Pier

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Novembre 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le ?????
Verdict rendu le ??????? [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Pier [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Laid90 [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Astary [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] Nous laid90, procureur du comté de Rouergue accusons messire Pier de fraude fiscale. En effet après une missive adressé au prevenu du 18 Novembre 1460 lui demandant de régularité sa situation avant 20 Novembre 1460, hors jusqu'à aujourd'hui messire Pier n'a toujours pas donné de suite à cette missive et n'a donc pas régularité sa situation.
Je rappel que selon notre coutumier, la fraude fiscale est un délit réprimable, dont voici la preuve :

http://hpics.li/695e369


5.2.5. De la fraude fiscale

Tout propriétaire de champs et/ou d'échoppe se soit de payer ses impôts fonciers dans le délai imparti pour ce faire.
Dans le cas contraire, il s'expose à des pénalités de retard.
En cas de non-paiement de ces impôts et des éventuels intérêts de retard, le Comté ou la mairie en charge de la levée d'impôt pourra intenter une action en justice devant le Tribunal du Rouergue.
Si une retraite monastique justifie le fait que l'intéressé n'ait pas payé ses impôts, avant d'entamer toute procédure judiciaire, le Comté ou la mairie concernée devront au préalable tenter un règlement à l'amiable, dont le délai et le montant de la somme à acquitter seront définis par l'autorité de recouvrement, sans que jamais le solde à régulariser n'excède le montant total cumulé des impôts et des intérêts de retard qui sont dus.

Avant de passer la parole à la défense, je proclame devant la cour que l'accusé à le droit de se faire assister par un avocat.[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] Votre honneur je crois qu'il n'y a rien d'autre à ajouter vu les preuves qui accablent l'accusé. Je vous demande d'en faire un exemple pour tous ceux qui seraient tenté de faire comme messire Pier en le condamnant au moins à rembourser ses impôts + les pémalités de retard et quelques jours de prison pour l'aider à réflechir à la gravité de son acte.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Edwin. à la barre

Voici son témoignage :
*S'avançant vers la barre, Edwin pris immédiatement la parole.*

Nous, Edwin, Maire de la ville d'Espalion, jurons sur le très ancien coutumier du Rouergue de dire toute la vérité et rien que la vérité.

Messire le juge, vous pourrez vous rendre compte que les sommes due par messire Pier sont assez conséquente.

Ayant pris la liberté de lui laissé un délai entre le 18 Novembre 1460 et le 20 Novembre 1460, pour prendre contact avec moi pour trouver un arrangement pour l'épurement de cette dette à l'amiable, celui ci à préféré rester muet à ma demande, et à mon aide.

Les preuves fournies par le procureur parlent d'elle même.
Et démontre malheureusement que se messire ne présente aucune bonne volonté.

Ce qui est regrettable pour lui.

Je vous laisse donc le temps de vous rendre compte par vous même que le dût au Comté est quand même important, et que les date qui figure sur cette liste ne date pas que de une ou deux levées d'impôts, preuve encore que cet individu ne possède aucune bonne volonté.

Et se moque littéralement de nos loi.

Merci de m'avoir écouté.

*Edwin retourna s'assoir, après avoir salué la cours* [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
"le juge n'avait pu écouter que l'accusation par l'intermédiaire du procureur du comté du Rouergue, car la défense ne prit pas la peine de se déplacer ce qui agaçait le juge comtal, le greffier demanda aux personnes présentes de se lever à la lecture du verdict"

Pier, du Comté du Rouergue, de la ville d'Espalion, vous avez été assigné devant la justice du Rouergue pour Trouble à l'ordre public. le parquet vous accuse de ne pas avoir payé vos impots, en application de la loi présentée par le procureur du comté du rouergue.

De plus quand la justice assigne une personne j'apprécie par politesse que la défense se présente devant la justice afin que l'on soit responsable de ses actes ce qui n'est pas le cas ici.

