.
C'est ainsi je finis mon réquisitoire mais avant je vous demande votre honneur une sévèrité totale afin de dissuader tous les autres qui voudront faire ce messire car il faut comprendre votre honneur qu'il n'est pas seul et que les autres se cachent d'autant plus qu'il a encore essayé de prendre la mairie par la force. [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] messir le juge,

je n'ai rien à ajouter!![/quote]


[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote]La défense a appelé Edwin. à la barre

Voici son témoignage :
Je n'ai rien à dire pour la défense de Messire Tournevis.

Ces actes sont prémédité et volontaires, et celui ci vous le dis explicitement lui même.

Laissez moi aussi vous dire, les cols blancs comme le dis Messire Tournevis, savez vous se qu'est un col blancs ?

C'est des juges, des avocats, etc etc ... allez vous accepter Messire le juge et le procureur vous laissé insulter de la sorte dans votre tribunal ...?

Car il viens de vous qualifier de bandits aux mains oxydées par les milliers d'écus qu'ils ont en poche.[/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Nono18 à la barre

Voici son témoignage :
L'évêque avait été demandé par la défense. Il se rendit donc au Tribunal.
Installé dedans la Cour, il prit la parole.

Votre Honneur,

Je me présente devant vous en tant qu'Eveque de Rodez et non comme villageois.
Par ma fonction, je jure de dire la vérité sur le Livre des Vertus.

L'homme que vous voyez là m'est connu car il a souhaité être clerc. Son motif était simple : tromper l'autorité en ce justifiant d'être un guide. Bien évidemment, je lui ai refusé.

J'ai même prévenu à qui le droit... Je me surprend d'ailleurs qu'il est fallu deux tentatives pour faire justice mais ceci vous regarde.

Je crois que le reste a été dit par l'accusé qui ne nie pas ses actes. Je peux simplement dire que cela est prémédité depuis deux mois environ.

La ou je souhaitais intervenir c'est sur votre façon de mettre vos preuves : qu'est donc http blablabla? Je n'ai jamais vu un seul tribunal mettre deux preuves qui n'a ni queue ni tête. Je dirais même que ceci peut faire acquitter Tournevis.
De plus, vous parlez de deux témoins pour les deux tentatives : ici je ne retrouve qu'un témoin et le maire. Vous ne pouvez pas lui infliger ces deux tentatives sans preuve, écrite ou oral. Le deuxième sergent n'étant pas venu et n'ayant point prêté serment et écrit ce qu'il a vu, ceci est caduc.

Je dis ceci étant donné que l'affaire est visiblement clos d'après le Procureur qui n'attend même pas l'intervention des deux témoins qui sont appelé!

L'évêque furieux d'une tel insolence et d'un procès bâclé prit congé après avoir salué la Cour. [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Cisko à la barre

Voici son témoignage :
Cisko, jamais très à l'aise dans ces circonstances, s'avance vers le Juge.
Je suis Cisko de chabrac-Rochebrune , Cisko plus exactement, et j'aime garder la ville la nuit.
Tout cela me permet de prendre l'air et surtout veiller à la Sécurité de nos habitants.
Donc, regardant l'accusé, une première fois le 19 Novembre de cette année 1460, une tentative a eut lieu, mais pas vu les personnes, certainement en fuite avant que l'on puisse voir qui que ce soit.
Mais le 20 en cours, j'ai bien reconnu la personne ici présente, appelée Tournevis, puisque cela serait son nom.
Nuit agitée, repos bien mérité, et le lendemain, qui vois-je de nouveau, vouloir rentrer de nouveau en mairie, la même personne.
Une fois je veux bien, qu'il veuille voir le Maire, mais en pleine nuit, gros doute que la Mairie soit encore allumée... Ayant bien sur nos gardes sur ce lieu. Et ne l'ai jamais vu allumée si tard.
Et oser revenir le lendemain, là, je me dit que cet homme en veux vraiment au pouvoir.
J'ai transmis les preuves Monsieur le Juge.
Faut que Justice soit faite, et nos habitants puissent dormir tranquilles.
Regarde le Juge, mes respects..... et l'accusé,
et s'en va prendre place dans l'assistance.  [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote]L'accusation a appelé Edwin. à la barre

Voici son témoignage :
*Edwin sortant d'une autres salle d'audience, s'avança, et pris la parole.*

Monsieur le juge.