Je vous condamne donc à 5 jours de prison ainsi qu'à payer dans un délai d'une semaine vos impots ainsi que les retards d'impots au comté du Rouergue. Qu'il en soit ainsi !  [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours. [/i][/size] [/color][/quote]

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Janvier 1461 [/size]
[size=14]Procès instruit le XVIIe jour du mois
Verdict rendu le XXIXe jour du mois [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Pier [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Edwin. [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Helena. [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] *Arrivant au tribunal, Edwin déposa le dossier sur la table, et l'ouvrit.*

Bonjour, à tous, c'est en ce jour du 17 Janvier 1461, que je me trouve face à vous pour vous exposer un nouveau dossier, concernant Messire Pier.

En effet ce Messire ne paye pas ces impôts, hou le vilain.
Regarder donc cette liste d'impôts impayé.

*
[quote]Pier : 8,00 écus (+13,36 écus de pénalité) avant le 8/08/1460
Pier : 8,00 écus (+8,80 écus de pénalité) avant le 4/10/1460
Pier : 8,00 écus (+14,48 écus de pénalité) avant le 25/07/1460
Pier : 8,00 écus (+18,64 écus de pénalité) avant le 3/06/1460
Pier : 8,00 écus (+6,00 écus de pénalité) avant le 8/11/1460
Pier : 10,00 écus (+3,10 écus de pénalité) avant le 22/12/1460
Pier : 8,00 écus (+16,88 écus de pénalité) avant le 25/06/1460
Pier : 8,00 écus (+3,60 écus de pénalité) avant le 8/12/1460
Pier : 8,00 écus (+20,32 écus de pénalité) avant le 13/05/1460
Pier : 8,00 écus (+12,24 écus de pénalité) avant le 22/08/1460
Pier : 8,00 écus (+21,36 écus de pénalité) avant le 30/04/1460 *[/quote]

Pas mal n'est ce pas ?

Mais hélas, celui ci de par ces actes, enfreint donc une loi du Comté que voici.


[quote]5.2.5. De la fraude fiscale

Tout propriétaire de champs et/ou d'échoppe se soit de payer ses impôts fonciers dans le délai imparti pour ce faire.
Dans le cas contraire, il s'expose à des pénalités de retard.
En cas de non-paiement de ces impôts et des éventuels intérêts de retard, le Comté ou la mairie en charge de la levée d'impôt pourra intenter une action en justice devant le Tribunal du Rouergue. *

De plus, celui démontre sa mauvaise volonté, en ne répondant même plus au missives d'avertissement.
Même celles écrite en main propre par notre bon juge, qui est resté sans réponse jusqu'à se jour.[/quote]

[quote]Bonjour Pier,

Je me présente. Helena Di Rivombrosa, Dame de Montoiron, Juge du Rouergue.
Je vous écris concernant vos impôts. Votre dette s'élève à 298,02 écus à la date du 12 janvier 1461.
Vous avez deux jours à compter de ce courrier pour régler votre dette.
A défaut de paiement, vous serez assigné devant les tribunaux pour fraude. Sachez par avance que la peine pourra s'élever jusqu'à 2 fois le montant de votre dette.

Cordialement

Helena Di Rivombrosa
Dame de Montoiron
Juge du Rouergue [/quote]

Seul Messire Erell a reçu une réponse de ce Messire, réponse que voici.

[quote]Expéditeur : Pier
Date d'envoi : 25/12/1460 - 23:14:31
Titre : Re: Bouh vilains! Vous avez pas payés vos i
J'ai été condamné pour ne pas payer des impôts, et vous voulez maintenant payer la même chose ?

La prochaine fois que je vais être dérangé avec d'autres missives comme cela denungerò le fait du autorietà Albums[/quote]


Vous pouvez donc voire dans cette réponse, un manque total de bonne volonté, et en plus celui ci avoue par lui même un cas de récidive dans cette missive.
Sans parler de la tentative d'intimidation envers le maire.

Nous avons donc là toutes les preuves indiscutables et nécessaire en mains, afin de poursuivre Messire Pier.

Néanmoins, et dans ma grande mansuétude, sachez messire Pier, que vous avez le droit de vous faire assister par un avocat pour votre défense.

Je vais donc appeler dans Messire Erell, maire d'Espalion, afin que celui ci vienne témoigner et confirmer de par lui même le pourquoi messire Pier est mis en accusation ce jour.

*Se tournant vers l'huissier, il lui fit un signe de la main pour faire entrer le témoin.
*
Huissier ..., faites donc entrer Messire Erell maire d'Espalion, je vous prie [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] Votre honneur.

L'absence de parole de Messire Pier en dis long sur sa bonne volonté.

Son silence veux tout dire sur sa culpabilité.

Celui ci étant récidiviste, et se retrouve donc une seconde fois devant se tribunal pour les même faits.

Je requière une amende de 100 écus, et une peine de dix jours de prison.

Vous comprendrez votre honneur que nous ne pouvons laissé les récidivistes agir en toute impunité, sans être puni.

Peut être que dix jours dans nos geôle, feront prendre conscience à Messire Pier, que être condamné, ne veux pas dire avoir payer ses impôts [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] [u][b]L'accusation a appelé Erell à la barre[/b][/u]

[quote]*Erell était invité à rentrer en salle d'audience... il avança vers la tribune, les bras remplit de parchemins et y prit place. Après avoir prit soin d�ôter sa coiffe il fouilla quelque peu dans la pile de papier jonchée à ses pieds*

Bon Jour! Donà Juge et Messer Procureur.

Je viens ici en qualité de témoin du non respect des loys de nostre bon Comté de Messer Pier. Comme vous avez pu le voire, ils répond aux missives que je lui adresse de manière agressivement provocante et non sans menaces.

Je vous rassure, ces dernières ne m'empêche point de dormir, j'en ai vu d'autre. Toutefois je n'apprécie guère le blasphème avéré contre notre Comté...oui notre Comté! Tous citoyens du Rouergue sait que nous devons assumer quelques 400'000 écus de dettes et voilà que ce MEsser Pier se croit au dessus des Loys.

A titre informatifs, peu de temps après mon entrée en fonction j'ai adresser une missive à messer Pier... Lecture de sa réponse vous a été faite, mais voici copie de mon envoi:

"Bonjour,

Je me vois contraints de vous adresser la présente missive pour non payement de vos impôts. Cela est fort regrettable, car je ne suis en aucun point procédurier.

A cet effet, je vous invite à procéder aux payement de vos retards (dans moi>>mon personnage>>Actions diverses>>Vous avez des impôts à payer) dans les meilleures délais. Vous n�êtes pas sans savoir que les fêtes de Noël approche et donc que la ville fait un effort particulier pour permettre à chaque concitoyens de passer un agréable moment. Aussi, il est impératif que chacun accomplisse son devoir.

J�en suis convaincu, vous saurez faire preuve de bonne conscience et d�ici peu, mes adjoints pourront me confirmer votre payement.

En anticipant mes v�ux de bonnes fêtes.

Bien à Vous

Erell d�Octodure, Seigneur d�Arvieu
Bourgmestre d�Espalion"

Voyez-vous il ne me semble pas avoir usé d'un ton hostile à son égard, bien au contraire.

Voilà ce que je peux relater pour l'heure et j'espère sincèrement que ce dossier puisse enfin se régler.

je précise aussi que la ville d'Espalion est prête à laisser tomber les intérêts de retards en cas de payement de messer Pier toutefois cet accord deviendrait caduqe en cas de refus de la partie accusée et ne saurais être invoquée dans le jugement pour une éventuelle réduction de peine.