Nous, Edwin, Maire de la ville d'Espalion, jurons sur le très ancien coutumier du Rouergue de dire toute la vérité et rien que la vérité.

Je commencerais d'abord par le début.

Messire Tournevis, ment, cette nuit là, il n'aurait pas su rentrer dans la mairie comme il le prétend puisque la révolte à été mater par nos miliciens bien avant que l'effraction ai eu lieux.

J'appellerais plus tard les témoins de cette révolte en se lieux.

Ensuite parlant d'impôts, celui ci n'y connais strictement rien en imposition, car apparemment d'après lui nous prélevons des impôts comme bon nous semble.

Hors Messire le juge, vous comme moi savons très bien que un maire ne peu lever un impôts que tout les quinze jours et non pas quand bon nous semble.

Ensuite les montants des impôts sont inchangé depuis des mois et des mois et resterons comme cela.

Permettez moi de vous signaler que Messire Tournevis ne dois que 8 écus d'impôts, on ne peu donc pas dire que ceci représente une somme exorbitante à débourser.

http://hpics.li/b6f8944

J'en déduit donc que son excuse d'impôts trop élevé pour justifier son acte est un gros mensonge et un gros n'importe quoi.

Surtout que celui ci, m'a écrit le jour de la levée d'impôt pour me dire qu'il ne les payerais et que sa décision était catégorique et irrévocable.

http://hpics.li/29c8e7b

Preuve que j'ai d'ailleurs transmise au procureur.

Sachez aussi que se Messire Tournevis, a encore fais une tentative de révolte cette nuit même, si vous permettez mes miliciens étant partit dormir je vous apporterais les preuves valables plus tard.

Mais en attendant je peu déja fournir les rapport de la milice de se matin.

http://hpics.li/08c9f1b

Les propos de Messire Tournevis sont assez explicite sur ces intentions de révolte encore et encore quand il dis lui même "je demande la démission du maire et j'encouragerai l'action collective afin de mettre fin à cette corruption.".

Je me permettrait donc de demander la garde à vue ou l'emprisonnement immédiat pour cet individu.

Nous ne pouvons accepter que un simple individu, à qui le froid à du geler le cerveau puisse de la sorte nuire à la bonne marche d'une ville entière, et qui plus est, puisse librement inciter d'autres habitants innocents à faire des actes qu'il n'ont jamais eu l'intention de faire.

Je me permettrait même de dire que le danger de la ville n'est pas l'impôt en ce moment, mais bel et bien cet individus qui n'a plus toute sa raison.
 [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
"Le juge Comtal du Rouergue entra, le greffier demanda à l'ensemble des personnes présentes de se lever à la lecture du verdict"

En l'occurence, à l'écoute de l'accusation et de la défense plutot arrogante et qui se fou de la figure du monde. Tournevis, du Comté de Rouergue du village d'Espalion a été assigné devant la justice pour trahison le parquet vous accuse d'acte de révolte et de tentative de prise de la mairie d'Espalion le 20/11/1460, en application de notre coutumier.

le fait que vous soyez mécontent de la politique économique de la ville n'est pas une raison pour prendre la ville, vous pouvez vous présenter à la mairie lors des élections municipales, vous n'avez aucune excuse. c'est pourquoi je vous condamne à 5 jours de prison et à 7 écus d'amende. Qu'il en soit ainsi !
 [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et �ne amende de 7 écus.« Peine » [/i][/size] [/color][/quote]