*Erell prit le chemin du fond de la salle avec ses papiers et s'installa pour suivre le débats qui devait s'opérer à présent*[/quote][/quote]

[u]Verdict [/u][quote] *Helena arriva fébrilement dans le tribunal. Il faut dire qu'elle était clouée au lit depuis déjà plusieurs jours. Elle s'installa puis prit la parole pour énoncer son verdict*

Messire malgré les relances du maire et de moi même vous refusez de payer vos impôts. Cela est inadmissible et encore plus lorsque nous voyons les réponses que vous apportez à nos relances!
Votre dette s'élève à plus de 298,02 écus est ce normal??? Non!!!

En raison de tous ces éléments,de votre mauvaise fois, moi Helena Di Rivombrosa, Juge du Rouergue en ce 29 janvier de l'an 1461 vous déclare coupable.
Je vous condamne à une amende de 36 écus et en raison de votre insolvabilité pour les 70 écus manquant pour arriver à l'amende de 100 écus je les transforme en 3 jours de prisons.
Cette condamnation sera complétée de 2 jours de prisons

Que Justice soit faite!!!

*helena donna 3 petits coups de marteau pour clôturer l'affaire [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 36 écus. [/i][/size] [/color][/quote]

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=65&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/espali10.png[/img][/url]
[b][list][size=24]Office de Justice d'Espalion [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Escroquerie [/color]

En date du mois de Avril 14601 [/size]
[size=14]Procès instruit le XXIXe jour du mois
Verdict rendu le XVIe jour du mois de Mai [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Pier[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Lordmick[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Benoit560[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]En ce 29 ème jour d'avril de l�année 1461, nous, Lord Mick de Mordieux Baron de Caylus, Maire d'Espalion du Comté du Rouergue déposons une affaire contre Messer Pier, habitant le village d'Espalion, et le Comté du Rouergue, sous le chef d�accusation de trouble à l�ordre public.
Le dossier est porté à votre connaissance par Lord Mick de Mordieux Baron de Caylus, Maire d'Espalion .
Messer Pier s�est mis volontairement en infraction avec le Comté du Rouergue en refusant régulièrement de payer ses impôts.

Messer Pier a donc enfreint les articles suivants 5.2.4 et 5.2.5 du livre V - Du Droit Penal :

5.2 - Des crimes et délits

5.2.4.Du trouble à l'ordre public

L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.


5.2.5. De la fraude fiscale

Tout propriétaire de champs et/ou d'échoppe se soit de payer ses impôts fonciers dans le délai imparti pour ce faire.
Dans le cas contraire, il s'expose à des pénalités de retard.
En cas de non-paiement de ces impôts et des éventuels intérêts de retard, le Comté ou la mairie en charge de la levée d'impôt pourra intenter une action en justice devant le Tribunal du Rouergue.
Si une retraite monastique justifie le fait que l'intéressé n'ait pas payé ses impôts, avant d'entamer toute procédure judiciaire, le Comté ou la mairie concernée devront au préalable tenter un règlement à l'amiable, dont le délai et le montant de la somme à acquitter seront définis par l'autorité de recouvrement, sans que jamais le solde à régulariser n'excède le montant total cumulé des impôts et des intérêts de retard qui sont dus.

D�autre part, il a enfreint l�article 3 du Décret sur les Salaires, Impôts et Taxes en Rouergue en date du XV du Mois de Decembre de l'An de Grâce MCDLX

Article 3 :les Impôts
Définition
L'imposition est une participation exigée par le Comté du Rouergue afin d'assurer ses dépenses de fonctionnement (sécurité, défense, institutions, bailliage, mines etc...)
Du contribuable
Sont considérés comme contribuables tous les sujets du Comté du Rouergue possédant titre de fermage ou de propriété foncière en les terres Rouergates.
De la perception, de son montant et des percepteurs.
- La perception de l'impôt se fait par quinzaine
- Son montant est déterminé par ordonnance comtale.
- Chaque municipalité du Rouergue est considérée comme perceptrice de l'impôt au nom du Comté pour chacun de ses villageois. Aucun maire ne pourra déroger aux principes édictés par cette ordonnance, sous peine de procès pour Trahison.
Montant actuel de l'imposition en Rouergue.
Le montant actuel de l'imposition en Rouergue est de :
- 10 écus / champs
- 12 écus /échoppes.
-Les municipalités peuvent s'acquitter de l'impôt en réglant la somme en nature. La valeur des marchandises cédées sera déterminée par la grille d'achat du Comté.
Du rôle et des conditions du percepteur. - Le Commissaire au commerce calcul l�impôt de chaque village, basé sur le nombre de champs et d'échoppes de la ville.
- Les Maires sont autorisés a adosser a l'imposition comtale une imposition municipale ne pouvant excéder 3 écus par champs et 3 écus par échoppe selon les modalités de son choix au profit de la caisse municipale de sa ville , Toute fois il devrons en faire l'annonce au conseil comtal et aux villageois 5 jours avant la levée des impôts .
- Les percepteurs feront leur les problèmes de recouvrement de leurs administrés, et ne pourront en répercuter les conséquences.
De la fraude fiscale.
- Le paiement des impôts est obligatoire pour chaque sujet Rouergat.
- En cas de non paiement, chaque contrevenant est passible d'un procès pour Trouble à l'ordre public devant la Justice Comtale.
- Le percepteur, s'engage, avec le concours du Conseil Comtal, à prévenir la fraude et la combattre, en fournissant la liste des fraudeurs (copie au conseil) à les prévenir (courriers) et le cas échéant à les traduire en justice..


Voici enfin les preuves déposées par Lord Mick de Mordieux Baron de Caylus, Maire d'Espalion :
Pier : 10,00 écus (+7,40 écus de pénalité) avant le 24/02/1461
Pier : 8,00 écus (+5,92 écus de pénalité) avant le 24/02/1461
Pier : 8,00 écus (+5,92 écus de pénalité) avant le 24/02/1461
Pier : 8,00 écus (+5,92 écus de pénalité) avant le 24/02/1461
Pier : 10,00 écus (+7,40 écus de pénalité) avant le 24/02/1461
Pier : 8,00 écus (+5,92 écus de pénalité) avant le 24/02/1461
Pier : 8,00 écus (+5,92 écus de pénalité) avant le 24/02/1461
Pier : 8,00 écus (+5,92 écus de pénalité) avant le 24/02/1461
Pier : 8,00 écus (+5,92 écus de pénalité) avant le 24/02/1461
Pier : 8,00 écus (+5,92 écus de pénalité) avant le 24/02/1461
Pier : 8,00 écus (+5,92 écus de pénalité) avant le 24/02/1461
Pier : 8,00 écus (+5,92 écus de pénalité) avant le 24/02/1461
Pier : 10,00 écus (+7,40 écus de pénalité) avant le 24/02/1461
Pier : 8,00 écus (+5,92 écus de pénalité) avant le 24/02/1461
Pier : 10,00 écus (+7,40 écus de pénalité) avant le 24/02/1461
Pier : 8,00 écus (+5,92 écus de pénalité) avant le 24/02/1461
Pier : 8,00 écus (+5,92 écus de pénalité) avant le 24/02/1461
Pier : 8,00 écus (+5,92 écus de pénalité) avant le 24/02/1461
Pier : 8,00 écus (+5,92 écus de pénalité) avant le 24/02/1461
Pier : 10,00 écus (+7,40 écus de pénalité) avant le 24/02/1461


Votre Honneur, j'appelle à la barre l'accusée Messer Pier, pour qu'ilpuisse nous faire entendre sa défense.
Le Maire reprit place en son siège, afin de suivre attentivement la suite de l�affaire.[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]Monsieur le juge,
Nous sommes aujourd�hui devant le triste constat de ce que le Rouergue peut fabriquer de plus désolant ! Loin de l�idée que je me fais de l�unité d�un comté désireux d��uvrer pour la prospérité économique de sa terre ; il nous est contraint de constater la bêtise d�un homme. Cet homme qui brille par son absence au sein de ce tribunal. Ce messire Pier qui au détriment de l�impérieuse Raison commandée par la survie de notre comté, refuse obstinément de payer ses impôts ! Monsieur le juge, il vous faut agir avec la plus grande fermeté ! Nous ne pouvons tolérer en notre qualité de maire que nos administrés bafouent la loi. C�est pourquoi, conformément aux principes de bonne justice, nous demandons au regard de la transgression des articles 5.2.4 et 5.2.5 du livre V - Du Droit Penal, la condamnation de ce sieur à une amende equivalente au montant dü en écus et à une peine de deux jours de prison.

Nous avons conscience de la complexité que révèle cette affaire. De fait, il n�existe aucun moyen matériel de contraindre un individu à payer ses impôts. Espérons, toutefois, que cette sanction saura éveiller en lui le devoir que tout habitant a envers son comté." [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [u][b]L'accusation a appelé Cewenne à la barre[/b][/u]

[quote]
Convoquée pour la première fois de sa vie dans un tribunal, Cewenne s'avança dans la salle d'audience quelque peu intimidée mais bien déterminée à faire son devoir civique.

Elle s'arrêta face au juge et se présenta.

Bonjour votre honneur, prévôt et procureur. Je me nomme Cewenne. Je suis conseillère municipale de la ville d'Espalion et provisoirement percepteur des impôts.

Sur demande de Messire le Maire, Lordmick, j'ai écrit le 24 avril 1461 à tous les fraudeurs actifs qui n'avaient pas réglé leurs impôts. Voici un modèle de mon courrier.

Bonsoir,

Je me permets de vous contacter afin de vous faire part que vous êtes en fraude. En effet, vous n'avez pas payé vos impôts et cela peut engendrer des frais de pénalité.

Sachez également que ces impôts sont demandés par le comté et que c'est la mairie qui en avance les frais. Aussi, en ne payant pas, vous mettez en danger votre ville.

C'est pourquoi, je vous invite à vous rendre dans "moi, mon personnage, tout en bas en rouge "vous avez des impots à payer" le plus rapidement possible.

Je vous en remercie.

Cordialement

Pour le Maire,

Cewenne
Conseillère municipale

Elle se tut puis reprit.

J'ai eu des réponses de plusieurs personnes et certaines ce sont acquittées de leur tâche. Toutes les réponses sont répertoriées au conseil municipal. Toutefois, je n'ai eu aucune nouvelle du Sieur Pier à ce jour. Il reste redevable de plusieurs centaines d'écus, comme vous avez pu le constater et cela a engendré, en partie, l'augmentation de la dette due au comté.

Je vous laisse donc juger par vous même notre bonne volonté pour enrailler cette dette mais il nous faut l'aide de tous pour ce faire.

Je vous remercie d'avoir pris le temps de m'écouter.

Elle leur fit un petit signe de tête en guise de salutations et se recula afin de laisser sa place à une tierce personne.[/quote]

[u]Verdict [/u][quote]
 En ce 16 Mai 1461, Moi Benoit de Herstal, Juge du Rouergue, vais rendre mon verdict!

Messire Pier,

Étant donné que vous devez environ la somme de 170 écus a la Mairie d'Espalion du aux impôts municipaux
Étant donné votre silence au cours du procès et du refus de répondre au courrier du percepteur des impôts pour trouver une éventuelle solution pour régler votre dette

je vous condamne a payer immédiatement une partie de vos impôts soit une amende de 80 écus et vu votre silence total je vous condamne a une peine de prison de 2 jours qui vous fera réfléchir

Que justice soit rendue! [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 80 écus. [/i][/size] [/color][/quote]